Regards sur les droits de l'Homme en Afrique

Description

Cet ouvrage offre tout d'abord les regards croisés de spécialistes du droit, de la philosophie, de la sociologie ou de l'anthropologie et souligne le caractère pluridisciplinaire des droits de l'Homme. Puis elle porte sur la justice, sans laquelle il n'y a pas de protection réelle et efficace des droits de l'Homme et des libertés publiques, mais aussi de la démocratie et de l'Etat de droit. Après les regards globaux et transversaux l'attention a été focalisée sur la justice tant nationale qu'internationale.

Sujets

• JUSTICE
• Droit
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 avril 2008
• Nombre de lectures: 358
• EAN13: 9782336261539
• Langue: Français

Extrait

© L’Harmattan, 2008
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]
9782296055582
EAN : 9782296055582
Sommaire
Page de Copyright Page de titre Département de la Recherche AVANT-PROPOS OUVERTURE OUVERTURE Première partie: table ronde - REGARDS CROISES SUR LES DROITS DE L’HOMME, LA DEMOCRATIE ET LA PAIX EN AFRIQUE
REGARD DU CONSTITUTIONNALISTE REGARD DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES: L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE (après le Sommet de Bucarest) REGARD DE L’ANTHROPOLOGUE DU DROIT POURQUOI LES AFRICAINS N’ADHERENT PAS, « SPONTANEMENT », AUX DROITS DE L’HOMME ? REGARD DE SOCIOLOGUE PLUTOT PHILOSOPIHQUE REGARD DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES: L’UNION EUROPEENNE DÉBATS INTERVENTION de Jérôme FROMAGEAU
Deuxième partie: rapports - REGARDS SUR LA JUSTICE ET LES DROITS DE L’HOMME EN AFRIQUE
LA COMMISSION AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME ET DES PEUPLES (bilan d’une jurisprudence) LE TRANSFERT D’AFFAIRE SOUS L’ARTICLE 11BIS DU REGLEMENT DE PROCEDURE ET DE PREUVE DU TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL POUR LE RWANDA: L’AFFAIRE MICHEL BAGARAGAZA LE JUGE DES DROITS DE L’HOMME EN AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE VIOLATIONS MASSIVES DES DROITS HUMAINS ET JUSTICE TRANSITIONNELLE EN AFRIQUE LES MECANISMES REGIONAUX AFRICAINS DE PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME LES JURIDICTIONS INTERNATIONALES OU INTERNATIONALISEES COMPETENTES POUR CONNAITRE DES VIOLATIONS LES PLUS GRAVES DU DROIT HUMANITAIRE COMMISES EN AFRIQUE DÉBATS
Publications du CREDHO
Regards sur les droits de l'Homme en Afrique

Paul Tavernier
Département de la Recherche
Université Paris-Sud 11 — Faculté Jean Monnet droit, économie, gestion
Collection Presses Universitaires de Sceaux dirigée par Jérôme Fromageau
Initiée par le Département de la recherche de la Faculté Jean Monnet de l’Université Paris-Sud 11, cette collection, à destination d’un public élargi, a pour ambition de mieux faire connaître la variété des travaux pluridisciplinaires menés par les centres de recherche et leurs partenaires scientifiques français et étrangers dans les domaines économiques, juridiques et de gestion.
AVANT-PROPOS
Les droits de l’Homme sont et doivent être une préoccupation universelle. On ne saurait l’oublier lorsqu’on concentre son attention sur le respect des droits de l’Homme dans un pays, une région ou sur un continent : la garantie des droits et libertés doit être assurée en tout lieu et en tout temps. Si l’on admet ce point de départ, il est parfaitement légitime de porter son regard sur les droits de l’Homme en Afrique. Suivant qu’on est optimiste ou pessimiste, on déplorera la dégradation de la situation ou on se réjouira des progrès accomplis, même si beaucoup reste encore à faire.
Le présent ouvrage intitulé : Regards sur les droits de l’Homme en Afrique constitue les actes d’un colloque organisé par le CREDHO le 23 novembre 2006 à la Faculté Jean Monnet à Sceaux, à l’occasion de la publication du volume II (en deux tomes) du Recueil juridique des droits de l ’Homme en Afrique, lui-même fruit d’une longue coopération entre le CREDHO et le Centre for Human Rights de l’Université de Pretoria et le professeur Christof Heyns. Il ne s’agissait pas de dresser un bilan exhaustif ni de faire double emploi avec le Recueil mais en un certain sens de le prolonger et de le compléter par une réflexion à partir des matériaux qu’il offre. Cette réflexion a été confiée à des personnes qui ont participé au Recueil , mais aussi à d’autres qui n’y ont pas participé et pouvaient ainsi apporter un regard neuf. Tous ont un intérêt reconnu pour l’Afrique et la participation des Africains a été privilégiée.
La première partie du colloque, sous forme de table ronde, offrait les regards croisés et les vues synthétiques de spécialistes du droit, de la philosophie, de la sociologie ou de l’anthropologie. Cela souligne le caractère pluridisciplinaire des droits de l’Homme qui intéressent au premier chef les juristes, mais aussi beaucoup d’autres branches du savoir ou de l’activité humaine. Quant à la deuxième partie, elle portait sur la justice, institution absolument essentielle et centrale, sans laquelle il n’y a pas de protection réelle et efficace des droits de l’Homme et des libertés publiques, mais aussi de la démocratie et de l’Etat de droit. Ainsi, après les regards globaux et transversaux, il était tout à fait opportun de focaliser l’attention sur la justice tant nationale qu’internationale. Certes il convient de relever les très grandes difficultés que rencontrent les Africains pour avoir accès à la justice, mais l’Afrique a également exploré des voies nouvelles et originales qui méritent d’être mentionnées et sur lesquelles il est utile de réfléchir : justice transitionnelle, juridictions gacaca au Rwanda après le génocide. L’œuvre de la Commission africaine des droits de l’Homme et des peuples, est encore méconnue et sera peut-être bientôt complétée par une Cour africaine des droits de l’Homme et des peuples qui n’est pas encore entrée en fonction.
Certes tous ces sujets n’ont pas été épuisés et d’autres auraient mérité d’être abordés, mais les débats ont été riches, animés et fructueux. Même si de nombreux intervenants ont mis l’accent sur la spécificité, pour certains irréductible, des droits de l’Homme en Afrique, tous ont souligné la nécessité de respecter l’universelle dignité de la personne humaine.
Nous sommes particulièrement heureux que ces Regards sur les droits de l’Homme en Afrique inaugurent la collection des publications de la Faculté Jean Monnet à Sceaux aux Editions L’Harmattan. Celles-ci sont particulièrement ouvertes aux problèmes de ce continent auquel nous attachent tant de liens passés, mais aussi actuels et certainement à venir.
Paul Tavernier
OUVERTURE
par Doyen Jean-Pierre FAUGERE Faculté Jean Monnet à Sceaux

Je suis heureux, chers collègues, chers étudiants, de vous accueillir au nom du Président de l’Université et en mon nom propre.
Bienvenue dans ce colloque de l’Université Paris-Sud qui a été soutenu financièrement, ce qui est non négligeable dans l’organisation d’un colloque, par notre Université.
L’Université Paris-Sud (Paris XI) est une Université qui se situe au sud de Paris et c’est une Université à dominante scientifique et sciences de la vie, c’est-à-dire qu’il y a une grosse Faculté des Sciences sur le site d’Orsay, et une Faculté de Pharmacie et de Médecine, pour ce qui est des sciences de la vie. Il y a aussi une UFR STAPS, des IUT et une Ecole d’ingénieurs. Dans cet ensemble, la Faculté Jean Monnet (droit, économie et gestion) est la composante, avec l’UIT de Sceaux, des sciences douces de notre Université.
Notre Université figure dans les classements des Universités, mais ces classements ont toujours une part d’arbitraire, du fait de choix méthodologiques discutables. Dans les classements d’Université qui tiennent compte de l’intensité de la recherche et de la reconnaissance de la recherche, notre Université est considérée comme la deuxième Université française, en particulier dans le très ou trop fameux classement de Shanghaï en raison des liens très étroits qui existent entre nos chercheurs, des laboratoires du CNRS, ou des chercheurs du CEA ou de l’INSERM.
Donc bienvenue dans notre Université, dans notre Faculté (mot usurpé puisqu’il n’existe plus dans le langage officiel, mais on fait comme s’il continuait à exister), dans notre UFR de droit, économie et gestion qui a une existence de Faculté puisqu’elle a un site relativement autonome, assez loin de la maison-mère et qu’elle présente une unité de disciplines étant donné qu’elle rassemble le droit, l’économie et la gestion. Notre Faculté se trouve dans un contexte, le contexte parisien, dans lequel il y a d’autres Facultés avec des enseignements du droit, d’économie et de gestion. Nous avons mené, et le colloque d’aujourd’hui en est une illustration, depuis plusieurs années déjà, une politique qui consiste à dynamiser la recherche et à développer des masters qui correspondent à des créneaux spécifiques, un peu une stratégie de PME qui fait que par exemple cette année nous avons, en deuxième année de masters, 842 étudiants, 100 étudiants de plus en master 2 qu’en master 1, ce qui prouve la capacité d’attraction de nos masters, et 100 étudiants de plus en master 2 que l’année dernière. Ce sont des indicateurs qui montrent que nous ne sommes pas un grand collège universitaire, mais que nous sommes une Faculté avec son existence, son attractivité propre.
Je suis heureux d’ouvrir à nouveau un colloque organisé par mon collègue Paul Tavernier. Je suis d’ailleurs très gâté puisque j’ai le plaisir d’en ouvrir un