Du bailliage des montagnes d’Auvergne au siège présidial d’Aurillac

Béatrice Fourniel

Description

L’historiographie des institutions judiciaires de l’Ancien Régime a fait l’objet au cours des vingt dernières années d’un remarquable essor. C’est dans ce contexte scientifique que Béatrice Fourniel a choisi d’apporter sa propre contribution au chantier en consacrant sa thèse de doctorat à l’installation et au développement de la justice royale en haute Auvergne, du bas Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime. Dès la première partie : “Naissance et évolution d’une justice royale”, on trouve un tableau saisissant de cet enchevêtrement des compétences qui fait le charme épineux des institutions judiciaires de l’ancienne France. Le bailliage d’Aurillac pourrait même être cité comme un cas d’école. Par ailleurs, la présentation des “acteurs de la scène judiciaire” offre une vision dynamique du déploiement de la juridiction aurillacoise. Le tour est fait des différentes fonctions depuis le bailli des origines jusqu’aux présidents des formations de jugement de l’époque moderne, en passant par les lieutenants généraux et particuliers, les conseillers et les gens du roi, et le soin est pris de délimiter dans chaque cas les attributions exactes. Le portrait politique et social de cette compagnie était attendu. Béatrice Fourniel le brosse avec brio dans la deuxième partie : “Conflits de pouvoirs et stratégies sociales". On y retrouve, comme dans toutes les autres villes qui furent des sièges de présidiaux, les sempiternels conflits de préséance entre les membres du corps de ville, ici les consuls, et les officiers de judicature, mais on voit bien que ces sortes de “querelles du lutrin” masquent des affrontements plus concrets sur la répartition des tailles ou la police de la ville ainsi que la volonté d’ingérence des robins sur les affaires municipales. La troisième partie retiendra plus spécialement l’attention des historiens du droit privé. Béatrice Fourniel a pu apporter la preuve qu’un nombre significatif de paroisses appliquaient en réalité la coutume d’Auvergne rédigée en 1510, certaines d’entre elles oscillant même entre les deux systèmes juridiques en fonction des intérêts particuliers. Tout un appareil très expressif de cartes et de tableaux étaye sa démonstration.

Sujets

• Antiguo Régimen
• Auvernia
• Ancien Régime in France
• Institution
• Ancien Régime
• France
• Europe
• Auvergne

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 0
• EAN13: 9782379281044
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Du bailliage des montagnes d’Auvergne au siège présidial d’Aurillac
Institution, société et droit (1366-1790)
Béatrice Fourniel



DOI : 10.4000/books.putc.13334 Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole Année d'édition : 2009 Date de mise en ligne : 4 janvier 2021 Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques ISBN électronique : 9782379281044


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782915699920 Nombre de pages : 532
 

Référence électronique
FOURNIEL, Béatrice. Du bailliage des montagnes d’Auvergne au siège présidial d’Aurillac : Institution, société et droit (1366-1790). Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2009 (généré le 12 janvier 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/13334>. ISBN : 9782379281044. DOI : https://doi.org/10.4000/books.putc.13334.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2009
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L’historiographie des institutions judiciaires de l’Ancien Régime a fait l’objet au cours des vingt dernières années d’un remarquable essor. C’est dans ce contexte scientifique que Béatrice Fourniel a choisi d’apporter sa propre contribution au chantier en consacrant sa thèse de doctorat à l’installation et au développement de la justice royale en haute Auvergne, du bas Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime.
Dès la première partie : “Naissance et évolution d’une justice royale”, on trouve un tableau saisissant de cet enchevêtrement des compétences qui fait le charme épineux des institutions judiciaires de l’ancienne France. Le bailliage d’Aurillac pourrait même être cité comme un cas d’école. Par ailleurs, la présentation des “acteurs de la scène judiciaire” offre une vision dynamique du déploiement de la juridiction aurillacoise. Le tour est fait des différentes fonctions depuis le bailli des origines jusqu’aux présidents des formations de jugement de l’époque moderne, en passant par les lieutenants généraux et particuliers, les conseillers et les gens du roi, et le soin est pris de délimiter dans chaque cas les attributions exactes.
Le portrait politique et social de cette compagnie était attendu. Béatrice Fourniel le brosse avec brio dans la deuxième partie : “Conflits de pouvoirs et stratégies sociales". On y retrouve, comme dans toutes les autres villes qui furent des sièges de présidiaux, les sempiternels conflits de préséance entre les membres du corps de ville, ici les consuls, et les officiers de judicature, mais on voit bien que ces sortes de “querelles du lutrin” masquent des affrontements plus concrets sur la répartition des tailles ou la police de la ville ainsi que la volonté d’ingérence des robins sur les affaires municipales.
La troisième partie retiendra plus spécialement l’attention des historiens du droit privé. Béatrice Fourniel a pu apporter la preuve qu’un nombre significatif de paroisses appliquaient en réalité la coutume d’Auvergne rédigée en 1510, certaines d’entre elles oscillant même entre les deux systèmes juridiques en fonction des intérêts particuliers. Tout un appareil très expressif de cartes et de tableaux étaye sa démonstration.
Note de l’éditeur
Obtention du prix Antonin Deloume de l’Académie de Législation (Toulouse-2009).
Sommaire
Remerciements
Préface
Jacques Poumarède
Abréviations
Introduction générale Géraud d’Aurillac, réel fondateur de la cité Essor de la ville autour du monastère La naissance du consulat L’intervention royale Les « Paix » d’Aurillac : réglementation des pouvoirs du seigneur et des consuls L’échec de la première tentative d’installation d’un bailli royal à Aurillac Délimitation du sujet
Première partie. Le siège principal de la justice royale en Haute-Auvergne
Avant-propos
Chapitre I er . Naissance et évolution d’une justice royale Édification du système judiciaire de Haute-Auvergne L’erection du siege presidial de Haute-Auvergne Les competences ratione materiae du siège d’Aurillac
Chapitre II. Les acteurs de la scène judiciaire Les magistrats du bailliage des montagnes d’Auvergne Les auxiliaires de justice
Conclusion de la première partie
Deuxième partie. Conflits de pouvoirs et stratégies sociales
Avant-propos
Chapitre I er . Le corps présidial dans la cité Des rapports conflictuels avec le consulat Les abus dans l’administration urbaine
Chapitre II. La société judiciaire Les offices de judicature au cœur des stratégies familiales d’ascension sociale Un mode de vie partage et des conflits d’intérêt
Conclusion de la deuxième partie
Troisième partie. Essai de géographie judiciaire
Avant-propos
Chapitre I er . Le ressort : évolution et conflits L’édification et l’évolution du ressort du bailliage royal des Montagnes d’Auvergne avant 1551 Une lutte perpétuelle pour le maintien du ressort du siège présidial de Haute-Auvergne (1551-1790)
Chapitre II. Entre coutume et droit écrit : une experience d’unification du droit français Les coutumes d’Auvergne et le haut pays L’application du droit dans le ressort du siège présidial de Haute-Auvergne
Conclusion de la troisième partie
Conclusion générale
Annexes
Sources
Bibliographie
Index des noms d’officiers et d’auxiliaires de justice du bailliage et siège présidial d’Aurillac
Table des documents
Remerciements


Je tiens à remercier M. le professeur Jacques Poumarède et tous les professeurs du Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques pour leur écoute et leurs conseils.
Je remercie également M. Edouard Bouyé, conservateur des Archives départementales du Cantal ainsi que tout le personnel, les membres du Centre d’étude d’histoire juridique (CNRS-Paris II), mais aussi tous ceux, amoureux de l’histoire et de l’Auvergne, qui ont contribué à enrichir mes connaissances et mes recherches.
A ma famille et mes amis qui ont su me soutenir et m’encourager dans la réalisation de ce travail.
Préface
Jacques Poumarède


L’historiographie des institutions judiciaires de l’Ancien Régime a fait l’objet au cours des vingt dernières années d’un remarquable essor. Des équipes universitaires se sont constituées tant à Dijon qu’à Lille, Montpellier, Poitiers, Rennes ou Toulouse, en associant souvent des historiens du droit à leurs collègues d’histoire moderne, pour étudier sous leurs divers aspects, d’abord les cours souveraines et leurs compagnies d’officiers, plus récemment les juridictions ordinaires ou intermédiaires ainsi que les magistratures « moyennes » qui les ont animées. Soutenu par des organismes scientifiques telle l’Association française pour l’histoire de la justice, ce chantier a déjà produit sous forme de colloques et de publications individuelles quelques beaux résultats qui ont fait apparaître beaucoup de traits communs, mais aussi des disparités notables appelant de nouvelles recherches. C’est dans ce contexte scientifique que Béatrice Fourniel a choisi d’apporter sa propre contribution au chantier en consacrant sa thèse de doctorat à l’installation et au développement de la justice royale en haute Auvergne, du bas Moyen Age à la fin de l’Ancien Régime.
Certes, le choix du terrain était lié à des attachements personnels aux Montagnes d’Auvergne, mais le sujet a dévoilé assez vite ses écueils. L’institution en 1366 d’un bailliage royal dans la cité d’Aurillac née au XI e  siècle autour de l’abbaye fondée par saint Géraud fut en réalité une opération rendue très complexe par des jeux de pouvoirs qui se sont enchevêtrés au fil du temps ; l’étude dans la longue durée d’une telle institution se heurtait à d’inévitables lacunes documentaires. Les difficultés auraient pu décourager. Béatrice Fourniel a pourtant relevé le défi. Sa curiosité d’esprit, son goût pour la recherche l’ont c