Les combattants européens en Syrie

Jacobs Ann, Daniel Flore

Description

Le présent ouvrage rassemble les actes de la quatrième journée franco-belge de droit pénal, consacrée aux combattants européens en Syrie. Après une introduction décrivant le contexte du terrorisme islamiste, la problématique est d'abord abordée sous l'angle des analyses et actions de l'Union européenne et ensuite sous l'angle du droit des conflits armés. Il est enfin passé au crible du droit français et de ses dernières modifications ainsi que du droit belge, tant pénal que procédural.

Sujets

• Droit
• Géopolitique
• Diplomatie
• Afrique subsaharienne
• Relations internationales
• JUSTICE
• Islam

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 octobre 2015
• Nombre de lectures: 44
• EAN13: 9782336393568
• Langue: Français

Extrait

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Journées

Ann J ACOBS et Daniel F LORE(dir.)

Les combattants européens Comité International des Pénalistes Francophones en Syrie

Les combattants européens en Syrie

Sous la direction de Ann J ACOBS et Daniel F LORE

Les combattants européens en Syrie

© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] ISBN : 978-2-343-07389-7 EAN : 9782343073897

Les auteurs Stéphanie B OSLY ,Conseillère au SPF Justice (Belgique) Delphine B RACH -T HIEL ,Maître de conférences à l’Université de Lorraine Jean-Marie B RIGANT ,Maître de conférences à l’Université de Lorraine Christophe D EPREZ ,Doctorant à l’Université de Liège Jessica F AILLA ,Attachée au SPF Justice (Belgique) Daniel F LORE ,Directeur général au SPF Justice, Professeur à l’Université de Liège Alain G RIGNARD ,Islamologue, Commissaire à la police judiciaire fédé- rale (division antiterrorisme), Maître de conférence à l’Université de Liège Christiane H OEHN ,Conseillère du Coordinateur de l’Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme, Gilles de Kerchove Vaios K OUTROULIS ,Professeur assistant au Centre de droit international à l’Université Libre de Bruxelles Sabrina L AVRIC ,Secrétaire générale de la rédaction du Répertoire pénal et procédure pénale Dalloz, chargée d’enseignement à l’Université de Lorraine Julien M ASTAGLI ,Doctorant ATER à l’Université de Lorraine, HDR Pierre M ONVILLE ,Assistant à l’Université de Liège, avocat au Barreau de Bruxelles Adrien M ASSET ,Professeur extraordinaire à l’Université de Liège, avocat aux Barreaux de Verviers et de Liège Patrick T HEVISSEN ,Assistant à l’Université de Liège, avocat au Barreau d’Eupen Isaline W ITTORSKI ,Assistante et maître de conférences à l’Université de Liège

Avant-Propos La naissance du Comité international des pénalistes francophones à Pau en 2010 a suscité diverses initiatives, dont l’organisation de Journées franco-belges de droit pénal par les Université de Lorraine et de Liège. Le présent ouvrage rassemble les actes de la quatrième journée con- sacrée aux combattants européens en Syrie qui s’est tenue à Liège en avril 2015, thème on ne peut plus actuel et complexe. Le phénomène des combattants européens en Syrie est tout différent et nouveau par rapport à ce que l’histoire a connu jusqu’à présent, de par son ampleur, de par l’idéologie – ou les idéologies – qui le sous-tendent, de par l’incidence des réseaux sociaux, de par la néces- sité de s’inquiéter à la fois de ces Européens qui partent combattre mais aussi de ceux qui rentrent dans leur pays d’origine. Dans un premier temps, il s’impose de mieux cerner le phénomène et, sans doute, d’observer que la dynamique des combattants euro- péens en Syrie est loin d’être unique. Ce n’est qu’ensuite que l’on peut s’atteler à l’analyse juridique du phénomène des combattants européens en Syrie. L’approche la plus classique est évidemment celle de la lutte contre le terrorisme, en particulier au niveau interna- tional et européen. La deuxième approche – moins courante – est celle du droit interna- tional humanitaire, avec son lot de difficultés, notamment pour déterminer la nature du conflit et le statut des combattants étrangers en Syrie. Selon qu’ils seront qualifiés de terroristes ou de combat- tants, leur sort sera tout différent sur le terrain. Il en sera de même à leur retour. Lutte contre le terrorisme et droit international humanitaire appa- raissaient, jusqu’ici, comme des problématiques distinctes. Aujourd’hui, les frontières entre les deux semblent s’estomper. Se pose ainsi, avec une acuité particulière, la question de la définition du terrorisme et de son articulation avec le droit international humani-

taire. La question peut être grossièrement résumée de la manière suivante : qui sont ces combattants européens ? De simples combat- tants – qui devront, le cas échéant répondre de leurs actes au regard des règles du droit de la guerre – ou des terroristes qui pourront se voir imposer les dispositions antiterroristes ? On verra que la ques- tion est malheureusement beaucoup plus complexe que cela… Il a donc paru important de croiser les approches, d’abord en les délimitant et ensuite en les confrontant, pour dégager leur champ d’action respectif et leurs limites, sachant que cela servira de cadre conceptuel aux droits nationaux. Disposant de cet éclairage international, l’on pouvait faire le point sur les droits français et belge, le premier se caractérisant par d’innombrables modifications législatives au gré des événements, le second préférant les réformes plus substantielles censées suffire à rencontrer les évolutions concrètes. L’on espère ainsi offrir au lecteur une approche globale du phéno- mène des combattants européens en Syrie (et en Irak) lui permettant de mieux cerner les tenants et aboutissants de régimes juridiques complexes. Ann JACOBS Professeur à l’Université de Liège

ere 1 partie CONTEXTE