Ethique et patrimoine culturel

Géraldine Goffaux-Callebaut

Description

Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d'autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le rôle de l'éthique ? Quel est le lien entre éthique et déontologie ? Quelle approche faut-il avoir de ce concept ? Ethique individuelle ou collective ? Ethique de l'institution, de la profession ? Codifiée ou informelle ?

Sujets

• Droit
• ARts
• Esthétique
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2016
• Nombre de lectures: 20
• EAN13: 9782140024665
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut

Éthique et patrimoine culturel

Regards croisés

Collection Droit du patrimoine culturel et naturel

Éthique et patrimoine culturel Regards croisés

Sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut Éthique et patrimoine culturel Regards croisés Colloque international organisé par l’École du Louvre, l’IDEP et l’IEDP (Université Paris-Sud) 20 et 21 octobre 2015

© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] ISBN : 978-2-343-10605-2 EAN : 9782343106052

CollectionDroit du patrimoine culturel et naturel dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau

Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et naturel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patrimoine, sur la délimitation des éléments qui méritent protection. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.

Déjà parus M ARIE -C HRISTINE P IATTI ,A LEXANDRE Q UIQUEREZ (sous la direction),L'accès aux biens culturels. Quel(s) défi(s) pour le droit ?, 2016. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,Y ANN P OTIN (sous la direction de),Les archives et la genèse des lois, 2016. N ATHALIE B ETTIO ,P IERRE -A LAIN C OLLOT ,N ICOLETTA P ERLO ,K ARL -H ENRI V OIZARD (sous la direction de),La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie, 2016. A BDOULAYE C AMARA ,V INCENT N ÉGRI (sous la direction de),La protection du patrimoine archéologique.Fondements sociaux et enjeux juridiques, 2016. M YLÈNE L E R OUX (sous la direction de),Crise et patrimoine monumental,2015. P AULINA R ESTREPO -N AVARRO ,Le droit du patrimoine culturel colombien à l’épreuve de la restitution internationale des biens archéologiques,2015. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Archives des dictatures. Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels,2015. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,B ERTRAND M ÜLLER (sous la direction de), Archives de la recherche. Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique,2014. S OPHIE M ONNIER ,K AREN F IORENTINO (sous la direction de),Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations,2014. A NNE F ORNEROD ,Le régime juridique du patrimoine religieux,2013. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,C HRISTIAN H OTTIN (sous la direction de),Droit et patrimoine culturel immatériel,2013. L I W ANG ,La convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Son application en droits français et chinois , 2013.

M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),La préservation des archives privées et l’intérêt public. Mutations et ruptures, 2013. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU ,J EAN -F RANÇOIS P OLI ,A NNE -C HRISTINE T AYLOR (sous la direction de),L’inaliénabilité des collections, performances et limites ?, 2012. A RMELLE V ERJAT ,Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l’impôt sur le revenu,2011. L INE T OUZEAU ,La protection du patrimoine architectural contemporain. Recherche sur l’intérêt public et la propriété en droit de la culture,2011. F RANÇOISE B ENHAMOU ,M ARIE C ORNU (sous la direction de),Le patrimoine culturel au risque de l’immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques, 2010. M ARIE C ORNU ,C ATHERINE C UENCA ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Les collections scientifiques, de l’outil de connaissance à l’objet de patrimoine. Aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles, 2010. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Quel avenir pour les archives ? Enjeux juridiques et institutionnels,2010. J EAN -P IERRE A LLINNE ,R ENAUD C ARRIER (sous la direction de),La culture au risque du marché. Le mécénat face à ses acteurs, 2010. C HRISTEL DE N OBLET ,Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume- Uni , 2009. A NTOINETTE M AGET ,Collectionnisme public et conscience patrimoniale. Les collections d’antiquités égyptiennes en Europe,2009. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles,2009. C AROLINE R AINETTE ,en collaboration et sous la direction scientifique de M ARIE C ORNU C et ATHERINE W ALLAERT ,Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique, 2008. L AURENCE M AYER -R OBITAILLE ,Le statut juridique des biens et des services culturels dans les accords commerciaux internationaux, 2008. M ARIE B ONNIN ,Les corridors écologiques. Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature,2008. D IRECTION DES A RCHIVES DE F RANCE ,C ENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL (sous la direction de),Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, 2006. N ÉBILA M EZGHANI ,J EAN -F RANÇOIS P OLI (sous la direction de),Droit et protection du patrimoine culturel dans les pays méditerranéens,2006. B RIGITTE B ASDEVANT ,M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, 2006. M ARIE C ORNU ,N ÉBILA M EZGHANI (sous la direction de),Intérêt culturel et mondialisation, 2 tomes, 2004. e M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU la direction de), (sous La forêt à l’aube du XXI siècle. Aspects politiques et juridiques, 2 tomes, 2004.

P IERRE -L AURENT F RIER  (sous la direction de),Le nouveau droit de l’archéologie préventive, 2004. C RIDEAU -C NRS , Limoges (sous la direction de),Les monuments historiques : un nouvel enjeu ?,2 tomes, 2004. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU la direction de), (sous Archives et Patrimoine, 2 tomes, 2004. M ARIE C ORNU ,M ARIE -A GNÈS F ÉRAULT ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de), Patrimoine architectural, urbainet paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales,2003. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU (sous la direction de),Archives et Recherche, 2003. A NNIE H ÉRITIER ,La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique, 2003. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),Le patrimoine culturel et la mer, 2 tomes, 2002. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU  (sous la direction de),Genèse du droit de l’environnement, 2 tomes, 2001. M ARIE C ORNU ,J ÉRÔME F ROMAGEAU la direction de), (sous Fondation et trust dans la protection du patrimoine, 1999.

Avant-propos Les contributions réunies dans cet ouvrage ont été présentées lors de la ème 3 Académie internationalede l’Institut Droit Éthique Patrimoine organisée par l’Université Paris-Sud, l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP), l’Institut d’études en droit public (IDEP) et l’École du Louvre, en collaboration avec la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoineculturel et en droit de l’art.Il obtenu le soutien de la Région Ile de France, d’EY Société d’avocats et de la revue Juris Art etc. (groupe Dalloz). Ce colloque s’est déroulé sous le patronage de la Commission nationale française pour l’Unesco. Le comité scientifique du colloque était composé de : -Marie Cornu, Directrice de recherche, membre du Conseil national de la recherche scientifique (ISP CNRS/ENS Cachan), membre du bureau de la Commission nationale française pour l’Unesco -Stéphane Duroy, Professeur de droit public, membre de l’Institut d’études en droit public (IDEP) (Université Paris-Sud) -Jérôme Fromageau, Doyen honoraire, Président de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art -Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé (Université d’Orléans), membre du Centre de recherche juridique Pothier, membre associé de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP) (Université Paris-Sud) -Dominique Jarrassé, Professeur d’histoire de l’art contemporain (Université Bordeaux Montaigne), membre du Centre F.-G. Pariset -Anne Ritz-Guilbert, Chercheur HDR en histoire de l’art, membre de l’Équipe de recherche de l’École du Louvre Les responsables scientifiques du colloque tiennent remercier les institutions qui ont soutenu cette manifestation, le service d’organisation des colloques et le service communication de l’École du Louvre, ainsi que le service de la recherche de la Faculté Jean Monnet de l’Université Paris-Sud. Géraldine Goffaux Callebaut tient à remercier spécialement Véronique Magnier, Françoise Blanc, Bertrand Meyrat, Sonia Suihli, Catherine Delplanque et Caroline Schnettler.