Les Constitutions arabes et l'Islam

Sabine Lavorel

Description

La lecture des Constitutions arabes -de leur lettre comme de leur pratique- par le biais du pluralisme juridique permet de comprendre la nature et la portée des transformations qui sont à l'œuvre dans ces États, tant ceux qui restent essentiellement attachés à des valeurs traditionnelles que les plus avancés dans les processus de démocratisation et de protection des droits fondamentaux.

Sujets

• Islam
• Bahreïn
• Droit
• Qatar
• Tunisie
• Constitution
• Loi
• Charia
• Monde
• Démocratisation
• Arabes
• Maroc
• État
• Tunisia
• Bahrain
• Bahréin
• Constitutions

Informations

• Publié par: Presses de l'Université du Québec
• Date de parution: 22 avril 2011
• Nombre de lectures: 4
• EAN13: 9782760527867
• Langue: Français

Extrait

SABINE LAVOREL
Table des matières
Couverture
Titre
Table des matières
Dans la même collection
Copyright
Épigraphe
Remerciements
Table des sigles et abréviations
Introduction
DES SOURCES DE DROIT DIVERSIFIÉES
L’imprégnation des valeurs arabo-musulmanes
Un référent islamique commun
Des conceptions politiques diverses
L’intégration des références occidentales
L’avènement de l’organisation étatique
L’adhésion au constitutionnalisme libéral
UNE NORMATIVITÉ CONSTITUTIONNELLE DIFFÉRENCIÉE
L’effectivité relative des normes constitutionnelles
La valeur modulée des normes constitutionnelles
Partie 1 Le pluralisme constitutionnel Facteur de légitimation politique
Chapitre 1 La légitimation d’États patrimoniaux
L’AFFIRMATION DE POUVOIRS PERSONNALISÉS
Le recours à des sources de légitimation traditionnelles
L’utilisation des symboles religieux
La valorisation de l’héritage révolutionnaire
Le recours à des modes de légitimation importés
La légitimation constitutionnelle du pouvoir
La légitimation fonctionnelle de l’État
LA FORMATION D’ÉTATS CLIENTÉLISTES
La constitutionnalisation d’oligarchies politiques
L’établissement de régimes dynastiques
La formation d’élites monopolistes
L’institutionnalisation d’oligarchies économiques
La monopolisation d’économies rentières
Le renforcement de l’interventionnisme étatique
Chapitre 2 La légitimation de régimes autoritaires
LE RENFORCEMENT DES GOUVERNEMENTS AUTOCRATIQUES
La consécration des régimes absolutistes
L’absence de réelle séparation des pouvoirs
L’absence de véritables contrepoids institutionnels
La consolidation des régimes présidentialistes
Des chefs d’État prépondérants
Des mécanismes constitutionnels inopérants
LE RENFORCEMENT DES GOUVERNEMENTS THÉOCRATIQUES
La préservation de l’ordre islamique
Le respect du modèle institutionnel islamique
La prééminence des sources juridiques islamiques
L’islamisation des systèmes juridiques
La réécriture traditionaliste des normes juridiques
L’interprétation culturaliste des normes juridiques
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
Partie 2 Le pluralisme constitutionnel
Chapitre 3 La sécularisation du pouvoir politique
UNE LAÏCISATION INSTITUTIONNELLE DIFFICILE
La marginalisation du pouvoir religieux
L’assujettissement des institutions islamiques
La dénaturation du droit islamique
La consécration du pouvoir étatique
L’État, lieu unique de production normative
L’État, cadre privilégié d’expression politique
UNE RATIONALISATION CONSTITUTIONNELLE PROGRESSIVE
Un contrôle de constitutionnalité renforcé
L’autonomisation des juridictions constitutionnelles
La valorisation des décisions constitutionnelles
Un contrôle d’islamicité limité
L’islamisation relative du contentieux constitutionnel
L’objectivation effective des normes chariatiques
Chapitre 4 La libéralisation des régimes politiques
LA PROTECTION CONTINGENTE DES DROITS FONDAMENTAUX
La proclamation formelle des droits fondamentaux
La consécration constitutionnelle des droits fondamentaux
L’accession progressive aux textes internationaux
La garantie incertaine des droits fondamentaux
La difficile mise en œuvre des droits fondamentaux
Le difficile contrôle du respect des droits fondamentaux
LA DÉMOCRATISATION INCERTAINE DE LA VIE POLITIQUE
Le développement de la démocratie participative
La lente émergence de la société civile
La généralisation équivoque du processus électif
L’ancrage de la démocratie représentative
Le renforcement de la représentativité des institutions
Le renforcement de l’équilibre des pouvoirs
CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE
Conclusion
REDÉFINIR L’IDENTITÉ CULTURELLE ARABE
Repenser les liens entre le droit et l’État
Repenser les liens entre le droit et la religion
INVENTER UNE MODERNITÉ POLITIQUE ARABE
Renforcer l’évolution démocratique
Affirmer ses spécificités politiques
Bibliographie
Repères historiques et géopolitiques
Éléments de droit constitutionnel et de sociologie politique
Constitutionnalisme et mouvements constitutionnalistes
Textes constitutionnels et commentaires de Constitutions
Droit constitutionnel et religion islamique
État et pouvoir en Islam
Le juge dans les pays arabes
Les droits fondamentaux dans le monde arabe
La démocratie dans les pays arabes
Dans la même collection
L’empire blessé
Washington à l’épreuve de l’asymétrie
Barthélémy Courmont
2005, ISBN 2-7605-1332-7, 286 pages

Les élections présidentielles américaines
Sous la direction de Élisabeth Vallet et David Grondin
2004, ISBN 2-7605-1286-X, 302 pages

PRESSES DE L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC
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Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada

Lavorel, Sabine, 1977-

Les constitutions arabes et l’Islam : les enjeux du pluralisme juridique

(Enjeux contemporains ; 2)Comprend des réf. bibliogr.

ISBN 2-7605-1333-5
1. Droit constitutionnel – États arabes. 2. Pluralisme juridique – États arabes.
3. Islam et État – États arabes. 4. Droit constitutionnel (Droit islamique).
5. Constitutionnalisme – États arabes. 6. États arabes – Histoire constitutionnelle.
I. Titre. II. Collection : Enjeux contemporains (Presses de l’Université du Québec) ; 2.

KMC524. L382005 342'.14927 C2004-941859-9

Nous reconnaissons l’aide financière du gouvernement du Canadapar l’entremise du Programme d’aide au développementde l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour nos activités d’édition.

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Couverture : R ICHARD H ODGSON

1 23456789 PUQ 2005 98765432 1

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© 2005 Presses de l’Université du Québec
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Imprimé au Canada
Qui n’a pas un grain de folie
a une livre de quelque chose de pire.
Charles Lamb




À mes parents,
pour m’avoir évité le pire…
Remerciements


Des plateaux de l’Atlas aux rives de l’Euphrate,
le voyage a été long, parfois éprouvant
mais toujours très enrichissant.

Arrivée au terme de ce périple,
je tiens à exprimer toute ma reconnaissance
à monsieur le professeur Biays pour m’avoir ouvert le chemin,
à madame Élisabeth Vallet pour l’avoir balisé
et à ma famille pour m’y avoir suivie pas à pas.
Shukran
Table des sigles et abréviations

APN Assemblée populaire nationale
Art. Article (s)
CCR Conseil de commandement de la Révolution
CEDROMA Centre d’études des droits du monde arabe
CERI Centre d’études et de recherches internationales
CGP Congrès général du peuple
CNRA Conseil national de la révolution algérienne
CNRS Centre national de la recherche scientifique
EAU Émirats arabes unis
FIS Front islamique du salut
FLN Front de libération nationale
FNSP Fondation nationale des sciences politiques
GPRA Gouvernement provisoire de la République algérienne
HCC Haute Cour constitutionnelle égyptienne
IRENAM Institut de recherches et d’études sur le monde arabeet musulman
LGDJ Librairie générale de droit et de jurisprudence
OLP Organisation de libération de la Palestine
ONU Organisation des Nations Unies
PSD Parti socialiste destourien
RCD Rassemblement constitutionnel démocratique
RDP Revue du droit public et de la science politiqueen France et à l’étranger
RFI Radio France Internationale
RFSP Revue française de science politique
RIDC Revue internationale de droit comparé
RIPC Revue internationale de politique comparée
RJPIC Revue juridique et politique. Indépendanceet coopération
RRJ Revue de la recherche juridique