Règlessoutenance de thèse

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• Publié par: Shyot
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Règles pour la soutenance de thèse à AgroParisTech   Soutenance de thèse : Quelques rappels delarrêté du 7 août 2006 Le doctorat se termine par une soutenance de thèse qui doit avoir lieu sur le campus (sauf exception demandée) et, dans la mesure du possible dans le délai imparti (trois années). Autorisation de soutenance : Selon larticle 18 de larrêté du 7 août 2006, Lautorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée par le chef détablissement, après avis du Directeur de lécole doctorale, sur proposition du Directeur de thèse. Les travaux du candidat sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef détablissement, habilités à diriger des recherches, sur proposition du Directeur de lécole doctorale, après avis du Directeur de thèse. Les rapporteurs doivent être extérieurs à lécole doctorale et à létablissement du candidat. Il peut être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements denseignement supérieur ou de recherche étrangers. Les rapporteurs font connaître leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef détablissement autorise la soutenance, sur avis du Directeur de lécole doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance. Constitution du jury de thèse Selon lArticle 19 , le jury de thèse est désigné par le chef détablissement après avis du Directeur de lécole doctorale et du Directeur de thèse.Le nombre des membres du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à lécole doctorale et à létablissement dinscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse. La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil national des universités ou denseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère chargé de lenseignement supérieur. Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance.Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent au sens de lalinéa précédent. Le Directeur de thèse, sil participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury. Soutenance de thèse : Selon lArticle 20, la soutenance est publique, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le chef détablissement si le sujet de la thèse présente un caractère confidentiel avéré. Avant la soutenance, le résumé de la thèse est diffusé à lintérieur de létablissement ou des établissements bénéficiant dune accréditation conjointe. Après la soutenance, une diffusion de la thèse est assurée au sein de lensemble de la communauté universitaire. Dans le cadre de ses délibérations, le jury apprécie la qualité des travaux du candidat, son aptitude à les situer dans leur contexte scientifique ainsi que ses qualités dexposition. Lorsque les travaux correspondent à une recherche collective, la part personnelle de chaque candidat est appréciée par un mémoire quil rédige et présente individuellement au jury. Ladmission ou lajournement est prononcée après délibération du jury. Le président signe le rapport de soutenance qui est contresigné par lensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer lune des mentions suivantes : honorable, très honorable.  Le rapport de soutenance précise, le cas échéant, que létablissement ne délivre pas de mention. Le rapport de soutenance est communiqué au candidat.  Procédure : Deux mois avant la soutenance prévue, le directeur de thèse communique au responsable delécole doctorale la proposition de jury pour validation. LEcole doctorale transmettra son accord à létablissement de soutenance (direction des thèses). La direction des Etudes doctorales àAgroParisTech valide la proposition de jury et organise la procédure conduisant à la soutenance orale : •demande des rapports aux rapporteurs •demande du récapitulatif des formations suivies depuis le début de la thèse, •convocation du jury après réception des avis des rapporteurs. •Préparation du dossier de soutenance (rapports de soutenance, diplôme, enregistrement des thèses). La directrice des Etudes doctorales dAgroParisTech, sur délégation du Directeur Général, autorise la soutenance au vu du dossier précédent. Le Directeur Général dAgroParisTech délivre le diplôme de doctorat. La Direction des Etudes doctoralesse charge de lenvoi du diplôme au docteur et transmet les documents à la bibliothèque pour lenregistrement des thèses.

Au niveau pratique : Chaque doctorant à partir de son inscription en ligne sur lannuaire mettraobligatoirement à jour ses données(composition de jury avec adresses complètes, récapitulatif des formations suivies, ensemble des publications). Il imprimera le portefeuille de compétences et lenverra signéauprès de la Direction des Etudes doctorales (ou direction scientifique)après validation par son directeur de thèse. Adresse : Françoise LAUNAY Direction des Etudes doctorales 19 avenue du Maine 75732 PARIS CEDEX 15 Tél. : [phone] ou 88 52 [e-mail] ou :[e-mail] [e-mail] ou le secrétariat : Corinne FIERS Tel : [phone] [e-mail] Après validation du jury, deux mois avant la soutenance, les deux exemplaires de la thèse seront envoyés directement aux rapporteurs par le doctorant et un exemplaire sera envoyé à la direction des Etudes doctorales accompagné dans le même temps du portefeuille de compétences.. La direction des études doctoralestransmettra un courrier de demande de rapport aux rapporteurs avec ladresse de retour en donnant un mois pour la lecture du manuscrit. Pour tous les rapporteurs étrangers, le rapport pourra être écrit en anglais. Dès réception des deux rapports, la direction des études doctorales donnera lautorisation de soutenance (si avis favorable) et convoquera lensemble des membres du jury dans un délai de trois semaines (toute thèse est publique et doit être publiée ou affichée trois semaines avant la date de soutenance site et panneau daffichage). Le directeur de thèse oulenseignant responsable recevra le rapport de soutenance quil fera signer par lensemble des membres du jury. Ce rapport permettra de délivrer une attestation de doctorat. Ensuite le Président de jury fournira un rapport détaillé de la soutenance. Cest seulement à la réception du rapport de soutenance, complété des trois exemplaires de la version définitive de la thèse, de la mise en ligne sur le serveur de la thèse en version intégrale (PDF), du formulaire denregistrement pour la bibliothèque que le diplôme de docteur pourra être donné au nouveau docteur. Les docteurs doivent sengager à communiquer à leur école doctorale de rattachement leur adresse après la thèse et leur insertion professionnelle durant cinq années. Toute école doctorale doit connaître linsertion de ses docteurs et doit rendre des comptes chaque année au ministère lors dune enquête annuelle. 