L Import-Export présenté, expliqué et commenté pour les TPE et PME
343 pages
Français

L'Import-Export présenté, expliqué et commenté pour les TPE et PME

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Description

Cet ouvrage propose des réponses techniques, juridiques et pratiques basées sur l'expérience de personnes de terrain (dirigeants d'entreprise, comptables, chargés export, acheteurs et vendeurs, commissionnaires en douane, transporteurs, banquiers…) afin de répondre aux interrogations légitimes de tout dirigeant de TPE ou PME, ou ses représentants, tenté de passer à l'acte.

Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 01 janvier 2015
Nombre de lectures 38
EAN13 9782867395482
Langue Français
Poids de l'ouvrage 1 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,145€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Exrait

Gestion O&rganisation
Jean Sliwa
L’Import-Export présenté, expliqué et commenté ur lTPEetPME po es
EDITIONS DU PUITS FLEURI
Jean SLIWA
L’Import-Export
présenté, expliqué et commenté pour les TPE et PME
EDITIONS DU PUITS FLEURI 77850 HERICY - FRANCE
1
Illustration couverture : World Import and Export © kbuntu - fotolia.com
©Editions du Puits Fleuri - 2015
2
ISBN : 978-2-86739-548-2 ISSN : 0414-6492 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation, intégrale ou partielle réservés pour tous pays.
Avant-propos _________________________________________________________
L’import-export présente pour les dirigeants des TPE et PME tentés de passer à l’acte quelques difficultés à la fois d’approche de cette matière nouvelle qu’ils méconnaissent et pour trouver les réponses à ces questions bien légitimes qu’ils se posent : comment donc aborder ces marchés étrangers éloignés, si différents parfois culturellement, gérer toutes les problématiques qui se posent en termes de marketing, de transport, de douane, de change, de normes ? Comment trouver, les textes, les réglementations, les structures, les intervenants divers capables de les aider à franchir le Rubicon ?
C’est ce à quoi répond cet ouvrage qui sans prétendre à l’exhaustivité apporte concrètement un grand nombre d’informations dans de nom-breux domaines permettant à ces dirigeants, aux chargés de l’import-export, aux acheteurs et vendeurs, ainsi qu’aux étudiants en commerce international, d’y accéder et d’acquérir à terme un savoir-faire suffisant pour gérer au mieux ces opérations d’import-export.
Cet ouvrage repose sur les connaissances et l’expérience acquises dans les entreprises, petites, moyennes et grandes, au contact de ces dirigeants, chargés de l’import-export, des acheteurs et vendeurs, ainsi que des comptables, des commissionnaires en douane, des transpor-teurs, des agences bancaires, des chambres de commerce, etc. Il constitue un condensé d’observations de l’existant, de ce qui se pra-tique, du fonctionnement de ces entreprises et de leurs dysfonction-nements parfois, des stratégies mises en œuvre, de l’action des accompagnants, si utiles et incontournables parfois.
Les fiches thématiques qui le composent comportent généralement quatre parties consacrées à la présentation des thèmes, des réglemen-tations, des sources d’informations et à l’approche de l’importateur-exportateur assortie de commentaires et d’avis. Elles peuvent être lues
©Editions du Puits Fleuri
3
Avant-propos
dans la continuité ou dans le désordre au gré des informations recherchées.
L’index permet en outre d’accéder directement aux définitions et aux termes les plus représentatifs de l’ouvrage.
4
AVERTISSEMENT
Les extraits et données du tarif des douanes, réglementaires, etc., figurant dans cet ouvrage sont présentés pour l’exemple, pour illustrer certains propos, les approches et démarches, pour attirer l’attention du lecteur sur tel ou tel point.
En toute hypothèse, il convient de se reporter aux textes cités dans leur entier et dans le détail et au moment de la réalisation des opé-rations, de l’étude de marché, etc., des dispositions pouvant toujours nuancer, préciser davantage leurs conditions d’application qui sont susceptibles par ailleurs de varier.
Ce document ne se substitue aucunement aux textes officiels ni aux descriptifs de poste et aux recommandations internes qui constituent les bases de travail applicables en entreprise.
©Editions du Puits Fleuri
Sommaire _________________________________________________________
Fiche 1.Exporter, les raisons et motivations, le diagnostic d’entreprise.................................................................................................7
Fiche 2.L’organisation du commerce international...................................11
Fiche 3.Problématique et gestion des risques à l’import-export.....................................................................................................................21
Fiche 4.Comment chercher et trouver les informations ?....................29
Fiche 5.Les applications, les bases de données, les sources d’informations informatisées.........................................................37
Fiche 6.Le statut d’importateur-exportateur....................................................51
Fiche 7.L’organisation de l’entreprise, le chargé de l’import-export..........................................................................................55
Fiche 8.Les canaux et circuits de distribution...............................................59
Fiche 9.S’implanter à l’étranger.................................................................................63
Fiche 10.L’étude de marché..........................................................................................71
Fiche 11.La prospection...................................................................................................81
Fiche 12.La négociation...................................................................................................87
Fiche13.Vente et contrat de vente international...........................................97
Fiche 14.Les incoterms...................................................................................................103
Fiche 15.Les prix à l’import-export........................................................................109
Fiche 16.Brevets et marques......................................................................................117
Fiche 17.Les financements à l’import-export
...............................................123
Fiche 18.Les assurances, garanties, cautionnements et couvertures de change..............................................................................................139
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Sommaire
Fiche 19.Les modes et techniques de paiement
........................................149
Fiche 20.La comptabilisation des opérations d’import-export........157
Fiche 21.Les transports internationaux
Fiche 22.Les accords internationaux
Fiche 23.Le dédouanement
.............................................................161
...................................................................175
..........................................................................................181
Fiche 24.Le classement des produits dans le tarif des douanes...199
Fiche 25.L’origine des marchandises
..................................................................219
Fiche 26.La valeur en douane....................................................................................227
Fiche 27.Les documents et justificatifs d’import-export
......................239
Fiche 28.Factures et facturation.............................................................................245
Fiche 29.La justification de sortie
..........................................................................253
Fiche 30.Normes, conformité, qualité et certification..........................257
Fiche 31.Marquage et étiquetage.........................................................................267
Fiche 32.Les régimes économiques
.....................................................................273
Fiche 33.Les droits de douane, les taxes et la TVA
..................................287
Fiche 34.Les opérations et formalités intracommunautaires
Fiche 35.Les échanges de produits soumis à accises
...........295
..........................299
Fiche 36.Le dédouanement par l’entreprise, les moyens et obligations..............................................................................................311
Fiche 37.Veille et intelligence économique
Fiche 38.Les contrôles import-export
.....................................................317
.................................................................321
Fiche 39.Litiges et contentieux à l’import-export
.......................................325
Références des textes applicables (liste non exhaustive)..................337
Index...............................................................................................................................................343
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©Editions du Puits Fleuri
Fiche 1.
Exporter, les raisons et motivations, le diagnostic d’entreprise _________________________________________________________
Comme nous l’avons vu précédemment, il est d’usage et légitime pour un dirigeant avant de se décider et d’engager des recherches, de pren-dre contact, de se poser ces questions : pourquoi intervenir à l’inter-national et notamment exporter ?
Etant précisé qu’elles ne se posent pas réellement pour les entreprises qui répondent déjà à une demande de clients étrangers sans les avoir sollicités. Ce qui peut présenter quelques difficultés, c’est de savoir gérer cette demande, d’y répondre pour qu’elle devienne pérenne, se perpétue, ne se manifeste pas sous forme de coups.
Cette intervention sur les marchés étrangers résulte en fait le plus sou-vent de motifs divers et multiples qui se cumulent parfois, qu’il convient en toute hypothèse pour l’entreprise d’identifier, à savoir : — d’une volonté de développement, de diversification et d’élar-gissement des marchés et des clients, de rentabilité (les mar-chés étrangers sont parfois plus profitables), de pérennisation des activités de l’entreprise ; — d’une propension à mieux répondre naturellement à ces marchés extérieurs ; — d’une nécessité vitale parfois face au marasme général des affaires, à une crise sectorielle, à un retournement de marché intérieur, à une réduction d’activités et des ventes, à l’arrivée sur le marché intérieur de concurrents plus efficaces qui répondent davantage aux attentes de la clientèle.
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Fiche 1. Exporter, les raisons et motiviations, le diagnostic d’entreprise
L’important dans cette affaire est bien évidemment préalablement de percevoir si ce marché et cette clientèle intéressée et solvable existent réellement.
Comment donc se faire une première opinion sur ses capacités à exporter une fois déterminés les motifs ? En procédant à unaudit diagnosticqui peut être réalisé en interne ou par des consultants externes à l’entreprise. Le recours à ces consultants a pour avantage d’obtenir des réponses de tiers disposant du recul et de l’expertise nécessaires.
Sachant que l’absence de recommandations, d’attention attirée sur les inconvénients, sur les risques, sur les aspects contraignants peut révéler une tendance à trop idéaliser l’intérêt d’exporter. D’où la nécessité de dresser une liste à deux colonnes : avantages et incon-vénients et de les opposer pour savoir si les premiers l’emportent sur les seconds.
Ces consultants experts indépendants de proximité que le dirigeant est amené pour la réalisation de ce diagnostic à consulter sont pour l’essentiel : — l’expert-comptable de la PME ; — la banque ; — la chambre de commerce et d’industrie locale (CCI) ; — les services commerce international des régions ; — les commissionnaires en douane.
Ces diagnostics sont de même réalisés par exemple par Ubifrance, une entité représentée en région, dont l’un des services est préci-sément d’accompagner « les entreprises françaises dans leur démarche à l’export, depuis le diagnostic export fait à l’échelon régio-nal jusqu’à la réalisation de leurs projets sur les marchés étrangers » (http://www.blog-export.fr/BLOG-Ubifrance-le-blog-de-l-export).
Des avis extérieurs, d’experts, sont en tout cas utiles et indispensables aux prises de décision. Nous verrons plus loin quelles sont plus pré-cisément les sources d’information et les aides dont peuvent bénéficier les exportateurs.
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©Editions du Puits Fleuri
Fiche 1. Exporter, les raisons et motiviations, le diagnostic d’entreprise
Pour résumer, cette démarche doit en toute hypothèse permettre de dégager :
les motivations de l’entreprise à sortir de ses frontières ; ses objectifs ; ses capacités au regard de ses moyens (de production, de per-sonnels, de financement) ; ses forces et faiblesses ; ses besoins, les moyens et actions envisagées ; les gains espérés en termes de développement, de chiffre d’affaires, de profit.
Ces principes valent également à l’importation, avec quelques nuances. Car les raisons de réalisation des opérations dans ce cadre sont différentes. Nombre d’importateurs s’approvisionnent en effet à l’étranger par nécessité (ex : matières premières non disponibles sur le marché français, produits finis non fabriqués en France), pour répondre aux attentes de leur clientèle en termes de coûts, d’autres encore parce c’est leur métier (négociants). Sans que par conséquent des motivations supérieures et une volonté absolue de se livrer à des activités sur ces marchés internationaux soient réellement présentes.
Sachant que ces raisons valent pour tous les pays, on peut ainsi comprendre les attentes des clients étrangers et ce qui les amène à importer des produits de France. Et si ce n’est pas encore le cas, pourquoi le feraient-ils ?
Ce diagnostic d’ensemble sur les moyens nécessaires et à mettre en œuvre pour intervenir sur ces marchés étrangers qui est ici abordé succinctement, comme une entrée en matière, ne peut à mon avis être établi par le dirigeant débutant qu’après avoir lu cet ouvrage, ce qui répond finalement à son objet et à son objectif : fournir les éléments d’information pour en tirer les enseignements, se faire son opinion et décider des suites à donner.
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