Le juriste territorial, un acteur essentiel des collectivités territoriales

Emilie Michel

Description

Cette étude a pour ambition de démontrer la manière dont le juriste territorial, passant d'un simple gestionnaire de contentieux à un véritable gestionnaire des risques, s'est imposé progressivement au sein des entités décentralisées au point de devenir un acteur indispensable à leur bon fonctionnement.

Sujets

• Droit
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 mars 2015
• Nombre de lectures: 93
• EAN13: 9782336372426
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

le juriste territorial a vu peu à peu son rôle s’affirmer. D’un simple

gestionnaire des risques et s’est affirmé comme un acteur indispensable du fait du développement des compétences des collectivités, de la complexification du droit et de la contractualisation que connaissent les acteurs locaux. Cette étude a pour ambition de démontrer la manière dont le juriste territorial s’est imposé progressivement au sein des

leur bon fonctionnement, la transformation de son rôle ces dernières années, et la plus grande reconnaissance que l’achèvement de cette évolution appelle.

É MILIE M ICHEL

L e juriste territorial, un acteur essentiel des collectivités territoriales

P RÉFACEDE N ELLY F ERREIRA

Master "Collectivités territoriales et politiques publiques"

Le juriste territorial, un acteur essentiel des collectivités territoriales

Emilie M ICHEL

Le juriste territorial, un acteur essentiel des collectivités territoriales

© L’Harmattan, 2014 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris www. harmattan.com [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-05763-7 EAN : 9782343057637

PRESENTATION

Le Master 2 professionnel de droit public, « Collectivités territoriales et politiques publiques » de l’université de Cergy- Pontoise se donne pour objectif, depuis sa création par le Professeur Patrice Chrétien en 2004, de former des juristes spécialisés dans les questions relatives aux politiques publiques locales. Si l’accent est donc mis sur l’acquisition et la maîtrise des connaissances, procédures et mécanismes indispensables à tout étudiant se destinant à une carrière au sein d’une entité locale, l’objectif est également de former des juristes capables de prendre du recul par rapport aux techniques juridiques et de réfléchir à l’évolution de la décentralisation et au rôle joué par les collectivités. C’est à cette condition que ces futurs acteurs locaux pourront, dans un contexte politique d’évolution du monde des collectivités, s’adapter et accompagner les changements des politiques et missions menées par les collectivités territoriales. Le Master mêle ainsi professionnalisation, en entretenant des liens étroits avec le milieu local environnant et en offrant aux étudiants la possibilité de suivre la formation en alternance, leur octroyant ainsi une expérience professionnelle réelle et enrichissante, mais aussi volonté de réflexion universitaire : c’est dans cet objectif que les étudiants doivent finaliser leur parcours un rédigeant un mémoire, travail de recherche, qui les conduit à approfondir et à s’interroger sur un thème qui les intéresse. Il était toutefois dommage que le résultat de cette réflexion, portant aussi bien sur des problématiques concrètes, techniques, que théoriques, ne soit pas davantage connu : afin que ces travaux, méritants et intéressants, ne restent pas cantonnés dans le monde universitaire et parce que la qualité et l’intérêt de ces études pour les acteurs de la vie locale sont réels en termes d’éclaircissement, de précision, de questionnement, nous avons

souhaité que les meilleurs mémoires de fin d’année puissent faire l’objet d’une publication et d’une diffusion. La volonté de valoriser et de promouvoir ces travaux se trouve ainsi concrétisée par la publication de certains de ces mémoires soutenus durant l’année. Nelly Ferreira Laetitia Janicot Co-directrices du Master « Collectivités territoriales et politiques publiques »

« La faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans le présent rapport. Ces opinions devront être considérées comme propres à leur auteur ».

REMERCIEMENTS

 Je souhaite tout d’abord remercier Madame Nelly FERREIRA, Directrice de mon mémoire, pour son avis critique et constructif et ses précieux conseils lors de la réalisation de ce mémoire.  Je tiens également à remercier Madame Valérie DUPONCHEL, Directrice Générale des Services de la mairie de Saint-Ouen l’Aumône et Maître d’apprentissage, pour sa disponibilité lors de cette année d’apprentissage malgré ses contraintes professionnelles.  J’adresse de chaleureux remerciements à Madame Caroline PELLERIN, Directrice des Affaires Juridiques de la mairie de Saint-Ouen l’Aumône qui m’a encadrée lors de cette année d’apprentissage, pour son soutien, ses conseils avisés, et pour m’avoir fait partager son expérience. Un grand merci à l’ensemble des membres du service juridique pour m’avoir accueillie chaleureusement au sein de l’équipe et m’avoir permis de travailler dans un cadre agréable.  Je remercie également Madame Emilie DEWAELE, responsable de la commande publique de la mairie de Saint- Ouen l’Aumône, pour m’avoir donné l’opportunité de participer à des procédures de marchés publics.  Mes remerciements vont enfin à Madame Anne RINNERT, vice-présidente de l’Association Nationale des Juristes Territoriaux, chargée de la communication, pour sa disponibilité et le temps qu’elle a aimablement accepté de m’accorder pour répondre à mes questions.

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