Droit des activités économiques et du commerce électronique

Justine Diffo Tchunkam

Description

Dans une démarche analytique et prospective, cet ouvrage trace les sillons du nouveau droit des activités économiques et du commerce électronique dont l'OHADA offre le cadre général, avec l'acte uniforme consacré au droit commercial. Ce livre passe en revue les problématiques classiques de la discipline, et démontre ensuite les fondements socio-anthropologiques d'une consécration juridique des notions transversales aptes à accueillir les concepts émergents du droit international des affaires.

Sujets

• JUSTICE
• Économie
• Droit
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2011
• Nombre de lectures: 398
• EAN13: 9782296474918
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

D ROIT DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES

ET DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE

Études Africaines Collection dirigée par Denis Pryen et François Manga Akoa

Dernières parutions

Kouadio A. ASSOUMAN,Le rôle des Nations Unies dans la résolution de la crise ivoirienne. Tome 1 : Soutien aux initiatives françaises et africaines. Tome 2 : Soutien à l’accord politique de Ouagadougou, 2011. Adrien DIAKIODI,La société kongo traditionnelle. Modèle pour l’Union africaine, 2011. Divine Edem Kobla AMENUMEY,Les Éwé aux temps précoloniaux. Une histoire politique des Anlan, des Guin et des Krépi,2011. Joseph ITOUA,Otwere et justice traditionnelle chez les Mbosi (Congo- Brazzaville), 2011. Alfa Oumar DIALLO,Pratiques et recherches éducatives en chimie en Guinée- Conakry, 2011. Hermine MATARI, Romaric Franck QUENTIN DE MONGARYAS,Ecole primaire et secondaire au Gabon. Etat des lieux, 2011. Aurélie Mongis,Le chant du masque,2011. Adon GNANGUI,Côte d’Ivoire : 11 avril 2011. Le coup d’État de trop de la France en Afrique, 2011. Boubacar OUMAROU,Pasteurs nomades face à l’État du Niger, 2011. e Thierry BANGUI,La ville, un défi du XXI Essai sur les enjeux de siècle. développement urbain en Afrique, 2011. Ahoué DJIE,La jeunesse ivoirienne face à la crise en Côte d’Ivoire. Le point de vue des jeunes, 2011. Jocelyn OLOMO MANGA,Les divisions au cœur de L’UPC,2011. Rudy MBEMBA-DYA-BÔ-BENAZO-MBANZULU,Le MÙUNTÚ et sa philosophie sociale des nombres, 2011. G. Bertin KADET,La politique de défense et de sécurité de la Côte d’Ivoire, 2011. Patrick DEVLIEGER et Lambert NIEME (éd.),Handicap et société africaine. Culture et pratiques, 2011. Rodrigue LEKOULEKISSA, L’électrification en Afrique. Le cas du Gabon (1935-1985), 2011. André MBATA MANGU,Abolition de la peine de mort et constitutionnalisme en Afrique, 2011. Ahmed BELLO,Les libertés collectives des travailleurs,2011. Mathurin C. HOUNGNIKPO,L’Afrique au futur conditionnel, 2011. Michel KOUAM et Christian MOFOR, Philosophies et cultures africaines à l’heure de l’interculturalité, Anthologie tome 1 et 2,2011.

Justine Diffo Tchunkam

D ROIT DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE L’esprit du droit commercial général issu de la réforme du 15 décembre 2010

Préface de Dorothé C. Sossa

Cet ouvrage a bénéficié d’une subvention à la recherche du Ministère de l’Enseignement supérieur de la République du Cameroun © L’Harmattan, 2011 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]

ISBN : 978-2-296-55868-7 EAN : 9782296558687

A DIEU : Eternel Dieu de justice

«Je t’exalterai, Ô mon Dieu, mon Roi Et je bénirai ton nom à toujours et à perpétuité » :Psaumes 145

A ma mère

REMERCIEMENTS

Je suis profondément reconnaissante à tous ceux qui ont contribué à rendre cet ouvragepossible à travers leurs conseils et leurs encouragements. Ainsi portée par les contributions des autres, je me sens ramenée à ma juste mesure d’être limitée et imparfaite au sens philosophique et chrétien du terme. Ce sentiment, A. Einstein l’a décrit enquelques mots: «Chaquejourje me souviens que ma vie intérieure et extérieure est basée sur les travaux d’autres hommes, vivants ou morts, et que je dois m’employer à donner à la 1 mesure de cequej’ai reçu et reçois toujours» .

Qu’il me soitpermis de m’approprier cettepenséepour décrire dans toute sa dimension ma gratitude envers toutes les personnes sans lesquelles cet ouvrage n’auraitjamais vu lejour.

L’opportunité m’est ainsi offerte de dire un merci tout particulier à mon époux Georges, pour son soutien moral et psychologique constant, à nos merveilleux enfants, Cédric, Bryan, David et Samuel, pour leur admirable sens de responsabilité et de compréhension.

Que Josette NGUEBOU TOUKAM (de regrettée mémoire) soit honorée d’avoir été pour moi la boussole du magistère au féminin.

Que Messieurs les Professeurs, Jean TABI MANGA, Paul-Gérard POUGOUE, Adolphe MINKOA SHE, Luc SINDJOUN, Victor-Emmanuel BOKALLI, Narcisse MOUELLE KOMBI, Alain ONDOUA, Alain KENMOGNE SIMO et Madame le Professeur Marcelline NNOMO ZANGA, trouvent ici l’expression de monprofond respect et de ma sincère gratitude pour l’accueil qu’ils ont réservé à cet ouvrage et pour m’avoir encouragée à lepublier rapidement.

Qu’il me soit permis de rendre un hommage appuyé à Monsieur le Professeur Dorothé COSSI SOSSA, Secrétaire Permanent de l'Organisation

1 e - Steph. M.- R. COVEY, Le pouvoir de la confiance, 1 éd. First, Paris, 2008, p. 3 (accès recommandé :www.efirst.com)

pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires(OHADA),pour m’avoir fait l’honneur de préfacer cet ouvrage.

A Monsieur le Professeur Jacques FAME NDONGO, Ministre de l’Enseignement Supérieur de la République du Cameroun, Chancelier des Ordres Académiques, je voudrais dire infiniment merci pour l’appui financier spécial exceptionnellement accordé aux fins d’accélération de la mise àjour documentaire(abonnement aux revues scientifiques électroniques spécialisées) de cet ouvrage.

Un hommage mérité auxEditions L’Harmattan(Etudes Africaines)qui ont bien saisi le sens et l’opportunité de lapublication des résultats de cette recherche en ce moment précis. Qu’elles reçoivent dans ces lignes la manifestation de mon entière satisfactionpour l’accompagnement éditorial depuis l’expertise, la mise en forme du document, l’organisation de la cérémonie de dédicace, et la distribution de l’ouvrage.

J’adresse une myriade de mercis d’abord à tous mes aînés dans la foi et à tous les paroissiens de l’Eglise Evangélique du Cameroun dont je ressens encore la force de l’intercession, ensuite à tous les jeunes chercheurs du Centre de Recherche, de Ressources et de Documentation Multimedia (CREDO) à savoir : Germain NTONO TSIMI, Siméon Patrice KOUAM, Serge Yannick NKOULOU, Willy KUICHEU, Linus MENDZANA, Corneille NJIKE et Mireille Marguerite NOKAM NDEFFOpour leur disponibilité et leur sollicitude à mon égard.

Laperfection n’étantpas de ce monde,jeprie enfin tous ceuxqueje n’aipas pu citer nommément, soitpar omission involontaire, soitpar commodité sociale, de trouver dans les grâces incommensurables de Dieu le sens profond du Bien.

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