Notes explicatives du tarif douanier des Communautés européennes 23e MAJ

Directorate-General For Translation European Commission

Description

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (version française) 23e MISE A JOUR (1er juillet 1984) Remplacer les feuillets suivants : Chapitre 73 : 3/4, 5/6, 11/12, 13/14, 17/18 ; Chapitre 7 : 3/4 ; e 76 : 3 ; e 13 : 1/2 ; Chapitre 79 : 1 ; Chapitre 14 : 1 ; Chapitre 82 : 3 ; Chapitre 21 : 3 ; e 84 : 11/12. e 29 : 1/2, 3/4, 7/8, 65/66, 67/68 ; Section XI : 1/2 ; Un trait vertical dans la marge indique les textes modifiés. Seules les pages modifiées par la presente mise à jour portent référence à cette mise à jour. Un feuillet peut donc comporter, au recto et au verso, des références à des mises à jour différentes. MISES A JOUR N° Date N° Date 1 1. 3.1971 13 1. 1.1979 2 14 1. 7.1979 1 1.1972 3 1. 2.1973 15 1. 1.1980 4 1. 9.1973 16 1. 7.1980 17 5 1 1.1974 1. 1.1981 1.10 1975 6 18 1.11.1981 | 1 7 19 1. 7.1982 1. 3.1976 8 1. 6.1976 20 1.1.1983 | 9 1. 1.1977 21- 1.7.1983 1. 7.1977 22 1.1.1984 10 II 1. I.I97X 23 1.7.1984 1 1 1 1. 7 1978 12 1 Section II Chapitre 7 / 3 07.01 (luiie) HOignons, échalotes et aulx Laprésente sous­position couvre toutes les variétés potagères d'oignons {Allium cepa), d'échalotes (Allium ascalonicum) et d'aulx (Allium sativum). L'ail d'Egypte ou rocam­bole (Allium scorodoprasum) et l'ail d'Orient (Allium ampeloprasum) sont également classés ici. Les produits de l'espèce destinés à l'ensemencement restent compris dans la présente sous­position.

Sujets

• European Communities
• Common external tariff

Informations

• Publié par: European-Commission
• Nombre de lectures: 124
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait