L'intervention des tierces parties dans le règlement des différends à l'OMC

Ngoc Ha Nguyen

Description

L'intervention des tierces parties dans le règlement des différends à l'OMC présente des spécificités par rapport à d'autres juridictions internationales. Dans l'ensemble, ces spécificités permettent aux tierces parties de jouer un rôle important dans ce système, en répondant aux besoins d'information du juge, en aidant la défense des intérêts à différents niveaux et surtout en renforçant les capacités et compétences des pays en développement. L'intervention comporte parfois des risques et des limites, mais son bilan, globalement positif, plaide en faveur du renforcement des droits des tierces parties.

Sujets

• justice
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 novembre 2016
• Nombre de lectures: 31
• EAN13: 9782140022609
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

Ngoc Ha N guyen

L’intervention des tierces parties dans le règlement des différends à l’OMC

Préface de Marie-Pierre Lanfranchi

L’intervention des tierces parties dans le règlement des différends à l’OMC

Ngoc Ha NGUYEN

L’INTERVENTION DES TIERCES PARTIES DANS LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS À L’OMC

Préface de Marie-Pierre LANFRANCHI

© L'H ARM ATTAN , 2016 5-7, rue de l'École-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr [e-mail]

ISBN : 978-2-343-10483-6 EAN : 9782343104836

Cet ouvrage est issu d’une thèse de doctorat, soutenue en juillet 2015 à Aix-Marseille Université, pour l’obtention du grade de docteur en droit public. Le jury était composé de :

Nicolas ANGELET : Professeur à la Faculté de droit, Université libre de Bruxelles, Rapporteur ;

Jean-Christophe MARTIN : Professeur à la Faculté de droit, Université de Nice Sophia Antipolis, Rapporteur ;

Marie-Pierre LANFRANCHI : Professeure à la Faculté des affaires internationales, Université du Havre, Directrice de thèse ;

Habib GHERARI  : Professeur à la Faculté de droit et de science politique, Aix- Marseille Université, Suffragant ;

Yann KERBRAT : Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université de Paris 1, Panthéon Sorbonne, Suffragant.

Aix-Marseille Université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opi- nions émises dans les thèses ; ces opinions devront être considérées comme propres à leurs auteurs.

REMERCIEMENTS

Je tiens particulièrement à remercier Madame le Professeur Marie-Pierre LANFRANCHI qui a bien voulu accepter de me diriger dans ce travail et dont le soutien constant, les conseils avisés, les remarques pertinentes et la relecture minutieuse durant toutes ces dernières années m’ont été précieux. Sans sa volonté et sa disponibilité, ce travail n’aurait jamais vu le jour. Puisse-t-elle trouver dans ces lignes l’expression de ma sincère gratitude et de mon profond respect.

Je voudrais également présenter les meilleurs remerciements aux membres du jury, qui m’ont fait l’honneur de prendre de leur temps pour évaluer mon travail et être présents à ma soutenance.

Mes remerciements s’adressent à Nadia et Madame Van Dung NGUYEN, ma belle-mère, pour leur intense effort de relecture et pour leur immense encou- ragement. Sans elles, le travail de thèse aurait été beaucoup plus long et difficile. Je profite de cette occasion pour exprimer ma gratitude la plus sincère à Ma- dame le Professeur Thi Mo NGUYEN, à l’École supérieure du commerce exté- rieur de Hanoï, qui m’a toujours encouragé dans cette recherche. Mes remercie- ments sont également adressés aux professeurs d’Aix-Marseille Université et no- tamment à toute l’équipe du CERIC pour leur disponibilité de répondre à temps aux multiples questions logistiques relatives à la thèse. Merci encore à mes amis, mes collègues à l’École supérieure de commerce extérieur de Hanoï (au Vietnam) et au CERIC, lesquels m’ont encouragé durant la réalisation de cette recherche. Enfin, à ma femme et mon petit bébé, qui m’accompagnent depuis toujours et sont là pour partager la joie ainsi que les difficultés multiples rencontrées tout au long de ces dernières années.