SOLIDARITÉ DE LA FAMILLE DANS LE DROIT CRIMINEL EN GRECE

Gustave Glotz

Description

LIVRE PREMIER : Période primitive : La famille souveraine. CHAPITRE PREMIER. - LA FAMILLE DANS LA CITÉ. — CHAPITRE II. - LA. JUSTICE DANS LA ...

Sujets

• Guerre civile anglaise (anarchie)

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Extrait

SOLIDARITÉ DE LA FAMILLE DANS LE DROIT CRIMINEL EN GRÈCE GUSTAVE GLOTZ PARIS - 1904 LIVRE PREMIER : Période primitive : La famille souveraine. CHAPITRE PREMIER. - LA FAMILLE DANS LA CITÉ. — CHAPITRE II. - LA JUSTICE DANS LA FAMILLE. — CHAPITRE III. - LA VENGEANCE DE FAMILLE À FAMILLE. — CHAPITRE IV. - LA TRANSACTION (αΐ δ εσι ς) ET LA COMPOSITION ( ποινή). — CHAPITRE V. - LE TRAITÉ DE PAIX PRIVÉE ( φιλότης). — CHAPITRE VI. - LA RESPONSABILITÉ DE LA FAMILLE ET L'ABANDON NOXAL. — CHAP VII. - EXTENSION DE LA SOLIDARITÉ AUX VOISINS. LIVRE DEUXIÈME : Période de transition : La cité contre la famille. CHAPITRE PREMIER. - DÉVELOPPEMENT DE LA JUSTICE SOCIALE. — CHAPITRE II. - MESURES SOCIALES CONTRE LA RESPONSABILITÉ COLLECTIVE. — CHAPITRE III. - CONCILIATION DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE ET DE LA PROPRIÉTÉ FAMILIAL. — CHAPITRE IV. - LE COMBAT JUDICIAIRE. — CHAPITRE V. - LA COJURATION. — CHAPITRE VI. - DRACON ET LES DROITS DE LA FAMILLE. — CHAPITRE VII. - SOLON ET L'AFFRANGHISSEMENT DE LA PROPRIÉTÉ. — CHAPITRE VIII. - SOLON ET HT DE L'INDIVIDU. — CHAPITRE IX. - SOLON ET L'ACTION PUBLIQUE. — CHAPITRE X. - LA COMPOSITION ET L'AMENDE. — CHAPITRE XI. - DE SOLON À CLISTHÈHES. LIVRE TROISIÈME. — Période classique : La cité souveraine. CHAPITRE PREMIER. - LES IDÉES NOUVELLES. — CHAPITRE II. - MAINTIEN DE L'ACTION PRIVÉE EN HOMICIDE. — CHAPITRE III. - LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE ET LA RAISON D'ÉTAT. — RE IV. - LA PEINE DE MORT COLLECTIVE. — CHAPITRE V. - LE BANISSEMENT COLLECTIF. — CHAPITRE VI. - LA PRIVATION COLLECTIVE DES DROITS CIVIQUES. — CHAPITRE VII. - LA CONFISCATION. — CHAPITRE VIII. - LES CORRECTIFS DE L'ATIMIE HÉRÉDITAIRE ET DE LA CONFISCATION. — CHAPITRE IX. - LA RESPONSABILTÉ COLLECTIVE DANS LA RELIGION. CONCLUSION. LIVRE PREMIER. — PÉRIODE PRIMITIVE - LA FAMILLE SOUVERAINE. CHAPITRE PREMIER. — LA FAMILLE DANS LA CITÉ. On a beaucoup discuté sur l’origine du γέ νος hellénique. Les idées de Fustel de Coulanges ont soulevé les contradictions les plus violentes. Nous n’interviendrons pas dans cette polémique : elle n’est pas d’un intérêt immédiat pour les questions qui nous doivent occuper. Il faut bien qu’on reconnaisse, d’une part, que dans toute société primitive, quelque soit le nom dont on la désigne, les individus sont unis entre eux par des liens de parenté naturels ou fictifs1. Il faut bien admettre, d’autre part, que nous ne pouvons pas remonter assez haut dans l’histoire des Hellènes pour y jamais trouver un groupe politique où la parenté de tous, en dehors des degrés rapprochés, soit autre chose qu’une fiction théorique. Aussi bien, dans tous les documents qui nous sont parvenus, depuis les chants les plus anciens des poèmes homériques jusqu’aux œuvres de la période romaine, le mot γέν ος a-t-il désigné simultanément deux choses distinctes : 1° une communauté où des parents de plusieurs générations et de plusieurs branches vivent souvent sous le même toit, en tout cas sur la même terre, de la même substance, et, par extension, un groupe composé de patriciens ou Eupatrides qui prétendent tirer leur origine d’un ancêtre commun ; 2° la petite ramille, au sens moderne2. Si le palais de Priam abrite un grand nombre de ses fils mariés et de ses gendres3, Hector et Pâris ont leur demeure à part4. Ni l’épopée ni la mythologie grecques ne nous font pénétrer dans des sociétés de régime exclusivement patriarcal. Comme tous les grands phénomènes d’ordre social, le relâchement dans la constitution du γέ νο ς et l’affaiblissement de l’autorité paternelle ont été l’effet d’une évolution obscure. Cette transformation n’a pas de date précise ; elle ne se rattache à aucun des événements qui ont fait du bruit parmi les nations ; elle n’a pas été voulue tout d’un coup par le génie intrépide d’un philosophe ou d’un législateur. Elle s’est accomplie dans l’intérieur de chaque maison, dans l’esprit et le cœur de tous les hommes. Cela s’est fait avec la lenteur et l’inconscience de la nature en travail. De génération en génération, de jour en jour, les idées et les mœurs changèrent insensiblement les institutions. Il fallut, pour produire ce grand résultat, qu’une multitude infinie de motifs souvent passagers et mesquins 1 Nos sauvages aïeux ne connaissaient d’autre fraternité que celle qui résulte du fait physique de la consanguinité. Quand un homme n’était pas le parent d’un autre, il n’y avait rien de commun entre eux... Il serait à peine exagéré de dire que les chiens qui suivaient le camp avaient plus de part à son existence, que les membres d’une tribu étrangère et saris lien de parenté. (Sumner Maine, Inst. prim., trad., p. 82). 2 Nous sommes donc obligés d’employer continuellement le mot γένο ς dans les deux sens que lui a imposés l’usage hellénique. Dans les cas où il est nécessaire de distinguer, nous opposerons au γένος large la famille restreinte. 3 Iliade, VI, 244 ss. Aiolos loge avec lui les six ménages de ses enfants (Odyssée, X, 5 ss.). Nestor fait coucher dans sa chambre son fils célibataire, et a installé dans son palais ses fils mariés et ses gendres (Odyssée, III, 387 ss., 400 ss., 412 ss.). Si Achille se mariait, il mènerait sa femme dans la maison de Pilée (Iliade, IX, 147). 4 Iliade, VI, 313 ss., 370-377 ss., 390, 490, 503. agit sourdement sur des millions d’individus durant un espace de plusieurs siècles. Pourtant, par delà l’énorme et fuyante complexité des pauses secondaires, il est possible de discerner quelques causes générales. Un regard attentif arrive à fixer des séries de laits qui ont exercé une influence puissante et durable. Pour comprendre d’où procédaient le plus grand nombre de nouveautés psychologiques et sociales, il n’est pas inutile d’examiner la situation économique et politique de la Grèce jusqu’à la fin du VIIIe siècle. Les nécessités de l’existence matérielle ont, de tout temps, déforma les principes fondamentaux des sociétés. C’est ainsi que la transformation de la copropriété familiale en propriété individuelle est à la foi un symptôme frappant et une cause active de la révolution qui désorganisa l’antique γέν ος. Nous ne voulons pas ici nous prononcer par des affirmations sans preuves sur le régime primitif de la propriété foncière en Grèce : ce serait nous prononcer sur l’origine du γένος, prendre parti dans une question que nous avons écartée à dessein. Mais nous pouvons constater que, si jamais en Grèce la communauté a exercé un droit de propriété collectif sur la terre et procédé à des allotissements périodiques, ce temps était bien passé pour les sociétés que