La fonction du peuple dans l'Empire romain

Laurent Hecketsweiler

Description

Sous l'Empire romain, le peuple écrasé par le pouvoir impérial, gavé de pain et de jeux, aurait perdu tout rôle juridique et politique. Tout juste est-il capable de violences révolutionnaires. Mais est-ce la vérité ? N'est-ce pas là une construction historiographique solidifiée par l'idéologie contre-révolutionnaire et étatiste du XIXe siècle ? Cet ouvrage n'est pas un livre d'histoire mais de droit. Il tente de se libérer des modernes, de gommer l'historiographie libérale et de faire resurgir les concepts antiques à travers l'exégèse des textes juridiques romains.

Sujets

• Droit
• Histoire
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 avril 2009
• Nombre de lectures: 560
• EAN13: 9782296221901
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

Am es pa rents
Re merciements
Aumomentdepubliercetravail,mareconnaissancevad’abordàceluiqui
m’ainvitéàl’entreprendre: M. Pierangelo Catalano, Professeur de Droit
Romainàl’UniversitédeRomeI ‘La Sapienza’.Menerà son termecette
entreprisefutaussil’occasiond’apprendreauprèsd’ungrandmaître;jepense
notammentàlaméthode.Decela,l’ouvrageneditmalheureusementpasunmot
carles échafaudagesont depuis étédémontés. De vive voix donc : Grazie
Pr ofe ss ore.
Mareconnaissancevaensuite,etdanslesmêmesproportions,àlapersonne
sans laquellel’effortauraitété vain:M.Christian Bruschi,Professeur
d’Histoire du Droità l’Université d’Aix-MarseilleIII. Sonenthousiasme
critiquederomanisteaapportél’élanquisertàdépasserlaligne.Lanoteépique
qui émergeici et là de ce volumeatteste très certainementdeson influence.
C’est,jepense,l’aspectleplusgrecdemacontributionaudroitromain.
Lejuryréunipourlasoutenancedemathèsecomprenait,outreMessieurs
Catalano et Bruschi,les Professeurs Edoardo d’Angelo, JacquesBouineau,
JacquesBouveresseetGiovanniLobrano.J’espèrerépondredanscettedernière
versionauxrichessuggestionsqu’ilsm’ontfaites.Jeleuradresseenretourmes
remerciementslespluschaleureuxcommelesplusdurables.
Enfin,jeremercietoutparticulièrementleProfesseurBouineaupouravoir
acceptédepublier cette thèse dans la collectionqu’il dirige et Madamele
Professeur Emmanuelle Chevreau quiabienvouluporter surcetravailson
regardvifetgénéreux.
Pr éface
Lelivreprésentéauxlecteursestlaversionpubliéedelathèsededoctorat
de M. Laurent Hecketsweiler.Elleest le fruitd’unedoubleinfluence
intellectuelle: celledelascienceromanistiqueitalienneetfrançaise en la
personnedesdeuxdirecteursderecherche,lesProfesseursCatalanoetBruschi;
etcelledel’auteurdontlaculturepolitiqueantique,médiévaleetmoderneforce
l’admiration.
Lafonctionpolitiquedu po pulusestunecaractéristiquedelaconstitution
romaine depuis sesoriginesroyales. Elle s’étaitépanouie souslaRépublique
romaine en prenantdes formes diverses:lepeupleassemblé en comices,la
révolutionpolitique de la Plèbe, les con tio nes, puis
l’oppositiontardorépublicaineentre Opti mateset Po pula res.
Ladimensionpopulairedelaconstitutionromainesurvécutaupassagedela
Républiqueàl’Empire.L’élaborationprogressivedela lexr eg ia de im perioest
encesenstrèsrévélatrice.
eTraditionnellement, depuis la miseàl’écart,àl’issue de la crise du III
siècle,duSénatdevenul’assembléereprésentativedupeupleetuncontrepoids
au pouvoirdu Pr ince ps,l’historiographie juridique modernevoitdans cet
évènementleglasdel’associationdu Pop ul usàla ResP ubli ca.
Pourtantl’empereurJustiniencontinuederappeleràplusieursreprisesdans
sescompilations quelePeuple estavecDieulasourcedel’ im per ium et se
réfèreàlafameuse lexr eg ia de imp erio.
Ces incises justiniennes ont misdans l’embarras une partie de
l’historiographiemodernedanslamesureoùellestempéraientl’idéerépandue
ede la disparition du peuple du paysagepolitiqueà partir du IV siècle. Il en
résulteunecertainetendanceàminimisercetémoignagedeJustinien.
LaurentHecketsweileraentrepris de revaloriserl’influence politiquedu
Pop uluspendantlapériodetardive.Ilposelaquestionsuivante:lefondement
populairedupouvoirimpérial issu de la lexr eg ia de imperio est-il encore

ed’actualitéauVI siècle,oubienJustinienyaccorde-t-ilseulementunevaleur
rhétoriqueservantlacristallisationdelagrandeurimmuabledeRome ?
L’auteur optepourlapremière branche de l’alternative. Il proposeaux
lecteursunedémonstrationserréeetconvaincantequis’articuleendeuxtemps.
Il commence par fournir une analyse critique de l’historiographie juridique
actuelle sur le sujet. Puis il démontredemanière originalel’existence d’une
possible «violencelégitime»dans la compilationjustinienne qu’il analyse
commeunesocialisationdelaforce.
*
Lapremièrepartiedel’ouvrageconsisteenuneréfutation,pointparpoint,
delatranspositionanachroniqueduconceptd’Étatmoderneàtraversl’étudede
l’évolutionpolitique et constitutionnelle de Rome. L’auteur opère ainsi une
remiseencausedelaconception ascendante et décadentedes institutions
politiques desRomains issuedeMontesquieu et de Gibbon. L’opposition
moderneentre Principat et Dominat s’en trouverelativisée;ladyarchie
mommsénienneduPrincipatestsoumiseàunestricteévaluation.Laconception
d’unpouvoirimpérialpondéréparunSénat,devenulereprésentantdupeuple
—lorsquelescomicesperdirentleurcompétencelégislativeàlafindupremier
siècle de notreère —neseraitpas en adéquationaveclaréalité
constitutionnelleromaine;pasplusqueneleseraitl’avènementd’unpouvoir
impérial autocratiquequi aurait dépouillé le po pulus Roman us de ses
attributions politiques. Cetteapprocheest en fait conditionnéepar la
construction mommsénienne de l’Étatromain en tant que per sona juridique
( Volk istS taat)englobantetniantlepeupleentantqu’entitépolitiqueconcrète.
L’auteur souligneavecjustesse qu’ilest fondamental de s’abstraire du
processusdeconstructiondel’ÉtatmoderneinitiédèsleMoyenÂgeàpartir
des compilationsjustiniennes, et quitrouve sonaboutissement dans l’Étatde
edroitdéfendu parl’historiographie libérale du XIX dont le Römisch es
Staa tsr echtdeMommsenestleparadigme.Cettereconstitutionanachronique,à
vocationintemporelle, constitueunécranàl’admissiond’une dimension
politiquedu Po pulus dansl’Empire tardif.C’estdanscet espritque Laurent
Hecketsweiler proposeune lecture critique de l’historiographie afin de
réhabiliterlepouvoirpopulaire.
Autourdesquatrethèmesmajeursquiontretenul’historiographie,l’auteur
restituelaréalitépolitiquedupeupledel’époquetardive.
•La lexr egiadei mpe rio—entantquefondementpopulairedupouvoir
eimpérial—estencored’actualitéauVI siècleetn’estpasunsimplesouvenir
historiquerappeléparJustinien.ElleaperdusaformecomitialeousénatorialeedepuisleIII siècle,maissemanifestedèslorsparuneacclamationmilitaire,
puisdanslasecondeRomeparuneacclamationdupeuple—sanssuffrage—
dansl’hippodromedeConstantinopledevenulenouveaulieud’expressiondu
popu lusR om anus.
•L’établissement d’un lien entrelasubstitutiondel’empereur au peuple
danslafonctionlégislativeetl’exclusionpolitiqueconsécutivedecedernierest
anachronique danslamesure où il s’inscrit dans la conceptionmoderne de
l’État de droit. L’auteurdémontreque ce transfert du pouvoir législatif
n’impliqueaucunementuneévictiondupeupledansleprocessusdecréationde
droit.Aucontraire,sedéveloppedèslafindelapériodeclassiquelacoutume,
la grande absentedes classifications des sources du droitromain classique.
L’ omn ium cons ensus populairecorrige,voire abrogelaloi désuète. L’auteur
relève la vitalité de ce qu’ilappelle la «socialisation du droit». Justinien
consacrera cettenécessaire complémentarité entreune conceptionétatique du
droit( lexp ub li ca)etuneapprochesocialedudroit ( cons uetu do).
•L’existence même d’une lex re gia de imper io implique, comme le
souligne Laurent Hecketsweiler,une déontologie du pouvoir. Ce qui amène
deuxquestions:larévocationdumandatpopulaireetledroitderésistancedu
peuple.SouslePrincipat,lemandatpopulairepeutêtrerévoquéenthéoriepar
un sénatus-consulte. La technique du co ntr ariusa ctus en constituerait la
justification surleplanjuridique (D. 50.17.100).Cettefacultédisparaitrait
logiquementàpartirduDominat. Montesquieu,Gibbon et Mommsen sont
econvaincus qu’àpartirdelacrise du III siècle, l’empereur serait le ministre
d’un gouvernement violent, parréférenceaux destitutions desempereurs par
e el’armée qui constellent les III et IV siècles. Conscient que le schémaqu’il
s’apprêteà suggérer estdifficileàjustifier du pointdevue descatégories
e ejuridiques,l’auteurestd’avisqu’aux V etVI siècles,lepeupleatoujoursla
facultéderévoquerlemandatparundroitàlarévolution.
•L’admissiond’unéventueldroit de résistancedupeuple ne saurait être
envisagéesilaconstitution ro