Répertoire de l'administration territoriale de la République centrafricaine

Jacques Serre, Fandos-Rius Juan

Description

Le présent travail trace l'évolution du commandement des différentes unités administratives, aujourd'hui préfectures et sous-préfectures, de la République Centrafricaine depuis leur création jusqu'à nos jours. Le répertoire est accompagné de notes historiques dans l'optique des découpages des unités administratives. Au présent la République Centrafricaine veut s'engager dans une politique de la décentralisation et de la régionalisation en faveur de la démocratie locale et d'une administration plus proche des administrés.

Sujets

• Science politique
• République centrafricaine
• Afrique subsaharienne
• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2014
• Nombre de lectures: 27
• EAN13: 9782336355801
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

, sorï de l’École naïonale de la France d’outre-mer, a séjourné près de 25 ans en Afrîque et en Guyane. Docteur ès leTres, docteur en droît, îl est membre de l’Académîe des scîences d’outre-mer. Il s’est spécîalîsé dans les recherches hîstorîques sur l’Afrîque centrale et plus parïculîèrement la Républîque Centrafrîcaîne. Après avoîr été adjoînt au Chef de Régîon de la Haute-Sangha en décembre 1950, îl a commandé les dîstrîcts de Nola, Bocaranga, Grîmarî et enin la régîon de la Lobaye de 1951 à 1961, puîs proche collaborateur du Présîdent Davîd Dacko de 1961 à 1965 et de 1979 à 1981. Il a été conseîller technîque à son cabînet pour les aaîres admînîstraïves et économîques, et sîmultanément dîrecteur des études à l’École naïonale d’admînîstraïon et secrétaîre général du Conseîl économîque et socîal. Après la chute de l’Empereur Bokassa I, îl a été rappelé en RCA de 1979 à 1981 comme Secrétaîre général de la Présîdence de la Républîque avec le Présîdent Davîd Dacko. Il a inî sa carrîère en France au mînîstère de l’Intérîeur dans le Corps préfectoral puîs comme sous-dîrecteur.

Jacques Serre et Juan Fandos-Rius

, né en 1971, a étudîé à la Faculté de droît de l’Unîversîté Jaume I à Castellón, Espagne. Il faît de la recherche sur la Républîque Centrafrîcaîne depuîs plus de 20 ans, où îl s’est rendu en 1998. Il est l’auteur de plusîeurs arïcles de référence sur la RCA chez dîvers édîteurs amérîcaîns, notanment sur les groupes ethnîques, l’état de l’enfance, les parïs polîïques, l’hîstoîre du drapeau centrafrîcaîn et des bîographîes de personnages célèbres du pays. Il est foncïonnaîre à la maîrîe de Castellón, aecté au Servîce Munîcîpal des Sports.

Répertoire de l’administration territoriale de la République centrafricaine

MambéréKadéï

NanaMambéré

OuhamPendé

SanghaMbaéré

BaminguiBangoran

Mbomou

NanaGrébizi

Vakaga

Ouham

Kémo

HautMbomou

Les fronîères de l’actuelle RépublIque CentrafrIcaIne sont déinIîvement ixées : avec le Cameroun en 1894 (excepîon faIte de la courte occupaîon allemande dans l’Ouest, de 1912 à 1914, à la suIte du traIté de 1911). Avec la RépublIque démocraîque du Congo par une Convenîon de 1887 complétée pour le M’Bomou par celle de 1894. Avec le Soudan et la RépublIque du Soudan du Sud, par la Convenîon de 1899. Par contre, avec les républIques du Tchad et du Congo, les lImItes ne seront ixées qu’à la suIte des remanIements admInIstraîfs de 1932 raachant la Lobaye à l’OubanguI-CharI ; de 1939, y raachant la Haute-Sangha, ancIennement comprIse dans les lImItes du Congo, et de 1936, laIssant au Tchad les régIons de Moundou et de Fort-Archambault dépendant jusque-là de l’OubanguI-CharI. Le présent travaIl trace l’évoluîon du commandement des dIérentes unItés admInIstraîves, aujourd’huI préfectures et sous-préfectures, de la RépublIque CentrafrIcaIne depuIs leur créaîon jusqu’à nos jours. L’hIstoIre des admInIstrateurs au travers des dIvIsIons admInIstraîves pour mIeux comprendre l’hIstoIre du pays. Le repertoIre est accompagné des notes hIstorIques dans l’opîque des découpages des unItés admInIstraîves. Au présent la RépublIque CentrafrIcaIne veut s’engager dans une polIîque de la décentralIsaîon et de la régIonalIsaîon en faveur de la démocraîe locale et d’une admInIstraîon plus proche des admInIstrés. Le présent répertoIre est un ouîl de référence pour les chercheurs, enseIgnants et étudIants Intéressés par l’hIstoIre de la RépublIque CentrafrIcaIne.

OmbellaM'Poko

Lobaye

HauteKotto

Ouaka

Basse Kotto

Jacques Serre et Juan Fandos-Rius

REPERTOIRE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE

DE LA

REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE

« La France vous lègue une administration, et s’il n’y a pas d’Etat sans administration, il ne suffit pas d’une administration pour faire un Etat. Car une administration n’est pas une gérance, mais l’instrument d’un destin national... ».

André Malraux, le 12 août 1960, à l’Assemblée législative, à Bangui.

© L’Harmattan, 201 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail]

ISBN : 978-2-343-01298-8 EAN : 9782343012988

Avertissement

Introduction

SOMMAIRE

La Formation de la République Centrafricaine : territoire et populations

Evolution de l’organisation administrative territoriale de la République Centrafricaine

Préfectures et sous-préfectures

Répertoire des administrateurs et évolution historique des unités administratives : La Commune autonome de Bangui Les Préfectures et les sous-préfectures Les Régions

Législation

Bibliographie

Annexe I : Gouvernants de la République Centrafricaine

Annexe II : Législation en vigueur sur les Collectivités territoriales en République Centrafricaine

Table des matières

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AVERTISSEMENT Les dates ci-après sont de l’acte de nomination, les dates à caractèresitaliques sont de la prise de fonctions ou passation de service. La catégorie et classement des administrateurs sont donnés à la date de nomination ou prise de service mais il peut avoir été promu au temps de la passation du service, ces variations n’ont été pas prises en compte. Le nom des mois est abrégé par un code à trois caractères : Janvier jan Février fév Mars mar Avril avr Mai mai Juin jun Juillet jul Août aoû Septembre sep Octobre oct Novembrenov Décembre déc Abréviations A administrateur des colonies (de la FOM) AAd administrateur adjoint des colonies (de la FOM) ACen chef des colonies (de la FOM) administrateur ACI administrateur civil (de la République Centrafricaine) AdAI adjoint des affaires indigènes Adj adjudant Adj chef adjudant-chef Admon administration AdPSC adjoint principal des Services civils AdSC adjoint des Services civils AEF Afrique équatoriale française Ag Admon agent d’administration Ag aux agent auxiliaire Ag contr agent contractuel Ag serv agr agent service agricole AgSp agent spécial AgSpP agent spécial et postal AGOM Administration générale des colonies / des services de la France d’outre-mer AOF Afrique occidentale française AP administrateur principal APSC administrateur principal des services civils AS administrateur supérieur ASE agent supérieur de l’enseignement AdSC adjoint des Services civils Att attaché

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AttA AttPA BGMC BMC Brig BTO c. CA CAI Cap CAT CAU CB Cdt CDP CE cie circ civ cl CNT Col Com conf CP CPA Cpl CPSA CS CSAF CSC D.A. dépt dist e.a.c. ECA éch EIC exc f FOM G GD Gén géo GN gouv h cad hcl IAA IAdCh IAdD

attaché d’administration attaché principal d’administration Bataillon du Gabon-Moyen-Congo Bataillon du Moyen-Congo brigadier Bataillon de tirailleurs de l’Oubangui (du latincirca) : vers, environs commis d’administration commis des affaires indigènes capitaine commandant armée de terre chef d’agglomération urbaine chef de bureau commandant commissaire divisionnaire de police chef d’expédition compagnie circonscription civil, civils classe Conseil national de transition colonel commis confirmé dans leurs fonctions chef de poste commis principal d’administration caporal commis principal des services administratifs chef de station commis des services administratifs et financiers commis des Services civils district autonome département district expédition des affaires courantes Empire Centrafricain échelon Etat indépendant du Congo exceptionnelle fondé France d’outre-mer Gouverneur Gouverneur délégué du Gouverneur général général géographie Gendarmerie nationale Gouvernement hors cadres hors classe inspecteur des affaires administratives inspecteur adjoint des chasses inspecteur adjoint des douanes

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IC ICh IGIC Inst Inst ad IP IPU LG Lt Mdl Méd MESAN Métr Min OPP P PCA p.i. ppal préf Prép Prof er PT 1 D PTT RCA Réd SA SAAd SACT SAF SAP SD SDA Ser SG SHR SP SPA Ss brig Ss CB Ss lt Ss of Ss préf St T terr v. †

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infanterie coloniale inspecteur des chasses inspecteur de la garde indigène du Congo instituteur / institutrice instituteur adjoint inspecteur principal ingénieur principal d’urbanisme lieutenant-gouverneur lieutenant maréchal-des-logis médecin Mouvement d’évolution sociale de l’Afrique noire Métropole ministre officier de paix principal préfet poste de contrôle administratif par intérim principal préfecture préposé professeur er président du tribunal de 1 degré postes et télégraphes / postes et télécommunications République Centrafricaine rédacteur secrétaire d’administration (de la République Centrafricaine) secrétaire d’administration adjoint (de la République Centrafricaine) services administratifs des cadres territoriaux services administratifs et financiers (de l’Afrique équatoriale française) secrétaire principal d’administration (de la République Centrafricaine) subdivision subdivision autonome service secrétariats généraux section hors rang sous-préfet secrétaire d’administration principal (de la République Centrafricaine) sous-brigadier sous-chef de bureau sous-lieutenant sous-officier sous-préfecture sergent télégraphiste territoire voir décédé en service

INTRODUCTION

La République Centrafricaine, aussi appelée Centrafrique, en sango Ködörösêse tî Bêafrîka, est un pays d’Afrique centrale sans accès à la mer, entouré par le Cameroun à l’ouest, le Tchad au nord, le Soudan et la nouvelle République du Soudan du Sud à l’est, la République démocratique du Congo et le Congo au sud. L’essentiel de la frontière sud du pays est marqué par le fleuve Oubangui et le Mbomou en amont. La partie nord du pays constitue le haut bassin du fleuve Chari. Ce sont ces deux fleuves qui donnèrent son premier nom au pays : Oubangui-Chari.

Nous avons toujours entendu les noms des gouvernants des pays, chefs d’une colonie ou d’un territoire, les chefs d’un Etat et les chefs d’un gouvernement comme paradigme de la vie politique d’un pays, mais en réalité le ressort politico-administratif sur lequel les gouvernements exercent leurs activités est plus complexe. Le gouvernement central d’un pays est basé sur la division administrative et les principes modernes de déconcentration et décentralisation. A la division politico-administrative il doit s’ajouter la communication entre le gouvernement central et la hiérarchie administrative territoriale.

Le Gouvernement centrafricain s’est appuyé historiquement sur une division politico-administrative à deux niveaux pour atteindre leurs citoyens. Dans un premier niveau administratif se sont succédé : les circonscriptions, les départements, les régions et les préfectures. Dans le deuxième ordre administratif se sont succédé : les subdivisions, les districts et les sous-préfectures. Il existait aussi un troisième ordre administratif : les postes de contrôle administratif, les cantons, les municipalités rurales, tous ceci formés par les villages.

A cette hiérarchie administrative il devrait s’ajouter que, traditionnellement, les communications entre le gouvernement de Bangui et les unités administratives ont été difficiles et ont toujours eu des ressources limitées.Ces particularités ont attribué un pouvoir presque égal à celui du gouvernement central en la personne de l’administrateur dans les unités administratives de premier et deuxième ordre. Cette étude rappelle l’évolution historique des différentes unités administratives et les gens qui les ont commandées.

Aujourd’hui, la République Centrafricaine est engagée dans la création d’un Etat régional, qui pourrait un jour remplacer l’Etat centralisé actuel, afin de mieux servir ses citoyens. Les régions sont alors érigées parmi les divisions administratives de premier ordre qui, contrairement aux préfectures actuelles auront des assemblées permanentes et légiféreront sur un ensemble de compétences partagées avec l’Assemblée nationale, dans le seul but d’une meilleure gestion pour le peuple Centrafricain.

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LA FORMATION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE : TERRITOIRE ET POPULATIONS Le Territoire Avant l’arrivée des expéditions françaises, la région abritait des populations peu nombreuses, sans unité politique, composées de tribus et de clans anarchiques mais déjà fortement menacées par les guerres de voisinage et surtout les incursions de groupements voisins, notamment islamisés se livrant à la chasse aux esclaves. Le premier texte organisant l’espace politique fut le décret du 13 juillet 1894 qui créait les Territoires de l’Oubangui, en amont du poste de Bangui, séparés du Congo et placés sous l’autorité d’un commandant supérieur. La zone d’action de ce commandant était limitée à l’est par une ligne tirée de Bangui au point où le Logone coupe le deuxième parallèle. Le Commandant de l’Oubangui exerçait les pouvoirs politiques, administratifs et financiers attribués au Commissaire général du Congo ; il correspondait directement avec le ministre des Colonies, mais devait adresser copie de ses rapports politiques au Commissaire général du Congo et le tenir au courant des faits intéressants. Il avait sous ses ordres tout le personnel civil et militaire en service dans les établissements. Le Gouvernement de l’Oubangui se divisait en une région civile et deux régions militaires : 1º la Région du Haut-Oubangui, qui avait pour chef-lieu Bangui ; elle se divisait en deux arrondissements : le Cercle de Bangui et le Cercle de Mobaye ; 2º la Région Nzakara, chef-lieu Bangassou, divisée également en deux cercles, celui de Bangassou et celui de Ouango ; 3º la Région Zandé, chef-lieu Zémio, divisée en trois cercles, ceux de Zémio, Rafaï et Ziber. Chaque région était commandée par un officier ou un fonctionnaire ayant le grade ou le rang de chef de bataillon, et à défaut, celui de capitaine. Chaque cercle était commandé par un capitaine, un lieutenant ou un fonctionnaire civil d’un grade assimilé. Les cercles comprenaient encore une série de stations de transit ou de surveillance commandées par des sous-lieutenants, des chefs de poste ou des sous- officiers. La Région civile du Haut-Oubangui était commandée par un administrateur colonial ; elle comprenait tout le cours de l’Oubangui entre le poste de Bangui et la rivière Kotto ; son étendue en longueur était d’environ 500 kilomètres. Ce nouveau territoire était limité à l’est par la zone de Bangui, au sud par l’Oubangui et le M’Bomou, frontière résultant des accords entre la France et l’Etat indépendant du Congo, propriété du Roi des Belges (et futurs Etats du Zaïre puis de la République démocratique du Congo). En effet, une succession de conventions des 28 avril 1887, 29 avril 1889 et enfin du 14 août 1894 avait délimité les zones d’influence des deux parties du cours de ces deux fleuves, réglant ainsi le conflit entretenu par la rivalité pour le contrôle des sultanats Zandés et celui de Bangassou. La Région du Haut-Oubangui était divisée en deux cercles, celui de Bangui et celui de Mobaye, placés chacun sous le commandement d’un administrateur. L’arrondissement de Bangui était divisée en deux zones : 1º la zone des rapides ; 2º la zone du Kouango. L’arrondissement de Mobaye, était lui-même divisé en deux zones : celles de Mobaye et Guébongai. Avec l’Allemagne, la frontière du Cameroun résultait de la convention du 15 mars 1894 qui avait laissé à la France la Haute-Sangha et l’avancée sur la région de Koundé au nord de Baboua. Pour être complet disons que les échanges diplomatiques pour obtenir les mains libres de la France au Maroc ont eu pour conséquence la cession au Cameroun en 1911 d’un très important territoire dans

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ce qui allait être l’ouest de l’Ouham-Pendé, la Haute-Sangha et la Lobaye. Ces territoires furent récupérés en 1918.

En plus de relations internationales, le futur territoire de la République Centrafricaine fut à diverses reprises accru ou amputé par des décisions de l’Administration française : tout d’abord la frontière avec le Tchad, en 1906 fut créé le Territoire de l’Oubangui-Chari-Tchad géré par un Lieutenant- gouverneur (v. Annexe I) siégeant à Bangui, avec un commandant militaire à Fort-Lamy (N’Djamena). L’union ayant été rompue en 1920, l’Oubangui-Chari garda l’administration d’un grand morceau du sud du Tchad touchant ses limites : les régions du Haut-Chari et un Logone très agrandi. Ce n’est qu’en 1936 que les régions de Moundou et Fort-Archambault (Sarh) furent rendues au Tchad.

Enfin avec le Moyen-Congo (future République du Congo) des textes de 1932 rattachèrent la Lobaye à l’Oubangui-Chari et en 1939 ce fut le cas de la Haute-Sangha. En définitive la République Centrafricaine actuelle ne prit sa forme actuelle qu’en 1939, avec une superficie totale de 622.984 2 km , et une population d’environ 4,5 millions d’habitants en 2011.

Les Populations

Nous n’avons aucun renseignement fiable sur les populations de l’Oubangui-Chari avant une époque récente (le XVIIème siècle). Des chercheurs ont retrouvé et analysé quelques gisements néolithiques, mais n’ont pu les dater. On en est réduit à constater qu’à une époque sans doute assez proche, il a existé des groupements et une industrie du fer au nord de Bouar, dans la Lobaye et un culte de fragments de météorites vers Bambari.

De toute manière à l’arrivée des explorateurs européens, vers 1890, les régions qui constituent la République Centrafricaine actuelle étaient peuplées de groupements ethniques isolés, sans unité politique et soumis à des guerres tribales et à des expéditions de voisins chasseurs d’esclaves.

Les premiers occupants ont sans doute été les pygmées, dans la zone très étendue à l’époque de la grande forêt primaire, allant de l’extrême sud de l’actuelle frontière avec le Moyen-Congo jusque, peut être à Bouar et à la vallée du M’Bomou.

Ils ont été suivis par les populations du « rameau oubanguien », les ‘gens du fleuve’ qui auraient remonté les cours d’eau du bassin du Nil inférieur jusqu’à la vallée de l’Oubangui. Les Gbanziri, Burakas, Yakomas et Sangos occupent encore leur domaine.

Sont ensuite arrivées les grandes migrations qui ont peuplé cet espace libre : Les Bandas qui occupent le centre du pays de Dékoa à Mobaye, venus de la vallée du Nil depuis le XVIIème siècle, avec les Yanguérés qui se sont adaptés à une vie dans la forêt.

Les Gbayas qui occupent tout l’ouest du pays de Berbérati jusqu’au sud des montagnes du Yadé, toute la région de Bossangoa et la majeure partie de la Kémo, jusqu’au contact avec les Bandas sont arrivés du Nord Cameroun entre 1800 et 1810, chassés par la conquête Peule. Ils ont été suivis par les Manzas de même origine.

Il faut noter que les Bandas, les Gbayas et les Manzas constituent à eux seuls aujourd’hui les 2/3 de la population actuelle de la République Centrafricaine.

Les ethnies éparses de la région du M’Bomou, venues du Nil ont été unifiées par les sultanats Zandés entre 1755 et 1780.

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