L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

Antkiymet

Description

Depuis la première demande turque, 21 Etats ont adhéré à l'Union européenne et la Turquie, elle, attend toujours. L'explication officielle de cette lenteur particulière est l'incapacité de la Turquie à satisfaire la conditionnalité politique de l'adhésion. Or on constate qu'aux conditions classiques contenues dans celle-ci s'ajoutent de nouvelles conditions dans le cas turc. En pareille situation, la conditionnalité politique ne constituerait-elle pas pour la Turquie davantage un critère de non adhésion qu'un critère d'adhésion ?

Sujets

• JUSTICE
• Relations internationales
• Afrique subsaharienne
• Diplomatie
• Géopolitique
• Science politique
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 avril 2010
• Nombre de lectures: 221
• EAN13: 9782296256538
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

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Remerciements

Sevgili anneme ve babama

À l’achèvement d’un travail de recherche conduisant à la thèse, il est toujours difficile de remercier toutes les personnes qui, durant toutes ces années m’ont soutenu et accompagné. La tâche est inévitablement frustrante car naturellement incomplète. La reconnaissance envers certaines personnes apparaît cependant, en toutes circonstances, comme une évidence. Je souhaite ainsi, en priorité, exprimer toute ma gratitude au Professeur Jean-Luc Chabot pour avoir accepté de diriger cette recherche et permis d’affiner chaque jour ma réflexion grâce à ses conseils avisés et à ses immenses connaissances. Je remercie également le Professeur émérite Claude Berr et Élisabeth Natarel pour leur écoute et les précieux conseils qu’ils m’ont prodigués. Je voudrais aussi remercier toute l’équipe du Curei ainsi que celles du Cesice et de l’Espace Europe de l’UPMF. Enfin, je remercie du fond du cœur mes parents, mes koç, et ma sœur pour avoir toujours cru en moi et pour leur soutien inégalable tout au long de ces années.Ces remerciements s’adressent également à l’ensemble de ma famille. Par ailleurs, je tiens à remercier très chaleureusement mes amis lecteurs et correc- teurs,BanafBaharmast,JulieCans, SylvainGauché,Anne-LaureMartin etLudovic Schirrer. Mes remerciements vont également àCemileAnt,BarthélémyGamba,EricPantallaci et Olivier Valentin, par leur disponibilité et leur aide décisive, ils ont tout simplement permis l’aboutissement de ces travaux. Enfin cette page ne peut se refermer sans que je ne remercie du fond ducœur Yann simplement pour tout.

La Librairie des Humanités Collection dirigée par Thierry M ENISSIER , docteur de l’EHESS,Maître deConfé- rences de philosophie politique àl’UniversitéPierre-Mendès-France,Grenoble 2, et PierreC ROCE ,Chargé de mission sur la politique de publication à l’Université Pierre-Mendès-France,Grenoble 2. La Librairie des Humanitésest une collection coéditée par lesÉditionsL’Harmattan et l’UniversitéPierre-Mendès-France deGrenoble.Destinée à recevoir, dans ses diverses séries, des textes couvrant tout le champ des sciences sociales et humaines, son caractère universitaire lui fait devoir et privilège de promouvoir des travaux de jeunes auteurs autant que de chercheurs chevronnés. Membres duConseil scientifique de la collection : Fanny C OULOMB ,Économie Jérôme F ERRAND ,Droit Thierry M ENISSIER ,Sciences de l’Homme Alain S PALANZANI ,Gestion JacquesF ONTANEL , «Côté cours» Jean-WilliamD EREYMEZ , séries «Mémoire desAlpes» et «Sentiers de la Liberté»

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S OMMAIRE

PréfaceparJean-LucChabot . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Prologue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17

Introduction générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19

PARTIE I ____________________________

UNE CONDITIONNALITÉ POLITIQUE GÉNÉRIQUE DEVENUE ACCESSOIRE DANS LE CAS DE LA TURQUIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

T ITRE I L A CONDITIONNALITÉ DÉMOCRATIQUE CARACTERISÉE PAR SASOUPLESSE. . . . . . . . . . . . . . . 45

Chapitre 1– La formalisation insuffisante desexigences de la conditionnalité démocratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

Chapitre 2–La reconnaissance d’une large marge demanœuvre interprétative aux organes de contrôle de la conditionnalité démocratique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93

T ITRE II L E CRITÈRE DU DROITDESMINORITÉSCARACTERISÉPAR SONEFFECTIVITÉRÉDUITE. . . . 133

Chapitre 1–L’effectivité réduite par l’objet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Chapitre 2–L’effectivité réduite par l’application . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

PARTIEII ____________________________

134

180

UNE CONDITIONNALITÉ POLITIQUE SPÉCIFIQUE DEVENANT PRINCIPALE DANS LE CAS DE LA TURQUIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227

T ITRE I L A FORCEJURIDIQUENOUVELLE DELA CONDITIONNALITÉ DIPLOMATIQUE. . . . . . . . . . . . .

Chapitre 1–Le contenu de la conditionnalité diplomatique appliquée à la Turquie . . . . . . .

Chapitre 2–La variabilité juridique de la conditionnalité diplomatique selon la candidature . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

229

229

263

10

Sommaire

T ITRE II–L’ ÉMERGENCE D ’ UNE CONDITIONNALITÉIDENTITAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 297

Chapitre 1 –L’identité européenne officielle par le patrimoine constitutionnel : la reconnaissance de l’européanité de la Turquie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

298

Chapitre 2 –L’identité européenne informelle par le patrimoine culturel : la remise en cause de l’européanité de la Turquie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 342

Conclusion générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 383

Bibliographie sélective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 393

Annexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 432