Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

Hygin Didace Amboulou

Description

Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat. il contient : une étude approfondie et actualisée de la législation en vigueur sur le travail et la sécurité sociale ; une partie consacrée à la nouvelle organisation du Ministère du Travail, aux assurances sociales, aux délégués du personnel et aux comités d'entreprise, aux syndicats, à l'organisation du patronat congolais, à l'aide sociale; 139 décisions de justice regroupées par thèmes; 236 notions-clés; 620 références de législations, de doctrine et de jurisprudence.

Sujets

• JUSTICE
• Droit
• Droit et juridique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 octobre 2013
• Nombre de lectures: 178
• EAN13: 9782336326986
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

- une partie consacrée à l’OfIce congolais de l’emploi et de la main-d’œuvre

- 236 notions-clés déInies pour la compréhension des matières étudiées ;

Hygin Didace AMBOULOU

TRAITÉ CONGOLAIS DE DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Première édition

Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

Études africaines Collection dirigée par Denis Pryen Dernières parutions

Jean-Crépin Soter NYAMSI,L’Afrique et son développement. Réalités complexes et nouveaux enjeux, dans un monde en transformation, 2013. Ernestine N GO M ELHA ,Education inclusive en Afrique subsaharienen, 2013. Yaya S Y ,Mouhamadou Lamine Darame. Entre jihad et résistance anticoloniale, 2013. Jean-Serge M ASSAMBA -M AKOUMBOU ,Identité ethnique et conflits civils au Congo-Brazzaville, 2013. Victor E SSIMBE ,Armes légères et groupes armés en Afrique subsaharienne, 2013. Ibrahim N AJADA ,Plantes ligneuses du Niger,2013. Patrick Juvet L OWÉ G NINTEDEM ,L’obtention des brevets pharmaceutiques en Afrique. Le cas des pays de l’OAPI, 2013. Gunhild O DDEN , Milfrid T ONHEIM  (éds.),La route cahoteuse de la réintegration des filles ex-soldats dans l’Est du Congo, 2013. Pither M EDJO M VÉ ,Langage et identité chez les Ndambamo du Gabon, 2013. André E NGAMBÉ ,Impôt colonial et résistance des populations du Congo, 2013. Bouopda Pierre K AMÉ ,Kamé Samuel. Aux fondements du régime politique camerounais,2013. Paulin K IALO et Flora E KOZOWAKA N GUEMASSA ,Un projet de barrage hydroélectrique au Gabon. L’affaire Kongou, 2013. Paulin K IALO ,Les proverbes de la forêt chez les Pové du Gabon, 2013. Daha Chérif B A ,Cultures populaires en Sénégambie. L’exemple des Fulbe (1512-1980), 2013. Stéphanie N KOGHE ,L’éducation traditionnelle fang en mutation, 2013. Prof. K IMPIANGA M AHANIAH ,Kasa-Vubu, Lumumba et l’indépendance du Congo. 1956-1960, 2013. Hilaire K OUOMEGNE N OUBISSI ,Centralisation et décentralisation au Cameroun. La répartition des compétences entre l’État et les collectivités locales, 2013. Myriam L EGENNE ,Soins et altérité, 2013

Hygin Didace AMBOULOU

Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

© L'Harmattan, 2013 5-7, rue de l'École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-336-29379-0 EAN : 9782336293790

« Comment vous faire partager mes peines, mes sacrifices et mes joies à entreprendre la Recherche dans un univers aussi complexe et accidenté que celui de la science du droit. Comment vous démontrer, au fond, que tout chercheur, dans ces conditions, devrait se lever tôt, sinon en sursaut, sans avoir à craindre s’il a chaud ou froid, parce que l’itinéraire de la Recherche est sinueux et ressemble à l’ascension d’une montagne dont le sommet est hors de vue. Comment vous convaincre que, pour y parvenir, les sentiers possibles, à travers les rochers, sont difficiles à trouver et encore plus difficiles à suivre, si l’on n’est point armé de passion ».

 Hygin Didace AMBOULOU

AVANT-PROPOS

Les désordres enregistrés ces dernières années dans le monde du travail et l’incertitude des réponses réservées aux revendications sociales et à la pression des pouvoirs publics sur les entreprises utilisatrices de main d’œuvre ne se limiteront pas au seul domaine économique mais auront des répercussions visibles sur la société toute entière, si une attention particulière n’est pas accordée à l’évolution inquiétante de la situation des employeurs et des travailleurs dans le type de relations qui les caractérisent. Suivant une analyse positiviste de la législation congolaise du travail, dans son ensemble, il ressort une très haute flambée de comportements nouveaux dans les rapports d’employeur à salarié, plus que n’est ressenti objectivement le poids des difficultés économiques et les problèmes techniques rencontrés par les entreprises. Cette dimension culturelle dans la compréhension des réalités du monde du travail est à considérer en période de crise, par exemple, où l’aspect psychologique dans la collaboration devient un élément déterminant, tant au niveau de l’individu qu’au niveau du groupe auquel appartient solidairement le travailleur. Est donc posé, en premier, le problème des rapports collectifs de travail. Cela, en raison de l’influence du contexte politique, économique et social de l’environnement dans lequel s’apprécient ces rapports. Pourtant, dans la vie quotidienne d’une entreprise, le comportement des salariés obéit directement à la façon dont la structure est organisée, à son règlement intérieur en quelque sorte, à la coutume et aux usages en vigueur dans le secteur. Et la récession économique constitue une menace majeure pour les contrats de travail, dès lors que la loi autorise, sous certaines conditions, le licenciement pour motif économique. Sur cette question, l’histoire du droit du travail est assez riche en illustrations. Face à ce phénomène croissant, et dû essentiellement au manque de viabilité et de visibilité de l’économie congolaise dont la tendance à la croissance, aujourd’hui, est en cloche, il est donc possible, je pense, d’injecter dans la législation du travail, à côté des anciennes pratiques intangibles, une dose de liberté et de démocratie afin d’humaniser davantage un type nouveau de rapports de travail en ces phases chaotiques et de doute. Cela permettra, on l’espère, d’équilibrer et de remettre en cause une obsession par trop utilitariste du patronat, en rassurant au mieux le travailleur. C’est le but poursuivi dans la première édition de ce traité. Il aborde toutes ces questions dans leurs spécificités et présente, d’une manière complète, le droit du travail et la sécurité sociale. L’exposé est présenté dans la forme qui correspond aux nouvelles exigences de l’enseignement 9