Les musulmans en Occident entre droits et devoirs

Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh

Description

Entre quinze et vingt millions de musulmans vivent actuellement en Occident, dont environ 450'000 en Suisse. Cet ouvrage, consacré à leur situation dans ce pays, aborde des problèmes qui se trouvent pratiquement dans tous les pays occidentaux. La première partie décrit la conception musulmane des minorités à travers les siècles et son implication sur la migration. La deuxième traite des minorités en Suisse en général. La troisième est consacrée aux revendications de la minorité musulmane dans cinq domaines: la reconnaissance, la liberté de religion et de culte, l'école, le droit de famille, les interdits alimentaires et les cimetières. Cet ouvrage démontre que si la communauté musulmane poursuit sa croissance actuelle sans que son système de valeurs et de références soit adapté, elle représentera un risque réel pour le système juridique et démocratique des pays occidentaux et pourra mettre en danger leur unité territoriale comme en ex-Yougoslavie. Bien qu'il touche un sujet sensible dans cette période de tension, cet ouvrage est bénéfique tant aux musulmans qu'aux non-musulmans. Analyser les problèmes est un préalable pour leur solution. L'auteur Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh: Chrétien d'origine palestinienne. Citoyen suisse. Docteur en droit. Habilité à diriger des recherches (HDR). Professeur des universités (CNU-France). Responsable du droit arabe et musulman à l'Institut suisse de droit comparé (1980-2009). Professeur invité dans différentes universités en France, en Italie et en Suisse. Directeur du Centre de droit arabe et musulman. Auteur de nombreux ouvrages dont une traduction française, italienne et anglaise du Coran.

Sujets

• Devoir scolaire

Informations

• Publié par: Sami Aldeeb
• Date de parution: 23 novembre 2012
• Nombre de lectures: 1
• EAN13: 9781481060363
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

يمسإاو يبرعلا نقلا زكرم Centre de droit arabe et musulman Zentrum für arabisches und islamisches Recht Centro di diritto arabo e musulmano Centre of Arab and Islamic Law LES MUSULMANS EN OCCIDENT entre droits et devoirs Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh

Ce livre peut être acquis auprès de l'éditeur www.amazon.com e 2 édition, 2012

Le Centre de droit arabe et musulman Fondé en mai 2009, le Centre de droit arabe et musulman offre des consultations juridiques, des conférences, des traductions, des recherches et des cours concernant le droit arabe et musulman, et les relations entre les musulmans et l'Occident. D'autre part, il permet de télécharger gratuitement du site www.sami-aldeeb.com un bon nombre d'écrits. L'auteur Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh: Chrétien d'origine palestinienne. Citoyen suisse. Docteur en droit. Habilité à diriger des recherches (HDR). Professeur des universités (CNU-France). Responsable du droit arabe et musulman à l'Institut suisse de droit comparé (1980-2009). Professeur invité dans différentes universités en France, en Italie et en Suisse. Directeur du Centre de droit arabe et musulman. Auteur de nombreux ouvrages dont une traduction française, italienne et anglaise du Coran. Éditions Centre de droit arabe et musulman Ochettaz 17 Ch-1025 St-Sulpice Tél. fixe: 0041 [0]21 6916585 Tél. portable: 0041 [0]78 9246196 Site: www.sami-aldeeb.com Email: [e-mail] © Tous droits réservés

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Sommaire Préface par Guy Hennebelle ................................................................................... 6 Introduction ............................................................................................................ 9 Partie I. Conception musulmane des minorités .................................................... 11 Chapitre I. Division à l'intérieur de la Terre d'islam............................................. 11 Chapitre II. Terre d'islam et Terre de mécréance ................................................. 19 Partie II. Minorités en Suisse................................................................................ 49 Chapitre I. Minorités en général ...................................................................... 49 Chapitre II. Minorités linguistiques et ethniques............................................. 52 Chapitre III. Minorités religieuses................................................................... 52 Chapitre IV. Minorités, individu et État .......................................................... 55 Partie III. Musulmans en Suisse ........................................................................... 58 Chapitre I. Reconnaissance de l'islam ............................................................. 58 Chapitre II. Liberté de religion et de culte ...................................................... 72 Chapitre III. École et religion .......................................................................... 96 Chapitre IV. Droit de famille......................................................................... 124 Chapitre V. Interdits alimentaires.................................................................. 151 Chapitre VI. Cimetières religieux.................................................................. 190 Conclusion.......................................................................................................... 210 Annexes .............................................................................................................. 217 Bibliographie ...................................................................................................... 230 Table des matières .............................................................................................. 241

Observations générales Translittération L'alphabet arabe se prête à différentes formes de translittération. J'évite la forme savante trop compliquée pour un lecteur non spécialisé. Je donne ici les équiva- lences de quelques lettres arabes: 'ء + ع ghغ khخ+ w u و dض + د i + yي dhظ + ذ tط + ت shش hح + ـه sص + س jج Notes et bibliographie Afin de ne pas alourdir inutilement les notes de bas de page, je cite le nom de l'auteur et parfois les premiers éléments du titre. Le lecteur est prié de se reporter à la fin du livre pour les données bibliographiques complètes. Pour les renvois aux codes des pays traités, je me limite à l'indication du pays en question. Ainsi l'article 781 jordanien signifie qu'il s'agit de l'article 781 du code civil jordanien. Citation de la Bible et du Coran Les citations de l'Ancien Testament et du Nouveau Testament sont prises de la Bible de Jérusalem. Celles duCoran sont prises principalement de la traduction établie par Régis Blachère. Les chiffres cités entre parenthèses dans le texte sans autre mention renvoient au Coran. Notes de bas de page Dans les notes de bas de page, je cite le nom de l'auteur et parfois les premiers éléments du titre. Le lecteur est prié de se référer à la fin du livre pour les données bibliographiques complètes. Dates Sauf indication contraire, les dates qui figurent dans cet ouvrage renvoient à l'ère chrétienne. La date pertinente de décès d'un auteur est indiquée lorsque l'auteur est cité pour la première fois dans le texte ainsi que dans la bibliographie. Abréviations aCst Ancienne Constitution suisse de 1874, en vigueur jusqu'au 31 décembre 1999. al. alinéa CCS Code civil suisse. CEDH Convention européenne des droits de l'homme. d. décédé. DUDH Déclaration universelle des droits de l'homme.

LDIP nCst

Pacte civil

Loi fédérale sur le droit international privé. er Nouvelle Constitution suisse de 1998, entrée en vigueur le 1 janvier 2000. Pacte international relatif aux droits civils et politiques.

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Préface 1 par Guy Hennebelle Quand l'auteur de ce livre m'a demandé de lui rédiger une préface de deux feuillets, j'ai été amusé qu'il adresse cette proposition à l'inspirateur d'une revue, Panoramiques, dont il conteste précisément le titre d'un numéro thématique: "L'islam est-il rebelle à la libre critique?" Mais cette contradiction apparente n'était pas pour me déplaire, carPanoramiques, que j'ai fondé en 1991, est une publication bimestrielle qui a fait de la contradiction de fond l'un de ses chevaux de bataille contre le "politiquement correct" devenu, hélas, hélas, hélas, une des plaies actuelles en Occident en général et en France, mon pays, en particulier. Je précise quand même que ce numéro (diffusé, non sans paradoxe, en Algérie, sous le titreL'islam s'ouvre à lalibre critique… à la demande du partenaire algérien) constitue une première en son genre puisque c'est la première fois, à ma connaissance, que des musulmans croyants (réunis par la revueIslam de France) acceptent le principe d'unedisputatio fair play et fifty fifty avec des athées, agnostiques ou croyants critiques notamment d'origine musulmane! Échange de vues formellement déconseillé, sinon interdit, par l'islam lui-même qui enjoint à ses ouailles d'occire les apostats (Sami Aldeeb le rappelle dans ce livre). Le principal mérite de cet auteur est d'accepter (peut-être parce que, Palestinien chrétien, il n'est précisément pas d'origine musulmane et donc ouvert au dialogue?) d'appeler un chat un chat, l'islam tel qu'il est actuellement fossilisé un archaïsme, et de refuser la pratique, trop fréquente dans les milieux musulmans, du double langage ou de la restriction mentale qu'en français nous appelonsjésuitismeet dans 2 l'islam, surtout chiite, on nommetaqiyyah. Il ne cache pas, par exemple, que la seule mécanique démographique peut fort bien amener vers 2020 la population musulmane à devenir majoritaire en Suisse. C'est la projection que fait aussi pour sa part un auteur français comme Jean-Paul Gourévitch dans le troisième tome,La France africaine,d'une trilogie consacrée aux conséquences de l'immigration en France. Longtemps il a été et encore actuellement, il reste très souvent interdit par la presse bien-pensante, surtout de gauche et d'extrême-gauche, en France, d'estimer que l'assimilation des immigrés originaires des pays arabes et africains, les plus nombreux, poserait davantage de problèmes qu'hier celle des immigrés d'origine européenne: italiens, espagnols, polonais, portugais, voire juifs d'Europe centrale. Partant d'un principe républicain (et juste dans son énoncé) qu'un homme est un homme et qu'une femmevaut un homme, il fallait "faire comme si" tout se passerait avec ces nouvelles vagues comme avec les précédentes et que seuls des racistes pouvaient redouter le contraire. On affectait d'ignorer le fait que l'on n'hésitait pas pourtant à remplacer subrepticement le motassimilationpar le terme intégrationavait été forgé au dernier quart d'heure de l'Algérie française par qui 1  Directeur de la RevuePanoramiques. 2  Le termetaqiyyahest traduit pardissimulation. Voir sur ce terme partie I, chap. II.2.

Jacques Soustelle pour tenter, in extremis, avant puis après le 13 mai 1958, de contrecarrer une indépendance devenue inéluctable en garantissant aux huit millions demusulmansd'Algérie (devenus entre-temps trente-cinq…) l'égalité avec le million d'Européens, en fusionnant notamment les deux collèges électoraux. On oubliait simplement de rappeler que cette intégration ménageait à ces nouveaux Français à part entière un statut personnel entièrement à part qui respectait toute une gamme de dispositions musulmanes incompatibles avec les lois de la République laïque et démocratique et, incidemment, avalisait la polygamie, l'inégalité des deux sexes, de l'héritage, etc. C'est d'ailleurs le cas présentement dans leterritoire associéMayotte, dans l'Océan indien où c'est la de shari'ahqui prime! Oui, Sami Aldeeb, vous avez raison d'analyser toutes les conséquences actuelles ou futures de la présence de millions et de millions de néo-citoyens d'origine musulmane en Europe de l'Ouest, et dans votre pays, la Suisse, en particulier. Je n'oublie pas, moi qui, à la suite de Maxime Rodinson, ai toujours trouvé légitimes les revendications des Palestiniens et injuste le sort infernal qui leur est fait par les anciennes victimes juives d'hier ("les victimes des victimes" dit de ses compatriotes Edward Saïd), je n'oublie pas, disais-je, que la chrétienne Souha s'est officiellement convertie à l'islam pour devenir Madame Yasser Arafat! Et ce alors même que cette inique exigence islamique n'est pas requise de l'épouse non musulmane mais seulement du futur mari non musulman d'une musulmane! Comment croire en une Palestine laïque et démocratique dans ces conditions? Comment croire les musulmans quand ils disent admettre pleinement les lois des pays démocratiques alors que plusieurs de leurs représentants en France ont demandé et obtenu du Ministère de l'Intérieur, qui s'efforce de susciter une autorité musulmane représentative, la suppression du paragraphe qui reconnaissait le droit de changer de religion? Lors de la Révolution française, un élu (on cite selon les cas l'abbé Grégoire ou Clermont-Tonnerre) proclama fermement "qu'il fallait que la République reconnaisse tout aux juifs comme individus et rien comme communauté". Même s'il faut probablement tempérer quelque peu la raideur du propos, je fais mien ce programme. J'espère que la France et plus largement l'Europe permettront grâce à leurs vertus propres l'émergence d'un islamijtihadi, c'est-à-direaggiornamentisé. On devrait répéter incessamment qu'il vaut mieux être Arabe et musulman en Europe que dans n'importe quel pays arabe et musulman! Et rejeter sans aucun état d'âme les revendications de ceux des "musulmans" qui, en quelque sorte, voudraient à la fois le beurre et l'argent du beurre, lebeuret l'argent dubeur, si l'on me permet ce jeu de mots. Et indiquer clairement aux rétifs:Love it or leave it. Si nous vous laissions reconstituer chez nous les dispositions mentales, comportementales et juridiques qui ont précisément conduit à votre déclin historique, vous finiriez, votre démographie aidant, par nous entraîner dans la tragique régression qui fait croupir un milliard deux cents millions de musulmans dans la misère, du Maroc à l'Indonésie (même si l'on peut trouver aussi des raisons

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extra-religieuses à cette "malédiction islamique du sous-développement économique"). Cette fermeté d'esprit de notre part doit s'accompagner d'une reprise de notre natalité défaillante et d'une accélération des mariages mixtes. Faute de quoi, se constitueront, au minimum, des mini-Kosovos avec les conséquences que l'on a pu observer dans les Balkans et ailleurs.

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Introduction Nous ne parlons pas ici de l'islam, mais des musulmans. L'islam, tout comme le christianismele et judaïsme, est une notion abstraite qui n'existe pas. Des titres 1 2 commeL'islam dans la République ouL'islam est-il rebelle à la libre critique? sont erronés. Ils devraient être plutôtLes musulmans dans la République, etLes musulmans sont-ils rebelles à la libre critique? De ce fait, nous n'utiliserons le termeislamque dans les citations directes ou indirectes reprises à d'autres et dans les expressions consacrées telles queTerre d'Islam,se convertir à l'islam, etc. Entre quinze et vingt millions de musulmans vivent actuellement en Occident, dont environ 450'000 en Suisse. Cet ouvrage, consacré à leur situation dans ce pays, aborde des problèmes qui se trouvent pratiquement dans tous les pays occidentaux. Pour comprendre ces problèmes, la première partie de cet ouvrage décrit la conception musulmane des minorités à travers les siècles et son implication sur la migration. La deuxième est consacrée aux minorités linguistiques, ethniques et religieuses en Suisse en général. La troisième aborde plusieurs domaines pour voir quelles sont les revendications des musulmans et dans quelles mesures ces revendications peuvent être prises en compte en Suisse. Nous classons ces domaines sous les rubriques suivantes: la reconnaissance, la liberté de religion et de culte, l'école, le droit de famille, les interdits alimentaires et les cimetières. La minorité musulmane en Suisse est aujourd'hui la troisième communauté religieuse en nombre d'adhérents après les communautés protestante et catholique. Si sa croissance actuelle se poursuit, elle deviendra dans vingt ans la première communauté religieuse et pourra même constituer la majorité de la population. Si elle n'est pas intégrée à temps et si son système de valeurs et de références n'est pas adapté, cette communauté représentera un risque réel pour le système juridique et démocratique de la Suisse et pourra mettre en danger son unité territoriale comme c'est le cas en ex-Yougoslavie. Ce risque doit être pris au sérieux dans tous les autres pays occidentaux comme la France, l'Allemagne, la Grande-Bretagne ou l'Italie où vit une minorité musulmane importante. Je suis conscient que cet ouvrage touche un sujet très sensible, dans cette période de tension entre le monde occidental et le monde musulman. Une des raisons de cette tension se situe dans le manque de transparence dans les intentions des deux parties. Rien de plus désagréable que de faire semblant que tout va bien et de se réveiller un beau matin, comme ce fut le cas le 11 septembre 2001, avec de mauvaises surprises que l'on aurait pu éviter grâce à des rapports plus sains. Par conséquent, un travail d'information réciproque est bénéfique tant aux musulmans qu'aux non-musulmans (concernant le 11 septembre, voir les annexes 1 et 2 à la fin de l'ouvrage). Analyser les problèmes est un préalable pour leur solution.

1  Rapport établi par le Haut conseil à l'intégration en France, novembre 2000. 2  Titre du numéro 50, 2001, de la revue Panoramiques.

Mahomet (d. 632) dit: "Si le juge fournit un effort et rend un jugement approprié, il 1 a deux mérites, mais s'il se trompe dans son jugement il a un mérite" . Je ne prétends pas avoir diagnostiqué tous les problèmes ou proposé des solutions infaillibles, mais j'espère au moins avoir un mérite, celui de mon effort. Il incombe à d'autres chercheurs de poursuivre cet effort et, éventuellement, d'en corriger les conclusions. Je reste à cet effet ouvert à toute suggestion constructive de la part de mes lectrices et lecteurs.

Je souhaite exprimer ma gratitude à celles et ceux qui ont corrigé ce texte et m'ont fait part de leurs observations. Je nomme particulièrement Dorothée Reutenauer, Eva Gonzàlez de Lara, Serge Diebolt, Jean-Claude Lüthi et Francis Piccand. Je remercie aussi L'Harmattan de l'avoir publié. Je reste cependant l'unique responsable des erreurs et des opinions qui y sont exprimées.

1  Al-Bukhari, récit 6805.

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Partie I. Conception musulmane des minorités

L'Arabie du temps de Mahomet était connue pour sa tolérance. À la Mecque, cohabitaient non moins de 360 idoles. Avec la création de l'État musulman par Mahomet en 622, le monde fut partagé selon des critères religieux. Les régions dominées par les musulmans sont appeléesTerre d'islam (Dar al-islam). Les habitants de ces régions sont soit des croyants (les musulmans) soit des mécréants (kafir). Ces derniers sont à leur tour divisés selon leur degré de mécréance enGens du Livre, apostats et polythéistes, avec un statut particulier pour l'Arabie. L'appartenance religieuse prime sur toute autre appartenance familiale, tribale ou raciale. Aussi les seules minorités dont parlent les juristes musulmans classiques et modernes sont-elles les minorités religieuses. À l'extérieur de laTerre d'islam, il y a laTerre de guerre(Dar al-harb), appelée souventTerre de mécréance(Dar al- kufr). Nous dirons ici quelques mots de ces divisions et de leurs implications juridiques.

Chapitre I. Division à l'intérieur de la Terre d'islam 1) Musulmans 1 Le Coran dit que "les croyants sont des frères" (49:10) . Toute personne qui se convertit à l'islam appartient à la nation musulmane (Ummah) que le Coran qualifie comme "la meilleure nation suscitée pour les hommes" (3:110). Les musulmans sont convaincus qu'un jour toute l'humanité deviendra musulmane. Pour le juif croyant, la Bible s'impose comme code juridique à suivre en tout temps et en tous lieux. On y lit: Tout ce que je vous ordonne, vous le garderez et le pratiquerez, sans y ajouter ni en retrancher (Deutéronome 13:1). Les choses révélées sont à nous et à nos fils pour toujours, afin que nous mettions en pratique toutes les paroles de cette loi (Deutéronome 29:28). C'est une loi perpétuelle pour vos descendants, où que vous habitiez (Lévitique 23:14). Invoquant ces versets, Maïmonide (d. 1204) écrit: "C'est une notion clairement explicitée dans la loi que cette dernière reste d'obligation éternelle et dans les siècles des siècles, sans être sujette à subir aucune variation, retranchement, ni complément". Celui qui prétendrait le contraire devrait être, selon Maïmonide, 2 "mis à mort par strangulation" . Ce châtiment est prévu aussi à l'encontre de celui qui "abolit l'un quelconque des commandements que nous avons reçus par tradition 1  Les chiffres cités entre parenthèses sans autre mention renvoient au Coran. 2  Maïmonide: Le livre de la connaissance, p. 97-98.