Collectivités territoriales et cinéma

David Chappat

Description

À partir des années 1940, l'État a pris en charge la réglementation du cinéma en France pour aboutir à la création du Centre National du Cinéma. Depuis quelques dizaines d'années, c'est au niveau local que se poursuit cet effort. L'aide au cinéma permet de développer une politique culturelle, mais également de soutenir une politique sociale, éducative et surtout économique. Pour cela, une répartition des rôles s'est élaborée entre les différents niveaux de collectivités territoriales et de nombreux dispositifs ont été créés afin de couvrir toutes les activités cinématographiques. Mais la validité de certains mécanismes d'aide a été remise en cause, notamment vis-à-vis du droit européen et national de la concurrence.

Sujets

• Arts
• JUSTICE
• Beaux arts
• Esthétique
• Photographie
• Droit
• Cinéma

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 20 septembre 2019
• Nombre de lectures: 3
• EAN13: 9782140130885
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Préface d’Olivier Henrard

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territoriales

Le droit public local du cinéma

Collectivités territoriales et cinéma

Des

David Chappat

Les collectivités territoriales de la République sont les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier et les collectivités

collectivités

Collectivités territoriales et cinéma

CollectionDroit des collectivités territoriales

fondée et dirigée par Bernard POUJADE et Xavier CABANNES Professeurs à l’Université Paris-Descartes

Dernières parutions

Ligia VILLAS BOAS GABBI,Gouverner une mégapole, L’expérience de Sao Paulo, 2009. Jean-François BRISSON (dir.),Les transferts de compétences de l’État aux collectivités locales, 2009. Christophe MONDOU et Aymeric POTTEAU (dir.),L’action exétrieure des collectivités territoriales, 2008. Christelle PAILLOT,L’arrondissement parisien : entre déconcentration et décentralisation, 2007.

David Chappat Collectivités territoriales et cinéma Le droit public local du cinéma Préface d’Olivier Henrard

© L’Harmattan, 2019 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr

ISBN : 978-2-343-18334-3 EAN : 9782343183343

Sommaire

Remerciements 9 Préface 11 Introduction 13 I- Les compétences des collectivités territoriales en matière d’intervention en faveur du cinéma 21 1- L’émergence de l’interventionnisme favorisée par l’apparition du rôle de décentralisateur culturel 21 2- La répartition des rôles entre les collectivités territoriales  23 3- L’articulation des interventions entreprises au niveau local et national 40 II- Les objectifs poursuivis par les collectivités dans le cadre de l’aide en faveur du cinéma 45 1- La politique culturelle comme objectif originel justifiant l’interventionnisme 45 2- La politique sociale et éducative comme prolongement de l’action culturelle 51

3- La prise en compte progressive de l’importance du cinéma dans le cadre de la politique économique des territoires 53

III- Les dispositifs d’aide au cinéma mis en place par les collectivités 61 1- Les mécanismes relatifs à la production et à la création cinématographique 61 2- Les dispositifs relatifs à l’exploitation cinématographique  72 3- La mise en valeur et l’amélioration de l’accès aux œuvres cinématographiques 79

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IV- La mise en cause de certaines pratiques mises en place par les collectivités 83 1- Les potentielles dérives déontologiques des institutions spécialisées 83 2- La fragilité du système de financement par coproduction des œuvres, mise en évidence par l’affaire Rhône-Alpes Cinéma 86 3- L’application du droit de la concurrence à l’interventionnisme des collectivités en faveur du cinéma 90 Conclusion générale 107 Sources 109

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Remerciements

Je tiens enpremier lieu à remercier Monsieur Olivier Henrard, mon directeur de mémoire,qui a suivi le processus de conception de ce mémoire. Il a su me consacrer suffisamment de tempspour suivre l’évolution de mon travail et le commenter utilement. Ses conseils m’ontpermis de l’améliorer sensiblement, tant au niveau de son contenuque de son organisation. Cela s’est avéré particulièrement nécessaire pour débloquer certaines réflexions, cequi m’a véritablement aidé à mener à terme mon entreprise.

Je remercie également Monsieur Bernard Poujade, mon directeur de master,pour l’intérêtporté à mon travail et l’aide apportée pour son aboutissement.

Je salue Sophie Ravelli et Pascale Imbertpour leur travail de relecture et de correction.

Je souhaite aussi exprimer maplus vive reconnaissance à tous ceuxqui ont accepté de m’accorder de longs entretiens, sans compter leur temps, et parfois même de me fournir des documents précieux pour mon étude.

Tout d’abord Monsieur Marc Le Royquej’ai contacté dès le début de mes recherches pour avoir une vision globale du sujet etpour m’orienter d’emblée dans la bonne direction. Son expertise m’a aidé à saisir rapidement lesgrandesproblématiquesqui feraientplus tard l’objet de mes investigations.

Ensuite Monsieur Serge Tachon et Monsieur Emmanuel Bernard qui m’ont éclairé de manière très précise sur le

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