Sécurité, hygiène et médecine du travail en Afrique noire francophone

Henri-Joël Tagum Fombeno

Description

Dans les pays en développement, malgré la faiblesse du tissu économique, le taux de mortalité en matière d'accident du travail et maladies professionnelles est cinq fois plus élevé que dans les pays développés. Une situation préoccupante du fait de conditions de travail très précaires, de l'ignorance des règles élémentaires de sécurité, auxquelles s'ajoutent des croyances et pratiques animistes. Voici un outil pour parfaire les connaissances en matière de santé et sécurité du travail.

Sujets

• Droit
• Médecine
• Santé
• Management
• JUSTICE
• Gestion
• entreprises

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mai 2009
• Nombre de lectures: 611
• EAN13: 9782296226227
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 6 Mo

Extrait

A mon épouseChantal
A mes enfants Laurine etEnzo
En hommage à feu monpèrePREFACE
La sécurité et la santé autravail figurent parmi les disciplines
traitées en parent pauvre en Afrique noire francophone. Il existe, en
effet, très peu de littérature dans le domaine. Manifestement cette
discipline chercheencore sa voie, elle peine encore à trouver la place
qui devait être la sienne.
Cet ouvrage qui a pour origine le cours professé par M. TAGUM
dans les grandes écoles de commerce et de management vient donc à
son heure.Le souci de l’auteur est de relever l’importanceet l’utilité
de cette discipline, malheureusement encore minoré par les autorités
voire par tous les acteurs.
Même si la prévention des accidents de travail a largement
progressé, il reste constant que dans les pays africains, les risques
traditionnels comme les chutes de hauteur, les accidents de machine,
continuent d’occasionner chaque année de milliers d’accidents
mortels.
Or la sécurité et la santé au travail constituent un enjeu à la fois
stratégique, économique et juridique. L’Etat et l’entreprise ont intérêt
à identifier les risques dans leur diversité afin de mettre en œuvre une
politique adéquate, d’abord de prévention, ensuite de réparation.
Par un style imagé, des illustrations et des exemples pratiques,
l’auteur est parvenu à cerner les différents aspects de la santé et de la
sécurité au travail. Il répond, avec précision et clarté, aux questions
qui peuvent se poser aux différents acteurs en matière de prévention
des risques professionnels.
L’orientation didactique de l’ouvrage donne aux utilisateurs des
informations utiles et précieuses à travers plusieurs annexes :
répertoire des principaux textes internationaux et nationaux en matière
de sécurité et de santé au travail, modèles de lettre et de documents de
travail, répertoire des panneaux de signalisation en couleur, etc.8
Par ce travail, M. TAGUM a voulu contribuer à l'amélioration des
conditions de travail, d'hygiène et de sécurité sur les lieux de travail.
C’est là assurémentun pari entièrement gagné.
IsaacYankhobaNDIAYE
ProfesseurAgrégé desFacultés de droit
Vice-président duConseilConstitutionnel du Sénégal
AncienDoyen de laFaculté des Sciences Juridiques et
Politiques de l’UniversitéCheikhAntaDiop deDakar
ProfesseurAssocié à l’Université de Paris VIIITABLEDESABREVIATIONS
Adde : ajouter
Aj. :Ajouter
Al. : alinéa
Art.:Article
ASECNA : Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne en
Afrique et à Madagascar
BIT :Bureau International du Travail
Bull. Inst. int. trav.:Bulletin de l’Institut interafricain du travail
C.A.:Cour d’Appel
CDD :Contrat de travail à durée déterminée
Cass. ass. plén. :Cour de cassation, assemblée plénière
Cass. ch. Mixte :Cour de cassation, chambre mixte
Cass. civ. :Cour de cassation (chambre civile)
Cass. soc. :Cour de cassation (chambre sociale)
Cass. crim. :Cour de cassation (chambre criminelle)
C. civ.:Code civil
C. fam.:Code de la famille
CHSCT :Comité d’Hygiène, de Sécurité et desConditions de Travail
C.O.C.C.:Code des obligations civiles et commerciales
C. pén. :Code pénal
C. séc. soc. :Code de la sécurité sociale
C. supr. :Cour suprême
C. trav. :Code du travail
chron. : chronique
concl. : conclusion
D.: RecueilDalloz
D.H. : Recueil hebdomadaireDalloz
D.-L.:Décret-Loi
D.P. : Recueil périodique et critiqueDalloz
Dr. soc. :Droit social
EDJA :Editions juridiques africaines
EPI :Equipement de protection individuelle
Ets : établissement
G.A.J.A. :Grands arrêts de la jurisprudence administrative
Gaz. Pal. :Gazette du Palais10
Infra : plus loin
INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité pour la
prévention des accidents du travail et des maladies
professionnelles
IPP : Incapacité Permanente Partielle
ITT : Incapacité Temporaire Totale
J.-Cl. : Juris-Classeur (Civil, Pénal, etc.)
J.C.P. : Juris-Classeur périodique (éd.E,G, N)
J.O. : Journal officiel
Liais. Sociales : Liaisons sociales
L. : Loi
Loc. cit.:A l’endroit précité
Not.: notamment
Obs. : Observations
OMS : Organisation Mondiale de la Santé
OIT : Organisation Internationale du Travail
Ord. : Ordonnance
op. cit. : dans l’ouvrage précité
p. : page
Penant : Recueil Penant
préc. : précité
Rec. : Recueil
Rép. C.RE.D.I.L.A.: Répertoire du Centre de Recherches sur les
Institutions et LégislationsAfricaines de laFaculté des Sciences
Juridiques etEconomiques
Rev. prat. dr. soc. : Revue pratique de droit social
RIM : République Islamique de Mauritanie
t. : tome
T.P.O.M. : Travail et Professions d’Outre-Mer; devenuDroitAfricain
du Travail depuis 1977
Trib. trav.: Tribunal du travail
S. : Sirey
s. : suivant
somm.: sommaire
supra : plus haut
V. :voir
Vol.: VolumeINTRODUCTIONGENERALE13
La révolution industrielle et le développement du machinisme ont
fortement intensifié les risques professionnels comportant les
accidents du travail, les maladies professionnelles et l’usure
prématurée au travail. Les statistiques sont assez impressionnantes.
Selon une étude récente du BIT, les accidents de travail et les
maladies professionnelles causent annuellement deux millions de
morts dans le monde. On enregistre, en moyenne, 270 millions
d’accidents du travail par an, dont 13 % d’entre eux connaissent une
issue fatale. Quant aux maladies professionnelles, elles sont
1responsables de plus de 1,7 millions de décès par an dans le monde.
Dans les pays en développement, le taux de mortalité, malgré la
faiblesse du tissu économique, est cinq fois plus élevé que dans les
2pays développés. Cette situation est préoccupante du fait des
conditions de travail très précaires, du non-respect ou de l'ignorance
des règles élémentaires d'hygiène, de la manipulation et de l'utilisation
de substances et de produits dangereux par des travailleurs
méconnaissant souvent leur caractère nocif.
A cela, il faut ajouter les croyances religieuses et les pratiques
animistes qui ont un rôle prépondérant dans le système de protection
en Afrique.Les travailleurs n’ont souvent aucune culture de
prévention du risque.Dans leur perception, il existe un monde dualiste
où cohabitent des forces visibles et invisibles qui sont censées guider
leur destin.
Ce fatalisme conduit souvent les travailleurs à se convaincre de
l’inutilité des mesures préventives. Pour eux, «ce qui doit arriver
arrivera », qu’on prenne ou non des précautions. A cet effet, pour se
protéger contre les risques professionnels, certains travailleurs pensent
plutôt à confier leur sort àDieu ou aux forces occultes.
1
BIT,La sécurité en chiffres. Indicationspour une culture mondiale de la sécurité
au travail,Genève,2003.
2
BIT,Op. cit., 200314
3En conséquence, il n’est pas rare, dans des entreprises africaines ,
de voir des amulettes suspendues sur les machines ou les véhicules,
des talismans et autres«ceintures de sécurité»noués autour des reins
du salarié. Le salarié pense s’être ainsi prémuni contre les risques, et
toutes les autres dispositions sécuritaires qui lui sont recommandées
4dans le cadre de la prévention sont dorénavant superfétatoires.
Face à ce constat, la préservation de la santé et de la sécurité au
travail doit constituer pour les entreprises,une préoccupation forte.
Au-delà des conséquences humaines pour la victime et son
entourage, les risques professionnels représentent un coût économique
important à la chargedes entreprises qui doivent s’acquitter des
cotisations dont le taux varie en fonction du risque accident de travail
5et maladie professionnelle. De plus, les arrêts de travail qui en
découlent perturbent l’organisation du travail et la bonne marche de
6l’entreprise.
Les accidents du travail ne doivent plus être perçus comme une
fatalité mais comme un dysfonctionnement de l’entreprise. La sécurité
doit être gérée au plus haut niveau et être intégrée dans le management
de l’entreprise.
3
Il s’agit principalement des entreprises du secteur nonstructuré dit informel, lequel
sect