Sexualité, libertinage, échangisme et droit

Jacques Delga

Description

Le Droit européen a aboli notre morale sexuelle et religieuse pour la laïcité, entraînant une perte de repères. L'ouvrage en explique les raisons. Après une étude sociologique sur la sexualité, l'échangisme et le libertinage, un examen juridique du fondement actuel de notre droit, de ce qui est autorisé et interdit en matière de libertinage est présenté. Suit une recherche sur la situation juridique des clubs échangistes et de leurs exploitants.

Sujets

• Libertin
• Sexualité
• sexualité
• Droit
• Sociologie
• Sexualité
• JUSTICE
• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 janvier 2013
• Nombre de lectures: 344
• EAN13: 9782296513495
• Langue: Français

Extrait

Couverture
4e de couverture
Titre
Jacques Delga






SEXUALITÉ, LIBERTINAGE, ÉCHANGISME ET DROIT
Du même auteur
* « Droit des contrats » (avec Fabrice Bien) in Droit de l’entreprise 2012/2013, 16e éd. (16 éd. successives), Editions Lamy, 2012.
* Souffrance au travail dans les grandes entreprises, Editions Eska, 2010.
* Manuel de l’innocent ou De l’atteinte à la présomption d’innocence, Editions Eska, 2008.
* Gouvernement d’entreprise. Aspects juridiques, Egon Zehnder International, 1999.
* Droit des sociétés , Editions Dalloz, 1998.

Contributions en collaboration, dont :

* Droit des associations / Juris-associations : « Personnalité morale et actions en justice des associations » in Dalloz « Professionnels » (feuillets mobiles destinés aux professionnels), éditions Dalloz (37 auteurs), mise à jour annuelle.
* Handbook of Top Management Teams “Voyage autour de la gouvernance” (dir. Franck Bournois) published by Palgrave Macmillan 2010 a division of Macmillan publishers limited Contribution with Gilles Van Wijk Title : “Ethics, Cynicism, and Governance ” English edition of comités executives.
* Corporate governance around the world” (contribution) édité par A. Naciri Rouledge Taylor and Francis groupe Angleterre, 2008.
* Encyclopédie de la dirigeance d’entreprises Comités exécutifs : Voyage au cœur de la dirigeance (HEC, ESCP, EAP), Editions Eyrolles 2007 (en collab. avec Gilles van Wijk pour la contribution « Ethique, Cynisme, Management »).
* Traité de gouvernance corporative. Théories et pratiques à travers le monde (co-auteur pour la contribution sur la partie gouvernance corporative en France), Les Presses de l’Université de Laval, Québec, Canada, 2006.
* Aspects of globalisation, « Corporate governance and independent director », Editions Ioannis Dionysios Salavrakos, 2004 (Editeur scientifique Athens Institute for Education and Research).
* Les grandes tendances dans le monde, Ramsès, membres de l’équipe IFRI (Institut français des relations internationales), Editions Dunod, 2004.
* Gouvernement d’entreprise (coauteur), Egon Zehnder International, 2002.
* Factures fictives et facturation de complaisance (coauteur), Editions L’Harmattan, 2001.
* Droit des associations 2000 (sous la dir. d’E. Alfandari), Dalloz Action 2000 (40 coauteurs).
Copyright

© L’Harmattan, 2013
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
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EAN Epub : 978-2-336-28572-6
Remerciements
Je tiens à remercier les personnes ayant contribué à la réalisation de ce livre et notamment :

Pour les recherches et l’aide
Laurent Bibard Professeur à l’Essec, ancien directeur de L’Essec, auteur de diverses publications philosophique sur le sujet dont Sexualité et mondialisation , éditions L’Harmattan (2010)
Agnès de Fornel, Juriste, spécialiste du Droit de la Santé
Anne Laure Pham, Consultante en Accompagnement du Changement, ancienne Directrice Générale de l’Association Française des Diabétiques Florian Sellier, Juriste en droit social
Charlotte Kerfourn, Juriste en droit social Chargée des relations humaines (RH) dans une grande entreprise

Pour les travaux de relecture
Vanessa Padioleau, Professeur à l’EMA Vendée, Docteur en lettres

Pour le soutien toujours amical et sans faille
Jérôme de Verdière, Journaliste et animateur de La Revue de Presse sur Paris Première
Sandra Mouyal, Juriste. Directrice d’agence immobilière

Pour les conseils avisés
Guy Chaty, Professeur honoraire des Universités, ancien vice-président de l’Université Paris XIII, écrivain et poète Eric Abitbol, Psychologue

Je remercie enfin Anne-Marie, qui m’a toujours supporté dans mes pérégrinations d’auteur et qui une fois encore n’a pas failli à cette tâche.
Table des matières Couverture 4e de couverture Titre Du même auteur Copyright Remerciements Table des matières Introduction : Pourquoi cette étude ? I Etude sociologique Annexe I « Enquête IFOP 2010 Enquête sur les sexualités collectives en France » Annexe Enquête IFOP 2012 ANNEXE III ET ANNEXE IV Conclusion : Les paradoxes de la sexualité, du libertinage et de l’échangisme Sous-titre II Etude juridique de la sexualité, du libertinage et de l’échangisme hors des clubs Annexe Résumé des faits AFFAIRE K.A. ET A.D. c. Belgique (sadomasochisme) ANNEXE TRANSEXUALISME : changement de sexe/ rectification sur état civil étranger (non) Annexe : Proposition de loi sur l’injure faite aux religions (blasphème) Annexe Sexualité en Prison Annexe Sexualité des personnes handicapées Annexe. Le Viol : Les principaux articles du Code pénal Annexe Annexe Jurisprudence : Agression sexuelle de l’épouse par le mari / club échangiste Annexe : Fellation pratiquée par l’agresseur sur l’organe de la victime : viol non/ agression sexuelle oui ANNEXE Affaire GABRIELLE RUSSIER Pédophilie ?/ Détournement de mineur par hébergeur / Atteinte sexuelle sur mineur de plus de quinze ans par personne ayant autorité (art 227-27 CP) Annexe Jurisprudence Corruption de mineur de plus de quinze ans (art 227-22) Annexe Jurisprudence Corruption de mineur (Raeliens) Cass crim. 11 Sept 2002 Annexes : Jurisprudence Exhibition sexuelle Annexe 2 Exhibition sexuelle jurisprudence Cass crim. 8/12/2012 Annexe 3 Exhibition sexuelle Jurisprudence Cass crim. 12/05/2004 Annexe 4 Jurisprudence Cass crim. 23/05/2001 Annexe jurisprudence –a Une libéralité motivée par le maintien de relations adultères n’est pas (plus) considérée selon les tribunaux comme contraire aux bonnes mœurs Annexe jurisprudence b Cass Civ 1 ère, 4 Nov. 2011. Annexe c Commentaire de Jurisprudence TGI 17e ch. Paris 16 janvier 2009) Annexe d Commentaire de jurisprudence CA Nîmes 6 mai 2008 – Annexe e Commentaires de jurisprudence et observations. Annexe jurisprudence Cass soc 19/12/1996 Sous-titre III Etude juridique Sexualité Libertinage échangisme et clubs libertins Annexe : Articles 334 et 335 Code pénal ancien « Débauche /Prostitution / Proxénétisme » Article 335 (L. 75-624 du 11 juillet 1975) Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 29 oct. 1985 Annexe Cour de cassation chambre criminelle Audience publique du mardi 29 octobre 1985 Arrêt de la chambre criminelle du 26 mars 1985 Annexe Arrêt de la chambre criminelle du 26 mars 1985 Arrêt chambre criminelle de la Cour de Cassation en date du 16 janvier 1991 Annexe Cour de cassation Chambre criminelle du 16 janvier 1991 90-82.660 Titrages et résumés Annexe Article 225-5 et 225-6 du Code pénal nouveau (depuis 1994) Annexe TGI Paris 16 janvier 2009 « L’organisation par un club libertin de soirées échangistes payantes n’est pas contraire aux bonnes mœurs » Annexes Deux Décisions de jurisprudence en matière de transmission du Sida Poursuites fondées sur : « Administration à autrui de substances nuisibles » Annexe : Proxénétisme. Articles du Code pénal relatifs au proxénétisme (Article 225-5) et au proxénétisme dit aggravé (Article 225-7 / Article 225-7-1 : Article 225-8) Annexe jurisprudence : Cour d’appel de Paris Audience publique du 2 mars 2006 Conclusion générale Bibliographie Adresse
Introduction : Pourquoi cette étude ?
L’intérêt du public et de la société française pour les activités sexuelles ou à connotation sexuelle est particulièrement développé et apparaît de plus en plus au grand jour. Pourtant l’hypocrisie ambiante, les contradictions, les incohérences, les errements sont légion en la matière…

Le mot « libertin » est un joli mot. Il évoque de prime abord la liberté. De nos jours, ce terme vise essentiellement la liberté sexuelle et plus particulièrement les personnes qui, à titre occasionnel ou plus régulièrement, pratiquent l’échangisme. Le terme « échangiste » est moins joli que celui de « libertin ». Il évoque le marché, le libre-échange. En l’occurrence, il s’agit de rencontres humaines, le plus souvent de couples, mais pas nécessairement, qui peuvent donner lieu à des pratiques diverses : mélangisme, échangisme des couples et des corps, voyeurisme, exhibitionnisme, fétichisme, sadomasochisme, etc. Il semblerait, selon une sémantique fluctuante et surprenante, à l’image d’un milieu qui peut être hétérosexuel, mais aussi homosexuel et qui se dit « ouvert », que dans le « mélangisme » le couple puisse avoir une relation sexuelle sans se « mélanger », privilégiant alors le côté voyeur et exhibitionniste, alors que dans « l’échangisme », ce sont des relations sexuelles entre partenaires de différents couples qui entrent en jeu. Mais cette définition n’est pas entérinée.

Des « people », ces personnes célèbres , connues du