3_Rappels sur la zone A

Soudane

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3_Rappels sur la zone A

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• Langue: Français

Extrait

Rappels sur la zone A

●définition de la zone A

●Ales constructions autorisées dans la zone

●le changement de destination d'un bâtiment agricole ●l'espace bâti en zone A

●et inconstructibleA constructible la zone ●les alpages

●les chevaux