Des patrimoines et des normes

Philippe Delvit, Florent Garnier

Description

Le patrimoine culturel revêt aujourd’hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu’international. Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n’assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s’engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France. Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d’autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, « s’esquisse l’idée d’un changement de paradigme dans le traitement patrimonial » (M. Cornu).

Sujets

• Immatériel
• Protection
• Patrimoine
• Nature
• Norme
• Culture
• Droit

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 2
• EAN13: 9782379280870
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Des patrimoines et des normes
(Formation, pratique et perspectives)
Florent Garnier et Philippe Delvit (dir.)



DOI : 10.4000/books.putc.9889 Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse Année d'édition : 2015 Date de mise en ligne : 4 janvier 2021 Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques ISBN électronique : 9782379280870


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782361701093 Nombre de pages : 330
 

Référence électronique
GARNIER, Florent (dir.) ; DELVIT, Philippe (dir.). Des patrimoines et des normes : (Formation, pratique et perspectives). Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015 (généré le 07 janvier 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/9889>. ISBN : 9782379280870. DOI : https://doi.org/10.4000/books.putc.9889.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015
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Le patrimoine culturel revêt aujourd’hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu’international. Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n’assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s’engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France.
Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d’autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, « s’esquisse l’idée d’un changement de paradigme dans le traitement patrimonial » (M. Cornu).


Florent Garnier
Université Toulouse 1 Capitole

Philippe Delvit
Professeurs à l’Université Toulouse 1 Capitole
Sommaire
Introduction
Florent Garnier
Partie 1. Patrimonialisation
Chapitre 1. Préserver les patrimoines
Quel avenir pour les sacs à procès du parlement de Toulouse ?
Marie-Isabelle Gentillet I – La constitution de ce fonds II – Sa valeur patrimoniale III – Sa conservation et valorisation scientifique Conclusion
De l’invention du concept de patrimoine numérique à la constitution d’une mémoire numérique : les enjeux juridiques de la construction d’une nouvelle catégorie patrimoniale
Moussa Talbi I – De la dualité des approches supranationales II – Les enjeux juridiques de la constitution d’une mémoire numérique
Enjeux juridiques de la numérisation des collections des bibliothèques
L’exemple de Toulouse 1
Magali Perbost
La numérisation dans le cadre du droit d’auteur
Michel Fraysse
Chapitre 2. Valoriser un patrimoine universitaire
Le patrimoine scientifique des universités, une construction à la frontière de plusieurs mondes
Marie-Charlotte Mazens et Anne-Claire Jolivet Les origines d’un patrimoine scientifique en marge de l’Université Le patrimoine scientifique tourmenté par une Université à géométrie variable qui oscille entre réunification et cloisonnement Les spécificités du patrimoine scientifique des universités : une multiplicité de natures et d’usages Un statut des collections oscillant entre le vide ou le trop plein juridique. Le temps de la maturité des processus de patrimonialisation des universités
Préservation et valorisation du patrimoine universitaire
Quels outils juridiques pour quel patrimoine ?
Marie Bassano et Charles-André Dubreuil I – L’absence d’outils juridiques propres au patrimoine universitaire II – L’apparition d’un droit souple III – L’extrême dispersion des destinataires
Les archives personnelles des chercheurs : un patrimoine scientifique peu exploré
Muriel Lefebvre Introduction Trois types d’archives scientifiques Une approche socio-communicationnelle des archives personnelles des chercheurs Conclusion
Université, protection et promotion du patrimoine
André Cabanis et Philippe Delvit Archives de jadis Tensions nouvelles, enjeux nouveaux sur les archives Bibliothèques... Laboratoires... Patrimoine immatériel...
Partie 2. Urbanisation
Chapitre 1. Fouiller la ville
Limites et enjeux de l’archéologie préventive : le cas de l’abbaye Saint-Geraud d’Aurillac
Nicolas Clément et Béatrice Fourniel I – Un projet immobilier au sein d’un espace historique unique : le monastère Saint-Géraud d’Aurillac II – Un déroulement inattendu de la fouille préventive
La préservation du patrimoine culturel intéressant l’archéologie : limites du dispositif législatif en vigueur et pistes pour l’avenir
Michel Vaginay I – Bref rappel historique du droit de l’archéologie en France et situation actuelle II – Du patrimoine naturel au patrimoine archéologique : définitions et prise en compte dans les différentes législations III – Propositions pour la préservation et la conservation de la ressource archéologique
L’archéologie préventive, un obstacle pour la protection du patrimoine en Chine ?
Zhao Zhiyong I – Le cadre législatif et réglementaire : l’attention portée au patrimoine archéologique par le gouvernement II – Une application difficile en raison des ambiguïtés des dispositifs juridiques III – Une archéologie préventive difficile en raison du non-respect de la loi Conclusion : des propositions souhaitables
Chapitre 2. Développer la ville
De la protection des monuments historiques à la mise en valeur du patrimoine architectural et urbain
Matthieu Poumarède I – De la protection des immeubles isolés à la création d’un périmètre patrimonial de protection II – De la protection du patrimoine à la mise en valeur d’un projet urbain et architectural décentralisé
La protection du patrimoine dans le centre historique de Tolède
Julian Montemayor
La formation du droit de la protection des biens culturels immobiliers de Shanghai dans le contexte de l’urbanisation
Li Weifang I – Introduction à la protection du patrimoine à Shanghai II – Le règlement sur la protection des secteurs historiques, culturels et paysagers et des édifices historiques exceptionnels de Shanghai de 2002 III – Le règlement sur la protection du bien culturel de Shanghai de 2014 IV – Réflexions
Partie 3. Internationalisation
Chapitre 1. Influencer les normes
Isolement du régime international de la protection du patrimoine commun de l’humanité ? L’application volontaire par Taïwan de la « convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel » et la « convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel » et ses effets
Yao-Ming Hsu I – Les origines de la conservation du patrimoine culturel à Taïwan II – La continuation de la conservation du patrimoine immatériel à Taïwan III – Effets et inquiétudes sur le régime taïwanais de protection du patrimoine matériel et immatériel
L’influence des règlementations internationales en faveur du patrimoine culturel sur la législation nationale
Hsieh Yin-Ling I – L’intégration des normes internationales dans l’ordre interne II – Le régime protecteur : identification normalisée des biens à protéger III – La pratique : le multi-mécanisme de la protection
Normes internationales sur la diversité culturelle et textes nationaux protégeant le patrimoine culturel des ethnies autochtones à Taïwan
Tsai Chih-Wei I – Le patrimoine culturel des ethnies autochtones à Taïwan II – La loi sur la conservation du patrimoine culturel et le règlement sur la pro