L'Etat et les relations de travail au Togo

Panier Elise

Description

Voici une analyse des conditions de production et de mobilisation du droit du travail au Togo. L'Etat y apparaît à la fois omniprésent et absent, puissant et impuissant. Le droit positif apparaît parfois produit sans véritable attention à la question de l'articulation de ses sources et quelquefous selon des voies imprévues. L'interprétation juridictionnnelle témoigne elle-même d'originalité, quand ce n'est pas d'invention du droit.

Sujets

• JUSTICE
• Droit
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 février 2014
• Nombre de lectures: 90
• EAN13: 9782336336022
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

Dans un contexte où l’on parlerait volontiers de « non-droit » ou de « droit invalide », où l’on serait tenté d’établir une corrélation entre secteur formel ou informel de l’économie et effectivité ou ineffectivité du droit, les modes d’intervention juridique de l’État dans les relations de travail apparaissent sous-tendus au Togo par des réalités aussi diverses que paradoxales. L’analyse des conditions de production et de mobilisation du droit du travail permet de dégager quelques caractéristiques propres au fonctionnement de ce dernier. L’État peut sembler à la fois omniprésent et absent, puissant et impuissant. Les conditions de production du droit conduisent à s’interroger sur la validité de certaines dispositions. Le droit positif apparaît parfois produit sans véritable attention à la question de l’articulation de ses sources et, quelquefois, selon des voies imprévues. Au travers du prisme particulier de l’analyse des mobilisations du droit du travail, des thématiques apparaissent récurrentes ou marginales, selon que l’on se réfère aux politiques et discours officiels ou bien à la pratique des acteurs institutionnels et sociaux. La réception du droit par ces derniers dépend en réalité non seulement du contexte socio-économique mais aussi des pouvoirs et situations en cause. L’interprétation juridictionnelle témoigne elle-même d’originalité quand ce n’est pas d’invention du droit.

du travail. Elle a soutenu sa thèse de doctorat à l’Université

de s’intéresser au Togo, et plus généralement à l’Afrique subsaharienne, en travaillant sur les zones franches d’exportation existant dans cette région.

Élise Panier

L’État et les relations de travail au Togo

L’État et les relations de travail au Togo

Études africaines Collection dirigée par Denis Pryen Dernières parutions Mahamadé SAVADOGO,Philosophie de l’action collective, 2013. Abou KANATE,Radiographie du droit foncier en Côte d’Ivoire,2013. Abou KANATE,Le droit de la promotion immobilière en Côte d’Ivoire,2013. François LAGARDE,Mémorialistes et témoins rwandais, 2013. Gilchrist Anicet NZENGUET IGUEMBA (dir.),Hommages à Pierre N’Dombi – Université Omar Bongo (Libreville), 2013. Nathalie CASANOVAS,Une destination pour un autre tourisme pour l’Afrique de l’Ouest, 2013. Georgin MBENG NDEMOZOGO,La protection animale au Gabon, 2013. Djibril MAMA DEBOUROU,BiƆGƐra, entre mythe et réalité : le sens de son combat pour la liberté (1915-1917), La guerre coloniale au Nord du Dahomey, 2013. Mahamadou DANDA,Niger, une décentralisation importée. Une comparaison avec la France, 2013. Miki KASONGO,Repenser l’école en Afrique entre tradition et modernité, 2013. Lucie Zouya MIMBANG,L’Est-Cameroun de 1905 à 1960. De la « mise en valeur » à la marginalisation,2013. Gaspard-Hubert LONSI KOKO,Ma vision pour le Congo-Kinshasa et la région des Grands Lacs, 2013. Stéphanie NKOGHE (dir.),Anthropologie de la socialisation, 2013. Jean-Claude KANMOGNE TAMUEDJON,Histoire de l’art pharmaceutique latin et de la pharmacie au Cameroun, 2013. P. NGOMA-BINDA,La pensée politique africaine contemporaine, 2013. Stéphane ESSAGA,Droit des hydrocarbures en Afrique,2013. Kouamé René ALLOU,La bourgeoisie municipale d’Afrique romaine, 2013. Lambert MOSSOA,L’appareil éducatif en Centrafrique, 2013. Joseph EROUMÉ,Kadhafi, la gloire du vaincu, 2013. Roger MONDOUÉ et Yves-Abel NGAGNGUEM FEZE (eds),Identités nationales, postcoloniales ou contemporaines en Afrique. Réflexion en hommage aux 50 ans de l’Union africaine, 2013. Patrice LIBONG BADJAN,Réformes institutionnelles de la CEMAC. Jeu des acteurs, intérêt des États, 2013. Albert SANON,Yele pe être homme, Initiations traditionnelles et éducation corporelle au Burkina Faso, 2013. Claudine-Augee ANGOUE,La dialectique du politique et du religieux, Pour une anthropologie du pouvoir au Gabon, 2013. Godwin TETE,Autopsie du développement pernicieux. Le cas du Togo,2013.

Élise P ANIER L’État et les relations de travail au Togo

© L’Harmattan, 2014 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-01256-8 EAN : 9782343012568

REMERCIEMENTS Je tiens à remercier M. Philippe Auvergnon pour la direction de mon travail pendant toutes ces années. Je le remercie tout particulièrement pour le temps qu’il a consacré à mon projet et les conseils précieux qui m’ont permis de le faire progresser. Je remercie également M. Komi Wolou pour son accueil et ses conseils lors de mes séjours à Lomé, ainsi que le doyen de la faculté de droit de Lomé, M. Akueté Santos. J’adresse toute ma gratitude à l’Agence Universitaire de la Francophonie et à ses représentants au campus numérique de Lomé, sans lesquels mon enquête de terrain n’aurait pu être menée dans les mêmes conditions. L’aide de M. Moussa Oumarou pour la collecte de certains documents m’a été également très précieuse. Je remercie de façon plus générale toutes les personnes que j’ai rencontrées au Togo, du sud au nord : inspecteurs du travail et magistrats, représentants syndicaux et associatifs, avocats, employeurs et travailleurs… …ainsi que mes chers amis du Togo auxquels je dédie mon étude. Je remercie enfin ma famille et mes amis qui ont tous contribué de près – voir de très près pour ce qui concerne mon précieux relecteur – ou de loin à l’évolution permanente et à l’aboutissement de ce travail.

ADMITRA

AIDE

AEF AOF BCEAO BM CCIT CCJA CEACR

CEDEAO CEMAC CGCT CJVR CNDS CNP CNS CNT(LS) CNTT CPC CRADAT CSFP CSTT CTCHS CTCSST CTOM DB DGTLS DOSI DSRP EDIL ENA Togo FMI FOM FODES FUCEC GSA

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