Naissance du peuple européen

Florence Chaltiel

Description

Après l’échec du projet de constitution européenne, faut-il renoncer ? Sûrement pas. Quelle Europe demain ? Pour quoi faire ? Et comment ? Plus que jamais ces questions se posent. Car une France qui ne soit pas européenne est impossible. La construction européenne n’a jamais été un long fleuve tranquille. Ce sont les crises qui ont contribué à la façonner. Florence Chaltiel le rappelle ici, soulignant les avancées, dont beaucoup sont peu ou mal connues. Peut-être d’ailleurs ces malentendus, ces quiproquos, ces rancœurs expliquent-ils le “non” de 2005. Mais comment rebondir ? En élaborant un nouveau texte constitutionnel simple, assurant la garantie des droits et la séparation des pouvoirs, ratifié par référendum à travers une consultation du peuple européen, préconise Florence Chaltiel. Pour repartir, une seule voie : réconcilier les nations avec l’Europe plutôt que de faire passer l’Europe par-dessus les nations. « Utile aussi bien à celui qui veut mieux connaître l’Europe qu’à ceux qui, la connaissant, entendent mieux réfléchir à son avenir. » Pierre MoscoviciFlorence Chaltiel est professeur de droit public à l’Institut d’études politiques de Grenoble.

Sujets

• Political Science
• Constitutions

Informations

• Publié par: Odile Jacob
• Date de parution: 26 octobre 2006
• Nombre de lectures: 0
• EAN13: 9782738189370
• Langue: Français

Extrait

Florence Chaltiel
NAISSANCE DU PEUPLE EUROPÉEN
 
Préface de Pierre Moscovici
Du même auteur
La souveraineté de l’État et l’Union européenne, l’exemple français, recherches sur la souveraineté de l’État membre , LGDJ, 2000.

  Avec B. Mathieu, et M. Verpeaux, Manuel de droit constitutionnel , PUF, 2004.
Avec B. Racine, C. Deubner, E. Philippart, Les coopérations renforcées en Europe , Commissariat général du Plan, La Documentation française, 2004.
Manuel de droit de l’Union européenne , PUF, 2005.
La prise de décision dans l’Union européenne , La Documentation française, 2006.
© Odile Jacob, octobre 2006 15, rue Soufflot, 75005 Paris
ISBN : 978-2-7381-8937-0
www.odilejacob.fr
Table

PRÉFACE
INTRODUCTION
RÉTROSPECTIVE CINQUANTE ANS D’EUROPE, UN BIEN PRÉCIEUX
Pourquoi l’Europe politique naît-elle en 1950 ?
Deux Europe(s), c’est plus sûr
La paix maintenant, la défense plus tard
Les années 1960-1970, l’apprentissage de la Communauté européenne
Le défi du Marché unique du début des années 1980 au début des années 1990
Les décennies de tous les dangers : 1990 et 2000
ARRÊT SUR IMAGE 29 MAI 2005 L’EUROPE EN DANGER DU PASSÉ, NE FAISONS PAS TABLE RASE
De quelques erreurs ou mensonges
De quelques comparaisons sémantiques et de quelques effets du 29 mai 2005
PERSPECTIVES, RELANCER L’EUROPE
Apprendre à se connaître
Que faire maintenant ? Pour un contrat social européen !
PROSPECTIVE, QUELLE EUROPE VOULONS-NOUS ?
Quelles frontières géographiques pour l’Europe ?
Quels contours politiques pour l’Europe ?
CONCLUSION
Pour une Europe apaisée et relancée pour une France européenne
ANNEXES
Vingt propositions concrètes pour l’Europe
Portrait d’un Européen. Entre réalité et rêve
L’Europe en dix expressions pour 2006-2007
La déclaration Schuman, 1950 Pour une relance européenne, 2006
NOTES
Remerciements
 
Je remercie…
 
… mes étudiants qui, par leurs questions, nombreuses, précises, polémiques parfois, m’ont obligée à préciser mon argumentaire européen,
 
… mes fidèles relecteurs pour les uns, nouveaux pour d’autres, Betty, Benoît, Christophe, Gérard, Grégory, Martin, Matthias, Philippe,
 
… Robert Badinter, Pierre Favre, Bastien François, Jean-Louis Quermonne, Daniel Vignes, pour leurs conseils et encouragements,
 
… Stéphanie pour ses remarques pertinentes et percutantes,
 
… Alain pour ses attentions européennes.
Été 1996,
Étudiante en thèse
Chargée de cours de droit européen à Salonique.
Une nuit de discussion avec des Européens, des Allemands, des Anglais, des Grecs, des Slovènes,
Des sujets légers et des sujets plus graves.
Nous faisons l’Europe, sans elle, nous ne serions peut-être pas là.
 
Ce livre est dédié à mes amis européens.
La conquête suprême de l’Europe s’appelle la dignité de l’homme, et sa vraie force est dans la liberté .
 
Message aux Européens, Congrès de La Haye, présidé par Churchill, mai 1948
 
PRÉFACE
 
Le livre de Florence Chaltiel, court, clair et percutant, est utile aussi bien à celui qui veut mieux connaître l’Europe qu’à ceux qui, la connaissant, entendent mieux réfléchir à son avenir. Ce livre, on le sent, est né d’un choc, celui du vote négatif des Français du 29 mai 2005, refusant le traité constitutionnel européen. L’auteur est juriste, elle est une Européenne engagée. Elle sait ce que le projet de traité apportait, les progrès qu’il permettait, elle mesure l’occasion manquée que représente son refus, le temps perdu qui s’ensuivra pour l’Europe et pour la France.
Mais ce livre n’est surtout pas nostalgique. Il n’est pas la répétition ou le commentaire d’une campagne passée, il n’est pas une déploration. Il est une prise de responsabilité, tournée vers l’avenir. Florence Chaltiel pense – et je le pense avec elle – que l’échec de la Constitution européenne est dû, avant tout, à un déficit d’explication de l’Europe, de valorisation de ses acquis, bref à un déficit de citoyenneté européenne, à l’absence d’un véritable espace public européen.
Expliquer : c’est la première ambition de ces pages. Elles rappellent utilement les valeurs et les résultats, trop négligés, abordés dans une sorte de routine, de la construction européenne. La réconciliation entre les peuples qui se sont tant battus, et d’abord entre la France et l’Allemagne, hier ennemis héréditaires, aujourd’hui moteurs de l’Union. La paix, alors que ce continent a été, au long du court et tragique XX e  siècle, le théâtre de deux guerres mondiales, le lieu de la Shoah, le cimetière de millions de morts. L’essor fantastique des droits, notamment des Droits de l’homme, qui offre aux Européens un cadre de références communes.
Mais la construction européenne n’est pas un long fleuve tranquille. Florence Chaltiel n’en cache pas les contradictions. Elle montre au contraire comment les crises, dès les années 1960, surtout dans les années 1980 et 1990, ont contribué à la façonner. À cet égard, elle caractérise, justement selon moi, la décennie 1990/2000 comme celle de tous les dangers. Parce qu’il a fallu, alors, réaliser simultanément des chantiers d’une ampleur sans précédent : l’élargissement aux pays d’Europe centrale et orientale, qui change non seulement la dimension, mais aussi la nature de l’Union, la monnaie unique, l’émergence de l’Europe politique comme espace démocratique et comme acteur dans le monde. L’action, ici, a précédé la réflexion, les buts l’ont emporté sur la définition des moyens. De tout cela découle une Europe en mutation, confrontée à des défis – le défi de la dimension, celui de la diversité et de l’hétérogénéité, celui de la gouvernance, celui de la solidarité, – et donc à des risques – la dilution, le rejet, voire l’implosion. Je suis pour ma part persuadé que c’est l’accumulation de ces contradictions, de ces compromis nécessaires mais imparfaits, dont Florence Chaltiel rappelle justement qu’ils sont la substance même de la construction européenne, qui a créé les conditions du coup de tonnerre du 29 mai 2005.
L’auteur ne nie pas la logique de ce refus, elle la comprend, elle veut même prendre appui sur elle pour repartir. On sent toutefois que certains mensonges lui ont fait mal. Elle consacre des pages aiguës à ces « erreurs » sciemment utilisées pendant la campagne, ce qui lui permet de visiter un certain nombre de concepts. Non, l’Europe n’est pas contradictoire avec la laïcité. Non, elle ne remet pas en cause le droit à l’avortement. Non, la Constitution européenne n’est pas le synonyme de la libéralisation des services, promue par la directive Bolkestein. Non, elle n’implique pas directement l’adhésion de la Turquie, par ailleurs d’une importance stratégique. Oui, l’Europe est compatible avec les services publics, elle peut prendre une dimension sociale plus forte à condition que la volonté politique aille dans ce sens. Sévère avec les mensonges, Florence Chaltiel, l’est aussi avec leurs auteurs, notamment avec Laurent Fabius, dont l’engagement, qu’elle qualifie de « surprenant et effrayant », justement parce qu’il a été un acteur important de la chose publique nationale et européenne, aurait rendu pensable le non. Il y a dans ces pages de la polémique, sur ce point peut-être une surestimation, mais aussi de la force et de la fraîcheur.
Ce livre n’est toutefois pas seulement une pédagogie et une rétrospective. Il est aussi une perspective et une prospective. On y trouve des réflexions utiles sur les grandes questions qui continuent de se poser à l’Union européenne : Quel budget pour l’Europe élargie ? Quelle politique internationale ? Quelle Constitution ? L’auteur le fait de manière claire, informée, engagée. Mais sa marque propre réside dans sa vision d’une Europe soudée par un nouveau contrat social, impliquant notamment les jeunes, permettant l’émergence d’une identité européenne.
Florence Chaltiel n’est ni une sceptique, ni une résignée. Elle est à la fois, je l’ai dit, une juriste et une militante européenne. Elle croit en des concepts simples : la loi, la Constitution, le peuple. Elle préconise l’élaboration d’un nouveau texte constitutionnel simple, assurant la garantie des droits et la séparation des pouvoirs, ratifié par référendum à travers une consultation du peuple européen. Cette hypothèse ne me rebute pas. Mais, plus familier des combats politiques et des instances européennes que des facultés de droit, je ne suis pas sûr qu’elle soit praticable dans le court terme.
Il ne s’agit pas tant de l’état des rapports de forces – dans les États, dans les opinions publiques, en Europe : celui-ci se construit, et ce n’est pas en se laissant aller à la pente du réalisme sec que l’on peut redémarrer la construction européenne. En réalité, je m’interroge sur la notion même du peuple européen. Un tel peuple existe-t-il ? Ou bien l’Europe n’est-elle pas toujours le fruit de cette « double légitimité », à la fois nationale et européenne dont parlent Jacques Delors, Robert Badinter ou Jean-Louis Quermonne ? Ne faut-il pas, pour repartir, réconcilier les nations avec l’Europe plutôt que de faire passer l’Europe par-dessus les nations ?
En réalité, le « peuple européen » est à la fois une perspective et une volonté. C’est cette démarche qui permettra « l’Europe relancée et apaisée », « la France réconciliée avec l’Europe », que souhaite l’auteur. Faire l’Europe sans la France est impossible. Mais une France qui ne soit pas européenne est impensable. Cette dimension ne doit pas être absente des grands débats politiques, à la fois nationaux et européens, qui nous attendent entre 2007 et 2009, entre l’élection présidentielle française et celle d’un nouveau Parlement européen. Je souhaite ardemment qu’elle ne soit pas oubliée.
Le livre de Florence Chaltiel y contribue. Elle fait partie de cette nouvelle génération, éclairée et lucide, engagée et pédagogue, volontaire et optimiste, dont l’Europe a besoin.
 
Pierre Moscovici
Ancien ministre des Affaires européennes
Vice-président du Parlement européen
INTRODUCTION
 
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