La Politique fiscale

Pierre-P. Tremblay

Description

Rédigé par un spécialiste en politique fiscale, cet ouvrage intéressera toutes les personnes soucieuses de mieux comprendre les mécanismes sous-jacents à la prise de décisions fiscales. L'auteur a reçu, pour la première édition, le prix Coopers & Lybrand du Livre d'affaires 1996.

Sujets

• Politique
• Taxe
• Impôt
• Contribuable
• Finance
• Fiscalité
• Fonds
• Publics

Informations

• Publié par: Presses de l'Université du Québec
• Date de parution: 16 septembre 1998
• Nombre de lectures: 87
• EAN13: 9782760516205
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

LA POLITIQUE FISCALE À la recherche du compromis

PRESSES DE L’UNIVERSITÉ DU QU É BEC Le Delta I , 2875, boulevard Laurier, bureau 450 Sainte - Foy (Québec) G1V 2M2 Téléphone : (418) 657 - (418) 6574399 Télécopieur: - 2096 Courriel : [e-mail] Internet : www.puq.uquebec.ca

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FRANCE D ISTRIBUTION DU N OUVEAU M O N D E 30, rue Gay - Lussac, 75005 Paris, France Téléphone: 33 1 43 54 49 0 2 Télécopieur: 3 3 1 43 54 39 15

SUISSE GM D IFFUSION  SA Rue d’Etraz 2, CH - 1027 Lonay, Suisse Téléphone: 021 803 26 26 Télécopieur: 021 803 26 29

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LA POLITIQUE FISCALE À la recherche du compromis

Pierre Tremblay

2003 Presses Québecl'université du d e Le Delta I 2875, boul. Laurier, bur. 450 , Sainte - Foy (Québec) Canada G1V 2M2

e 2 É D ITI O N

Données de catalogage avant publication (Canada)

Tremblay, Pierre P., 1946 -

La politique fiscale : à la recherche du compromis e 2éd. Comprend des réf. bibliogr.

ISBN 2 - 7605 - 1 O 19 - 0

1. Politique fiscale. I. Titre. HJ192.5.T74 1998 336.3

C98 - 941314 - 4

Les Presses de l’université du Québec remercient le Conseil des arts du Canada et le Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition du Patrimoine canadien pour l’aide accordée à leur programme de publication.

Mise en pages : INFO 1000 M O TS IN C . Conception graphique de la couverture : R I C HARD H ODGSON Illustration : 01995 M.C. Escher Foundation, Baarn, Holland. Tous droits réservés

1 2 3 4 5 6 7 8 9 P U Q2 0 0 3 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tous réservésdroits de reproduction, de traduction et d’adaptation © du Québec1998 Presses de l’université e Dépôt légal - 3 trimestre 1998 Bibliothèque nationale du Québec / Bibliothèque nationale du Canada Imprimé au Canada

À LUCIE

Vers la fin d'un discours extrêmement important le grand homme d'État trébuchant sur une belle phrase creuse tombe dedans et désemparé la bouche grande ouverte haletant montre les dents et la carie dentaire de ses pacifiques raisonnements met à vif le nerf de la guerre la délicate question d'argent

Le discours sur la paix Jacques Prévert

T AB L E D E S MATIÈRES

Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . .

XV

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Chapitre 1 La politique fiscale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les déterminants de la politique fiscale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Le besoin fiscal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 La capacité contributive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Le calcul du besoin fiscal et de la capacité contributive . . . . . . 14 La pression fiscale et le seuil de tolérance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 Les missions de la politique fiscale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Des missions complémentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22

Chapitre 2 Les responsables et les intervenants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un jeu de relations de pouvoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un jeu sur plusieurs scènes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les responsables ou les acteurs officiels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le conseil des ministres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . Le ministre des Finances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les intervenants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les acteurs nationaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L’électeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les intervenants étrangers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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