La Cour suprême des Etats-Unis

Guy Haarscher

Description

C’est à l’épopée américaine des droits de l’homme que nous convie Guy Haarscher, marquée par la amboyante Déclaration d’Indépendance de 1776, l’action décisive du Congrès, les errements, tâtonnements et prises de conscience, parfois très politiques, de la Cour suprême à propos de questions aussi essentielles que l’abolition de l’esclavage, la lutte contre la ségrégation ou les garanties du droit à un procès équitable... En ligrane transparaissent l’expression puis l’a rmation d’un pouvoir judiciaire fort et, souvent, rival du pouvoir législatif, la résistance à l’exécutif, mais aussi le parti pris des juges au nom d’une certaine morale, de l’idée qu’ils ont du Bien ou du Mal... le tout empreint d’une fausse neutralité apparente du droit.

Entre droit et histoire, voici une très belle introduction à la conquête des libertés aux États-Unis.

Guy Haarscher est Professeur ordinaire émérite de l’Université libre de Bruxelles, Professeur au Collège d’Europe et Visiting Professor dans différentes universités internationales, nord-américaines notamment. Il est l’auteur de nombreux ouvrages et articles consacrés à divers sujets relatifs à la philosophie politique, la philosophie du droit et la philosophie générale, ainsi qu’aux droits de l’homme, aux minorités ethniques et à l’actualité politique.

Sujets

• Droit et juridique
• Droit

Informations

• Publié par: Académie royale de Belgique
• Nombre de lectures: 9
• EAN13: 9782803104048
• Langue: Français

Extrait

LA COUR SUP RÊME DES ÉTATS-UNIS

G UY H AARSCHER

la cour suprême des états-Unis. Les droits de l’homme en question

P C D RÉFACE DE ARINE OUTRELEPONT

Académie royale de Belgique rue Ducale, 1 - 1000 Bruxelles, Belgique www.academieroyale.be

Informations concernant la version numérique ISBN : 978-2-8031-0404-8 © 2012, Académie royale de Belgique

Collection L’Académie en poche Sous la responsabilité académique de Véronique Dehant Volume 35

Diffusion Académie royale de Belgique www.academie-editions.be

Crédits Conception et réalisation : Grégory Van Aelbrouck, Laurent Hansen, Académie royale de Belgique

Illustration de couverture : © Evgesha - Fotolia.com

Publié en collaboration avec

Bebooks - Editions numériques Quai Bonaparte, 1 (boîte 11) - 4020 Liège (Belgique) [e-mail] www.bebooks.be

Informations concernant la version numérique ISBN 978-2-87569-136-1 A propos Bebooks est une maison d’édition contemporaine, intégrant l’ensemble des supports et canaux dans ses projets éditoriaux. Exclusivement numérique, elle propose des ouvrages pour la plupart des liseuses, ainsi que des versions imprimées à la demande.

Préface

Très bel ouvrage, consacré à la conquête des libertés, que nous offre Guy Haarscher à travers le prisme de la jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis relative auBill of Rights et auxAmendementsqui s’y ajoutèrent. De chapitres en chapitres, l’épopée américaine des droits de l’homme se raconte, marquée par la flamboyanteDéclaration d’Indépendance de 1776, l’action décisive du Congrès, les errements, tâtonnements et prises de conscience, parfois très politiques, de la Cour suprême à propos de questions aussi essentielles que l’abolition de l’esclavage, la lutte contre la ségrégation, les garanties d’abord procédurales puis substantielles du droit à un procès équitable… En filigrane transparaissent, tels des fils rouges tissant l’unité du récit, l’expression puis l’affirmation d’un pouvoir judiciaire fort et, souvent, rival du pouvoir législatif, la résistance à l’exécutif, mais aussi le regrettable et sans doute inévitable parti pris des juges au nom d’une certaine morale, de l’idée qu’ils ont du Bien ou du Mal. Le tout empreint de la fausse neutralité apparente du droit. C’est«l’humain, trop humain » au sens nietzschéen, les replis de la raison et les recoins de l’âme de ces quelques « grands Juges », dont il nous livre avec précision les noms, que Guy Haarscher s’emploie à décrire, saluer, dénoncer, fustiger, en passant au crible les principaux arrêts qui firent triompher le droit de propriété, la liberté contractuelle, en tant qu’absolus, et qui les réduisirent, ensuite, à des intérêts relatifs, à des points de vue en application, entre autres, du concept dela balance des intérêts. Ainsi, à l’aide d’une approche qui emprunte à Marx la conviction que le droit est le reflet du système politique en place, le lecteur découvrira combien l’interprétation de la règle de droit peut exprimer l’intention du législateur, mais aussi épouser le contexte de l’Histoire, servir les intérêts du pouvoir comme se confondre avec les croyances ou convictions intimes, quand bien même injustes, de Juges nommés à vie. Car il en est ainsi aux États-Unis, comme dans de nombreux pays d’Europe, les juges sont nommés à vie aux plus hautes instances judiciaires, ce qui se justifie par une garantie d’indépendance mais qui réduit les possibilités d’évolution par l’absence de rotation en interne. Illustre cette dernière réflexion, l’initiative de Roosevelt de pousser à la nomination de nouveaux juges afin de contrebalancer le pouvoir de quatre juges réactionnaires, carrément racistes, et de permettre l’émergence d’idées nouvelles : la limitation au laisser-faire économique, le renforcement de la puissance de l’État, l’émergence de nouveaux droits civils et politiques. À travers d’autres mécanismes, telle l’incorporationdu droit matériel (les droits au sens de leur contenu) dans le droit procédural (celui relatif aux procédures), la Cour, nouvellement composée, étendra notamment le champ d’application des droits fondamentaux, en les rendant opposables aux États fédérés et pas seulement à l’État fédéral. Les paradoxes de l’histoire des libertés américaines révèlent, comme ailleurs, des paradoxes ancrés dans le droit. Ainsi l’auteur nous rappelle l’ironie de la situation générée par e le XIV Amendement qui, s’il est voté, à l’origine, pour proclamer le respect pour tous des règles procédurales et est donc destiné protéger davantage les Noirs victimes de ségrégation, e profitera, en définitive, à la fin du XIX siècle, aux patrons blancs et conduira à l’annulation d’une loi visant à limiter le temps de travail des ouvriers au motif que celle-ci violait le principe du droit de propriété et la sacro-sainte règle de la liberté contractuelle (interdisant l’immixtion de l’État notamment dans les relations entre particuliers ou entreprises / institutions). Souvenons-nous encore qu’aux États-Unis, on doit aux Républicains, dont les opinions sont généralement conservatrices, l’abolition de l’esclavage, avec, certes, la complicité de quelques Démocrates. En matière de liberté d’expression également, le paradoxe conduira longtemps les Juges à considérer qu’il est préférable de permettre l’expression de points de vue nocifs à la démocratie et de réfuter ceux-ci, plutôt que de les étouffer dans l’œuf en les interdisant, au point que des discours racistes, négationnistes trouveront protection sous er le I Amendement. Pour mémoire, en 1934, l’American Civil Liberty Union publia un

manifeste intituléShall we Defend Free Speech for Nazis in America ?concluait par et 1 l’affirmative . Pour autant, le « paradoxe de la tolérance », qui admet l’impossible prohibition du discours raciste, n’empêcha pas la Cour suprême de chercher un équilibre entre le respect de la Constitution et les engagements internationaux des États-Unis sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale. C’est finalement en distinguant le discours raciste de l’incitation à la violence raciale que la Cour traça l’interdit dont les contours restent 2 discutables . Que dire encore dans une préface sans pour autant conclure, les conclusions appartenant à l’auteur ? Que ce livre emprunte au roman sa légèreté sensible et au livre d’histoire son intérêt vivifiant et contemporain, tout en puisant sa réflexion philosophique dans les enseignements de Maître Albert.

Carine Doutrelepont, Membre de l’Académie – Classe Technologie & Société

1Steven J. Heyman,Hate Speech and the Constitution,Garland/Rutledge, 1996, Volume 2, p. 16. 2 Notons que les États-Unis ont introduit des réserves lors des ratifications des instruments internationaux afin de ne pas se voir contraints de limiter la liberté d’expression, même si c’est au nom de la lutte contre le racisme.

Introduction De l’utilité d’un détour par la Cour suprême

Le présent ouvrage est consacré aux droits de l’homme « au miroir » de la Cour suprême des e États-Unis. Cette juridiction, formidablement montée en puissance à partir du XIX siècle, a plus tard élaboré une jurisprudence majeure en la matière. La manière dont les droits de l’homme sont défendus par la Cour suprême, ainsi que la justification de cette défense, diffèrent substantiellement de l’approche européenne. Certains problèmes ont été abordés aux États-Unis de façon tout à fait particulière et éclairent pour nous des aspects des droits de l’homme auxquels nous ne sommes pas habitués : pensons par exemple à l’abolition de l’esclavage, à la lutte contre la ségrégation et au maintien de la peine de mort. Cette distance culturelle ne nous accorde certes pas l’impossible : nous regarder du dehors. Mais elle nous permet de prendre tout au moins une certaine distance à l’égard de notre vision européenne des droits de l’homme. Un tel écart constitue une condition indispensable à la réflexion, c’est-à-dire à la mise en question de conceptions héritées et devenues, pour cette raison même, trop « évidentes » : il rend possible un dédoublement (toujours partiel) de soi- même, condition de la pensée critique. La Cour suprême des États-Unis nous renvoie l’image d’une approche des droits de l’homme qui date déjà de deux siècles, et dont le contexte se révèle pour ainsi dire « exotique » par rapport au nôtre. Le présent ouvrage constitue une introduction générale à la problématique. Il présente de la e e façon la plus pédagogique possible l’évolution de la Cour suprême aux XIX et XX siècles. On y verra en particulier traitée la problématique del’esclavagede et la ségrégation, la question del’intervention de l’État dans la vie économiqueet le thème, à vrai dire central, de la liberté d’expression politique. D’autres questions fondamentales liées à l’activité contemporaine de la Cour seront traitées en détail dans un autre volume de la présente collection.

Rôle politique de la Cour Beaucoup de questions réglées par la Cour suprême – donc au niveau judiciaire – sont traitées chez nous au niveau politique. Depuis 1973, l’avortement est aux États-Unis un droit protégé, non pas grâce à une loi votée par le Congrès (le pouvoir législatif fédéral), mais suite à une 1 décision de la Cour suprême, sommet de la hiérarchie judiciaire (arrêtRoe v. Wade). En Europe, ce fut une affaire de législation, c’est-à-dire de décision parlementaire : loi Veil de 1975 en France, loi belge de 1990 (au prix d’une petite crise de régime, le roi ayant refusé de sanctionner la loi en invoquant l’« objection de conscience »). Je désire remercier ici mon ami George C. Christie, professeur à la Duke University School of Law (Durham, Caroline du Nord, États-Unis). Le cours de « Raisonnement juridique comparé » que nous avons donné ensemble pendant plusieurs années à Duke m’a initié à la problématique complexe de la défense des droits de l’homme par la Cour suprême. Sa connaissance de la matière et la subtilité de ses analyses m’ont été extrêmement précieuses. Je voudrais aussi saisir l’occasion de rendre hommage à la Duke University, où j’ai enseigné tous les deux ans pendant un quart de siècle, et qui a constitué pour moi comme une seconde patrie académique.

C 1 HAPITRE À la fondation des États-Unis

2 L ERÔLEDELA C OURSN ’ APASTOUJOURSÉTÉCELUIQUIESTLESIENAUJOURD ’ HUI . I LFAUTUPRÊME DONC FAIREUNPEUD ’ HISTOIRE . L ES  É TATS -U NISONTÉTÉFONDÉSPARDESCOLONSDONTLAGRANDEMAJORITÉ ÉTAITANGLOPHONEETPROTESTANTE . I LSAVAIENTCRÉÉUNCERTAINNOMBREDECOLONIES  (13 EN  1776,  D ’I ). I , ’A , DATE DE LA ÉCLARATION D NDÉPENDANCE LS SE RÉVOLTÈRENT CONTRE LEUR MÈRE PATRIE L NGLETERRE RCEQU ’ ILSCONSIDÉRAIENTQU ’ ILSNEBÉNÉFICIAIENTPASDESMÊMESDROITSQUECEUXACCORDÉSAUX PA  G -B . E , CITOYENS ANGLAIS VIVANT SUR LE TERRITOIRE DE LA RANDE RETAGNE N PARTICULIER ILS ÉTAIENT TAXÉS  . L’ ’ SANS LEUR APPROBATION IDÉE DU CONSENTEMENT À L IMPÔT EST TOUT À FAIT ESSENTIELLE DANS LA TIQUEETDANSL ’ HISTOIREDESDROITSDEL ’ HOMME : SIL ’ ONPEUTVOUSTAXERARBITRAIREMENT PROBLÉMA ENFONCTIONDESBESOINSDUPOUVOIR , VOTREDROITDEPROPRIÉTÉ , VOTRELIBERTÉDEDISPOSERDEBIENS  , . O QUE VOUS POSSÉDEZ LÉGALEMENT SE RÉDUIRA COMME UNE PEAU DE CHAGRIN N VOIT DONC QUE LA question des droits de l’homme se situe au cœur de la création des États-Unis. e À XVII , ’ A LA FIN DU SIÈCLE LE COMBAT POUR LE CONSENTEMENT À L IMPÔT EN NGLETERRE AVAIT ÉTÉ  :Bill of RightsP , 1689 COURONNÉ DE SUCCÈS LE DE IMPOSAIT QUE LE ARLEMENT REPRÉSENTANT LE , : PEUPLE ACCEPTE LA TAXATION LES REPRÉSENTANTS SE PRONONÇAIENT SUR LE FAIT DE SAVOIR SI LA  , ( ), CONTRIBUTION AUX CHARGES DE LA VIE EN SOCIÉTÉ ÉTAIT RAISONNABLE ÉQUITABLEMENT RÉPARTIE JUSTE opportune, etc. Mais les colons ne bénéficiaient pas de ce droit fondamental. Q 1770, UAND CES DERNIERS SE RÉVOLTÈRENT DANS LES ANNÉES ILS NE VISAIENT DONC PAS ENCORE nécessairement l’indépendance, mais au moins la reconnaissance de leur égalité avec les autres A – ’ ’ , NGLAIS REVENDICATION QUI FIT L OBJET D UN REFUS UNE TELLE INTRANSIGEANCE DES AUTORITÉS BRITANNIQUESSUSCITANTALORSLARADICALISATIONDUMOUVEMENTETLERENFORCEMENTDESPOSITIO NS . E 1776, A ’A . C SÉCESSIONNISTES N LES MÉRICAINS SE SÉPARÈRENT DE L NGLETERRE E FUT ESSENTIELLEMENT J D ’I . C EFFERSON QUI RÉDIGEA LA FAMEUSE ÉCLARATION D NDÉPENDANCE ETTE DERNIÈRE SE CENTRAIT DÉJÀ SURL ’ IDÉEFONDAMENTALEDESDROITSDEL ’ HOMME : ELLEDRESSAITLALISTEDESACTES « TYRANNIQUES »  ’A ( ), DU ROI D NGLETERRE DONT LA TAXATION SANS CONSENTEMENT LAQUELLE ÉTAIT CENSÉE JUSTIFIER LA . E , D ’I RÉVOLTE N CE SENS LA ÉCLARATION D NDÉPENDANCE ÉTAIT TRÈS PROCHE DES THÈSES DÉFENDUES UN  ’ J L . C ,Second traité du PEU MOINS D UN SIÈCLE PLUS TÔT PAR OHN OCKE E DERNIER DANS SON gouvernement civil(1689), AVAITDÉFENDUUNDROITDERÉSISTANCEÀL ’ OPPRESSIONBASÉSURL ’ IDÉE  . I ’ DU CONTRAT SOCIAL L CONSIDÉRAIT QUE LE CONTRAT PAR LEQUEL LE PEUPLE ACCEPTAIT D OBÉIR AU POUVOIR  (« » ), ’ - - POLITIQUE ÉTAIT BILATÉRAL SYNALLAGMATIQUE EN DROIT ROMAIN C EST À DIRE QUE LES OBLIGATIONS  ’ ’ : DU POUVOIR ET DU PEUPLE SE CONDITIONNAIENT L UNE L AUTRE SI LE PREMIER NE RESPECTAIT PAS LES CLAUSESDUCONTRAT ( GARANTIRLAVIE , LALIBERTÉETLAPROPRIÉTÉDESINDIVIDUS ), S ’ ILSETRANSFORMAIT  , ’ EN TYRANNIE LE SECOND SE TROUVAIT DÉLIVRÉ DE SON OBLIGATION D OBÉISSANCE ET AVAIT LE DROIT ’ , ’ - - D ÉTABLIR UN AUTRE POUVOIR POLITIQUE RESPECTANT CETTE FOIS LES CLAUSES DU CONTRAT SOCIAL C EST À  « C ». C , L ’A DIRE LA ONSTITUTION ERTES OCKE PENSAIT À UNE RÉVOLTE SUR LE TERRITOIRE DE L NGLETERRE 3  , 1689 ’O CONTRE LES ABUS DU POUVOIR COMME ELLE EUT LIEU EN AU PROFIT DE LA DYNASTIE D RANGE QUI  S « », , SUCCÉDA AUX TUARTS TYRANNIQUES ET NON À UNE SÉCESSION TERRITORIALE MAIS LA PHILOSOPHIE DE la révolution reste la même. J , , EFFERSON ÉCRIT DONC DANS CETTE VEINE LOCKÉENNE QUE LES HOMMES ONT ÉTÉ CRÉÉS ÉGAUX ET DOTÉS  C ( ’ - - PAR LEUR RÉATEUR DE DROITS INALIÉNABLES C EST À DIRE DONT AUCUNE AUTORITÉ HUMAINE NE PEUT LES ), , . L PRIVER PARMI LESQUELS LES DROITS À LA VIE À LA LIBERTÉ ET À LA RECHERCHE DU BONHEUR E FAIT QUE  « » D ’ CES DROITS AIENT ÉTÉ CRÉÉS SURNATURELLEMENT PAR IEU REND IMPOSSIBLE QU ILS SOIENT ANNULÉS  , ’ - - , C , PAR LES HOMMES C EST À DIRE PAR DES CRÉATURES ONTOLOGIQUEMENT INFÉRIEURES AU RÉATEUR dispensateur des droits (même si ces derniers peuvent être limités, notamment pour assurer leur  ). J COMPATIBILITÉ LES UNS AVEC LES AUTRES EFFERSON REMPLACE DONC LE DROIT DE PROPRIÉTÉ MIS EN  L « ». C , AVANT PAR OCKE PAR LE DROIT À LA RECHERCHE DU BONHEUR E DERNIER DROIT SANS DOUTE PLUS