COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE D’ETUDE DE LA TOXICITE
32 pages
Français
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe
Tout savoir sur nos offres

COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE D’ETUDE DE LA TOXICITE

-

Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe
Tout savoir sur nos offres
32 pages
Français

Description

COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE(S) AGRICOLE(S) ET DES PRODUITS ASSIMILES La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires. Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation. Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de l’agriculture. La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004). Séance du 15 décembre 2004 Président de séance : Professeur Daniel Marzin Membres : Dr Alix Anne Dr Duchêne Patrick Dr Leblanc Jean-Charles Dr Rouaud Jean-Louis M. Ambrosi Dominique Dr Glomot Rémi Pr Marzin Daniel Dr Soulas Guy Dr Belegaud Jacques Dr Grillet Jean-Pierre Dr Maximilien Rémi Dr Taséi Jean-Noël Pr Burgat Viviane Pr Guerre Philippe Dr Mercier Thierry Dr Thybaud Eric M. Cugier Jean Pierre Mme Hubert Agnès Dr Pelfrène Alain Dr Tournayre Jean-Claude M. Declercq Bernard Dr Hubert François Dr Rivière Jean-Louis Dr Vergnet Christine Membres excusés : Pr Amiard Claude Dr Ould Elhkim Mostafa Dr Pontal Pierre Gérard ...

Sujets

Informations

Publié par
Nombre de lectures 160
Langue Français

Exrait

COMMISSION DETUDE DE LATOXICITE DESPRODUITSANTIPARASITAIRES AUSAGE(S) AGRICOLE(S)ET DESPRODUITS ASSIMILES  La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires.  Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation.  Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de lagriculture.  La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004).      Séance du 15 décembre 2004   Président de séance Daniel Marzin Professeur :     Membres :  Dr Alix Anne Dr Duchêne Patrick Dr Leblanc Jean-Charles Dr Rouaud Jean-Louis M. Ambrosi Dominique Dr Glomot Rémi Pr Marzin Daniel Dr Soulas Guy Dr Belegaud Jacques Dr Grillet Jean-Pierre Dr Maximilien Rémi Dr Taséi Jean-Noël Pr Burgat Viviane Pr Guerre Philippe Dr Mercier Thierry Dr Thybaud Eric M. Cugier Jean Pierre Mme Hubert Agnès Dr Pelfrène Alain Dr Tournayre Jean-Claude M. Declercq Bernard Dr Hubert François Dr Rivière Jean-Louis Dr Vergnet Christine  Membres excusés :  Pr Amiard Claude Dr Ould Elhkim Mostafa Dr Pontal Pierre Gérard Dr Cézard Christine Pr Pallardy Marc Dr Venant Annick  Ministères et autres organisations représentés :  Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale Institut de Veille Sanitaire Ministère de l’Ecologie et du Développement durable - Direction de l’eau Ministère délégué aux Petites et Moyennes Entreprises, à l’Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la pêche et des Affaires rurales - DGAL Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la pêche et des Affaires rurales – DGFAR Structure Scientifique Mixte Ministère de la Santé et de la Protection Sociale : non représenté  Secrétariat scientifique: SSM –Mme Rivière Annie et Mme Heulin Karine  Invités:Mme Malézieux Sylvie, M. Gaillardon Paul  Les experts ayant des intérêts dans un dossier à l’ordre du jour de la réunion, l’ont déclaré et n’ont pas assisté à l’examen du dossier.    
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 1
Les avis suivants ont été rendus lors de la séance du 15 décembre 2004 après approbation du procès-verbal du 10 novembre 2004.      EXAMEN DES DOSSIERS DE NOUVELLE SUBSTANCE ACTIVE ET DES PREPARATIONS ASSOCIEES
  BAS 670 H (BASF Agro). Nouvelle substance active. France état membre rapporteur.  BAS 670 00 H (BASF Agro) à base de BAS 670 H. Préparation représentative.  Le dossier de la substance active et de la préparation a été examiné par la Commission. L’avis de la Commission sera porté au procès-verbal après la transmission du projet de monographie à l’AESA (Agence Européenne de Sécurité Alimentaire).       FLUOXASTROBINE (Bayer Cropscience). Nouvelle substance active. Royaume Uni état membre rapporteur.  ACHESSAY100 EC (Bayer Cropscience) à base de fluoxastrobine. Nouvelle préparation.  Type de préparation :Concentré émulsionnable (EC). Composition : Fluoxastrobine (origine Bayer Cropscience) ; pureté du produit technique : 94 % ; teneur en substance active pure : 100 g/L.  Mode d’emploi :pulvérisation foliaire. Usages revendiqués :    Orge – fusariose, rouille brune, rouille jaune, pietin verse, oïdium, helminthosporiose, rouille naine, rhynchosporiose   Blé – fusariose base des tiges, fusariose sur épis, oïdium, piétin verse, rhizoctone, rouille 2 L de produit formulé par hectare brune, rouille noire, rouille jaune, septoriose 2 applications (BBCH 31 et 61)  DAR : 35 jours. Avoine – oïdium, piétin verse et rouille couronnée  Seigle – rouille brune et rhynchosporiose  Triticale – piétin verse, rouille brune, rouille jaune, oïdium, fusarioses sur épis, septorioses   
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 
2
Dose de substance active pure par hectare : Fluoxastrobine : 200 g.   ¨ la Commission d Etude de la Toxicité : FLUOXASTROBINE et ACHESSAY 100 ECAvis de  Après examen du projet de monographie rédigée par le Royaume Uni et du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la substance active et de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires à l’exception de l’étude de mousse persistante. Les méthodes d’analyse des substances actives dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la substance active et de la préparation. Des informations complémentaires devront toutefois être fournies pour la substance active issue du nouveau procédé de synthèse. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs, des personnes présentes pendant le traitement et des travailleurs, ont été identifiés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE uniquement avec port de gants pendant toutes les opérations de traitement. Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de risque d’effets nocifs pour le consommateur. Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans l’environnement (sol, eau souterraine, eau de surface). Il n’y a pas de risque d’accumulation dans le sol mais un risque de contamination des eaux souterraines ne peut pas être exclu. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol. Les risques pour les organismes aquatiques sont considérés comme modérés. Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol sont considérés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE.  ’ ’ La Commission informe le Comité dHomologation que le dossier est ajourné dans lattente d informations nécessaires à l évaluation de la substance active.  Valeurs de référence Toxicologie DJA = 0.015 mg/kg/j (étude chien un an voie orale NOEL = 1.5 mg/kg/j ; FS de 100) AOEL syst. = 0.03 mg/kg/j (étude chien 90 jours NOEL = 3 mg/kg/j ; FS de 100) ARfD = non nécessaire compte tenu du profil toxicologique du produit.  Résidus Définition du résidu dans les végétaux : Fluoxastrobine (isomères E + Z) Définition du résidu dans les produits animaux : Fluoxastrobine (isomère E + Z) + métabolite M55 (phenoxy-hydrofluoropyrimidine) exprimé en fluoxastrobine.  Ecotoxicologie aquatique PNECfluoxastrobine= 0.12 µg/L (NOEC 28j,A. bahia, FS de 5)  Classement de la substance active: N Xn R40 R50/53 – S36/37
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 3
 Classement de la préparation: N Xn R20/22 R40 R36 R50/53 – S2 S13 S20/21 S37  Délai de ré-entrée dans la culture pour les travailleurs: 24 heures après le traitement.  Limites Maximales de Résidus et Délai Avant Récolte: Blé – seigle –triticale LMR = 0.05 mg/kg DAR : 49 jours Orge –avoine LMR = 0.5 mg/kg DAR : 35 jours Céréales (paille) LMR = 10 mg/kg  Classe de risque aquatique: Céréales:2    EXAMEN DES DOSSIERS DE NOUVELLES PREPARATIONS PHYTOSANITAIRES ET DE COMPLEMENTS D INFORMATION   TEGA (Bayer Cropscience) à base de trifloxystrobine. Nouvelle préparation.  Type de préparation: concentré émulsionnable (EC). Composition: Trifloxystrobine (origine Bayer Cropscience) ; teneur en substance active pure : 75 g/L ; pureté du produit technique 96 %.  Mode d’emploi: pulvérisation. Usage revendiqué:   1 L de produit formulé /ha Bananier – TPA - cercosporiose 4 applications DAR : 0 jour  Dose de substance active pure revendiquée : Trifloxystrobine : 75 g de substance active pure par hectare.  ¨ Avis de la Commission d Etude de la Toxicité : TEGA  Après examen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs, des personnes présentes pendant le traitement et des travailleurs, ont été identifiés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE uniquement avec port de gants et de vêtement de protection en raison du caractère sensibilisant de la préparation.
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 4
Les études fournies et les évaluations d’exposition des consommateurs montrent qu’il n’y a pas de risque d’effets nocifs pour le consommateur. Les informations fournies permettent de caractériser le comportement de la substance active dans l’environnement. Des informations complémentaires sont nécessaires pour estimer les concentrations dans les différents milieux (sol, eau souterraine, eau de surface), et évaluer le risque d’accumulation dans le sol et le risque de contamination des eaux souterraines. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation pour les organismes aquatiques, les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol. Les risques pour les organismes aquatiques sont considérés comme inacceptables. Les risques pour les oiseaux, les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, les abeilles, les arthropodes non cibles autres que les abeilles et la faune du sol sont considérés comme acceptables au sens de la directive 91/414/CE.  ’ ’ La Commission informe le Comité dHomologation que le dossier est ajourné dans lattente dinformations nécessaires à lévaluation des risques pour lenvironnement. On observe une divergence entre la pratique agricole (DAR : 0 jour) et l évaluation du risque pour les travailleurs ré-entrant dans la culture (délai de ré-entrée : 48 heures). La Commission souhaite connaître la position du Comité d Homologation.  Valeurs de référence : Toxicologie : Trifloxystrobine DJA : 0.1 mg/kg/j AOEL : 0.06 mg/kg/j ARfD : non nécessaire compte tenu du profil toxicologique de la substance. Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 1.6 % (formulation concentrée), 3.8 % (formulation diluée).  Environnement  Trifloxystrobine : DT50 (pour PEC sol) : 11.2 jours (maximum au champ) DT50 (pour PECgw) : 6.7 jours (moyenne géométrique au champ) ou 5.3 jours (normalisation 20°C) Koc : 2377 1/n 0.96 (moyennes) DT50 eau : 1.2 j. (maximum) DT50 sédiment : 4.2 jours (maximum).  Ecotoxicologie   PNECtrifloxystrobine= 1.2 µg /L (HC5 poissons et invertébrés ; FS de 1)  Classement de la substance active: N Xi R43 R50/53 – S24 S37 S60 S61  Classement de la préparation: N Xi R43 R50/53– S2 S13 S20/21 S36/37 S61  Délai de ré-entrée pour les travailleurs dans la culture: 48 heures après le traitement.  Classe de risque aquatique: non calculable.  Limites Maximales de Résidus et Délai Avant Récolte: Trifloxystrobine banane ( 4 x 75 g /ha) LMR : 0.05 mg/kg    
 
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 
5
AUSTRAL PLUS NET (Syngenta) à base de fludioxonil et téfluthrine. Compléments d information.  Rappels sur la préparation Type de préparation: suspension concentrée pour traitement de semences (FS). Composition: Fludioxonil (origine Syngenta) ; teneur en substance active pure 10 g/L ; pureté du produit technique : 93 %. Téfluthrine (origine Syngenta) ; teneur en substance active pure 40 g/L ; pureté du produit technique : 89 %.  Mode d’emploi: traitement des semences. Usages revendiqués:  Blé carie, fusarioses, septoriose 0.5 L de produit formulé /quintal de semences Orge Helminthosporiose 0.5 L de produit formulé /quintal de semences Seigle fusarioses 0.5 L de produit formulé /quintal de semences Avoine fusarioses 0.5 L de produit formulé /quintal de semences Triticale fusarioses, septoriose 0.5 L de produit formulé /quintal de semences Céréales mouche grise, taupins, zabre 0.5 L de produit formulé /quintal de semences Graminées fourragères taupins, fontes de semis 2 L de produit formulé /quintal de semences**  Doses de substances actives pures : Fludioxonil : 5 – 20** g /quintal de semences. Téfluthrine : 20 – 80** g /quintal de semences.  ¨ Etude de la Toxicité : AUSTRAL PLUS NETAvis de la Commission d  Après examen des compléments d’information, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les informations fournies par la société permettent de caractériser le danger de la préparation. Les risques, déterminés en tenant compte des nouvelles données du scénario SEEDTROPEX, sont acceptables pour les manipulateurs dans le cas du traitement de semences de céréales en station industrielle et par extrapolation en station de traitement à façon avec port de protection cutanée (gants + vêtement non tissé) pendant toutes les phases et port d'une protection respiratoire (niveau P2 minimum) pendant le nettoyage et l'ensachage. Par extrapolation les risques sont acceptables pour les manipulateurs dans le cas du traitement des semences de graminées fourragères avec port des mêmes protections que pour le traitement des céréales. Les risques relatifs au traitement des semences des céréales à la ferme ne peuvent être évalués faute de données d'exposition ou de données extrapolées à partir de données disponibles. Les études fournies et les évaluations d'exposition des consommateurs montrent qu'il n'y a pas d'effets nocifs pour le consommateur. Les risques pour les oiseaux et les vertébrés terrestres autres que les oiseaux, sont considérés comme inacceptables au sens de la directive 91/414/CE. Les risques pour les organismes aquatiques n'ont pas été évalués. L’absence de risque pour les abeilles devra être argumenté.  La Commission informe le Comité d'Homologation que le dossier de la préparation est ajourné dans l'attente d'informations complémentaires nécessaires à l'évaluation.   
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 6
 
Valeurs de référence Toxicologie Téfluthrine DJA : 0.013 mg/kg/j AOEL révisé : 0.0014 mg/kg/j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 0.1 % pour la préparation non diluée (étudein vivorat et in vitroépiderme homme/rat).  Fludioxonil DJA révisée : 0.03 mg/kg/j AOEL révisé : 0.06 mg/kg/j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 2.7 % pour la préparation diluée ; 11 % pour la préparation non diluée.  Ecotoxicologie aquatique PNECilonoxdiluf µg/L: 0.5 PNEClfétineuthr: 0.4 ng/L  Classement de la téfluthrine: T N R23/24/25 R50/53 – S60 S61  Classement du fludioxonil R50/53 – S60 S61: N  Classement de la préparation: N R51/53 - S2 S13 S20/21 S36/37/38 S61.  Classe de risque aquatique: les informations disponibles ne permettent pas de la fixer.  Limites Maximales de Résidus et Délai Avant Récolte : Téfluthrine céréales LMR : 0.02 mg/kg DAR : aucun Fludioxonil céreales LMR : 0.02 mg/kg DAR : aucun       PROVADO BATONNET (Bayer Cropscience) à base d imidaclopride. Nouvelle préparation.  Type de préparation: Bâtonnets. Composition: Imidaclopride (origine Bayer) ; teneur en substance active pure : 25 g/kg.  Mode d’emploi: à enfoncer dans la terre des plantes en pot. Usages revendiqués:    Plantes d’intérieur – pucerons, cochenilles, 1 bâtonnet de 2 g par L de terre aleurodes et thrips   Dose de substance revendiquée: 0.05 g /L de terre    
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 
7
· Avis de la Commission d Etude de la Toxicité : PROVADO BATONNET  Après examen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la Directive 91/414/CE et de la Commission et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs ont été identifiés comme acceptables. Aucun risque d’effets nocifs n’est attendu pour le consommateur compte tenu de l’usage. Compte tenu des usages, les risques de persistance, et d’accumulation dans l’environnement peuvent être considérés comme très faibles. Compte tenu des usages, les risques pour la faune et la flore sauvage peuvent être considérés comme très faibles.  La Commission informe le Comité dHomologation que, conformément aux exigences de directive 91/414/CE et de la Commission, les risques liés à l utilisation de la préparation pour les usages revendiqués sont acceptables.  Valeurs de référence Toxicologie Imidaclopride DJA : 0.05 mg/kg/j AOEL : 0.05 mg/kg/j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 10 %  Classement de l imidacloprideXn R22 R50/53 – S60 S61: N  Classement de la préparation: N R51/53 - S2 S13 S20/21       PROVADO (Bayer Cropscience) à base d imidaclopride. Nouvelle préparation.  Type de préparation: aérosol. Composition: Imidaclopride : 0.25 g/kg  Mode d’emploi: à pulvériser directement sur les plantes. Usages revendiqués:    Plantes d’intérieur – pucerons, cochenilles, 12.9 à 38.7 g de produit formulé libéré dans aleurodes et thrips l’atmosphère ; 2 applications   
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 8
 
Doses de substance active pure : Imidaclopride : 3.23 à 9.68 mg avec des intervalles de 4 à 7 jours   · Avis de la Commission d Etude de la Toxicité : PROVADO  Après examen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la Directive 91/414/CE et de la Commission et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications de la substance active entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser cette substance active et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse de la substance active dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs et des personnes présentes au cours du traitement ont été identifiés comme acceptables uniquement avec port de gants pour les applicateurs en raison du caractère sensibilisant de la préparation. Aucun risque d’effets nocifs n’est attendu pour le consommateur compte tenu de l’usage. Compte tenu des usages, les risques de persistance, et d’accumulation dans l’environnement peuvent être considérés comme très faibles. Compte tenu des usages, les risques pour la faune et la flore sauvage peuvent être considérés comme très faibles.  La Commission informe le Comité dHomologation que, conformément aux exigences de la directive 91/414/CE et de la Commission, les risques liés à l utilisation de la préparation pour les usages revendiqués sont acceptables uniquement avec port de gants pour les applicateurs en raison du caractère sensibilisant de la préparation.  Valeurs de référence Toxicologie Imidaclopride DJA : 0.05 mg/kg/j AOEL : 0.05 mg/kg/j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 10 %  Classement de l imidaclopride: N Xn R22 R50/53 – S60 S61  Classement de la préparation: Xi R36 R43 – S2 S13 S20/21 S37       PROVADO PLUS (Bayer Cropscience) à base d imidaclopride et de methiocarbe. Nouvelle préparation.  Type de préparation: aérosol. Composition: Imidaclopride : 0.25 g/kg Méthiocarbe : 0.5 g/kg  
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 9
Mode d’emploi: à pulvériser directement sur les plantes. Usages revendiqués:     Plantes d’intérieur – pucerons, cochenilles, 12.9 à 38.7 g de produit formulé libéré dans aleurodes et thrips l’atmosphère Doses de substances actives pures : Imidaclopride : 3.23 à 9.68 mg avec des intervalles de 4 à 7 jours Méthiocarbe : 6.45 à 19.35 mg avec des intervalles de 4 à 7 jours   · Etude de la Toxicité : PROVADO PLUSAvis de la Commission d   Après examen du dossier de la préparation, en conformité avec les exigences de la Directive 91/414/CE et de la Commission et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les spécifications des substances actives entrant dans la composition de la préparation permettent de caractériser ces substances actives et sont conformes aux exigences réglementaires. Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires. Les méthodes d’analyse des substances actives dans la préparation et dans les différents substrats (végétaux, sol, eau et air) sont conformes aux exigences réglementaires. Les informations fournies permettent de caractériser le danger de la préparation. Les risques déterminés en tenant compte des scénarios d’exposition des applicateurs et des personnes présentes au cours du traitement ont été identifiés comme acceptables uniquement avec port de gants pour les applicateurs en raison du caractère sensibilisant de la préparation. Aucun risque d’effets nocifs n’est attendu pour le consommateur compte tenu de l’usage. Compte tenu des usages, les risques de persistance, et d’accumulation dans l’environnement peuvent être considérés comme très faibles. Compte tenu des usages, les risques pour la faune et la flore sauvage peuvent être considérés comme très faibles.  La Commission informe le Comité d Homologation que, conformément aux exigences de la directive 91/414/CE et de la Commission,  les risques liés à lutilisation de la préparation pour les usages revendiqués sont acceptables uniquement avec port de gants pour l applicateur en raison du caractère sensibilisant de la préparation.  Valeurs de référence Toxicologie Imidaclopride DJA : 0.05 mg/kg/j AOEL : 0.05 mg/kg/j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 10 %  Méthiocarbe DJA : 0.02 mg/kg/j AOEL : 0.015 mg/kg/j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 3 %  Classement de l imidaclopride: NXn R22 R50/53 – S60 S61  Classement du méthiocarbe: N T R25 R50/53 – S45 S60S61
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 
10
Classement de la préparation: Xi R36 R43 – S2 S13 S20/21 S37       AFOURMI SG (Scotts) à base de fipronil. Compléments d information.  Rappels sur la préparation:  Type de préparation :granulés solubles. Composition : Fipronil (origine BASF) ; teneur en substance active pure 0.02 % ; pureté du produit technique : 95 %.  Mode d’emploi :arrosage des fourmilières. Usage revendiqué :    Anti fourmis –jardin d’amateur 20 g de produit formulé /L    · Commission d Etude de la Toxicité : AFOURMI SGAvis de la  Après examen des compléments d’information, en conformité avec les exigences de la directive 91/414/CE et dans le respect des bonnes pratiques agricoles, la Commission considère que :  Les propriétés physiques et chimiques de la préparation ont été décrites et sont conformes aux exigences réglementaires à l’exception de l’étude de stabilité au stockage de la préparation pendant 2 ans à température ambiante qui n’a pas été fournie.  ’ ’ La Commission informe le Comité d Homologation que les compléments d information fournis par la société ne sont pas entièrement satisfaisants. Des informations complémentaires à caractère confirmatoire sont demandées.  Valeurs de référence Toxicologie Fipronil DJA : 0.0002 mg/kg p.c./j AOEL : 0.0035 mg/kg p.c./j ARfD : 0.009 mg/kg p.c./j Absorption cutanée utilisée pour l’évaluation : 1 %  Classement du fipronilR48/25 R50/53 - S45 S36/37 S60 S61: N T R23/24/25  Classement de la préparation: R52/53 – S2 S13 S20/21 S37 S61.       SOVICORTIL F (Scotts) à base de fipronil. Compléments d information.  Rappels sur la préparation :  
Commission d’Etude de la Toxicité – Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2004 
11