Dictionnaire des sénateurs de la Dordogne

Guy Penaud

Description

L'auteur nous rappelle les résultats des élections pour le Sénat ou les autres Chambres hautes dans le département de Dordogne depuis 1795. Il dresse le portrait et nous donne la biographie de ces élus ayant siégé au Palais du Luxembourg qui ont joué un rôle non négligeable dans l'histoire de la France, plusieurs d'entre eux ayant occupé des fonctions ministérielles ou même présidé le Conseil Constitutionnel.

Sujets

• Histoire

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juillet 2015
• Nombre de lectures: 13
• EAN13: 9782336387529
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

A

Guy Penaud

DICTIONNAIRE DES SÉNATEURS DE LA DORDOGNE e depuis la III République, ainsi que des représentants des chambres hautes antérieures originaires de ce département depuis 1795

CONNAISSANCE DES RÉGIONS Aquitaine

DICTIONNAIRE DES SÉNATEURS DE LA DORDOGNE

Collection « Connaissance des Régions »

Cette collection accueille des monographies régionales

Christine Belcikowski,Les chemins de Jean Dabailou la dissidence d’un fils du petit peuple de Mirepoix au temps de la Révolution française,2014. Cédric Carré,1805, Napoléon revoit l’Aube, 2014.

Raoul H. Steimlé,Francs-Comtois célèbres et moins connus, 2014.

Serge La Barbera,Trilogie Périgourdine, 2014.

Guy Penaud DICTIONNAIRE DES SÉNATEURS DE LA DORDOGNE e depuis la III République, ainsi que des représentants des chambres hautes antérieures originaires de ce département depuis 1795 L’Harmattan

Quelques ouvrages du même auteur : André Malraux et la Résistance(préface de Jacques Chaban-Delmas), Éditions Pierre Fanlac, Périgueux, 1986 e La « Das Reich «, 2 SS Panzer Division(préface d’Yves Guéna, introduction de Roger Ranoux), Éditions de La Lauze, Périgueux, 2005 L’énigme Seznec, Éditions de La Lauze, Périgueux, 2006 Le Tour de France de Lawrence d’Arabie, Éditions de La Lauze, Périgueux, 2008 L’Inspecteur Pierre Bonnygestapo- Le policier déchu de la « française » du 93, rue Lauriston, Éditions L’Harmattan, Paris, 2011 De Gaulle -Pétain L’affrontement du printemps 1940, Éditions L’Harmattan, Paris, 2012 Yves Guéna -Le parcours d’un gaulliste historique, Éditions Sud- Ouest, Bordeaux, 2012 (Prix spécial 2012 de l’Académie nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux) Histoire de la Résistance en Périgord, Éditions Sud-Ouest, Bordeaux, 2013 Dictionnaires des députés de la Dordogne, Éditions L'Harmattan, Paris, 2013 Oradour-sur-Glane– Un jour de juin 1944 en enfer, Geste Éditions, La Crèche, 2014 Pour en finir avec l’affaire Robert Boulin, Éditions L’Harmattan, Paris, 2014

En guise d’introduction Le Sénat constitue aujourd’hui la chambre haute du Parlement français selon le système du bicaméralisme. Il détient le pouvoir législatif avec l'Assemblée nationale. En e vertu de l'article 24 de la Constitution de la V République, il est le représentant des collectivités territoriales et, avec l'Assemblée nationale, des Français établis hors de France. Il siège au palais du Luxembourg à Paris. Cette assemblée est la dernière version des diverses chambres hautes parlementaires qui ont marqué la vie politique française depuis 1795 sous des appellations variées.  L'histoire donne en effet plusieurs noms à la Seconde Chambre (ou Chambre haute) du système parlementaire français depuis son instauration en 1795. Le Conseil des Anciens  La constitution thermidorienne de 1795 (1795-1799) fit naître le Sénat sous le nom de Conseil des Anciens. Le 15 fructidor an III (22 août 1795) la Convention sur le point de se séparer vota une constitution pour remplacer celle de 1793 qui n'avait jamais été appliquée. Cette constitution, appelée la Constitution de l'An III, établissait que le pouvoir législatif serait confié à deux Chambres : le conseil des Anciens et le conseil des Cinq-Cents.  Le conseil des Anciens se composait de 250 membres, élus comme les membres du conseil des Cinq-Cents par le suffrage à deux degrés, qui devaient être âgés de quarante ans, mariés ou veuf. Il se prononçait sur les projets de loi présentés par le conseil des Cinq-Cents, mais il ne pouvait les modifier; il les acceptait ou les repoussait après trois

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lectures qui avaient lieu à cinq jours d'intervalle. Toute proposition repoussée ne pouvait lui être présentée de nouveau avant une année. Le conseil des Anciens fixait le lieu de résidence des deux Chambres. Il élisait les cinq membres du Directoire, sur une liste de présentation de cinquante candidats préparée par le conseil des Cinq- Cents. Les membres du conseil des Anciens étaient renouvelables chaque année par tiers. Ils étaient indéfiniment rééligibles. Ils portaient en sautoir, comme marque distinctive, l'écharpe aux trois couleurs nationales. Ils recevaient une indemnité journalière de 33 F.  Le conseil des Anciens siégea pour la première fois le 6 brumaire an IV, aux Tuileries, dans la salle de la Convention. Des décrets de la Convention en date des 5 et 13 fructidor an III (22 et 30 août 1795) avaient décidé que cinq cents conventionnels feraient nécessairement partie du Corps législatif (Anciens et Cinq-Cents); aussi, pour se conformer à ces décrets et à la constitution, procéda-t-on de la façon suivante pour le recrutement du conseil des Anciens parmi les cinq cents conventionnels maintenus on choisit ceux qui remplissaient les conditions d'âge et d'état civil et on en tira au sort 167, puis 83 furent désignés de la même manière parmi les 230 élus.  Après le coup d'État du 18 fructidor, 11 membres seulement du conseil des Anciens furent proscrits. La grande majorité aida Bonaparte à préparer le coup d'État du 18 Brumaire. C'est elle qui décida quelques jours auparavant que les séances auraient lieu dorénavant à Saint-Cloud, dans la grande salle pour le conseil des Anciens, et dans le manège pour le conseil des Cinq- Cents.

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 La dernière séance du conseil des Anciens eut lieu le 19 brumaire an VIII (10 novembre 1799) pour approuver la constitution de l'an VIII et recevoir le serment des trois consuls : Bonaparte, Sieyès et Roger-Ducos. Le conseil des Anciens avait duré quatre années. La plupart de ses membres firent ensuite partie du Sénat conservateur, inauguré par la nouvelle constitution, ou entrèrent dans l'administration impériale. Le Sénat conservateur  Le Conseil des Anciens devint Corps législatif sous le Consulat et l'Empire (c'est le 24 décembre 1799 que le premier Sénat - celui de l'an VIII - se réunit à Paris, au Palais du Luxembourg), le Sénat conservateur ayant des prérogatives constitutionnelles (période 1799-1814). Ce Sénat conservateur constituait, avec le Tribunat et le Corps législatif, une des trois assemblées législatives du Consulat. La Constitution de l'an X et la Constitution de l'an XII (18 mai 1804), instaurant l'Empire, renforcèrent l'importance de cette assemblée. Rédigée sous l’influence directe du nouveau maître du régime, le Premier Consul Bonaparte, la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) est la première à recréer un Sénat. Bonaparte fit de ce « Sénat conservateur », chargé de veiller à la conservation de la Constitution, un élément-clé de son régime. Ce premier Sénat comptait seulement soixante membres inamovibles, âgés de quarante ans au moins, auxquels devaient s’ajouter, à raison de deux membres supplémentaires chaque année pendant dix ans durant, une vingtaine de membres supplémentaires. La formation de cette assemblée ne passait pas par des élections. La Constitution prévoyait que Sieyès et Roger- Ducos, deuxième et troisième consuls sortants, étaient membres de droit du Sénat. Il leur revint en concertation

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