L'assurance qualité de la formation en entreprise

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* * * * * * ÉDUCATION FORMATION JEUNESSE L'ASSURANCE QUALITE DE LA FORMATION EN ENTREPRISE Études de cas en Europe H Ζ üü U COMMISSION O EUROPÉENNE Q Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la Commission. Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996 ISBN 92-827-7132-6 © CECA-CE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1996 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed in Luxembourg Eckart Severing/Thomas Stahl L'assurance qualité de la formation en entreprise - Etudes de cas en Europe Rapport de synthèse présentant des études de cas réalisées dans neuf Etats membres de l'Union européenne sur l'assurance qualité de la formation continue en entreprise -Rapport établi à la demande de la Task force "ressources humaines" de la Commission européenne Table des matières Page 0. L'ASSURANCE QUALITÉ DANS LA FORMATION CONTINUE EN ENTREPRISE - ÉTUDES DE CAS OBSERVÉS EN EUROPE 7 0.1 Remarques préliminaires concernant l'institutionnalisation et le déroulement du projet0.2 Projets d'assurance qualité dans les programmes de formation de l'Union européenne 12 0.

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ÉDUCATIO N
FORMATION
JEUNESS E
L'ASSURANCE QUALITE
DE LA FORMATION
EN ENTREPRISE
Études de cas en Europe
H
Ζ
üü
U COMMISSION
O
EUROPÉENNE Q Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission.
Il est mis à la disposition du public, mais ne peut être considéré comme constituant une
prise de position officielle de la Commission.
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996
ISBN 92-827-7132-6
© CECA-CE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1996
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source.
Printed in Luxembourg Eckart Severing/Thomas Stahl
L'assurance qualité de la formation en entreprise
- Etudes de cas en Europe
Rapport de synthèse présentant des études de cas réalisées
dans neuf Etats membres de l'Union européenne sur
l'assurance qualité de la formation continue en entreprise -
Rapport établi à la demande de la Task force "ressources
humaines" de la Commission européenne Table des matières Page
0. L'ASSURANCE QUALITÉ DANS LA FORMATION CONTINUE
EN ENTREPRISE - ÉTUDES DE CAS OBSERVÉS EN EUROPE 7
0.1 Remarques préliminaires concernant l'institutionnalisation et le déroulement du projet
0.2 Projets d'assurance qualité dans les programmes de formation de l'Union européenne 12
0.3 Description des données et estimations générales des résultats des travaux
menés sur le terrain 13
0.4 Tendances globales se dégageant de l'étude des cas et opinions générales
des experts nationaux5
0.5 Recensement et classification générale des cas9
0.5.1t etn par État membre 1
0.5.2 Les entreprises 20
0.5.3 Les organismes de formation1
0.5.4 Thèmes principaux des études de cas2
1. ASSURANCE QUALITÉ ET GESTION DE LA QUALITÉ DE LA FORMATION
CONTINUE DANS LES ENTREPRISES 23
1.0 Préambule 2
1.1 La formation continue: un investissement pour l'entreprise6
1.2 Les objectifs de l'assurance qualité de la formation continue en entreprise 29
1.3 L'assurance qualité par une planification systématique de la formation continue 33
1.4 Les acteurs de l'assurance qualité dans le domaine de la
formation continue en entreprise 37
1.5 L'assurance qualité et le transfert des connaissances acquises 41
1.6e qualité par la maîtrise de la formation5
1.7 L'assurance qualité des formes novatrices d'apprentissage en entreprise 4
1.8 Procédures d'assurance qualité dans le domaine de la formation
continue en entreprise 51
1.8.1 Évaluation en amont2
1.8.2n en aval4
1.8.3 Évaluations du processus de réalisation 57 2. L'ASSURANCE QUALITE DANS LE DOMAINE DE LA COOPERATION
ENTRE ENTREPRISES ET ORGANISMES EXTERNES DE FORMATION 62
2.1 Coopération entre les grandes entreprises et les organismes de formation 64
2.1.1 Les organismes de formation deviennent de véritables fournisseurs des entreprises 67
2.1.2 Less den s'efforcent d'anticiper les exigences des entreprises:
approche sectorielle de l'assurance qualité dans la formation continue 71
2.2 L'amélioration de la qualité dans le domaine de la coopération entre PME et
organismes externes de formation 76
2.2.1 La coopération lors de l'analyse des besoins en formation 87
2.2.2 Coopération lors de la conception et de la réalisation8
2.2.3 La coopération lors de l'évaluation 90
2.2.4 Systématisation de l'assurance qualité coopérative2
2.3 L'assurance qualité dans le domaine de la coopération entre entreprises et
organismes de formation6
E. LE RÔLE DE LA SÉRIE DE NORMES EUROPÉENNES ISO 9000
ET SUIVANTES POUR LA GESTION DE LA QUALITÉ DE LA
FORMATION CONTINUE8
E.O Introduction 99
E.l Certification des entreprises conformément à la norme ISO 9000 - 100
Répercussions sur la formation continue en entreprise
E.2 Certification des organismes de formation et des services de formation des entreprises
conformément à la série de normes ISO 9000 et suivantes 104
3. ASSURANCE QUALITÉ ET STRUCTURE DU MARCHÉ DE LA FORMATION 113
3.1 Le marché de la formation continue 113
3.2 L'assurance qualité sur le marché de la formation continue8
3.2.1 Critères de qualité
3.2.2 Mécanismes de l'assurance qualité sur le marché de la formation continue 11
3.3 Répercussions de l'assurance qualité sur le marché de la formation continue 135
3.3.1 Professionnalisation de la formation continue 13
3.3.2 Modification des relations entre demandeurs et prestataires7
4. ASSURANCE QUALITÉ ET AMÉLIORATION QUALITATIVE DE LA FORMATION
PROFESSIONNELLE CONTINUE 142 4.1 Qualité de la formation continue 142
4.1.1 Objectifs de la formation continue en entreprise3
4.1.2 Assurance qualité de l'enseignement et de l'apprentissage 145
4.2 Contribution des procédures d'assurance qualité à l'amélioration de la
formation continue
4.2.1 L'assurance qualité comme réalisation d'un cadre de règles formel
pour la gestion de la formation6
4.2.2 L'assurance qualité comme chance d'une meilleure formation professionnelle
continue 150
5. ASSURANCE QUALITÉ DE LA FORMATION CONTINUE:
RÉSUMÉ ET PERSPECTIVES3
5.1 Résumé de l'analyse de la situation actuelle de l'assurance qualité de la
formation continue en Europe 15
5.1.1 Résumé: assurance qualité et gestion de la qualité dans l'entreprise 15
5.1.2: assurance qualité dans la coopération entre entreprises
et organismes de formation5
5.1.3 Résumé: assurance qualité et structuration du marché de la formation continue 15
5.1.4 Résumé: assurance qualité et amélioration de la qualité de la formation
professionnelle continue 157
5.2 Assurance qualité de la formation professionnelle continue: perspectives
et problèmes8
5.2.1 Gestion de la qualité et assurance qualité dans les entreprises 15
5.2.2 Amélioration de la coopération entre les entreprises et les organismes
de formation externes 160
5.2.3 Évaluation de la formation continue2
5.3 Conclusion5
Annexe : Synthèse des études de cas nationales 166 Les personnes et institutions suivantes ont participé au projet à la base de la présente
étude.
Mpmhrps Hn grfinpp HVvpprtt rpcpnnmhlpc rioc ¿tiiHpc nationales
Piera D'Aloja FJIROTFCNET(BAT)
Wnuter Van den Rerghe COMFTT (RAT)
Joël Ronamv, Yves Manenti, André Voisin France
Pimifris Phassapis Grèce
Pedro Cordova Fspagne
Johan Derramer Relgiqne, communauté flamande
Maria Joao Malhiro Filgueiras Portugal
Jan Gibbons Rnyanme-lini
Jeremy Harrison Force (BAT)
Paul lune 1 UYemhourg
Pieter I ellmann Allemagne
Irlande Frank Nugent
Belgique, communauté française Paul Simar
Coordination du groupe dlexperts, organisation du projet
Peter Gronwold Task forre "ressources humaines"
Anna Verardi Task forces"
Direction technique du projet, direction du groupe d'experts, production riu rapport final
Jean L ery ASFO/CEFAR
Fckart Severing ISOR
Thomas Slahl ISQB
André Voisin Ministère du Travail et de l'Fmploi
Auteurs des études nationales
Joël Rnnamy, Yves Manenti, André Voisin Franre
Grèce Dimitris Chassapis
Pedro Cordova Fspagne
Johan Pecramer Relgique (communauté flamande)
Maria Joao Malhiro Fulgueiras Portugal
Jan Gibbons îe-I.Ini -R nyanmf
Paul IT.lng 1. iiyembourg
Dieter I ellmann Allemagne
Irlande Frank Nugent
Auteurs du rapport final
Frkart Severing 1SOR
Thomas Stahl ISOR 0 L'ASSURANCE QUALITÉ DANS LA FORMATION CONTINUE EN ENTREPRISE
ETUDES DE CAS OBSERVÉS EN EUROPE
0.1 Remarques préliminaires concernant l'institutionnalisation et le
déroulement du projet
Depuis quelques années, au sein de plusieurs Etats membres de l'Union
européenne, d'intenses débats ont été engagés au sujet de la gestion de la
qualité et de l'assurance qualité dans le domaine de la formation continue
professionnelle et de la formation continue en entreprise. L'expansion
quantitative rapide du secteur de la formation continue ainsi que
l'importance stratégique que revêt lane professionnelle
pour le développement social et économique des Etats membres ont fait de
la qualité de la formation professionnelle une question de premier plan.
Celle-ci ne se pose plus seulement en termes pédagogiques, elle s'inscrit
aussi désormais dans le contexte de la politique de formation et de la
politique sociale.
La Commission européenne, par l'intermédiaire de la Direction générale
XXII (précédemment, Task force "ressources humaines" (TFRH)), suit
avec la plus grande attention ces débats nationaux sur la qualité de la
formation continue. En outre, plusieurs projets des programmes FORCE
et EUROTECNET abordent différents aspects de l'assurance qualité dans
le domaine de la formation continue professionnelle et de la formation
continue en entreprise.
Cependant, il est visible que ces débats sur l'assurance qualité dans les
Etats membres de l'Union européenne se déroulent en parallèle, sans
qu'aucun échange n'intervienne. Ce cloisonnement s'explique non pas tant
par les différences entre les structures des systèmes de formation
professionnelle que par le manque de possibilités de transfert dans ce
domaine.
Le projet d'une étude intensive de l'assurance qualité dans la formation
continue professionnelle est le fruit d'une initiative franco-allemande née
à Lyon et à Stuttgart en 1993 dans le cadre du "dialogue franco-allemand
sur la formation professionnelle" encouragé par la Commission européenne.
Les participants à ces conférences, qui venaient essentiellement de projets
des programmes FORCE et EUROTECNET, avaient entre autres proposé
un projet visant à étudier et perfectionner les bases de l'assurance qualité
de la formation continue professionnelle (principalement en entreprise).
L'idée maîtresse de ce projet était que, sur ces bases, il serait possible de
garantir une amélioration qualitative générale de la formation continue en
Europe. Par la suite, au sein du comité consultatif
FORCE/EUROTECNET, les représentants des gouvernements allemand et
français ont lancé, en 1994, une initiative visant à créer un groupe de travail sur l'assurance qualité. Ce groupe de travail a été rattaché au
programme FORCE et mis sur pied et dirigé par la Task force "ressources
humaines". Aux côtés des représentants de la Task force de la Commission
européenne, il convient avant tout de citer Pierre Le Douaron du ministère
français du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle.
Georges Kintzelé, représentant de la TFRH et Dieter Lehmann du
ministère fédéral allemand de la Formation, des Sciences, de la Recherche
et de la Technologie, qui se sont efforcés de concevoir un projet
réalisable. Une fois l'ébauche du projet présentée au sein du comité
consultatif FORCE/EUROTECNET, il a été décidé de former un groupe
de pilotage, composé des membres du comité consultatif intéressés par ce
sujet et chargé de diriger et de surveiller le déroulement du projet. Les
Etats membres participant à l'étude ont nommé les experts nationaux
devant collecter les données et mettre en place les études concernant
l'assurance qualité de la formation continue dans leur pays respectif. En
tant qu'experts, ils devaient également soumettre des propositions et mettre
leurs connaissances au service des objectifs de cette étude européenne. Les
représentants des partenaires sociaux étaient présents au sein tant du comité
de pilotage que du groupe d'experts. Les propositions émises par les
partenaires sociaux lors de la phase de conception du projet ont notamment
beaucoup contribué à sa réalisation ultérieure. Plusieurs réunions du comité
de pilotage du comité consultatif ont permis de concrétiser les objectifs du
projet; c'est ainsi que les exigences auxquelles devait répondre le travail
des experts nationaux et du groupe franco-allemand chargé du projet ont
été définies, puis formulées dans des cahiers des charges.
Deux limitations importantes de ce projet doivent être soulignées:
1. L'étude porte sur "l'assurance qualité dans la formation
professionnelle continue organisée au sein des entreprises ou pour
les entreprises" - dans la mesure où sont décrits des organismes
externes de formation.
2. Le projet vise à évaluer l'état actuel de l'assurance qualité et à
déduire, à partir des tendances, problèmes et possibilités observés
dans le domaine de la formation professionnelle, des options
possibles pour les activités futures de la Task force "ressources
humaines".
Cette description des objectifs montre déjà clairement que le rôle des
experts nationaux, à qui il incombait de recenser et documenter les cas et
les expériences observés dans leur Etat membre respectif, était
particulièrement important. En peu de temps, ils devaient disposer de
données et d'estimations, qui n'avaient certes pas à être représentatives au
plan statistique, mais devaient fournir aux observateurs européens un
tableau fiable de la situation et des tendances de l'assurance qualité dans
le domaine de la formation continue.