Le contentieux douanier dans les pays de la CEMAC

Marcellin Djeuwo

Description

Ceux qui traitent au quotidien des questions douanières (conseillers fiscaux, juges avocats, etc.) n'ont pas toujours dans leur programme de formation de base des modules dédiés au droit douanier. Cet ouvrage vise à expliquer les difficiles mécanismes du contentieux pénal douanier ainsi que la procédure contentieuse civile douanière et de change, susceptible d'aider la douane à combattre efficacement les infractions douanières ou à permettre au monde des affaires de prévenir les conflits ou de se défendre lors des litiges.


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Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mars 2015
• Nombre de lectures: 329
• EAN13: 9782336371856
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

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Marcellin Djeuwo

LE CONTENTIEUX DOUANIER DANS LES PAYS DE LA CEMAC

DOUANE

ZOLL

Préface de Minette Libom Li Likeng

19/01/15 19:29

Le contentieux douanier dans les pays de la CEMAC

Marcellin Djeuwo Le contentieux douanier dans les pays de la CEMAC

Préface de Minette Libom Li Likeng

© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-05443-8 EAN : 9782343054438

À

Ma mère, Mme Veuve TCHOUPA Ma tendre épouse DJEUWO Aline Mes enfants Yann, Nelly, Naomi, Nancy et Maelys Tous les jeunes cadres des douanes engagés dans la voie de la recherche, je dédie cet ouvrage.

REMERCIEMENTS

Au moment où cet ouvrage arrive à son terme, j’adresse toute ma gratitude et une profonde reconnaissance :  au Seigneur Dieu qui m’a donné l’inspiration nécessaire à sa rédaction ;  à Mme Libom Li Likeng Minette, Directeur général des douanes du Cameroun pour ses encouragements et son soutien ;  au Pr Anoukaha François qui a accepté avec tant de bienveillance de lire le manuscrit de cet ouvrage et de me prodiguer de précieux conseils ;  à mes « partenaires du dialogue » (Samson Bilangna, Thomas Cantens, Gaël Raballand, Tchapa Tchouawou, Nestor Demanou, Adolphe Mballa Keumbou, Guy Innocent Diffouo, Andomo Elanga Dominique etc) pour toutes les discussions constructives que nous avons eues autour de multiples questions d’ordre professionnel;  au personnel de la division du contentieux de la direction générale des douanes (Ken Kome, Siakeu Jacques …) et Bebene Owoutou Philémon qui m’ont fourni de précieux documents lors de mes recherches.  aux étudiants de Master en fiscalité appliquée de l’université de Douala et à ceux du commerce international de l’École supérieure de gestion (ESG) de Douala qui m’ont « contraint » à la recherche ;  à Monsieur Ngueda Gustave pour ses encouragements fraternels ;  à tous mes amis et collègues (nombreux pour être cités nommément ici) ainsi qu’à ma famille pour tous les moments de partage que nous avons eus.

PRÉFACE

Le commerce illicite occupe une bonne place dans l’économie des pays en développement et est susceptible d’aiguiser des appétits les plus discutables. Les administrations douanières essaient avec les moyens qui sont les leurs à lui opposer une lutte appropriée. Ce faisant, d’inévitables litiges ne manquent pas de naître. Malheureusement, le droit du contentieux douanier dans la 1 CEMAC n’a pas encore fait l’objet d’un ouvrage complet, susceptible de bien éclairer le douanier autant que les praticiens du droit et les opérateurs économiques en la matière. Le mérite de cet ouvrage est donc de ce point de vue d’avoir existé. La douane est une administration assez particulière, sans doute à cause de l’étendue de ses missions, de la diversité de ses modes d’intervention et de la multiplicité de ses règles de fonctionnement (textes nationaux et sous régionaux). Ce caractère complexe du service des douanes marque de ses empreintes indélébiles le droit du contentieux douanier. En d’autres termes, dire que le contentieux douanier est d’appréhension difficile relève de l’évidence. Pourtant, l’ouvrage de Monsieur DJEUWO le saisit dans toute sa profondeur, aussi bien dans son volet pénal que dans sa dimension civile. L’auteur a su par un subtil dosage entre les textes communautaires, les lois nationales et une jurisprudence bien choisie, expliquer en de termes simples, les difficiles mécanismes du contentieux pénal douanier. Il a ainsi permis de circonscrire la notion d’infraction et d’appréhender la procédure d’investigation, le partage des compétences entre les juridictions, les règles de responsabilité et de poursuites, ainsi que le régime des règlements des conflits et celui des sanctions. Il a tout aussi explicité avec rigueur et méthode tirées de sa longue expérience d’enseignant et de cadre des douanes, toute la procédure contentieuse civile. L’on peut à partir de là saisir sans trop de difficultés, les contours de l’action en paiement des droits, mais aussi le contenu du contentieux de change. Les conseillers fiscaux et douaniers, les commissionnaires en douane agréés, les juges et les avocats, les importateurs et toute autre personne intéressée trouveront dans cet ouvrage, un excellent outil de travail, écrit dans une langue simple et soignée.

MME LIBOM LI LIKENG MINETTE

1 Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale.