Notes explicatives du tarif douanier des Communautés européennes 17e MAJ

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Description

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (version française) 17e MISE A JOUR (1er janvier 1981) Remplacer les feuillets suivants : Chapitre 2: 1/2,3/4,5/6,7/8,9/10; Chapitre 29 1/2, 3/4, 23/24, 45/46, 61/62 e 7 : 3/4 ; 65/66, 67/68, 71/72; Chapitre 8: 1/2 ; Chapitre 33 1/2; e 10: 1 ; Chapitre 40 1/2; Chapitre 11 : 1/2; e 48 1/2; e 21 : 1/2 ; Chapitre 84 3/4, 5/6, 39/40. Chapitre 22: 1/2 ; Un trait vertical dans la marge indique les textes modifiés. Seules les pages modifiées par la présente mise à jour portent référence à cette mise à jour. Un feuillet peut donc comporter, au recto et au verso, des références à des mises à jour différentes. MISES A JOUR N° N° Date Date 1 1. 3.1971 13 1. 1.1979 2 I. 1.1972 14 1. 7.1979 3 1. 2.1973 15 1. 1.1980 4 1. 9.1973 16 1. 7.1980 17 5 1. 1.1974 1. 1.1981 6 1.10.1975 7 1. 3.1976 8 1. 6.1976 9 1. 1.1977 10 1. 7.1977 11 1. 1.1978 12 1. 7.1978 Section I Chapitre 2 /1 CHAPITRE 2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES Considérations générales 1. En ce qui concerne la portée des termes « viandes » et « abats » au sens de ce chapitre, il y a lieu de se référer aux notes explicatives de la NCCD, considérations générales du cha­pitre 2. 2.

Sujets

• European Communities
• Common external tariff

Informations

• Publié par: European-Commission
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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

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