Le système de consignation au QUEBEC - Fiches Informatives

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Le système public de consignation vise les contenants à remplissage unique de bière et de boissons gazeuses portant la mention « CONSIGNÉE QUÉBEC », comme le prévoit la Loi sur la vente et la distribution de bière et de boissons gazeuses dans des contenants
à remplissage unique.

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Publié le 22 décembre 2011
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RECYC-QUÉBEC Par Réal Brassard
Le système de consignation  Fiches informatives
Contexte Le système public de consignation vise les contenants à remplissage unique de bière et de boissons gazeuses portant la mention « CONSIGNÉ ÉC » comme le prévoit la Loi sur la vente et la distribution de bière et de boissons gazeuses dans des conte nants à remplissage unique  L capitre  
Les bouteilles de bière ne sont pas toutes pareillesLa couleur et la orme ne sont pas les seules distinctions entre deu bouteilles de bière de marques diérentes La plupart des bouteilles brunes sont utilisées entre  et  ois avant d’être recyclées d’où leur nom  contenants à remplissage multiple  C  ’autres bouteilles ne sont utilisées qu’une seule ois avant d’être aceminées vers le recycleur On les appelle contenants à remplissage unique  C  Cette catégorie regroupe bon nombre de bières importées ainsi que la bière vendue en canettes d’alumi  nium lesquelles ne sont utilisées qu’une seule ois avant d’être aceminées vers le recycleur d’aluminium insi les C et les C n’empruntent pas le même cemin 
les premiers se destinent au réemploi alors que les derniers suivent la filière de la récupération et du recyclage de la matière qui les compose u uébec la bière est distribuée à   dans des C et à   dans des C
L’évolution des ventes de contenants à remplissage unique ans l’ensemble la vente de C portant la mention « CONSIGNÉ ÉC » au uébec a augmenté d’environ   en cinq ans passant de   millions d’unités vendues en  à   millions en  urant ce laps de temps la vente de C en plastique a diminué de   alors que celle des contenants en aluminium et en verre a augmenté de   et de   respectivement L’utilisation des C en verre croît touours davantage  cela est lié au ait que les importateurs de bière orent de plus en plus de produits au moyen d’un réseau de distribution et de récupération structuré à l’etérieur du réseau de la Société des alcools du uébec
1
Problématique environnementale Des matières stables, mais tout de même nuisibles Les contenants consignés sont abriqués en verre en métal ou en plastique Ces trois matériau se comportent de manière similaire une ois enouis ans l’ensemble ils restent stables et ne se décomposent pas ce qui les rend peu responsables de la production de liiviat et de biogaz dommageables pour l’environnement ar contre les métau ont un comportement plus complee en raison du tau d’acidité du sol qui les entoure illeurs que dans un lieu d’enouissement sanitaire lorsqu’ils sont abandonnés dans la nature par eemple les trois types de contenants peuvent devenir dangereu pour la aune et la floreutant les umains que les animau sont susceptibles de se blesser avec un morceau de verre de métal ou de plastique traînant dans des aires publi ques n peu d’écocivisme sufit pour éviter des incidents âceu
ui dit environnement dit économie de ressources ecycler le verre le métal ou le plastique permet de sauvegarder des matières premières apporter les contenants consignés cez le détaillant après consommation c’est économiser du pétrole de l’électricité éviter l’épuisement des gisements de minerai de er etc
RECYC-QUÉBEC Par Réal Brassard
Le système de consignation  Fiches informatives
réCuPération À combien s’élèvent les consignes  système de récupération des Le C de bière est indépendant Il s’agit d’une filière administrée en totalité par l’indus trie brassicole insi la somme qui vous revient lorsque vous retournez un C n’est pas une consigne publique mais un dépôt privé La récupération des C afice un tau de plus de  
uant au C de bière et de boissons gazeuses le consommateur paie à l’acat une consigne publique de  ¢  ¢ ou  ¢ en onction de la dimension du contenant et de la matière dont celuici est constitué L’argent lui est remboursé intégralement au retour du contenant cez le détaillant  > ¢ pour tous les C de boissons gazeuses 
> ¢C de bière de  ml et moins qui ne sont pas en verre  pour les
> ¢ pour les C de bière en verre de  ml et moins 
>verre ou en métal de plus de  ml pour les C de bière en  ¢
La consigne sur les C de bière est administrée par CCÉC  les détails du programme sont accessibles dans notre site Internet  alors que celle sur les C de boissons gazeuses est administrée par oissons Gazeuses nvironnement  G  un organisme qui réunit les producteurs de boissons gazeuses
es mesures incitatives récompensent le détaillant pour son travail de manutention et d’entreposage des contenants CCÉC ou G lui versent une prime de  ¢ par unité par l’entremise du producteur cargé de récupérer les C et de les epédier cez le conditionneur ou recycleur
Le parcours d’un 5 ¢ >acetant une bouteille de deu litres de boisson gazeuse vous laissezn au dépanneur du coin  ¢ en consigne >eu ours plus tard vous décidez de retourner votre bouteille vide mais cette ois vous allez dans un autre dépanneur Si celuici ne vend pas dans son établissement la marque de boisson que vous rapportez mais ore d’autres produits embouteillés portant la mention « CONSIGNÉ ÉC » il est tenu de reprendre le contenant vide et de vous rembourser le montant de la consigne   ¢ 
>Le deuième dépanneur a donc repris votre bouteille de deu litres de boisson gazeuse et vous a remis  ¢
>égulièrement le producteur rend visite au deu dépanneurs Cez l’un il encaissera le  ¢ laissé à l’acat alors que cez l’autre il reprendra votre bouteille en prenant soin de rembourser au propriétaire le  ¢ qu’il vous a remis en plus d’aouter  ¢ pour le remercier de sa collaboration
>Le producteur envoie les bouteilles récupérées cez le conditionneur ou recycleur et remet à G le  ¢ laissé en consigne au moment de l’acat
>Le rôle du conditionneur ou recycleur est de remettre un reçu prouvant que votre bouteille après le retour est arrivée à bon port >G prend le  ¢ que vous avez laissé au premier dépanneur et rembourse au producteur l’argent remis au deuième dépanneur au moment de la collecte
>Lorsqu’il s’agit de C de bière CCÉC remplit la tâce eectuée ici par G
2
969 962
1 233 1 268
Le système de consignation  Fiches informatives

994 996
1 014 989 1 007
933 980 972
1 250 1 290 1 310 1 347 1 360 1 394 1 426 1 474
 



3
         
79 % 76 % 75 % 76 % 74 % 75 % 73 % 72 % 70 % 68 %

       entes écupération
Figure 2 - Évolution du taux de récupération de 1 à 2
> pour les C en aluminium   >  pour les C en plastique  >  pour les C en verre Implanté sur tout le territoire québécois et aficant des tau de récupération élevés le système de consignation du uébec est sans contredit eficace epuis le début de la consigne en  le système a permis de récupérer   des contenants mis en marcé soit près de  milliards d’unités sur les  milliards de contenants vendus Ce pourcentage ne tient pas compte de l’eet probable du cangement d’atti  tude des consommateurs qui utilisent le bac bleu pour la récupération des conte  nants consignés
Le tau de récupération des C peut varier selon la matière dont ceuci sont composés 
  
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L’évolution de la récu éraFigure 1 - Évolution de la uantité de contenants is en arcé uniqueepuis le début despannéteison depsr èsc oden tuennmaillinatrds  dàe  rceonmtepnlainstssasognet et récupérés par année  en illions de contenants  intenait ràé cu pé reénsv ircona qa uceo amnmneénec é àa ldgrééc rtooîturte  leen  tau  deet  sreé csiutupaéirt aàti on  q uei ns e ma      
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aleau 1 - Poids des contenants récupérés en 2
VeNe Cantt 5 ¢ Pasti 5 ¢ Vrr 5 ¢ Cantt bièr ** 20 ¢  Vrr bièr  20 ¢   Vrr bièr 10 ¢ ota  éCPéN Cantt 5 ¢ Pasti 5 ¢ Vrr 5 ¢ Cantt bièr  20 ¢ Vrr bièr  20 ¢ Vrr bièr 10 ¢ ota  x e éCPéN Cantt 5 ¢ Pasti 5 ¢ Vrr 5 ¢ Cantt bièr  20 ¢ Vrr bièr  20 ¢ Vrr bièr 10 ¢  *  **
Nombr Poids*
                                    
                     
             
 n tonnes métriques  G  grand ormat   La variation du tau de récupération entre   et   s’eplique par la diérence de poids unitaire des contenants
           
             
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LaPolitique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 LaPolitique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 fie un obecti de récupération et de valorisation de   pour les C de bière et de boisson gazeuse Conormément à cette olitique l’industrie de la bière et des boissons gazeuses finance le système de la consignation des C n outre depuis  l’industrie a contribué pour plus de  millions de dollars en soutien direct à des proets d’inormation de sensibilisation et d’éducation reCyClage ne canette en aluminium dans votre bâton de baseball, une bouteille en plastique dans votre sac de couchage… Si le plastique peut se recycler à plusieurs reprises sans perdre ses propriétés le verre et le métal sont quant à eu recyclables à l’infini Les processus qui permettent de recycler les contenants usagés comportent des étapes bien définiesriage décontamination onte et remoulage constituent l’essentiel de leur parcours peu importe la matière Les bouteilles de plastique recyclées maoritairement en sol québécois peuvent être transormées en diérents emballages de plastique en vêtements abriqués avec des fibres de polyester polar ou en tissu de rembourrage pour les manteau Celles en aluminium maoritairement envoyées cez les recycleurs américains servent à produire de nouvelles canettes ou entre autres à abriquer des bâtons de baseball Les fices de renseignements sur le verre le plastique et le métal illustrent plus particu lièrement le processus de recyclage de caque matière
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enjeux1 ) La prise en charge du déficit par L ’industrie L’industrie brassicole depuis  et celle des boissons gazeuses depuis  assu n sstème autosuffisant, à certaines conditions  le déficit inérent à la récupération de leurs contenants Si le tau de récupéra mentLa consignation sur les C eige un investissement économique constant entre autres sous orme de mesures incitatives pour les détaillants ans un premier temps le contenant voyage tion dépasse le point d’équilibre du système les dépenses ecédentaires découlant du producteur au consommateur en passant par le détaillant Il en coûte  ¢ par rdeems bporiurmseése sd soenntc aosusruagmeéemse pnta r elte sd perso drauicst edurasd amui npisrtorraattioa nd essu rv leenst ecs odnsignes non unité pour que le contenant asse le traet inverse et revienne du consommateur au e c acun détaillant puis au producteur qui l’enverra au conditionneur Ces rais d’encourage vaLeur de La consigne2 La ment proviennent en grande partie des consignes non réclamées par le consom) mateur c’estàdire des bouteilles qui ne sont pas retournées au détaillant après uparavant la plupart des C peu importe la dimension et la matière étaient consi consommation lus il y a de bouteilles retournées moins il y a d’argent en réserve gnés  ¢ pour assurer les  ¢ incitatis par unité qui garantissent la participation du détaillant ée véritable carreour de la structure epuis le  mars  la consigne pour les C de bière de  ml et plus est pass à  ¢ Celle pour les C de bière en verre de  ml et moins est passée depuis avril Il eiste un point déquilibre du système de consignation cestàdire un tau de récuconte nà ant s¢  aCue sp oaiuntgs mdeen tcaotliloenst encouragent les consommateurs à rapporter leurs pération où les recettes égalent les coûts ou en d’autres termes où les consignes non c e réclamées couvrent les rais des mesures incitatives Ce tau se situe à   pour la 3 ) Le quota de vente consigne de  ¢ à   pour la consigne de  ¢ et à   pour la consigne de  ¢ udelà de ces proportions le système n’arrive pas à s’autofinancer epuis les premières ententes la quantité de C que les producteurs québécois peuvent mettre sur le marcé doit respecter un quota calculé par rapport à la mise améliorations ré Centes et Pistes Pouren marcé totale de caque producteur Les ententes antérieures stipulaient que l’avenirr le mar mise sunup orudc éap rou pitvaeuctner  r péd essaalq etan cdeé itntuamuinimula ne setrs roducteuil sep oruduletau cartoé  esim ne ed m as ne nouvelle entente gazeuses sont eempts de quotas our caque producteur adérent boissons  deLe onctionnement du système de consignation est déterminé par lensemble des intervenants du milieu qui après consensus signent deet  ldinudnues tcrioe nbsirganssei cnoel ep epuatr  ecocnétrdee rl e no m bdreu  dneo mCbre  dtoet atlo udse  tycpoenst eanyaanntts  a iCt lobet une entente Le premier « contrat » de ce type a vu le our en  Il régissait conoin C  vendus annuellement tement les contenants de bière et ceu de boissons gazeuses et était administré par le onds québécois de récupération soit l’organisme qui a précédé la société d’État CCÉC créée en  epuis le  décembre  les contenants de bière4 ) Le minimum de récupération et de boissons gazeuses ne sont plus régis par le même contrat Les deu ententes Les anciennes ententes prévoyaient un minimum de récupération de   par matière se ressemblent sur plusieurs points mais on note quatre cangements maeurs en ans les nouvelles ententes le minimum de récupération par matière est passé à   regard des diérentes ententes signées depuis  n deçà de ces pourcentages les producteurs encourent des pénalités financières
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Le système de consignation  Fiches informatives
CouP d’œil à l’international Les consignes ailleurs au anada La plupart des provinces et territoires canadiens possèdent un système de consignation pour les C de bière Le retour des contenants vides peut se aire cez les détaillants ou dans les centres de dépôt selon le cas
ans le cas des contenants de boissons gazeuses uit provinces sur di ont un système de consignation Seules les provinces de l’Ontario et du anitoba eectuent la récu  pération des C de boissons gazeuses au moyen de la collecte sélective municipale ans si autres provincesélargie à tous les contenants de bois la consignation a été sonsÀ l’eception de l’lberta toutes les provinces reusent encore les contenants de lait et de produits laitiers
6
ans la plupart des États américains la récupération des contenants se ait par la collecte sélective Notons néanmoins que  États américains représentant une population de plus de  millions ont recours à la consigne pour la récupération de leurs contenants de boissons n  les États de Ne or et du assacusetts ont implanté une consigne de  ¢ pour caque contenant peu importe sa dimension et sa matière La Caliornie reconnue pour ses préoccupations écologiques a emboîté le pas en  La récupération des contenants se ait davantage au Canada qu’au Étatsnis où d’ailleurs les canettes en aluminium sont présentes en moins grande quantité n ait il eiste deu manières de calculer le tau de récupération des canettes en territoire américain  celle de l’luminium ssociation qui représente l’industrie et qui tient compte des canettes postconsommation importées puis celle du Container ecycling Institute qui base ses données eclusivement sur la récupération nationale
Les particularités de chaque province À l’ÎledurinceÉdouard deon eln imuprroepàe   ealLpsi ttliuamui te Ldesa bpaoyrsde uerto paéveansn ts et soountt ddoess  cdoenrtenants  à  il n’y a eu aucun C en circulation Seuls les C étaient permis epuis è le s  cette province a modifié sa loi afin d’admettre les C Le consommateur et de mesuresss ianggntmeicitatont menéves qui rteià u l idnsu resilite isauqemivuscls det en peut retourner ses contenants vides à un centre de dépôt ou à l’épicerie et se aire en rembourser la consigne intégralementeCt la  NCoersv èdgeer nioenrts  ioncstcauuprée nutn ee nt ameo yvertnee  sur  le s dCu m araclorés  Lqau e elleg iqaunee lma arin llaens dae  ans les trois autres provinces maritimes il eiste des systèmes de consignation diélsetrsi cltéegimsleantit oinnts edrdui tsi eLues  Ccoonntsiingennets  ssounrt  leplsu sC sév èvraersi eqnut e ecnterllee s d et mér iq¢u e n dgu éNnoérrdal  rents n eet le consommateur ne se ait rembourser que la moitié de la consigne payée sur les C Cependant il se ait rembourser intégralement la consigne payée lles se basent entièrement sur le principe de la responsabilité élargie des producteurs sur les C Cette mesure a pour eet d’inciter le consommateur à privilégier l’acat au systèmeConseils Pour Contribuer de contenants à remplissage multiple ans les autres provinces et territoires le producteur est responsable de la consignede Consignation Celuici assume en tout ou en partie les coûts de récupération des contenants misDes bouteilles propres d’une canette en aluminium ou d’uneu’il s’agisse en marcé que ce soit par la consignation ou par une contribution financière à la bouteille en verre dans les deu cas ce ne sont certes pas des cendriers  out résidu collecte sélective et particulièrement un mégot de cigarette ou une matière organique au ond du La situation au Étatsnis  libre cours au sut oi dui qtanesiavuam sel rib la l eecomplus ialld té eudâtcleyc urdut ec rsLbea  mcuolso e ninutqttisoadn durant s odeurssotaon clee ne tne eriartcteonntnare  pnd utilisés cez nos voisins américains sont en très grande maorité à remplissage unique minant Si vousl evnoturleepz coangteri beuer au bon onctionnement du système évitez dintrou cours des années  plus des trois quarts des contenants étaient remplis à duire des décets dans les contenants et rincezles légèrement plusieurs reprises n  cette proportion avait reculé à   et au début de l’année  elle n’était que de  
1Ces si provinces sont l’lberta la Colombieritannique le Nouveaurunsic la NouvelleÉcosse la Sasatcean et erreNeuve 2ssociation des brasseurs du uébec   Étude sur les systèmes de récupération des contenants
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Pour Plus d’information Ligne F      sans rais     ontréal 
dresse de courrier électronique  inorecycquebecgouvqcca
ite nternet  recycquebecgouvqcca  
lien internet utile rogramme de consignation de É  recycquebecgouvqccaclientrprogrammesservicesconsignationonctionasp
ernière mise à our  décembre 
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