La répression des violations des droits humains en temps de conflit armé

Modibo Sacko

Description

La crise de 2012 a facilité la pénétration des groupes djihadistes et des mouvements séparatistes au Mali, l'occasion pour ceux qui disent combattre « au nom de Dieu » de détruire des mausolées, de violer des femmes, d'amputer des hommes. Des auteurs connus, des victimes inconsolables et la quête de paix et de réconciliation dans un pays affaibli par une guerre asymétrique constituent pour le Mali une équation difficile à résoudre. Cet ouvrage se veut être une aide à la répression des crimes internationaux commis au Mali, non pas seulement avec le système classique de justice mais aussi et surtout avec les mécanismes traditionnels existant depuis l'empire du Mali.

Sujets

• JUSTICE
• Securite
• Armée
• Défense
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 24 février 2020
• Nombre de lectures: 36
• EAN13: 9782140143908
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

une

MOdibO Sacko

La répression des violations des droits humains en temps de conf lit armé

L’exemple du Màli

Préfàçe de Me Emmànuel Càulier POstfàçe de Me MàmàdOu Ismàïlà KOnàte

DIPLOMATIE ET STRATÉGIE

La répression des violations des droits humains en temps de conflit armé : L’exemple du Mali

Modibo Sacko

La répression des violations des droits humains en temps de conflit armé : L’exemple du Mali

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Sommaire

Préface............................................................................................................9 Liste des sigles et abréviations ...................................................................11 Carte du Mali ...............................................................................................13 Remerciements ............................................................................................17 Résumé.........................................................................................................21 Introduction générale...................................................................................23

ère 1 PARTIE : LE SYSTEME OCCIDENTALO-CENTRÉ DE JUSTICE, UN MODELE VINDICATIF DEFICITAIRE POUR UNE REPRESSION EFFICACE...........................................................41 TITRE 1 : LES JURIDICTIONS NATIONALES POUR LA REPRESSION, UN DYNAMISME DISCUTE...................................43 Chapitre 1: L’efficacité limitée des juridictions nationales classiques .............................................................................................44 Chapitre 2: L’institution des juridictionsad hocpour pallier le déficit des juridictions nationales .......................................................75

TITRE 2 : LES JURIDICTIONS SUPRANATIONALES, ENTRE EFFICACITE ET POLEMIQUES ........................................................99 Chapitre 1 : La Cour pénale internationale ..................................... 100 Chapitre 2 : Les juridictions régionales africaines ......................... 129

ème 2 PARTIE : LA JUSTICE ALTERNATIVE, UN MODELE FONDE SUR LE COMPROMIS FAVORABLE POUR UNE RÉPRESSION EFFICACE...................................................................153 TITRE 1 : LA JUSTICE TRANSITIONNELLE, UN VERITABLE ATOUT................................................................................................. 155 Chapitre 1 : Un traitement inclusif des violations des droits humains ............................................................................................. 156 Chapitre 2 : Des modèles africains de référence de justice alternative.......................................................................................... 187

TITRE 2 : LA JUSTICE TRADITIONNELLE, UNE VALEUR AJOUTEE............................................................................................. 215 Chapitre 1 : La dynamique des rapports entre justices classique et traditionnelle ..................................................................................... 217 Chapitre 2 : Les expériences maliennes de justice coutumière ..... 240

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Conclusion générale ..................................................................................263 Annexe .......................................................................................................269 Bibliographie .............................................................................................271 Postface ......................................................................................................287 Table des matières .....................................................................................291

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Préface

« Ainsi, il y a un jour de pur dans l’année, un jour qui creuse sa galerie merveilleuse dans l’écume de la mer, un jour qui monte aux yeux pour couronner midi. »

René Char, inFureur et mystère; le requin et la mouette.

Piaget aimait à écrire que le premier pas en avant de l’intelligence réside dans la contextualisation. Plus récemment, Bastien précisait que l’évolution cognitive ne va pas vers la mise en place de connaissances de plus en plus abstraites, mais vers leur mise en contexte. Voici cependant que le contexte est devenu planétaire, ce qui suppose une complexification de nos approches et de nos raisonnements.

Les conflits armés, plus particulièrement, sont interdépendants dans l’espace et dans le temps. Comment saisir la situation malienne si l’on perd de vue la question libyenne, la réalité du sud de l’Algérie, l’histoire politique du Burkina, jusqu’aux déstabilisations subies par l’Afrique centrale autour du lac Tchad et hélas, jusqu’audeliriumde Daesh ? Comment réfléchir la barbarie des conflits armés, sans établir une navette incessante entre la logique et l’empirique ?

Monsieur Sacko, qui a une profonde érudition sur la défense des droits de l’homme, se propose dans son ouvrage de sauter à pieds joints dans le lieu géométrique du malheur humain, de franchir un périmètre à haute tension, quand il cherche à faire un diagnostic de la façon dont on protège les droits humains dans son pays. Fin juriste, il sait, en effet, de certitude intérieure, que le droit peut offrir une issue à la souffrance et la barbarie déchaînée, si, comme l’écrivait Cicéron : « la loi n’est ni une invention issue du génie des hommes, ni une décision arbitraire des peuples, mais quelque chose d’éternel qui règne sur le monde entier par la sagesse de ses commandements et de ses défenses »

Deux siècles de prédations et de conquêtes violentes ont fait l’Empire romain, mais c’est bien l’édit de Caracalla qui a accordé la citoyenneté à tous les ressortissants de l’empire, établissant les conditions de la paix. Au Mali, comme partout en Afrique, la justice est une vertu qui fait espérer qu’à chacun soit attribuée sa part,« suum cuique tribuere »commele précisait déjà Ulpien dans son Digeste.

Tour à tour enseignant des forces de police et de gendarmerie, collaborateur de cabinet d’avocats puis magistrat à Bamako, le Docteur Sacko dispose de l’expérience lui permettant de préciser quelle justice

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pourrait affronter le néant sans s’anéantir, pourrait veiller devant le néant sans vaciller dans le néant. Il veut faire mentir Kundera, quand il affirme que tout sera oublié et que rien ne sera réparé. Il lutte contre la désespérance pour se faire sentinelle aux frontières du vide. Il affronte, en réalité, un problème gigantesque.

Pour l’auteur, la justice évite, en soi, le cercle vicieux du terrorisme et de la terreur d’État s’entretenant l’un l’autre, dans une logique incestueuse. Elle se décline aujourd’hui, par le biais du principe de subsidiarité, avec la justice pénale internationale à compétence globale ou organisée autour d’une zone de conflit. Elle se subtilise, affirme l’auteur, si l’on sait y intégrer la justice transitionnelle et la justice traditionnelle.

Pour autant, la difficulté de penser le futur naît toujours de la difficulté de penser le présent. L’histoire titube, dérive, change de rail, innove, si bien que les transitions entre passé et présent sont aussi incertaines que les liaisons entre présent et futur. Ce qui s’établit dans une logique transitionnelle est nécessairement polycausal, des interactions s’y entre-combattent comme d’autres s’entre-combinent. Le principe de la justice transitionnelle est hypercomplexe.

L’Afrique pourtant recèle un trésor qui s’avère être un maître atout : la tradition. Tout sur le continent nous chante que l’avenir sans le passé est aveugle, que le passé sans l’avenir est stérile, qu’il n’y a pas de grand projet qui ne soit d’abord fidélité, et qu’il n’y a pas de grand souvenir qui ne soit en même temps une promesse.

C’est que nous disait un écrivain qui connaissait bien le désert saharien − Antoine de Saint-Exupéry −, « les rites sont dans le temps ce que la demeure est dans l’espace (...). Et je ne connais rien au monde qui ne soit d’abord cérémonial. Car tu n’as rien à attendre d’une cathédrale sans architecte, d’une année sans fêtes (...) ni d’une patrie sans coutumes. »

Emmanuel CAULIER Avocat à la cour d’appel de Paris et à la Cour pénale internationale

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