Démystifier la veille réglementaire HSE - Le guide Santé-Sécurité et Environnement

Watts Dalila

Description

La veille réglementaire dans les domaines de l’environnement et de la santé-sécurité au travail est un enjeu majeur pour les entreprises et les organisations, en particulier celles qui sont certifiées ou en voie de l’être selon les référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001, mais aussi ISO 50001. Ce guide très pratique et complet permet de construire pas à pas un système de veille efficace et adapté. Il consiste à : - comprendre la veille ; - structurer ce processus ; - construire et faire vivre la base initiale (sources de veille et corpus réglementaire) ; - repérer et identifier les évolutions réglementaires applicables ; - analyser les textes et évaluer la conformité de son organisation au regard des exigences identifiées ; - préparer son audit de certification. Vous en rêviez ? AFNOR Éditions l’a fait, grâce à une experte dans le domaine de l’environnement industriel ! Vous avez en main le livre qui permettra à tous les responsables qualité, hygiène et sécurité de veiller en toute tranquillité.

Informations

• Publié par: Afnor éditions
• Date de parution: 01 janvier 2015
• Nombre de lectures: 78
• EAN13: 9782128003583
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 13 Mo

Extrait

DémystiIer veille réglementaire HSE

www.afnor.org/editions

Dalila Watts

DémystiIer  laveille réglementaire HSE

Le guide SantéSécurité et Environnement

DémystiIer veille réglementaire HSE

Les Igures présentes dans cet ouvrage sont en téléchargement sur le sîte înternet d’AFNOR Édîtîons. 1. Pour y accéder, rendez-vous sur : http://www.boutîque.afnor.org/lîvres 2. ïdentîIez-vous à l’aîde de votre emaîl et mot de passe personnel ; sî vous ne possédez pas encore d’espace personnel, clîquez sur « s’înscrîre » et en créer un. 3. Clîquez sur « accéder à vos înfos ». 4. Depuîs votre espace personnel, dans l’espace lecteur, renseîgnez le code 3465495 dans le champ de saîsîe lîbre. 5. Le lîen permettant de télécharger les Ichîers s’aichera une foîs ce code saîsî.

© AFNOR 2015 Couverture : créatîon AFNOR Édîtîons – Crédît photo © 2015 Fotolîa Secrétaîre d’édîtîon, maquette : Gîlda Masset ïSBN 978-2-12-465495-6 Toute reproductîon ou représentatîon întégrale ou partîelle, par quelque procédé que ce soît, des pages publîées dans le présent ouvrage, faîte sans l’autorîsatîon de l’édîteur est îllîcîte et constîtue une contrefaçon. Seules sont autorîsées, d’une part, les reproductîons strîctement réservées à l’usage prîvé du copîste et non destînées à une utîlîsatîon collectîve et, d’autre part, les analyses et courtes cîtatîons justîIées par le caractère scîentîIque ou d’înformatîon de l’œuvre dans laquelle elles sont încorporées (loî er du 1 juîllet 1992, art. L 122-4 et L 122-5, et Code pénal, art. 425). AFNOR – 11, rue Francîs de Pressensé, 93571 La Plaîne Saînt-Denîs Cedex Tél. : + 33 (0) 1 41 62 80 00 – www.afnor.org/edîtîons

L’auteur

Dalila Watts dirige depuis vingt ans, un bureau d’études, CRISTALE, intervenant dans le domaine de l’environnement industriel et notamment les études et dossiers réglementaires, l’accompagnement à la mise en place des certiïcations ISO 14001/OHSAS 18001, ISO 50001, la formation, les audits, etc.

En 2006, CRISTALE développe un outil de veille réglementaire HSE qu’elle cède à la société ECHOLINE SAS, créée en 2009 à Toulouse, spécialisée et dédiée exclusivement à la veille réglementaire HSE et l’évaluation de conformité.

Dalila Watts est : ►auditeur « Environnement » certiïé par l’Institut de certiïcation des auditeurs environnementaux (ICAE) ; ►évaluateur ISO 26000 certiïé ICA ; ► auditeurAFNOR Certiïcation ; ►formateur et concepteur AFNOR Compétences depuis près de 15 ans sur les thématiques « Environnement », « Santé et sécurité au travail », Réglementation HSE ; ► auditeur interne QSE depuis près de vingt ans.

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L’auteur..................................................................................................

Remerciements....................................................................................

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XI

Introduction.......................................................................................... XIII

Partie I Contexte de la veille réglementaire HSE

1 Déînitions.................................................................................... 1.1 Veille réglementaire........................................................................ 1.2 Évaluation de conformité................................................................

2 Exigences des référentiels ISO 14001 et 18001........................ 2.1 Extrait des référentiels ISO 14001 et OHSAS 18001 traitant de la veille réglementaire ............................................................... 2.2 Exigences relatives à l’évaluation de conformité..........................

3 Qui est concerné par la veille HSE ?........................................ 3.1 Tous concernés : nul n’est censé ignorer la loi.............................. 3.2 Entreprises certiïées..................................................................... 3.3 Proïls d’organisme concernés.......................................................

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Démystiîer la veille réglementaire HSE

VIII

Partie IV Structurer le processus de veille réglementaire

5 Étapes préliminaires.................................................................... 5.1 Timing............................................................................................ 5.2 Acteurs........................................................................................... 5.3 Méthode et moyens........................................................................ 5.4 Utilisateurs et bénéïciaires de la veille réglementaire HSE........... 5.5 Proïl et compétences.....................................................................

6 Construire et alimenter le contenu de la veille  réglementaire HSE....................................................................... 6.1 Degré de personnalisation de la veille HSE................................... 6.2 Nature des textes à identiïer......................................................... 6.3 Thématiques à veiller.....................................................................

Partie VII Réaliser sa veille réglementaire HSE

8 Déterminer les sources de veille................................................ 8.1 Liste des sources possibles gratuites et/ou payantes.................... 8.2 Quels critères à prendre en compte pour le choix des sources ?.. 8.3 Bonnes pratiques...........................................................................

9 Construire sa base réglementaire initiale................................ 9.1 Par où commencer ?...................................................................... 9.2 Structurer sa démarche en étapes ordonnées.............................. 9.3 Identiïer la nature, le nombre de textes applicables en fonction du régime de classement ICPE...................................................... 9.4 Cas des installations non classées................................................ 9.5 Réglementation « locale » susceptible d’être applicable aux installations classées et non classées .................................... 9.6 Textes de portée générale.............................................................

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Construire sa base réglementaire initiale : approche synthétique.................................................................

17 17 18 20 21 21

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