Les grands procès politiques de l'antiquité

Eric Gilardeau

Description

Ce livre fait revivre le dialogue passionnant entre citoyens athéniens et romains à travers leurs procès politiques. Qu'il s'agisse de définir les limites de la démocratie, la forme ou la nature du régime ou bien encore le destin de la République face aux périls intérieurs, Athènes et Rome nous dévoilent une face cachée, souvent méconnue, des grands procès politiques aux antipodes de la représentation moderne que nous nous faisons de ces instances.

Sujets

• Politique
• JUSTICE
• Histoire
• Science politique
• Préhistoire
• Droit
• Antiquité

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 juin 2015
• Nombre de lectures: 63
• EAN13: 9782336384962
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Couverture
4e de couverture
Titre

E ric G ILARDEAU








L ES GRANDS PROCES POLITIQUES DE L’ A NTIQUITE


















L’HARMATTAN
Copyright
DU MEME AUTEUR
L’ordre public dans la jurisprudence civile d’après les arrêtistes , ANRT, 2004
Au crépuscule de la justice pénale , Questions Contemporaines, L’Harmattan, 2011
A l’aube du droit pénal utilitaire, Questions Contemporaines, L’Harmattan, 2011











© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] EAN Epub : 978-2-336-73507-8
Introduction
« Admettons d’appeler politique , écrit Yves-Marie Bercé, un procès qui réunit un Etat persécuteur, des magistrats serviles ou partisans, des culpabilités incertaines et des condamnations pour l’exemple ; ce sont là des figures éternelles de la comédie humaine » 1 . Cette définition a laissé une empreinte si forte dans la mémoire contemporaine qu’elle semblerait intangible. Les différents aspects que nous venons d’énoncer constitueraient invariablement l’armature du procès politique. Certes, ces traits nous sont familiers. Des accusés d’une haute stature politique, des incriminations fabriquées de toutes pièces, des preuves sans grande vraisemblance, une participation des prévenus à leur propre accusation, des aveux publics, marqués par un repentir ultime et la contrainte d’une terreur étatique sont des caractéristiques que l’on peut parfois retrouver dans les procédures d’Ancien Régime jusqu’à nos jours.
Nous nous interrogeons cependant. Existerait-il une physionomie propre aux procès politiques qui resterait invariable quel que fût le temps ou l’espace ? Au regard de l’histoire des procès politiques dans l’Antiquité, nous ne pouvons adhérer à cette idée. Le procès politique ne nous semble pas pouvoir être défini à la manière d’une constante des sociétés humaines. En effet, la conception contemporaine du procès politique n’a pas toujours existé. Pour tout dire, son apparition à l’échelle de l’histoire est récente. C’est seulement avec le procès de Pison au premier siècle de notre ère que nous verrons se dessiner pour la première fois, une représentation du procès politique qui pourrait se rapprocher d’une conception plus familière.
L’Antiquité nous offre, en effet, une image bien différente du procès politique. Certes, quelques aspects de la représentation que nous nous faisons du procès politique peuvent affleurer au détour d’une procédure. Mais, le procès politique épouse à Athènes les contours des institutions démocratiques et à Rome les garanties rigoureuses des procédures judiciaires. Nous considérons qu’à Athènes, loin de contredire le régime démocratique, le procès politique en exprime la quintessence. De même, à Rome, ces instances font partie de la vie politique et manifestent cette libertas 2 à laquelle les citoyens de la République étaient si attachés. L’enceinte judiciaire est le lieu d’un combat civique où s’opposent des idéologies politiques antagonistes. Ces conflits surgissent au moment où la démocratie à Athènes et la République à Rome connaissent leur apogée.
À Athènes, l’apparition du procès politique coïncide, en effet, avec la naissance de la démocratie. Cette procédure acquiert ses contours définitifs dans le cadre de ses institutions. L’ ecclésia , avec l’action d’eisangélie 3 et l’ Héliée , dans le cadre d’une graphè paranomôn 4 , sont appelées à rendre des sentences à l’issue de procédures qui s’éloignent du cours habituel de la justice. Ces instances s’ouvrent lorsqu’une affaire concerne directement le régime démocratique. Les procès mettent en cause des citoyens qui par leur fonction, leur position politique ou leur rôle au sein des partis démocratique et aristocratique sont soupçonnés d’avoir porté atteinte aux intérêts majeurs de la cité ou mis en cause les fondements de la démocratie ou bien participé à des orientations politiques contestées par la majorité des citoyens. La cité conçoit dès lors le procès politique comme un dispositif particulier pour protéger ou conforter les institutions démocratiques face à des actes, des comportements ou des décisions qui lui sont préjudiciables. Dès le IV e siècle, le procès politique acquiert un caractère complémentaire. Il s’insère dans le jeu démocratique des institutions afin de fixer à l’issue de débats judiciaires la ligne politique de la cité. L’ Héliée par le biais de la graphè paranomôn se trouve désormais placée au centre de l’organisation politique de la démocratie athénienne.
À Rome, le procès politique présente des traits moins affirmés. Contrairement aux procédures athéniennes, les instances politiques s’inscrivent dans le cours ordinaire des juridictions criminelles de droit commun 5 . Sous le couvert d’une de ces nombreuses instances, qui concernent de simples particuliers ou des hommes politiques en exercice, les factions rivales saisissent l’occasion pour brusquer une solution politique notamment lorsque les institutions de la République sont paralysées. La procédure est alors organisée pour donner un tour purement politique au litige. En fonction des circonstances, ces instances politiques peuvent servir à déstabiliser le pouvoir ou tout au contraire, à garantir l’intégrité des institutions républicaines. Le procès politique est alors le cadre d’un rapport de force entre factions rivales où s’affrontent les ambitions personnelles. Mais, tout change sous le Principat. Le procès politique est désormais une procédure d’exception, confiée au Sénat et qui vise exclusivement les dignitaires du régime. Le procès politique devient progressivement le relais du pouvoir impérial, un instrument qui a non seulement pour objet d’éliminer les adversaires supposés ou réels du Prince, mais également de construire une doctrine du pouvoir impérial à travers les mises en scène de sa procédure.
Les lignes du procès politique, que nous venons de dessiner pour Athènes et Rome, s’inscrivent dans un moment historique précis. Parvenues à l’apogée de l’évolution de leurs institutions politiques respectives, les deux cités connaissent rapidement un déclin moral qui met en danger le régime qu’elles incarnent. Aussi bien à Athènes qu’à Rome, la cité est divisée entre des partis politiques et des factions rivales qui semblent irréconciliables. Les procès politiques apparaissent dès lors comme les prodromes des mutations que la cité sera appelée à surmonter si elle veut survivre.
Dans ces circonstances, les positions adoptées par les accusés prennent souvent un tour singulier. Nous le verrons à Athènes avec les procès des Arginuses et de Socrate. Face à une démocratie, qui affirme une souveraineté sans limites, les accusés adoptent dans ces deux procès des stratégies totalement opposées, mais qui poursuivent le même but. Dans la première affaire, ils font appel aux normes fondamentales posées par la démocratie elle-même pour borner sa toute-puissance. Ainsi, tout en ménageant l’institution chargée de les juger, les prévenus rappellent celle-ci au respect des règles fondamentales et tentent vainement de la ramener à la logique des prescriptions qui la régissent. Sous couvert d’une défense de connivence, s’instaure un débat passionnant entre accusés et accusateurs sur le danger que représente la démocratie pour elle-même lorsqu’elle s’abandonne à la toute-puissance du démos .
À l’inverse, Socrate, loin de l’image traditionnelle du philosophe injustement accusé, oppose une défense politique sans concession à ses accusateurs. Le procès est le théâtre d’une confrontation entre deux lignes politiques, deux conceptions radicalement opposées de la démocratie. D’un côté des accusateurs favorables à la souveraineté populaire, de l’autre Socrate qui défend une démocratie modérée de type censitaire. Si Socrate accepte le risque de sa condamnation, c’est pour mieux défendre sa position politique. Cette cause dépasse le ca