La valeur en droit civil français

Catherine Krief-Semitko

Description

La notion de valeur est une notion essentielle du droit français, mais nul ne s'est encore risqué à l'envisager pour elle-même. Sortant des sentiers battus, il s'agit d'envisager la valeur en soi, une valeur-substance, une valeur-res, une valeur objective. Essence même des biens, elle permet de distinguer les choses susceptibles d'appropriation de celles qui ne le sont pas. Le concept de valeur constitue le chaînon manquant entre réalité sociale et réalité juridique.

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 octobre 2009
• Nombre de lectures: 538
• EAN13: 9782296242852
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

A ma Famille

AVANT-PROPOS

Cardiaques, soyez prudents. Madame Semitko affole yut rkizk{x5 Zut w{>krrk rk lgyyk $ jkyykot2 s{k vgx {tk quelconque coquetterie ou cruauté. Je connais depuis trop longtemps son caractère tout de généreuse bienveillance pour avoir quelque doute à ce sujet. Mais Madame Semitko aime le risque. Voyez ce funambule : il avance fermement sur son fil ; à chaque instant il risque la chuteJ |u{y ixu~k w{>or |g tomber ; mais il continue sans broncher et arrive au terme g|ki {t hut yu{xoxk w{o t>kyz vgy ikr{o jk r>uxm{kor2 sgoy jk rg ygzoylgizout jk r>9{|xk giiusvlie. Oui, Madame Semitko aime le risque. En veut-on un exempleK X>g{zk{x glloxsk zx)y |ozk w{k rg |grk{x kyz otj(vktjgtzk jk r>osgmk w{k y>kt lgoz rg yuio(z(5 Uss(jogzksktz rk rkizk{x yutmk g{ vg~y j>Qrjuxgju w{k Candide visite. Là, les enfants jouent avec des pierreries ; la hu{k jky inksoty kyz lgoxk j>ux5 Z>kyz-ce pas le signe que la valeur est contingenteI igorru{} oio2 mkssky vx(iok{yky r$7 ]{krrk t>kyz vgy tuzxk y{xvxoyk ruxyw{k tu{y |u~uty r>g{zk{x yk vx(iovozkx $ rg ykiutjk y{x ikz k}ksvrk7 vu{xle neutraliser. Et elle nous convainc (à la deuxième lecture !) N>kyz w{k2 vu{x krrk2 rg |grk{x t>kyz vgy {tk w{groz( w{o est donnée, conférée, attribuée. Elle est intrinsèque. Dès lors (le mot est prononcé), la valeur prend une connotation métaphysique. Le message devient presque messianique (ce w{o t>kyz vgy ygty (|uw{kx jgty sut kyvxoz {t mxgtj sg+zxk disparu). Ilya du Polyeucte dans cette jeune femme. Mais à la différence de ces deuxgrands chrétiens, Madame Semitko ne se borne pas à affirmer, à proclamer une conviction ; elle démontre. Ne vous attendezpas à trouver ici une succession de paradoxes énoncés imperturbablement et comme à contre- courant des conceptions classiques. Certes le point de départ est emprunté à la pensée de Ginossar et de M. Zenati. Tous tk yutz vgy ktiuxk vkxy{gj(y jk ik w{k rg vxuvxo(z( t>kyz vgy

I

un droit réel. Mais à partir de ce postulat, notre Lobatchevski juridique construit une géométrie non euclidienne du droit. Qrrk y(j{oz5 N>kyz lot2 irgox &w{groz( xgxk ink rky vnoruyuvhes du droit parmi lesquels je me permets de la classer) grâce à {tk rgtm{k j>{tk xksgxw{ghrk v{xkz(5 8{|xk tk{|k2 ikrrk-ci ne se borne pas à offrir des zn(uxoky5 Qrrk g r{2 kz hkg{iu{v kz r>ut zxu{|k jky xkinkxinky fouillées en droit positif (ainsi la remarquable étude sur la dette de valeur). Mieux, ne voilà-t-il pas que des propositions (sgtgtz j>g{zk{xy gxinoirgyyow{ky xk'uo|ktz yut gyyktzosktz2 telle la distinction du bien et du droit sur lequel il porte. Ykyyogtoysk7 Xk vxuvxk jky vxuvn)zky kt gzzktjgnt la réalisation de leur vision est de faire des miracles. Ygjgsk _ksozqu t>~ kyz-krrk vgy gxxo|(k ruxyw{>krrk g iut|goti{ r>g{zk{x zx)y iutykx|gzk{x &k{vn(soysk, jk iky romtky2 g{ vuotz jk r>otiozkx $ x(jomkx {t g|gtz-propos pour ikzzk hkrrk 9{|xk?

François Chabas \xulkyyk{x (s(xozk jk r>ato|kxyoz( \gxoy-Est

II

PRÉFACE

Le droit privé français se défie de toute référence à la valeur. La philosophie des valeurs a sans doute influencé la pensée juridiqueJ sgoy krrk t>kyz m{)xk u{|kxzksktz invoquée. Quant à la valeur pécuniaire des biens, elle semble jksk{xkx k}z(xok{xk g{ jxuoz5 Qrrk t>kyz irgoxksktz vx(yktzk que dans la qualification de lésion ; précisément, celle-ci est enfermée dans un domaine étroit. La valeur des biens est affaire de libre négociation ; elle intéresse les économistes. Xk p{mk t>g vgy $ y>kt vx(uii{vkx5

Il fallait donc ne pas hésiter à remonter le courant pour proposer une « théorie juridique de la valeur en droit civil français ». Madame Catherine KRIEF-SEMITKO a relevé le défi.

Il était tentant. Si le droit civil français paraît négliger rg |grk{x jky inuyky2 yo krrk t>kyz vgy vx(yktz(k iussk {tk tuzout jk hgyk2 yo krrk t>gvvgxg+z m{)xk jgty rky x)mrky jk jxuoz2 rg soyk kt 9{|xk tuzgssktz p{joiogoxk jk ikrrky-ci tient manifestesktz rk vr{y mxgtj iusvzk jk r>(|gr{gzout w{o peut être faite, intuitivement ou non, des biens en litige. X>ktpk{ x(kr kz iutixkz pu{k {t x-rk otiutzkyzghrk5 Ogty r>gvvx(iogzout jky jussgmky jutz rg x(vgxgzout kyz yurroioz(k2 dans celle des vices cachés ou des défauts du bâtiment construit, dans celle encore de la rupture des pourparlers, par exemple, les valeurs en cause fournissent des indications au juge ; il en tire des enseignements qui guident souvent son raisonnement. La paraphrase pourrait inviter à dire de la valeur en droit : en parler jamais, y penser toujours.

Madame Catherine KRIEF-SEMITKO a pris soin de yk juzkx j>{t iutikvz vx(ioy5 Xg tuzout jk |grk{x yk joyzotm{k

III

jk ikrrky jk vxo} kz jk |grk{x |(tgrk2 vgxik w{>krrk kyz « inhérente au bien ». Elle ne se confond pas davantage avec son évaluation. Parce que la valeur est le bien considéré dans un aspect particulier, « autre que son individualité physique », elle peut être déterminée comme concept ère juridique (1 partie).À titre de vérification, le régime des sûretés réelles offre une belle occasion de le mettre à ème r>(vxk{|k &A substancepartie). Définie comme « économique des biens », la valeur met en lumière certaines caractéristiques de la propriété, de ses démembrements, des droits réels et de créance, ce dernier étant conçu comme un « droit de propriété sur une valeur flottante ». Les sûretés réelles révèlent ainsi leur spécificité ; comme la propriété, elles ont pour objet « une valeur cristallisée ».

La valeur des biens est présentée comme une notion uhpkizo|k $ r>ktiutzxk2 gvvgxkssktz2 j>osvuxzgtzky gtgr~yky (iutusow{ky5 X>uvvuyozout jgty rky zkxsky tk juoz vgy égarer ; «rg |grk{x lgoz r>uhpkz j>{tk xkvx(yktzgzout économique dans la société ». Le droit prend acte de ses changements.

X>u{|xgmk jk Ygjgsk Ngznkxotk W^UQR-SEMITKO kyz jk ik{} w{o ot|ozktz $ y>otzkxxumkx2 $ xkskzzxk kt ig{yk des idées reçues et des évidences fallacieuses ou simplistes. Son apport à la théorie du droit des biens inspirera gyy{x(sktz j>{zorky x(lrk}outy5 Okynotions apparemment connues et rodées sont ici éclairées sous un jour nouveau. La valeur des biens devait assurément donner lieu à une théorie.

Christian Atias Professeur agrégé des Universités Boulton Senior FellowMcGill University

IV