Au cœur de l’ISO 14001:2015 - Le système de management environnemental au centre de la stratégie

Vaute Loetitia, Grevêche Marie-Paule

Description

Depuis près de 20 ans, la norme NF EN ISO 14001 aide les organisations à formaliser et à mettre en œuvre un système de management environnemental efficace. Avec la révision 2015 de ce texte fondamental, les normalisateurs répondent à un véritable besoin des utilisateurs d’ISO 14001 : contribuer au pilier « environnement » du développement durable. Le nouveau texte permet une meilleure compréhension générale des enjeux importants susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement et le développement de l’entreprise, ainsi qu’un accroissement de la transparence dans les pratiques environnementales et un renforcement des relations avec les parties prenantes. Comme la norme ISO 9001, dont la révision 2015 paraît simultanément, la norme ISO 14001 suit désormais la structure « de haut niveau » impulsée par l’ISO, commune à toutes les normes de systèmes de management. Cette évolution va permettre une intégration plus efficace encore pour les entreprises. Le livre de Loetitia Vaute et Marie-Paule Grevêche est l’indispensable compagnon des organisations soucieuses du management de l’environnement : il analyse point par point toutes les évolutions du texte et leurs implications, compare les deux dernières versions et propose de nombreux exemples et retours d’expérience. Il prend également en compte les indispensables aspects réglementaires de façon exhaustive. Enfin, il propose un véritable guide en 10 étapes, assorti de méthodes et d’outils éprouvés et rigoureux.

Informations

• Publié par: Afnor éditions
• Date de parution: 01 janvier 2015
• Nombre de lectures: 115
• EAN13: 9782128003736
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 18 Mo

Extrait

www.afnor.org/editions

Lœtitia Vaute MariePaule Grevêche

Aucœur de l’ISO 14001:2015

Le système demanagement environnemental au centre de lastratégie

Les auteurs

Lœtitia Vaute-Samanniest docteur en chimie de l’environnement industriel. Ingénieur Conseil depuis 1999, elle a effectué de nombreuses missions de conseil, de formation et d’audit auprès d’entreprises de toutes tailles en participant activement à leur démarche environnement, énergie, sécurité et développement durable intégrée au système de management de la qualité.

Marie-Paule Grevêcheest docteur en droit, avocat au Barreau de Rennes. Elle intervient dans le cadre de formations en droit de l’environnement et collabore avec des bureaux d’études. Elle conseille les entreprises, les collectivités locales et assure leur défense en cas de situation contentieuse.

© AFNOR 2015 Couverture : créatîon AFNOR Édîtîons – Crédît photo © 2015 Fotolîa Correctîon et mîse en page : Émîlîe Guîllemîn ISBN 978-2-12-465508-3 Toute reproductîon ou représentatîon întégrale ou partîelle, par quelque procédé que ce soît, des pages publîées dans le présent ouvrage, faîte sans l’autorîsatîon de l’édîteur est îllîcîte et constîtue une contrefaçon. Seules sont autorîsées, d’une part, les reproductîons strîctement réservées à l’usage prîvé du copîste et non destînées à une utîlîsatîon collectîve et, d’autre part, les analyses et courtes cîtatîons justîiées par le caractère scîentîique ou d’înformatîon de l’œuvre dans laquelle elles sont încorporées (loî er du 1 juîllet 1992, art. L 122-4 et L 122-5, et Code pénal, art. 425). AFNOR – 11, rue Francîs de Pressensé, 93571 La Plaîne Saînt-Denîs Cedex Tél. : + 33 (0) 1 41 62 80 00 – www.afnor.org/edîtîons

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Remerciements ....................................................................................

Tableau comparatif des deux versions de la norme ISO 14001 ......

Partie I 20 ans d’implication dans la protection de l’environnement

1 Les attentes sociétales pour un développement durable ............ 1.1 Les entreprises face aux déïs écologiques...................................

2 Les politiques publiques au service du respect  de l’environnement ........................................................................... 2.1 De l’expert vers l’ensemble des acteurs de la société ................... 2.2 Les politiques publiques sous forme de « stratégies » ..................

3 L’évolution parallèle des dispositions législatives  et réglementaires .............................................................................. 3.1 L’organisation de la législation et de la réglementation .................. 3.2 Les règles juridiques environnementales : l’évolution dans la continuité .......................................................... 3.3 Les dispositions spéciïques de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ...................... 3.4 Les réglementations sectorielles.................................................... 3.5 La police générale et les règles de santé publique ........................ 3.6 Régularité administrative, sanctions et responsabilités .................

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15 16 17

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42

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V

Au cœur de l’ISO 14001:2015

4 Le retour d’expériences de la certiïcation ISO 14001:2004......... 103 4.1 Un outil qui a fait ses preuves : le référentiel ISO 14001:2004 ...... 105 4.2 Retour sur les motivations des entreprises .................................... 110 4.3 La certiïcation du système de management environnemental411......

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Partie II ISO 14001:2015, une évolution s’appuyant sur les attentes des utilisateurs

5 Le domaine d’application : vers une perspective  de cycle de vie................................................................................... 121

6 Le modèle PDCA : une approche systémique............................... 123 6.1 Une nouvelle structure des référentiels de système de management ............................................................................. 124 6.2 Un enrichissement du lexique ........................................................ 125 6.3 L’essentiel des révisions 2015 ........................................................ 129 6.4 Les acquis ou renforcements ......................................................... 133

Partie III Des méthodes et des outils pour se préparer efïcacement

7 Étape 1 – Gérer efïcacement son projet........................................ 143

8 Étape 2 – Identiïer les enjeux et parties intéressées inuents..... 155

9 Étape 3 – Déïnir les valeurs de l’organisme et accroître  leleadership................................................... 193de chaque manager

10 Étape 4 – Dresser l’état des lieux environnemental .................... 225

11 Étape 5 – Se mettre en conformité ............................................... 259

12 Étape 6 – Gérer les risques et saisir les opportunités ............... 281

13 Étape 7 – Alléger la documentation .............................................. 309

14 Étape 8 – Maîtriser les activités opérationnelles  en fonctionnement normal et d’urgence ...................................... 319

15 Étape 9 – Disposer de ressources, former,  sensibiliser et communiquer ......................................................... 343

16 Étape 10 – Évaluer les performances du système  de management environnemental et s’améliorer ........................ 365

Partie IV Savoir se faire aider

Sommaire

17 Principaux partenaires d’une démarche environnementale ...... 393 17.1 Administrations et organismes publics........................................... 393 17.2 Sociétés de conseil et d’ingénierie................................................. 397 17.3 Organismes de formation............................................................... 398

18 Aides et ïnancements.................................................................... 401 18.1 Les instruments économiques ....................................................... 401 18.2 Les dépenses des entreprises en procédés de traitement ............ 402 18.3 Les aides aux entreprises et leurs liens ïnanciers avec diverses parties intéressées .................................................. 403

Ressources documentaires ................................................................ 405

VII