Le principe de laïcité en droit public français

Clément Benelbaz

Description

La laïcité est souvent présentée comme une spécificité française, source de conflits. Sa définition mais aussi son contenu suscitent de nombreuses divergences : s'agit-il d'une valeur ou d'un principe ? Quel est son contenu ? En France, ce n'est pas tant le principe qui est débattu que ses nombreuses applications. Du point de vue européen, la laïcité tend à s'identifier à une valeur. Influencés par le modèle français, les divers Etats font émerger des laïcités européennes.

Sujets

• JUSTICE
• Droit
• Religión
• Philosophie et théologie

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2011
• Nombre de lectures: 287
• EAN13: 9782296467965
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 7 Mo

Extrait

Le principe de laïcité en droit public français
Logiques Juridiques
Collection dirigée par Gérard Marcou
Le droit n'est pas seulement un savoir, il est d'abord un ensemble de rapports et pratiques que l'on rencontre dans presque toutes les formes de sociétés. C'est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur le droit, produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes notamment.
Parce que le domaine du droit s'étend sans cesse et rend de plus en plus souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des matières où il n'avait jadis qu'une importance secondaire, les ouvrages juridiques à caractère professionnel ou pédagogique dominent l'édition, et ils tendent à réduire la recherche en droit à sa seule dimension positive. A l'inverse de cette tendance, la collection Logiques juridiques des Éditions L'Harmattan est ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des ouvrages à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe avant tout pour but de contribuer à la publication et à la diffusion des recherches en droit, ainsi qu'au dialogue scientifique sur le droit. Comme son nom l'indique, elle se veut plurielle.
Dernières parutions
Catherine LOGÉAT, Les biens privés affectés à l’utilité publique , 2011.
Richard GAUDET, L’ingénierie patrimoniale des PME , 2011.
François-Xavier MILLET, Le contrôle de constitutionnalité des lois de transposition. Etude de droit comparé France-Allemagne , 2011.
Georges Labrecque, Les différends territoriaux en Amérique Latine, 2011.
Charles-Edouard DELVALLEZ, Le juge administratif et la primauté du droit communautaire , 2011.
Geneviève KOUBI, Guillaume LE FLOCH et Gilles J. GUGLIELMI (sous la dir. de) La notion de continuité. Des faits au droit , 2011.
Mohammad DJALALI, La question de la décentralisation en droit iranien , 2011.
Joseph Pierre EFFA, La Responsabilité pénale des ministres sous la Ve République , 2011.
Catherine MEIMON NISEMBAUM, Nicolas MEIMON NISENBAUM, Étienne GRONDARD, Guide de l’indemnisation. Juridique, médical, socia. 2e édition , 2010.
Iris NGUYEN-DUY, La souveraineté du parlement britannique , 2010.
Manfred LIEBEL (en coll. avec Pierrine Robin et Iven Saadi), Enfants, droits et citoyenneté. Faire émerger la perspective des enfants sur leurs droits , 2010.
Alexia BOYEAU-JENECOURT, La désobéissance politique , 2010.
Xavier BIOY et Fabrice HOURQUEBIE (dir.), Constitutions, justice et démocratie, Actes de la journée d’études de Toulouse du 2 octobre 2009 , 2010
Agnès BLANC, La langue du roi est le français. Essai sur la construction juridique d'un principe d'unicité de langue de l'État royal (842-1789) , 2010.
Rhita BOUSTA, Essai sur la notion de bonne administration en droit public , 2010, Laurent ECK, L'abus de droit en droit constitutionnel , 2010.
Michel LASCOMBE, Le droit constitutionnel de la Ve République, onzième édition , 2010.
Olivier REVAH, Quelles chances de survie pour l'État post-conflit ? , 2010.
Clément BENELBAZ
Le principe de laïcité en droit public français
Préface de Bernard Pacteau

L’Harmattan
Cet ouvrage est une version publiée d’une thèse soutenue le 28 novembre 2009 à Bordeaux, et mise à jour au 15 juin 2011. Le jury était composé de :
M. Emmanuel Glaser , conseiller d’État ;
Mme Geneviève Koubi , professeur à l’Université Paris 8, rapporteur ;
M. Ferdinand Mélin-Soucramanien , professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, président du jury ;
M. Jean Morange , professeur à l’Université de Limoges, rapporteur ;
M. Bernard Pacteau , professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, directeur de la recherche .

© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
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ISBN : 978-2-296-56136-6
EAN : 9782296561366
Je tiens à exprimer toute ma gratitude envers Monsieur le Professeur Bernard Pacteau, pour ses précieux conseils, son soutien constant, sa très grande disponibilité, mais aussi pour la confiance qu’il m’a accordée pendant toutes ces années.

J’adresse aussi tous mes remerciements aux nombreuses personnes qui, à un titre ou à un autre, ont activement contribué à l’accomplissement de ce travail, particulièrement à Carolina, Charles, Hubert, Hugo, Laurent, Marie, Pierre-François, et Sébastien .

A ma famille,
A ma mère à mon père,
A Léo, Victor, Maud et Dorian,
A Aurélie
ABREVIATIONS ET SIGLES
A.I.J.C. : Annuaire international de justice constitutionnelle
A.J. Pénal : Actualité juridique pénal
A.J.D.A. : Actualité juridique droit administratif
A.J.D.I. : Actualité juridique droit immobilier
A.J.F.P. : Actualité juridique fonctions publiques
Annuaire fr. dr. int. : Annuaire français de droit international
Arch. philo. droit : Archives de philosophie du droit
B.J.C.L. : Bulletin juridique des collectivités locales
B.O.E. : Boletín oficial del Estado (Espagne)
B.O.E.N. : Bulletin officiel de l’Education nationale
B.O.M.I. : Bulletin officiel du ministère de l’Intérieur Bull. civ. : Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation
Bull. crim. : Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation
C.A. : Cour d’appel
C.A.A. : Cour administrative d’appel
C.C. : Conseil constitutionnel
C.C.C. : Cahiers du Conseil constitutionnel
C.cass. : Cour de cassation
C.cass., 1ère civ. : Première chambre civile de la Cour de cassation
C.cass., 2ème civ. : Deuxième chambre civile de la Cour de cassation
C.cass., 3ème civ. : Troisième chambre civile de la Cour de cassation
C.cass., Ass. Plén. : Assemblée plénière de la Cour de cassation
C.cass., crim. : Chambre criminelle de la Cour de cassation
C.cass., soc. : Chambre sociale de la Cour de cassation
C.D.E. : Cahiers de droit européen
C.E. : Conseil d’Etat
C.E., Ass. : Assemblée du contentieux du Conseil d’Etat
C.E., Sect. : Section du contentieux du Conseil d’Etat
C.E.C.A. : Communauté européenne du charbon et de l’acier
C.E.D.H. : Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales
C.E.E. : Communauté économique européenne
C.G.C.T. : Code général des collectivités territoriales
C.J.C.E. : Cour de justice des communautés européennes
Chron. : Chronique
Coll. : Collection
Commission E.D.H. : Commission européenne des droits de l’Homme
Concl. : Conclusions
Cour E.D.H. : Cour européenne des droits de l’Homme
D : Dalloz

D.A. : Droit administratif
D.C. : Décision constitutionnelle
D.P. : Dalloz périodique
D.R. : Décisions et rapports de la Commission européenne des droits de l’Homme
Dir. : Direction
Dr. pénal : Droit pénal
Dr. soc. : Droit social
E.D.C.E. : Etudes et documents du Conseil d’Etat
Ed. : Editeur
G.A.C.E.D.H. : Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme
G.A.J.A. : Grands arrêts de la jurisprudence administrative
G.D.C.C. : Grandes décisions du Conseil constitutionnel
G.D.C.C.E. : Grandes décisions des Cours constitutionnelles européennes
Gaz. Pal. : Gazette du Palais
Ibid. : Ibidem
Id. : Idem
J.C.P.A. : La Semaine juridique (JurisClasseur périodique) édition administration et collectivités territoriales
J.C.P.E. : La Semaine juridique (JurisClasseur périodique) édition entreprise et affaires
J.C.P.G. : La Semaine juridique (JurisClasseur périodique) édition générale
J.C.P.N. : La Semaine juridique (JurisClasseur périodique) édition notariale
J.D.I : Journal du droit international
J.O. : Journal officiel de la République française
J.O.C.E. : Journal officiel des communautés européennes
J.S.L. : Jurisprudence sociale Lamy
L.G.D.J. : Librairie générale du droit et de la jurisprudence
L.P.A. : Les Petites affiches
Obs. : observations
Op. cit. : Opere citato
Ord. : Ordonnance
P.U.A.M. : Presses universitaires Aix-Marseille
P.U.F. : Presses universitaires de France
P.U.R. : Presses universitaires de Rennes
R.A. : Revue administrative
R.D.P. : Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger
R.D.S.S. : Revue de droit sanitaire et social
R.D.T. : Revue de droit du travail
R.F.D.A. : Revue française de droit administratif

R.F.D.C. : Revue française de droit constitutionnel
R.G.D.I.P.