Les corridors écologiques

Marie Bonnin

Description

Cherchant à relier entre eux les espaces naturels, les corridors écologiques sont désormais au coeur des politiques de conservation de la nature. Voici l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé : une contribution à la compréhension de l'évolution du droit qui accompagne les politiques de conservation de la nature.

Sujets

• JUSTICE
• Écologie
• Droit
• Environnement
• Nature

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mai 2008
• Nombre de lectures: 361
• EAN13: 9782336262222
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

© L’Harmattan, 2008
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]
9782296055810
EAN : 9782296055810
Sommaire
Page de Copyright Page de titre Droit du patrimoine culturel et naturel - Collection dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau Dedicace Remerciements Préface Introduction Chapitre préliminaire – Approches scientifiques des corridors écologiques Première partie - Les prémices de la prise en compte des corridors par le droit
Titre 1 - L’émergence d’une coopération internationale autour des habitats naturels Titre 2 - La recherche d’une conciliation entre les activités anthropiques et les habitats naturels Conclusion de la première partie
Deuxième partie - La reconnaissance juridique des corridors
Titre 1 - Une reconnaissance au niveau international Titre 2 - L’intégration des corridors dans les droits nationaux Conclusion de la deuxième partie
Conclusion générale Liste des conventions internationales citées Bibliographie Index
Les corridors écologiques

Marie Bonnin
Droit du patrimoine culturel et naturel
Collection dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Cette collection initiée par le groupe de recherches « Droit du patrimoine culturel et naturel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs.
C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patrimoine sur la délimitation des éléments qui méritent protection, des outils qu’il faut nécessairement adapter. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.
Déjà parus
Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU ( sous la direction ), Archives et Patrimoine , vol. I et II, 2004.
Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU (sous la direction) , Archives et Recherche , 2003.
Marie CORNU, Marie-Agnès FERAULT, Jérôme FROMAGEAU (sous la direction), Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales , 2003.
Annie HERITIER, La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique , 2003.
Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU (sous la direction), Le Patrimoine culturel et la mer , 2002.
Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU (sous la direction), Genèse du droit de l’environnement , 2001.
Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU (sous la direction), Fondation et trust dans la protection du patrimoine , 1999.
Pour Cyrille, en souvenir de son engagement en faveur de la protection de toutes les formes de vie et pour cette passion qu’il a su me faire partager
Remerciements
à Jean-Pierre Beurier, pour la qualité de son écoute et ses avis éclairés à ma famille, mes amis et tous ceux qui m’ont aidé par leur présence, leurs conseils et leurs encouragements
Préface
La nécessité de protéger la vie sauvage est apparue assez tôt et est devenue au xx e siècle l’un des piliers du droit international de l’environnement. Mais les États, qui en matière d’environnement réagissent toujours à chaud et a minima , se sont le plus souvent contentés d’instaurer une protection spécifique de l’espèce menacée contre les atteintes anthropiques par des interdictions de chasse, de capture, de transport ou de vente, sans tenir compte de ses besoins vitaux. Ce n’est que tardivement que le législateur a pris en compte l’équation : écosystème = biocénose + biotope ; c’est alors que la protection de l’espace est devenue une préoccupation tout aussi importante que la préservation de l’espèce. Les zones protégées de diverses natures juridiques se sont multipliées non plus seulement du fait de leurs qualités esthétiques, historiques ou pittoresques, mais bien en tant qu’espace vital au maintien des espèces cibles animales ou végétales. C’est ainsi que furent protégées des zones de nourrissement, des zones d’hivernages, des aires de repos des migrateurs, des zones de reproduction. Selon cette nouvelle perception de la nature, le droit ne se contentait plus de protéger les oiseaux utiles à l’agriculture (Paris 1902), mais protégeait des biotopes particuliers comme les zones humides (Ramsar 1971), ou bien un ensemble écosystémique à l’échelle d’un continent comme la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel en Europe (Berne 1979). De parcs en réserves naturelles, d’habitats préservés en aires marines protégées, le droit international comme le droit national ont créé un ensemble de « taches » où l’homme a plus ou moins réduit ses activités, ou même il a restauré puis entretenu un certain état de la nature afin de faciliter les relations des êtres vivants avec leur milieu. Cette vision écosystémique représente une avancée certaine dans les relations entre l’homme et la nature : la vie sauvage était reconnue comme possédant une valeur intrinsèque, la nature n’était pas uniquement au service de l’homme, et celui-ci avait en conséquence le devoir de partager la Terre avec les autres formes de vie.
Cette évolution, pour intéressante qu’elle fut, ne représentait cependant qu’une étape. En effet, la politique des espaces protégés conduisait à créer des « îlots » de nature au milieu d’un « océan » urbanisé et industrialisé. La question des isolats biologiques n’avait jamais été évoquée par les juristes ; lorsqu’en 1972 les Principes de la déclaration de Stockholm avaient été rédigés, la question fondamentale du maintien de la faune et de la flore sauvages n’avait été envisagée comme essentielle que pour le développement économique (principe 4) et le problème de la préservation des plasmas germinatifs tout comme celui des ressources génétiques n’étaient soulevés que pour maintenir les capacités de production de la planète (recommandation 43). Il faut attendre la Charte de la Nature, adoptée par l’assemblée générale des Nations unies le 29 octobre 1982, pour que la préservation de la diversité génétique et le maintien des différents types d’écosystèmes soient abordés au nom de la valeur intrinsèque de la nature. Les écologues avaient depuis longtemps attiré l’attention des pouvoirs publics sur les dangers des isolats naturels enfermant des populations et de ce fait, limitant les brassages génétiques au détriment de la survie des espèces endémiques. Des observations et même des expériences avaient été faites sur des « chemins » susceptibles de relier entre eux les espaces protégés afin de désenclaver les espèces, de permettre leur déplacement et donc un brassage minimum des gènes. On citera parmi les plus intéressantes ou les plus surprenantes de ces voies de liaison : les berges des fleuves, les bermes des routes, les haies des bocages et même les ballasts de voies ferrées. Tous les espaces de liaison furent qualifiés de corridors biologiques, qu’ils servent à la reproduction, aux migrations, à l’hibernation ou à la dispersion des espèces.
L’utilité de ces corridors au plan biologique n’est plus à démontrer, mais on constate d’emblée que le développement de tels espaces linéaires va se heurter à de nombreux impératifs géographiques, sociaux, économiques et donc juridiques. Le concept même de corridor va s’opposer à ceux de frontière et de territoire et vient s’ajouter à une cartographie administrative et économique déjà complexe sur des territoires anthropisés : le corridor biologique va générer des conflits de compétences et d’intérêts. On comprend ainsi que ce concept ne pouvait que susciter l’intérêt du juriste. Marie Bonnin, spécialiste de droit de l’environnement, a eu l’idée dans cet ouvrage de confronter cette théorie issue de la biologie des populations aux principes juridiques. Il s’agissait d’inventorier les conflits, d’étudier la possibilité d’instaurer une coopération dépassant les frontières et de superposer des régimes juridiques dont les objectifs sont souvent opposés. L’auteure a recherché aussi bien les mesures contraignantes que non contraignantes, a inventorié l’ense