Affichage environnemental - L’essentiel

Mélanie Raimbault, Magalie Tralan

Description

Tous les produits que nous achetons ou utilisons ont des impacts sur l’environnement. Certains d'entre eux, les écoproduits, permettent, à qualité équivalente, de limiter ces impacts. Mais comment savoir qu'un produit est plus respectueux de l'environnement qu'un autre ? C'est là qu'intervient l'affichage environnemental qui a pour objectif général de fournir une information sincère, objective et complète sur les impacts environnementaux des produits de grande consommation et les services. Il a également pour objectifs spécifiques d'orienter la demande des consommateurs vers les produits générant le moins d’impacts, et par conséquent d’inciter les producteurs à écoconcevoir leurs produits. Les principes de cette communication sont actés dans les lois Grenelle I et Grenelle II. Ce livre donne une vision d'ensemble des actions menées depuis 2008 sur l'affichage environnemental, notamment à travers les actions de la plateforme ADEME/AFNOR issue des lois Grenelle, qui a pour mission d'élaborer le référentiel des bonnes pratiques en matière d’affichage environnemental et qui réunit plus de 500 participants (industriels issus de PME et de grands groupes, distributeurs, ONG, associations de consommateurs, consultants, pouvoirs publics). Il s'adresse à ceux qui souhaitent acquérir des repères historiques et méthodologiques et donne des clés de compréhension sur ce vaste sujet qu’est l’affichage environnemental.

Informations

• Publié par: Afnor éditions
• Date de parution: 01 janvier 2014
• Nombre de lectures: 10
• EAN13: 9782128003224
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 7 Mo

Extrait

Les auteurs

Mélanie Raimbaultest responsable développement « construction et urbanisme » à AFNOR Normalisation. Elle a également été chef de projet sur l’ensemble de la thématique « management environnemental » pendant huit ans et s’est occupée notamment du comité ISO sur l’analyse du cycle de vie des produits. Elle a mis en place la plateforme ADEME/AFNOR en 2008 et s’en est chargée pendant quatre ans avant de devenir référente pour l’équipe environnement d’AFNOR Normalisation et d’évoluer vers sa fonction actuelle.

Magalie Tralanest chef de produit à AFNOR Certication sur les thématiques RSE et santé/médicosocial. Elle était précédemment chef de projet à AFNOR Normalisation de 2009 à 2013, en charge notamment de la plateforme ADEME/ AFNOR en 2012 mais déjà impliquée sur un groupe de travail sectoriel en 2011.

© AFNOR 2014 Couverture : créatîon AFNOR Édîtîons – Crédît photo © 2014 Fotolîa ISBN 978-2-12-465452-9 Toute reproductîon ou représentatîon întégrale ou partîelle, par quelque procédé que ce soît, des pages publîées dans le présent ouvrage, faîte sans l’autorîsatîon de l’édîteur est îllîcîte et constîtue une contrefaçon. Seules sont autorîsées, d’une part, les reproductîons strîctement réservées à l’usage prîvé du copîste et non destînées à une utîlîsatîon collectîve et, d’autre part, les analyses et courtes cîtatîons justîiées par le caractère scîentîique ou d’înformatîon de l’œuvre dans laquelle elles sont încorporées (loî er du 1 juîllet 1992, art. L 122-4 et L 122-5, et Code pénal, art. 425). AFNOR – 11, rue Francîs de Pressensé, 93571 La Plaîne Saînt-Denîs Cedex Tél. : + 33 (0) 1 41 62 80 00 – www.afnor.org/edîtîons

Sommaire

Introduction ..........................................................................................

1 La mise en place de la plateforme ADEME/AFNOR ................. 1.1 Les premiers pas de l’afchage environnemental.......................... 1.2 La mise en place de la plateforme ADEME/AFNOR ..................... 1.3 La plateforme afchage environnemental au sein d’AFNOR Normalisation ? .............................................................................. 1.4 Articulation avec la démarche réglementaire................................. 1.5 Un focus sur les produits de grande consommation...................... 1.6 Afchage, et non étiquetage.......................................................... 1.7 Quelques labels existants et leur lien avec l’afchage environnemental................................................... 1.8 L’organisation de la plateforme ADEME/AFNOR ........................... 1.9 La mobilisation des acteurs ...........................................................

2 Les aspects méthodologiques ................................................... 2.1 L’analyse de cycle de vie ................................................................ 2.2 Est-ce une méthodologie able ?................................................... 2.3 L’unité fonctionnelle ........................................................................ 2.4 On parle souvent de ux, qu’est-ce que c’est ?............................. 2.5 Les indicateurs environnementaux ................................................ 2.6 Les normes existantes sur la communication environnementale .. 2.7 Lien avec l’écoconception .............................................................. 2.8 Les produits pourront-ils être comparés ? ..................................... 2.9 La base de données.......................................................................

IX

1 1 2

3 3 6 6

7 10 12

15 15 17 17 18 18 19 20 22 22

V

AIchage environnemental

3 Référentiel général ...................................................................... 3.1 Un référentiel de bonnes pratiques et non une norme................... 3.2 Un référentiel transversal ............................................................... 3.3 Des outils pour calculer le prol environnemental d’un produit...... 3.4 Critères de coupure........................................................................ 3.5 Coproduit et règles d’allocation ...................................................... 3.6 La prise en compte de la consommation d’électricité .................... 3.7 La prise en compte du transport .................................................... 3.8 Les phases de distribution et d’utilisation....................................... 3.9 La phase de n de vie....................................................................

I

4 Référentiels sectoriels ................................................................ 4.1 La structure d’un référentiel sectoriel ............................................. 4.2 À qui sont destinés les référentiels sectoriels ? ............................. 4.3 Le travail sur les données .............................................................. 4.4 Les référentiels déjà publiés… ....................................................... 4.5 … et ceux en cours d’élaboration................................................... 4.6 La validité des référentiels et leur mise à jour ................................ 4.7 Un élargissement du champ des référentiels possible ..................

5 L’expérimentation nationale ....................................................... 5.1 L’expérimentation nationale, ses objectifs ...................................... 5.2 Le pilotage de l’expérimentation .................................................... 5.3 La participation à l’expérimentation nationale................................ 5.4 Les raisons de l’engagement des entreprises................................ 5.5 L’expérimentation : son cadre de déploiement pour les entreprises........................................................................ 5.6 Le bilan au Parlement : un exercice très attendu.......................... 5.7 Un format libre, des tendances claires........................................... 5.8 Les principales conclusions ........................................................... 5.9 Quels sont les scénarios envisagés ?............................................ 5.10 Et après ? .......................................................................................

6

Une autre initiative nationale proche : l’afIchage environnemental et sanitaire des produits de la construction .................................................

25 25 26 27 27 29 29 30 31 32

33 33 34 35 35 36 37 37

41 41 42 42 43

44 45 46 46 52 54

57

Sommaire

7 Harmonisation européenne, mondiale ...................................... 7.1 L’initiative française vue par les autres pays .................................. 7.2 Les initiatives similaires ou comparables dans le monde .............. 7.3 Harmonisation européenne et mondiale ........................................ 7.4 Les travaux au sein de la Commission européenne : le PEF et l’OEF............................................................................... 7.5 Les principales différences entre la méthodologie PEF et le référentiel français..................................................................

8 Perspectives : Rejoindre les travaux ........................................ 8.1 Poursuite de la dynamique............................................................. 8.2 Pour aller plus loin..........................................................................

Bibliographie ........................................................................................

Glossaire ...............................................................................................

61 61 62 63

63

70

73 73 74

75

79

VII