Villerupt - 4PA4 - Special Audit - supp n°2

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Spécial audit financierComme je m'y étais engagé pendant la UN CONSTAT,campagne électorale des municipales, lanouvelle municipalité a fait réaliser un HUIT ORIENTATIONS DE TRAVAILaudit financier, par le cabinet PLC DEMETERCabinet d'Expertise et conseil auprès des Le budget communal se compose de deux parties;collectivités locales.• le fonctionnement (charges de personnel, achats divers,services et prestations,Un travail indispensable pour bien• l'investissement (travaux et aménagements divers).appréhender la situation financière de laPour chacune d'elles interviennent naturellement lescommune et rétablir une situation financièredépenses et les recettes.largement dégradée afin d’engager lesmesures nécessaires à la mise en œuvreFONCTIONNEMENTde nos engagements.1. En 2007, les dépenses de fonctionnement de la Ville de VilleruptAprès avoir été présenté pour information se sont élevées à 8 445 780,29€ dont:et débat au conseil municipal, lors de laséance du 9 décembre 2008, il est naturel 266797• 4 € de charges de personnel: (52 % des dépenses) quique l'ensemble des citoyennes et citoyens augmentent en moyenne de 1.5 % par an de 2004 à 2007 - ce quide Villerupt soient à leur tour, le plus est assez faible et en dessous de ce qui est observé habituelle-complètement informés. A cette fin, nous ment - (entre 2.50 et 3 %). Si les effectifs sont stables depuis2004, ils avaient néanmoins fortement augmenté avant cettepublions dans ce numéro spécial du ...

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Spécial audit financier

Comme je m'y étais engagé pendant la campagne électorale des municipales, la nouvelle municipalité a fait réaliser un audit financier, par le cabinet PLC DEMETER Cabinet d'Expertise et conseil auprès des collectivités locales.

Un travail indispensable pour bien appréhender la situation financière de la commune et rétablir une situation financière largement dégradée afin d’engager les mesures nécessaires à la mise en œuvre de nos engagements.

Après avoir été présenté pour information et débat au conseil municipal, lors de la séance du 9 décembre 2008, il est naturel que l'ensemble des citoyennes et citoyens de Villerupt soient à leur tour, le plus complètement informés. A cette fin, nous publions dans ce numéro spécial du bulletin communal la synthèse de cet audit, qui est à la disposition de chaque habitant en mairie, et une explication sous forme de questions-réponses à laquelle s'est livrée, Martine Chillotti, adjointe en charge des finances et du personnel communal.

Je tiens à dire que cet exercice ne relève d'aucun calcul politicien ou malveillant à l'égard de l'ancienne équipe.

Pour ce qui nous concerne, la campagne électorale est depuis longtemps derrière nous et seule demeure la nécessité des explications auxquels les habitants de Villerupt ont droit, pour comprendre les choix vers lesquels cet état des lieux et les engagements pris durant la campagne électorale doivent nous conduire

Alain Casoni Maire de Villerupt Conseiller Général de Meurthe et Moselle Vice Président de la CCPHVA

UN CONSTAT, HUIT ORIENTATIONS DE TRAVAIL Le budget communal se compose de deux parties; • le fonctionnement (charges de personnel, achats divers, services et prestations, • l'investissement (travaux et aménagements divers). Pour chacune d'elles interviennent naturellement les dépenses et les recettes.

FONCTIONNEMENT 1. En 2007, les dépenses de fonctionnement de la Ville de Villerupt se sont élevées à8 445 780,29€dont :

• 4 266 797 €de charges de personnel:(52 % des dépenses) qui augmentent en moyenne de 1.5 % par an de 2004 à 2007 - ce qui est assez faible et en dessous de ce qui est observé habituelle- ment - (entre 2.50 et 3%). Si les effectifs sont stables depuis 2004, ils avaient néanmoins fortement augmenté avant cette date, du fait de la création par la municipalité précédente, de la maison de la petite enfance en 2000 et du nouveau service des espaces verts.Dans l'ensemble, les effectifs par filière sont comparables à la moyenne des communes de même impor- tance.

• 2 296 764€de charges à caractère général:(achats, presta- tions de services, locations, fournitures). L'augmentation de ce chapitre est en moyenne de 5.7 % par an, c’est-à-dire très élevée.L'audit laisse apparaître que cela est dû d'abord à une forte consommation énergétique: (+ 15.4 % par an en moyenne avec de fortes hausses sur les 2 dernières années :+ 22.10 % en 2006 et + 21.5 % en 2007). Ensuite à une augmentation des contrats de prestations de service (9.1 %).

La vétusté des équipements communaux et l'absence de maîtrise des dépenses énergétiques sont les causes de cette forte augmentation.

• 537 303€;de subventions verséesla part des subventions dans les dépenses se caractérise par une grande stabilité pour la période 2004-2007.

• 280 348€de charges financières:Ces dépenses représentent les intérêts de la dette.

L’augmentation est relativement forte, puisque qu'elle s'élève à 4.10 % par an.

Elle est liée aux emprunts contractés par la Ville dans les années antérieures jusqu'à 2007. Après des baisses en 2005 et 2006, les frais financiers augmentent de 24.25% en 2007 et passent de 248 000€en 2004 à 280000€en 2007.

Recettes de fonctionnement (8 757 053 €en 2007 àdont 4 300 782 €d'impôts et taxes)

La fiscalité directe (payée par les ménages) représente 30 % des recettes de fonctionnement, soit 2629 523€. Cela dit, selon l'audit réalisé, ce potentiel fiscal par habitant est largement inférieur à la moyenne nationale pour les raisons suivantes:

- Lesbases de taxes d'habitation sont faiblesen comparaison des communes de la même strate de population (de 5000 à10 000 habitants) : 684€/habitant contre 1054€/habitant.D'autre part la moitié des contribuables est assujettie intégralement à l'impôt du fait des abattements décidés par la commune: l'abattement général à la base de 15 % (maximum légal - 3581 foyers bénéficiai- res - pour un manque à gagner d'environ 180000€) et l'abattement pour personnes à charge (10 % et 15 % minimum légaux - 1684 foyers bénéficiaires - pour un manque à gagner d'environ 66000€).

A cela s’ajoutent, les exonérations totales résultant des dispositions légales mises en place par le parlement et liée à l’âge des contri- buables ou à la faiblesse de leurs revenus.

-Les bases de taxe foncière sur les propriétés bâties sont sen- siblement inférieures à la moyenne nationale.Ceci est lié à un déficit de foncier bâti à vocation économique (environ 60% des bases de foncier bâti).

- La dynamique des bases d'imposition nes régionales.

est inférieure aux moyen-

L'augmentation des taux d'imposition votée par l’ancienne équipe,juste avant les élections prouve, que la situation financière de la ville était plus que périlleuse.Compte tenu de la faiblesse de ses bases d'imposition, Villerupt a un produit fiscal inférieur de près de 20% au produit moyen des communes de même strate en France. Il est de 277€par habitant en 2006, contre 347€par habi- tant en moyenne pour les communes de la même strate.

DOTATIONS ET PARTICIPATIONS

La dotation globale de fonction- nement (concours financier de l'Etat) s'élèveà 3777 590€et représente 43% (contre 19% en moyenne). mais a été diminuée de 201 000€entre 2004 et 2007. Nous noterons au passage la forte dépen- dance de la ville aux dotations de l’Etat.

Depuis 2007, Villerupt n'est plus éligible à la Dotation de Solidarité Urbaine, soit une nouvelle perte financière de 233811€(valeur de 2004 et 2005).

LA DETTE La dette de la commune progresse de 718 000€et 2007,en passant deentre 2004 6 508 000€à 7226 128,72F % de celle-ci sont dus à des emprunts à taux fixe ce qui va limiter les risques encourus en cette période de crise financière.

Les recours à l'emprunt (importants en2006 et 2007avec un total de 2600 000€) pour financer les travaux de la rue Carnot et le pro- gramme de voirie, ont contribué à dégrader le ratio de solvabilité de la commune. Autrement dit la capacité de la commune à rembourser sa dette en un certain nombre d'années.Le taux d'endettement de la ville est passé de 77 % en 2004 à 83 % en 2007.

La capacité de désendettement (nombre d'années nécessaires à l'extinction de la dette) est passée durant la même période de 9.6 ansà 15.3 ans. Au-delà de 10 ans, le bud- get d’une commune est en zone rouge, et au-delà de 15ans les banques sont inquiè- tes. L’audit démontre donc que, fin 2007,le niveau de solvabilité de Villerupt était donc plus que préoccupant.

La priorité est de rétablir l'épargne de la com- mune et pour ce faire, agir autant sur les recet- tes que sur les dépenses, ce qui avait été insuf- fisamment pris en compte par le passé.

Il nous faut reconstituer les marges de manœu- vre de la commune en ayant recours à un faible emprunt étalé sur plusieurs années ce qui impli- que une limitation des possibilités d'investisse- ments, donc les travaux dans la ville.

Ce choix n'est pas facile mais si rien n'est fait tout de suite, nous risquons d'être insolvables dans un avenir proche, car l'autofinancement actuel est insuffisant pour faire face aux pro- chaines annuités d'emprunt.

Globalement, le montant des princi- pales dotations et compensations de l’Etat est passé de 3554 376€en 2001 à 3438 639€en 2008 (soit une baisse de -3.26% entre2001 et 2008),et le montant prévisionnel pour 2009 est encore plus faible : 3 418 748€(-0.58% entre2008 et 2009).La ville sera alors en des- sous du niveau de 2001.

La commune de Villerupt subit une forte dépendance aux concours financiers de l'Etat comparativement aux commu- nes de même taille. De ce fait elle dis-

pose d'une plus faible autonomie finan- cière et se trouve plus exposée aux ris- ques liés à l'évolution de ces dotations. Pour les années à venir, il faudra être très prudent sur le concours financier de l'Etat. En effet, plusieurs décisions importantes concernant l'évolution des concours de l'Etat aux collectivités ter- ritoriales fixent un cadre alarmant pour les finances locales.

Ce seront autant de recettes en moins pour les communes. Les associations d'élus locaux ont vivement réagi ensemble à l'annonce de ces mesures.

INVESTISSEMENT

L'audit révèle qu'au total les dépenses de fonctionnement augmentent de 2.30 %par an, alors que les recettes n'augmentent que de 1.20 % par an.

Les dépenses étant supérieures aux recettes cela provoque un “effet ciseaux” sur les finances communales, se tradui- sant pour la commune par une capacité d'autofinancement brute négative (- 5.90 %en 4ans), puisque la capacité d'autofinancement est la différence entre recettes et dépenses. En d’autres termes, si la différence est positive, la ville a les moyens d'investir. Dans le cas contraire, elle doit recourir à l'emprunt.

Ainsi pour la commune de Villerupt, l'autofinancement net étant négatif, les investissements dépendent uni- quement des subventions ou (et) des emprunts.

UN CONSTAT SANS APPEL

Pour le cabinet PLC DEMETER, sans augmentation de la fiscalité, la com- mune ne pourra plus faire face aux pro- chaines échéances d'emprunt, ni finan- cer une politique d'investissements même minimale.

Eléments d'aggravation conjoncturelle : 2008 a été une année de renversement brutal des indicateurs économiques et sociaux, et les prévisions économiques et sociales pour 2009 sont marquées d'une grande incertitude. Le gouvernement a en conséquence, revu fortement à la baisse ses prévisions de croissance en novem- bre 2008 par rapport à celles ayant servi à l'élaboration du projet de loi de finances 2009 en septembre. Le 6novembre, le Ministre du Budget a ainsi annoncé des prévisions de croissance entre 0,2 et 0,5 % au lieu de 1 % espéré initialement.

La situation économique générale actuelle a donc aussi et des répercussions sur la situation financière de notre ville, qui n'avait vraiment pas besoin de çà. Par exemple, il faut rappeler qu'une des recet- tes fiscales les plus dynamiques était pro- duite par les droits de mutation (imposition sur les opérations immobilières en hausse de 18.9% entre2004 et2007). Compte tenu de la crise et du ralentissement brutal enregistré dans le domaine immobilier, son évolution sera fortement négative en 2008 et il est à prévoir une nouvelle diminution en 2009.

QUELLES GRANDES ORIENTATIONS POUR L'ANNÉE 2009 ET LE MANDAT EN COURS?

La situation budgétaire de la commune de Villerupt s'avère complexe dans un contexte économique général défavorable aux ressources des collecti- vités territoriales.

La structure des dépenses et recettes, le niveau de solvabilité rendent nécessaires et urgentes des décisions de fond afin de reconstituer des mar- ges de manœuvre à la commune pour investir dans le développement et la rénovation urbaine, améliorer le service rendu à la population et élaborer une véritable stratégie positive porteuse du “projet de ville... projet de vies” qui fait detous les habitants les partenaires quotidiens d'une ville qui veut et doit se projeter positivement vers l'avenir.

QUELLES MARGES DE MANŒUVRE POUR MENER À BIEN CET OBJECTIF?

Premièrement maîtriser l'évolution des dépenses de fonctionnement: ce qui implique decontrôler les coûts:l’augmentation des dépenses de personnel doit être contenue à +1.50 %chaque année en réalisation; contrôler les déficits des structures comme la piscine, la Maison de la petite enfance ou l'école de musique, et enfin gérer rigoureusement les dépenses énergétiques de la commune.

Deuxièmement maîtriser l'annuité de la dette :afin quele volume des investissements soit déterminé en fonction du montant supportable par la commune qui doit rembourser des emprunts pour un montant de 1 283 012,72€en 2009 et de 1247 289,09€en 2010.C'est très lourd et il va de soi que la recherche de subventions doit être optimisée. Rappelons que le montant de l'emprunt qui était de 600000€en 2003, 2004 et 2005, s'est envolé en 2006 à 1400000€et en 2007 à 1200000€. Nous l'avons plafonné en 2008 à 900000€.

Troisièmement privilégier les investissements :permettant de réaliser des économies ou de dégager de nouvelles recettes pour la ville. Seront pri- vilégiés également les investissements liés à la sécurité.

Quatrièmement adapter le patrimoine :aux besoins de la population et aux moyens de la Commune. Notre patrimoine commun est constitué d'équipements et de bâtiments datant principalement des années 1960 et réalisés pour une population comptant à l'époque près de 14000 habitants. Avec le temps tout cela est devenu globalement vétuste et représente en consommation d'énergie et en entretien courant, une dépense non seule- ment très importante, mais en plus ne répond pas aux nouvelles normesen matière d'accessibilité et d’environnement.

Cinquièmement faire valoir le caractère intercommunal de certains équipements de la commune.Il s’agit indiscutablement de la piscine, de la Maison de la petite enfance et de l'école de musique.

Sixièmement poursuivre le très fort engagement de la communeen direction des personnes dans le besoin ou en difficulté sociale, ce qui passe principalement par la préservation du CCAS et le soutien à la vie associative.

Septièmement envisager un partenariat avec des acteurs écono- miques privésdans l'aménagement de la villecomme un projet d'éco-Iotissements ou de développement de la partie haute de la ville avec la création d’une ZAC.

Huitièmement restaurer l'autofinancement brut calité, hélas devenue inévitable.

par une hausse de la fis-

> Entretien Martine Chillotti, adjointe aux finances et au personnel communal.

ET MAINTENANT, APRÈS L’AUDIT?

L’audit a été souhaité et demandé pour nous permet- tre de voir et de savoir où en était la commune. Les bruits couraient qu'elle n’avait plus de sous en caisse et partout ce n’était que rafistolage et rustines. L’audit était nécessaire pour nous permettre à un ins- tant "T" d’arrêter le temps, defaire le point. Les conclusions sont tombées telles que nous les avions supposées. Maintenant, il nous faut garder la tête froide, retrous- ser les manches et prendre les problèmes les uns après les autres, ou plusieurs de front, afin de redres- ser les finances et l’état de la ville en général.

LES 8 ORIENTATIONS RETENUES SIGNIFIENT QUAND MÊME RIGUEUR, DONC LIMITATION DE VOS AMBITIONS DE CAMPAGNE ÉLECTORALE?

Oui et non : OUI car il est impératif pour les finances communales de restaurer sa capacité d’autofinance- ment àcause du désengagement de plus en plus prononcé de l’Etat,de la trop forte dépendance de Villerupt aux dotations de l’Etat, et enfin du niveau trop important de la dette. NON car il est nécessaire, pendant environ 2 ans, (2009 et 2010), années de remboursement de la dette au niveau le plus élevé, de faire le point, sur les urgen- ces du court terme voire du très court terme, et en même temps de préparer les dossiers du moyen et long terme.

QUEL DÉLAI VOUS DONNEZ-VOUS, POUR APPLIQUER LES 8 ORIENTATIONS FIXÉES ?

- les 3 premières sont du domaine du très court terme et figurent dans le budget primitif de 2009. La qua- trième orientation démarre aussi dans le B.P. 2009 (dépenses d’investissements programmés sur les diagnostics énergie / accessibilité / diagnostic bâti- ments scolaires / diagnostic crèche / diagnostic bâti- ments culturels).

- Lacinquième orientation : des discussions ont déjà été engagées en 2008. C’est un dossier très lourd, difficile à faire partager en ces temps difficiles pour toutes les communes, et qui demande beaucoup de

patience et de persévérance. Ce sera indiscutable- ment du moyen terme, voire du long terme.

- Lasixième orientation est le travail de chaque jour: les personnes dans le besoin et en difficulté sociale se rencontrent malheureusement, au quotidien. Il n’y a pas de date butoir pour la mise en œuvre de cette orientation que nous devons sans cesse rendre plus efficace. Alors que la société actuelle, prêche l'égoïsme et le chacun pour soi, nous refusons de laisser des personnes sur le bas-côté.

La vie associative est comme un moteur, qui, si elle fonctionne bien, entraîne, crée des liens et forme une chaîne. Cela se travaille aussi au quotidien.

- La septième orientation est en cours de démarrage, d’amorçage pour les projets qui commencent à pren- dre forme.

- Enfin, la huitième orientation a été décidée lors de la présentation du Budget Primitif 2009 au Conseil Municipal du 30 mars 2009. Elle est la conséquence directe du désengagement de l’Etat, de la diminution des recettes de la ville et constitue le seul moyen immédiat de compenser la perte de recettes.

Villerupt, la Mosaïque • spécial audit financier • SUPPLÉMENT AU N°2 Directeur de la publication : Alain Casoni•Conception & réalisation : anagram - 54 500• Imprimeur “imprim’vert”: Digit’Offset - Marly•Tirage : 4 400 exemplaires sur papier recyclé