Les chercheurs saisis par la norme

Amélie Maurel

Description

L'objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs. Plus précisément, il s'agit d'examiner comment la norme se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche - c'est-à-dire pendant la phase du choix des sujets de recherche et celle de la conduite des investigations - qu'après l'obtention d'un résultat scientifique. Il en résulte que, durant le processus de recherche, les chercheurs doivent bénéficier d'une liberté hors du commun afin que puissent librement s'exprimer leurs qualités inventives. Néanmoins, en tant qu'activité humaine oeuvrant pour le bien commun et puissant moteur des économies modernes, la recherche doit être orientée et encadrée par les pouvoirs publics. Une fois le résultat scientifique obtenu, un arbitrage entre différents impératifs opposés - ceux de l'économie et ceux de la recherche - doit être réalisé. Le droit doit, à la fois, inciter à la recherche et à l'innovation, permettre une large et rapide diffusion des résultats ainsi que leur valorisation économique pour que la recherche puisse continuer à progresser. Les droits et devoirs des chercheurs ont, à ce stade, vocation à répondre à ces objectifs.

Sujets

• Valorisation
• Innovation
• Arbitrage

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 26
• EAN13: 9782379280481
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Les chercheurs saisis par la norme
Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs
Amélie Maurel



DOI : 10.4000/books.putc.2045 Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions Année d'édition : 2014 Date de mise en ligne : 13 mars 2018 Collection : Thèses de l’IFR ISBN électronique : 9782379280481


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782361700744 Nombre de pages : 722
 

Référence électronique
MAUREL, Amélie. Les chercheurs saisis par la norme : Contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs. Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014 (généré le 15 mars 2018). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/2045>. ISBN : 9782379280481. DOI : 10.4000/books.putc.2045.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014
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L'objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs. Plus précisément, il s'agit d'examiner comment la norme se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche - c'est-à-dire pendant la phase du choix des sujets de recherche et celle de la conduite des investigations - qu'après l'obtention d'un résultat scientifique.
Il en résulte que, durant le processus de recherche, les chercheurs doivent bénéficier d'une liberté hors du commun afin que puissent librement s'exprimer leurs qualités inventives. Néanmoins, en tant qu'activité humaine oeuvrant pour le bien commun et puissant moteur des économies modernes, la recherche doit être orientée et encadrée par les pouvoirs publics.
Une fois le résultat scientifique obtenu, un arbitrage entre différents impératifs opposés - ceux de l'économie et ceux de la recherche - doit être réalisé. Le droit doit, à la fois, inciter à la recherche et à l'innovation, permettre une large et rapide diffusion des résultats ainsi que leur valorisation économique pour que la recherche puisse continuer à progresser. Les droits et devoirs des chercheurs ont, à ce stade, vocation à répondre à ces objectifs.


Amélie Maurel
Amélie Maurel est titulaire d'un Master 1 (Carrières judiciaires) obtenu avec mention à l'Université de Limoges et d’un Master 2 Droit privé fondamental obtenu à l'Université Toulouse 1 Capitole également avec mention. Elle est actuellement en post-doc à l'UT1 Capitole.
Note de l’éditeur
Prix Gabriel Marty 2013
Sommaire
Remerciements
Liste des principales abréviations
Préface
Jacques Larrieu
Introduction générale
Première partie. Les droits et devoirs des chercheurs pendant le processus de recherche
Les droits et devoirs des chercheurs pendant le processus de recherche
Titre I. La liberté de la recherche, socle de la liberté des chercheurs dans le processus de recherche CHAPITRE I. LA LIBERTÉ DE LA RECHERCHE, UNE LIBERTÉ CONSACRÉE CHAPITRE II. L’EXTRAORDINAIRE INDÉPENDANCE DES CHERCHEURS CONCLUSION DU TITRE I
Titre II. La liberté dans le processus de recherche, une liberté relative CHAPITRE I. LA LIBERTÉ DANS LE CHOIX DES SUJETS DE RECHERCHE, UNE LIBERTÉ ORIENTÉE CHAPITRE II. L’INDÉPENDANCE DANS LA CONDUITE DES RECHERCHES, UNE INDÉPENDANCE ENCADRÉE CONCLUSION DU TITRE II CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
Seconde partie. Les droits et devoirs des chercheurs sur les résultats de la recherche
Les droits et devoirs des chercheurs sur les résultats de la recherche
Titre I. L’obtention et l’appropriation des résultats de la recherche CHAPITRE I. LES DEVOIRS DES CHERCHEURS RELATIFS À L’OBTENTION DES RÉSULTATS CHAPITRE II. L’APPROPRIATION DES RÉSULTATS SCIENTIFIQUES CONCLUSION DU TITRE I
Titre II. L’exploitation des résultats de la recherche CHAPITRE I. LA DIVULGATION, LA DIFFUSION ET LE PARTAGE DES RÉSULTATS DE RECHERCHE PAR LA PUBLICATION CHAPITRE II. LA VALORISATION ÉCONOMIQUE DES RÉSULTATS DE RECHERCHE CONCLUSION DU TITRE II CONCLUSION DE LA SECONDE PARTIE
Conclusion générale
Bibliographie
Ouvrages généraux, manuels, traités, encyclopédies
Index
Remerciements


J’exprime d’abord ma plus profonde gratitude à Monsieur le Professeur LARRIEU pour avoir assuré la direction de cette thèse et m’avoir si patiemment guidée et conseillée tout au long de ce travail.
Mes remerciements vont également vers Messieurs RAYNARD et VERGÈS et Madame CASAUX-LABRUNÉE qui ont accepté de siéger dans ce jury.
Je remercie enfin affectueusement l’ensemble de mes proches, amis et famille, pour leur précieux soutien durant l’élaboration de ces travaux ; une mention spéciale est décernée à Frédéric pour son support quotidien.
Liste des principales abréviations


A

AJDA
L’Actualité Juridique Droit Administratif
AJFP
L’Actualité Juridique Fonctions Publiques
AERES
Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
A.N.R.
Agence nationale de la recherche
ANVAR
Agence nationale de valorisation de la recherche
A.T.E.R.
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche
Art.
Article
B

B.O.
Bulletin officiel
Bull. Acad.

Nat. Méd.
Le bulletin de l’académie nationale de médecine
C

C. civ.
Code civil
C. éduc.
Code de l’éducation
CA
Cour d’appel
CAA
Cour administrative d’appel
CCC
Revue Contrats Concurrence Consommation
CCE
Revue Communication Commerce électronique
C. Civ.
Code civil
C. Com.
Code de commerce
C.D.D.
Contrat à durée déterminée
C.D.I.
Contrat à durée indéterminée
CE
Conseil d’État
C.C.N.É
Comité consultatif national d’éthique
C.E.D.H.
Convention de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales
C.H.S.C.T.
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
C.I.E.S.
Centre d’initiation à l’enseignement supérieur
C.J.U.E
Cour de justice de l’Union européenne
CNIS
Commission nationale des inventions de salariés
C.N.R.S.
Centre national de la recherche scientifique
C.N.U.
Conseil national des universités
C.O.J.
Code de l’organisation judiciaire
C.P.-C.N.U.
Commission Permanente du Conseil National des Universités
C.P.C.
Code de procédure civile
C.P.I.
Code de la propriété intellectuelle
C.P.P.
Code de procédure pénale
C.P.U.
Conférence des présidents d’universités
C. rech.
Code de la recherche
C. rech. comm.
Code de la recherche commenté
C. rur.
Code rural
C.S.E.H.
Cellule souche embryonnaire humaine
C.S.R.T.
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
CEMAGREF
Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts
CERN
Conseil européen pour la recherche nucléaire, désormais Organisation européenne pour la recherche nucléaire
CIFRE
Conventions industrielles de formation par la recherche
Civ. 1 ère
Première chambre civile de la Cour de cassation
Civ. 2 ème
Deuxième chambre civile de la Cour de cassation
Civ. 3 ème
Troisième chambre civile de la Cour de cassation
CNESER
Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
Com.
Chambre commerciale de la Cour de cassation
Cons. constit.
Conseil constitutionnel
Contrats et Marchés publics
Revue Contrats et Marchés publics
Cr E.D.H.
Cour européenne des droits de l’Homme
Crim.
Chambre criminelle de la Cour de cassation
D

D.
Recueil Dalloz
D.D.H.C.
Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen
D.G.R.I.
Direction générale pour la recherche et l’innovation
Def.
Defrénois
Dir.
Sous la direction de
D.P.
Recueil périodique Dalloz
Droit administratif
Revue Droit Administratif
E

E.E.R.
Espace européen de la recherche
E.J.A.
Éditions juridiques associées
En