Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme

Louis-Marie Le Rouzic

Description

La protection du droit à l'instruction a fait l'objet de longues discussions lors des travaux préparatoires à la Convention européenne des droits de l'Homme, le respect des convictions religieuses et philosophiques des parents étant controversé. Ce droit assure l'épanouissement de la personne et lui garantit le droit de se déterminer peu importe la structure fréquentée. Consciente de l'enjeu, la Cour européenne des droits de l'Homme a assuré un juste équilibre entre la marge nationale d'appréciation et la promotion du droit à l'instruction.

Sujets

• Droit
• Éducation
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2016
• Nombre de lectures: 38
• EAN13: 9782336399928
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

n’est cependant pas à négliger. QualiIé de droit matriciel, le droit à

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Le droit à l’instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme

Préface de David S

 LOGIQUES JURIDIQUES

L E DROIT À L ’ INSTRUCTION DANS LA JURISPRUDENCE DE LA C OUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L ’H OMME

Logiques Juridiques Collection dirigée par Gérard Marcou Le droit n’est pas seulement un savoir, il est d’abord un ensemble de rapports et pratiques que l’on rencontre dans presque toutes les formes de sociétés. C’est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit, produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notamment. Parce que le domaine du droit s’étend sans cesse et rend de plus en plus souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des matières où il n’avait jadis qu’une importance secondaire, les ouvrages juridiques à caractère professionnel ou pédagogique dominent l’édition, et ils tendent à réduire la recherche en droit à sa seule dimension positive. À l’inverse de cette tendance, la collection « Logiques juridiques » des éditions L’Harmattan est ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des ouvrages à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe avant tout pour but de contribuer à la publication et à la diffusion des recherches en droit, ainsi qu’au dialogue scientifique sur le droit. Comme son nom l’indique, elle se veut plurielle. Dernières parutions Delphine COUVEINHES-MATSUMOTO,Les droits des peuples autochtones et l’exploitation des ressources naturelles en Amérique latine, 2015 Michel LASCOMBE Gilles TOULEMONDE,Le droit e constitutionnel de la V République, 2015. Sabrine Maya BOUYAHIA,La proximité en droit international privé de la famille,2015. Caroline LECLERC,Le renouvellement de l’office du juge administratif français, 2015. Franck LUDWICZAK,Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale, 2015. Jean-Pierre FOFÉ DJOFIA MALEWA,L’Administration de la preuve devant la Cour pénale internationale. Règles procédurales et méthodologiques, 2015. Elena-Alina OPREA,Droit de l’Union européenne et lois de police, 2015.

Louis-Marie Le Rouzic L E DROIT À L ’ INSTRUCTION DANS LA JURISPRUDENCE DE LA C OUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L ’H OMME

© L'H ARM ATTAN , 2015 5-7, rue de l'École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-08158-8 EAN : 9782343081588

Sous la direction de M. le Professeur David SZYMCZAK Membres du jury : Monsieur Jean-Paul COSTA, Conseiller d’Etat honoraire, Ancien Président de la Cour européenne des droits de l’Homme Monsieur Gérard GONZALEZ, Professeur à l’Université Montpellier I,rapporteur Monsieur Jean-Pierre MARGUENAUD, Professeur à l’Université de Limoges,rapporteur Monsieur Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN, Professeur à l’Université de Bordeaux Monsieur David SZYMCZAK, Professeur à l’I.E.P. de Bordeaux,directeur de thèse L’Université de Bordeaux n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les thèses. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

R EMERCIEMENTS L’écriture de cette thèse restera à jamais un moment particulier. Si elle a été rythmée par des instants de doutes et d’enthousiasme, elle m’a également donné l’occasion de rencontrer des personnes de grande valeur. Qu’elles trouvent dans ces quelques lignes le témoignage de ma profonde affection. Je tiens tout d’abord à présenter mes remerciements les plus sincères à Monsieur le Professeur David Szymczak pour ses précieux conseils et sa bienveillance à mon égard. Monsieur le Professeur, je vous remercie de m’avoir accompagné et de m’avoir fait grandir tout au long de ces années de recherche. J’adresse mes sentiments émus à ceux qui ont eu la patience de corriger ce travail. Charles et Carolina, sachez que je suis fier d’avoir votre amitié et que ce travail n’aurait pas été le même sans votre aide. Je vous serai toujours reconnaissant. Je tiens également à exprimer mes plus sincères pensées à ceux qui ont accepté d’apporter leur regard sur ce travail. Clément, Damien, Julien, Marion, Pierre-François, Sarah et Vincent, votre disponibilité et votre amitié m’ont aidé durant l’accomplissement de ce travail. Merci à ce petit cercle d’amis : Anna, Jean-Philippe, Léa, Pauline, Pierre, pour avoir consacré de votre temps pour la finition de ce travail. Merci à celles et ceux qui ont toujours eu la gentillesse et l’amitié de répondre à mes interrogations et d’avoir levé mes doutes. Catherine, Florian, Hugo, Sébastien, merci. Je souhaite également remercier les secrétaires du C.R.D.E.I. et du C.E.R.C.C.L.E.. Dominique, Florence, Martine, je vous remercie pour votre sourire et votre présence réconfortante. Ma reconnaissance va aussi à mes parents. Vous m’avez toujours soutenu dans les bons, comme dans les moments les plus délicats. Vous m’avez toujours encouragé à suivre le chemin que je voulais emprunter. Pour tout, et encore plus, je vous remercie. Enfin, mes pensées amicales vont également à ceux qui, à un titre ou à un autre, ont contribué à l’achèvement de ce travail.

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