Guide de l'intervenant municipal 1988

Luc-Normand Tellier

Description

Cet ouvrage constitue un outil de référence original pour tous ceux qui œuvrent dans le domaine municipal : urbanistes, fonctionnaires, conseillers municipaux, évaluateurs, ingénieurs, citoyens, etc.

Informations

• Publié par: Presses de l'Université du Québec
• Date de parution: 22 avril 2011
• Nombre de lectures: 2
• EAN13: 9782760522923
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

réalisé par Luc-Normand Tellier

assisté de Michel Simard

avec la participation de Robert Petrelli Danielle Pilette

1988 Presses de l’Université du Québec Case postale 250, Sillery, Québec G1T 2R1

ISBN 2-7605-0482-4 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés ©1988 Presses de l’Université du Québec

e Dépôt légal — 2 trimestre 1988 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada

Table des matières

Introduction

Cartes et plans -Liste sélective des sources cartographiques -Cartes et les plans Carte des régions administratives du Québec Carte de la Communauté urbaine de Québec Carte de la Communauté urbaine de Montréal Carte de la Communauté régionale de l’Outaouais Carte des M.R.C. des régions 01A (Bas-Saint-Laurent) et 01 B (Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine) Carte des M.R.C. de la région 02 (Saguenay-Lac- Saint-Jean) Carte des M.R.C. des régions 03A (Québec) et 03B (Québec-Sud) Carte des M.R.C. de la région 04 (Mauricie-Bois- Francs) Carte des M.R.C. de la région 05 (Estrie) Carte des M.R.C. des régions 06A (Montréal), 06B (Laurentides), 06C (Montérégie), 06D (Lanaudière) et 06E (Laval) Carte des M.R.C. de la région 07 (Outaouais) Carte des M.R.C. de la région 08 (Abitibi- Témiscamingue) Carte des M.R.C. de la région 09 (Côte-Nord) Exemple de carte d’une municipalité régionale de comté Exemple de carte d’utilisation du sol Exemple de carte des fonctions urbaines Exemple de schéma d’aménagement Le plan d’urbanisme et les règlements d’urbanisme Exemple de plan d’urbanisme Exemple de plan de zonage Exemple de réseau d’aqueducs Exemple de réseau d’égouts sanitaires

Structures administratives -Les structures administratives au Québec -Entités géographiques Schéma des divisions géographiques du Québec Liste des régions administratives du Québec Structures administratives régionales Liste des municipalités régionales de comté du Québec Liste des communautés urbaines et régionale du Québec Liste des administrations du Nouveau-Québec

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Table des matièresIII

Liste des municipalités du Québec de 1500 habitants et plus 41 -Organismes publics reliés aux questions municipales et urbaines 50 Statistiques urbaines et régionales 57 -Liste sélective des sources statistiques dans le domaine municipal 59 -Statistiques démographiques et du logement 62 Caractéristiques démographiques 63 Caractéristiques socio-économiques 64 Données de la construction et de l’habitation 62 Caractéristiques du stock de logements 65 Évolution du taux d’inoccupation 65 -Statistiques budgétaires 66 Revenus municipaux et taxe foncière 67 Dépenses municipales 68 Revenus et dépenses des Communautés urbaines et régionales 69 70Revenus et dépenses des MRC -« Vers une nouvelle réforme de la fiscalité municipale ? » par Danielle Pilette 71 Cadre législatif 75 -« L’Évolution récente de la législation municipale » par Robert Petrelli 77 -Les sources du droit municipal 80 Principales lois du Québec touchant les municipalités 80 -Modifications au Code municipal concernant l’acquisition de compétences par une MRC 83 -Résumé de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme 84 -Résumé de la Loi sur les biens culturels 90 -Résumé de la Loi sur la fiscalité municipale 92 -Résumé de la Loi nationale sur l’habitation 93 -Résumé de la Loi sur la protection du territoire agricole 94 -Résumé de la Loi sur la qualité de l’environnement 97 -Résumé de la Loi sur la Régie du logement 99 -Résumé de la Loi sur les réserves écologiques 100

Normes, coûts et unités de mesure -Coûts du déneigement et de la voirie municipale -Normes de construction résidentielle -Normes urbanistiques -Table de conversion des unités de mesure

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IVTable des matières

Formules mathématiques -Formules d’analyse spatiale -Formules d’analyse statistique -Formules d’arpentage -Formules économiques -Formules financières Professions et associations -Coordonnées d’associations professionnelles para-municipales -Liste de programmes universitaires touchant au domaine municipal Bibliographie -Ouvrages spécialisés -Revues scientifiques et d’actualité Index Liste des tableaux Tableau 1 : Liste des municipalités régionales de comté du Québec Tableau 2 : Liste des communautés urbaines et régionale du Québec Tableau 3 : Liste des administrations du Nouveau-Québec Tableau 4 : Liste des municipalités du Québec de 1500 habitants et plus Tableau 5 : Caractéristiques démographiques des 50 plus grandes municipalités du Québec Tableau 6 : Caractéristiques socio-économiques des 50 plus grandes municipalités du Québec Tableau 7 : Caractéristiques du stock de logements des 50 plus grandes municipalités du Québec Tableau 8 : Évolution du taux d’inoccupation dans les immeubles d’initiative privée de six logements et plus, dans les régions métropolitaines du Québec, de 1980 à 1985 Tableau 9 : Revenus municipaux et taxe foncière des 50 plus grandes municipalités du Québec, 1986

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Tableau 10 : Dépenses municipales des 50 plus grandes municipalités, 1986 Tableau 11 : Revenus et dépenses des Communautés urbaines et régionale selon la source et par fonction, 1986 Tableau 12 : Revenus selon la source et dépenses selon la fonction et par objet des municipalités régionales de comté, 1986 Tableau 13 : Principales lois du Québec touchant les municipalités Tableau 14 : Coûts unitaires approximatifs de l’entretien routier pour 1988 Tableau 15 : Conditions préalables pour le choix d’une installation septique Tableau 16 : Pentes des toits suivant les types de couverture Tableau 17 : Densité et superficie des lots suivant les formes d’habitation Tableau 18 : Classification et caractéristiques des routes Tableau 19 : Normes de construction des routes et des trottoirs Tableau 20 : Tailles minimales d’échantillon correspondant à un niveau de confiance de 95 % Tableau 21 : Valeurs critiques de la statistique t Tableau 22 : Valeurs de la statistique F (correspondant à un niveau de confiance de 95 %)

Tableau 23 : Indice des prix à la consommation

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Introduction1

Introduction Le Guide de l’intervenant municipalvise à fournir à tous les intervenants du milieux municipal, urbanistes, ingénieurs, comptables, fonctionnaires, conseillers, directeurs généraux, maires, préfets,... un outil de référence indispensable. Ce guide ne cherche aucunement à contenir tout ce qui concerne le monde municipal (une encyclopédie n’y suffirait pas), mais il cherche plutôt à orienter la recherche d’information tout en fournissant des points de repère solides. L’utilisateur du guide est invité à s’en servir quotidiennement, à le garder à portée de la main et au besoin à l’annoter. L’index qu’on trouvera à la fin de l’ouvrage devrait servir de point de départ à toute recherche d’information. II devrait normalement permettre de conduire soit à une information factuelle, soit à une méthode, soit à une référence ou à un organisme qui, eux, fourniront l’information recherchée.

LeGuide de l’intervenant municipalest paru pour la première fois en 1986. L’édition actuelle résulte d’une mise à jour de la première édition. Elle comporte une innovation : deux textes, l’un de Danielle Pilette et l’autre de Robert Petrelli, font le point sur l’évolution récente du monde municipal québécois dans deux domaines-clés, celui des finances municipales et celui de la législation. Ces deux textes permettront au lecteur de situer de nombreuses informations factuelles contenues dans leGuidedans un contexte plus large.

Je tiens enfin à souligner que l’initiative qui a présidé au lancement duGuide de l’intervenant municipalen 1986 n’était pas indépendante de l’ouverture de la maîtrise en analyse et gestion urbaines dont je suis directeur. Cette maîtrise diplômera cette année ses premiers étudiants. Ils seront, souhaitons-le, les premiers d’un longue liste de professionnels municipaux d’expérience qui auront choisi d’acquérir un supplément de formation universitaire dans le domaine spécifique de l’analyse et de la gestion urbaines en complétant une maîtrise dans ce domaine.

Enfin, je tiens à remercier Michel Simard, Danielle Pilette et Robert Petrelli de leur collaboration et des contributions majeures qu’ils ont apportées à la réalisation de cette seconde édition du Guide. Michel Simard m’a particulièrement assisté dans le travail de mise à jour du document. Luc-Normand Tellier Février 1988

Cartes et plans