La sûreté des transports

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L'analyse des risques et des menaces conduit à s'interroger sur les mesures permettant de faire face efficacement au danger terroriste et à son "associé" le plus proche, le crime organisé. Cet ouvrage invite le lecteur à faire le point sur l'ensemble des moyens de transport, leur intermodalité et leur interopérabilité à travers leur évolution historique et juridique, leurs problématiques et les risques face aux terrorismes et au crime organisé. Il propose des mesures pratiques s'inscrivant dans une prospective de sûreté active et interactive efficace.

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EAN13 9782130790907
Langue Français

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Raymond H. A. Carter
La sûreté des transports
Les transports face aux risques et
menaces terroristes
Copyright
© Presses Universitaires de France, Paris, 2008
ISBN papier : 9782130558224 ISBN numérique : 9782130790907
Composition numérique : 2016
http://www.puf.com/
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Présentation
L'analyse des risques et des m enaces conduit à s'in terroger sur les m esures perm ettant de faire face efficacem ent au danger ter roriste et à son "associé" le plus proche, le crim e organisé. Cet ouvrage invite le lecteur à faire le point sur l'ensem ble des m oyens de transport, leur interm odal ité et leur interopérabilité à travers leur évolution historiqu e et juridique, leurs problém atiques et les risques face aux terrorism es et au crim e organisé. Il propose des m esures pratiques s'inscrivant dans une prospective de sûreté active et interactive efficace.
T a b l e
Introduction générale
Planète terroriste
d e s
Le transport, une cible privilégiée
m a t i è r e s
Les notions de terrorisme et de crime organisé
Risques et sûreté des transports
Chapitre premier. Les transports aériens : un risque identifié, une menace globalisée
Section I - État des mécanismes d’une prévention discutée
Section II - Risques, menaces et mesures correctives
Chapitre II. Les transports maritimes : un risque diffus, une menace régionalisée
Section I - Un dispositif novateur
Section II - Risques, menaces et adaptation
Chapitre III. Les transports terrestres et fluviaux : un risque avéré, une menace mouvante
Section I - Les transports terrestres par voies ferroviaire et routière
Section II - Les transports fluviaux
Conclusion générale
Lucidité Adaptation
Vigilance Célérité Discernement Professionnalisme Coordination Action
Glossaire
Principaux ouvrages et publications abordés chronologiquement dans cet ouvrage
Introduction générale
« Voyez-vous, il y a quelque chose qui ne peut pas durer : l’irresponsabilité de l’intelligence. Ou bien elle cessera, ou bien la civilisation Occidentale cessera. »
André Malraux,Les Chênes qu’on abat...
Planète terroriste
e pourrait-on pas dire, à l’instar de certains obse rvateurs, que la N Troisièm e Guerre m ondiale sera le terrorism e ou ne sera pas, le m onde en étant effectivem ent devenu le cham p de bataille ? Maurice Schum an avait e du reste prédit, dès 1981, que le XXI siècle com m encerait par une guerre diffuse et perm anente. La m odification des rapports de tension géopolitique, passés d’un axe Ouest-Est en axe Nord-Sud, se prése nte désorm ais sous une form e fragm entée et m ultiaxiale, fragilisant un équ ilibre m ondial aggravé par la paupérisation, les flux m igratoires vers les zon es industrialisées, principalem ent les pays occidentaux, et par l’im por tance grandissante du crim e organisé au niveau international, ponctuellem ent associé au terrorism e m oderne sur des objectifs com m uns. Le double attent at-suicide perpétré en Algérie le 12 avril 2007 près du palais du gouverne m ent d’Alger et à Bab Ezzouar – au m oyen de véhicules chargés d’explosifs , et qui a fait pour le prem ier 12 m orts et 118 blessés, et pour le second 11 m orts et 44 blessés – rappelle que le terrorism e n’est pas uniquem ent ori enté contre les non-m usulm ans, et que l’objectif prem ier de ces crim ine ls est de sem er la terreur par la violence et le ravage qu’elle produit parm i les populations. Le dram e d’Ilado Beachération de Lagos au Nigeria, lors duquel,, village côtier de l’agglom le 12 m ai 2006, plus de 150 personnes furent tuées à l’occasion d’un vol de pétrole, illustre égalem ent, si besoin en était, qu e sécurité et sûreté sont intim em ent liées aujourd’hui. De plus, la « bipolar ité » laisse place à l’« unilatéralité » de plus en plus discutée des Ét ats-U nis d’Am érique sur la scène m ondiale, en croisade contreAl-Qaïda, qui discrédite les authentiques fils d’Ism aël, et ses ram ifications. Le développem e nt d’Internet a égalem ent facilité la diffusion des nouvelles philosophies te rroristes ainsi que des contacts discrets et le vol d’identité, rendant plu s difficile le travail des services de sécurité à travers le m onde. Aujourd’hu i, nul n’est plus à l’abri d’actions terroristes aveugles, tous azim uts et m ul tiform es, com m e ce fut
encore le cas lors du triple attentat-suicide du 23 juillet 2005 à Sharm -el-Sheikh, en Égypte, qui fit 62 m orts, ou celui d’Am m an, en Jordanie, le 9 novem bre 2005, qui avait provoqué la m ort de 57 p ersonnes ; dram es dont les effets sont accrus par la puissance des m édias et leur m eilleur servant, l’im age, qui m arque l’im pact ultim e sur le psycholo gique. La population est devenue aujourd’hui une cible stratégique ; sa peur , son angoisse, peuvent prédisposer les citoyens à accepter la dim inution d e leur cham p de liberté pour asseoir un peu plus la sécurité, renouvelant l e débat qui opposait les conceptions divergentes de Hobbes, Locke, Spinoza e t Rousseau. Le risque terroriste est avéré et bel et bien présent au sein de notre société occidentale. La France n’est, du reste, pas épargnée. Elle est m êm e l’objet de m enaces ponctuelles et fait partie des cibles choisies parAl-Qaïdacertains autres et groupes[1]enaces et des risques fragili se non. L’augm entation des m seulem ent l’Occident, m ais encore la m ajorité des p ays. D’où la nécessité de m ettre en place des réponses m ultiform es adaptées e t efficaces afin de constituer un arsenal adéquat, évolué et évolutif p our y faire face et les déjouer, le cas échéant. Depuis le 11 septem bre 200 1, le nom bre d’actes terroristes dans le m onde a décuplé par rapport à l a décennie 1990. Si aujourd’hui la m enace prem ière est identifiée au ni veau des activités aériennes, c’est parce que l’im pact psychologique d u 11 Septem bre reste toujours très fort, vif et présent dans les esprits . Mais les autres secteurs du transport ne sont plus à l’abri d’actions terrorist es, com m e l’ont indiqué, ces dernières années, certaines attaques lancées contre le pétrolierLimburg le 6 octobre 2002 et l’USS Cole12 octobre 2000, ou contre d’autres m oyens de le transport terrestre lors des événem ents du 11 m ars 2004 à Madrid et du 7 juillet 2005 à Londres. Le risque m ajeur aujourd’ hui reste le terrorism e sur fond de fanatism e religieux et de déséquilibres qui s’accroissent au niveau planétaire, sans perdre de vue le crim e organisé in ternational dont il peut bénéficier de la com plicité. Les grandes agglom érat ions, souvent entourées d’activités industrielles im portantes, deviennent d es zones sensibles propices au développem ent d’actions crim inelles de désorgani sation et de déstabilisation, com pte tenu de la population cosm o polite qui s’y agglom ère aujourd’hui.
Le transport, une cible privilégiée
Parm i les objectifs potentiels, les m oyens de trans port aériens, m aritim es, terrestres et fluviaux constituent des cibles préfé rentielles pour les terroristes en vue de frapper plus profondém ent les m entalités. Il existe du reste un certain nom bre de faiblesses et de défaillances au niveau de la sécurité et de la
sûreté des transports, qu’il im porte de dépister et de neutraliser pour réduire les risques liés aux m enaces terroristes et au crim e organisé. Plus que de développer les m oyens et systèm es d’alerte – qui on t leur im portance m ais égalem ent leurs lim ites –, c’est vers une m odificat ion des m entalités qu’il faut s’orienter afin de faire face aux inquiétudes génér ées par ces pratiques crim inelles. Les Français, qui ont certes un grand cœur et sont capables de réagir efficacem ent lorsqu’une catastrophe survient , doivent être sensibilisés et m aintenus en éveil face aux risques et aux m enac es terroristes, et ce par un travail en am ont propre à prévenir et identifier ce lles-ci avant l’action destructrice. Les terroristes parient souvent – et m alheureusem ent à raison – sur l’individualism e, l’anonym at et l’égoïsm e, qui fragilisent la nation. Bien que l’U nion européenne prenne conscience aujourd’hu i de l’urgence d’une politique de défense, com m e en tém oigne l’évolution du droit com m unautaire, il im porte que l’État prenne toute l a m esure de sa responsabilité pour faire facein situinuer leses devoirs et obligations, dim  à spectre de la vulnérabilité de ses structures, et c e, en collaboration avec les acteurs et opérateurs de la sécurité et de la sûret é privées, de plus en plus im pliqués par le recul du pouvoir régalien en ce do m aine.
Sur le plan européen, le développem ent d’une politi que com m une en m atière de transports s’est progressivem ent faite jour. Mai s celle-ci s’y est rapidem ent m ontrée en retard au regard des im pératifs de la sû reté, alors m êm e qu’une politique com m une de transports, essentiellem ent ré glem entaire, laissait la priorité à la libéralisation. Celle-ci a d’ailleurs été considérée com m e subie pour le transport aérien, difficile pour le transpo rt ferroviaire, insuffisante pour le transport routier et précoce pour le transp ort fluvial ; tandis que le transport com m unautaire de sécurité m aritim e dem eur ait lui-m êm e un échec. En fait, la politique d’harm onisation, tant au niveau technique, social que fiscal, restait tim ide m algré la nécessité du d éveloppem ent de l’interm odalité ; et la politique des infrastructur es de transport nécessitait égalem ent une révision[2]. La notion de « défense globale » – intégrée dans l’organisation de notre défense depuis 1959 m ais bo udée jusqu’aux événem ents du 11 septem bre 2001 – revient sur la sc ène de l’actualité et dans l’urgence pour ce qui concerne la défense civile. L es services de police avec le renfort des arm ées opèrent ainsi sur le territoire national afin de m ieux lutter contre le terrorism e. Aux États-U nis, à titre d’exe m ple, leHomeland Security a er été chargé le 1 m ars 2005, dans le cadre de la lutte contre le ter rorism e, d’assum er la responsabilité prim aire en s’assurant, en cas d’attaque terroriste, d’un désastre norm al ou de toute autre urgence à gr ande échelle. Il s’agissait égalem ent de m ontrer la faisabilité d’un effort rap ide et efficace de rétablissem ent, notam m ent à travers la m ise en plac e d’un plan national de réponse qui couvre un ensem ble de scenarii d’actes terroristes potentiels à l’instar de notre planVigipiratedes autres plans d’intervention de type et
Pirate[3]du transportm es esures visent notam . Ces m à protéger les systè m ent des États-U nis et diriger l’entrée des personnes et des m archandises dans ce pays[4]t s’y soum ettre. Au total, près de 40 m illions de passagers devron chaque année. Sur le plan européen, Bruxelles inves tit 250 m illions d’euros dans la recherche antiterroriste. La Com m ission eur opéenne a décidé de financer, pour la période 2004-2006, 13 initiatives sur les 156 qui lui avaient été soum ises concernant notam m ent les transports public s (m étros, trains et avions) avec la création de systèm es de protection contre tout type d’attaques, y com pris celles reposant sur le recours à des « bo m bes sales »[5] ou à des m issiles téléguidés. Le contrôle des ports et des c ôtes est égalem ent à l’ordre du jour, ainsi que l’am élioration de la surveillanc e de conteneurs.
La responsabilité de l’État vis-à-vis de la sécurit é et de la sûreté reste ainsi entière, notam m ent lorsqu’il s’agit de terrorism e c om m e en tém oigne la loi du 23 janvier 2006. Selon l’adage « gouverner c’est pr évoir », il lui appartient de gérer ordre et justice en tem ps de paix com m e de gu erre. Le terrorism e n’est-il pas en som m e une guerre m enée sur un territoire en tem ps de paix par des com battants sans uniform e, et qui relève exclusivem ent de la responsabilité de l’État, garant de la sécurité et de la sûreté de s personnes et des biens, m algré sa propension aujourd’hui à déléguer une partie de son pouvoir régalien à des acteurs privés ? U ne redéfinition de cette responsa bilité et de son partage en cours s’avère nécessaire afin de perm ettre aux acte urs privés de se positionner officiellem ent dans le paysage de la sé curité et de la sûreté, notam m ent pour les différents transports publics et privés, et de se professionnaliser avec les m oyens idoines pour fair e face aux risques et m enaces qu’ils doivent affronter[6]m e l’a souligné en 2006 le Livre blanc. Com sur la sécurité intérieure face au terrorism e[7], les véhicules sont devenus à la fois des m oyens et des buts. D’où la nécessité de l es identifier, localiser et protéger contre les risques perm anents ou tem porair es et les m enaces durables susceptibles de profiter de leur vulnérabi lité pour entraver leur fonctionnem ent par endom m agem ent ou destruction. La m aîtrise des espaces à risques, qu’il s’agisse de certaines régions du g lobe, de sites et de secteurs d’activité, est devenue la conditionsine qua nonlim iter les effets pour d’attaques terroristes. Com m e ces derniers, il conv ient d’adopter une stratégie de m obilité : faut-il rappeler que le m ouvem ent est la clé de la réussite dans tout com bat ? Elle dem eure la plus efficace pour dé velopper et m aintenir la vigilance face aux risques et perm et d’anticiper su r toute m enace tout en déstabilisant l’adversaire dans l’instant. Ce qui i m plique une éducation, une form ation et un entraînem ent continus. Sachons gard er à l’esprit que le terroriste connaît les vertus d’une pratique « hori zontaliste » et les faiblesses de celle qui se veut plus « verticaliste ». L’adapt abilité est d’ailleurs l’une des qualités m ajeures du terroriste qui surfe aussi bie n sur Internet que dans tous les m ilieux. Il faut prendre en com pte cette qualit é dans toute analyse
séquentielle, organisationnelle, fonctionnelle, str ucturelle ou opérationnelle, liée ou non à la théorie un peu réductrice des troi s cercles du terrorism e international[8]oyens utilisés par nos Résistants – qualifié . Les m s de « terroristes » par l’occupant – ne sont pas m éconn us de ces crim inels transnationaux, qui m anient aussi bien le verbe que les explosifs. Cette m inorité active m otivée et déterm inée profite des f ruits et des faiblesses de la m ondialisation et de la frilosité de certaines nati ons notam m ent à travers la m ultiplication et l’accélération des flux de circul ation de l’inform ation et de l’argent.
Aujourd’hui plus que jam ais, il im porte à toute per sonne concernée par ces phénom ènes crim inels m odernes de bien connaître les m odes de transport afin de m ieux en sérier leurs problém atiques. Les l ignes qui suivent doivent perm ettre au lecteur de découvrir et com prendre des difficultés auxquelles ces types de transport font face aujourd’hui, aggra vées par l’interm odalité et les interopérabilités qui se développent entre eux et qui fragilisent certaines séquences de ces activités au profit des personnes et des m archandises qu’il faut im pérativem ent prendre en com pte dorénavant.
Les notions de terrorisme et de crime organisé
L’analyse crim inologique et sém antique des notions de terrorism e et de crim inalité organisée pose un problèm e dans leurs d éfinitions au regard des contraintes historiques, sociales et politiques pes ant sur elles. Elles soulèvent un paradoxe, voire une confusion, identifiant ces p hénom ènes au sein d’un cloisonnem ent relativisé par l’interpénétration de plus en plus fréquente de ces deux com portem ents crim inels. Le terrorism e n’e st pas un phénom ène nouveau, com m e nous le rapporte l’histoire[9], et son apparition très ancienne reste com plexe. Il prend des form es différ entes suivant les acteurs et les raisons qui les poussent à utiliser la terreur pour m ener à bien leurs objectifs, aussi légitim es qu’ils puissent être sui vant les circonstances et la période qu’il épouse ; et l’on peut ici évoquer la Terreur qui a sévi en France entre juin 1793 et juillet 1794 pour l’élim ination physique des opposants au régim e. Les m éthodes se sont aujourd’hui am éliorées , m odernisées et surtout expatriées ; les dram es qu’elle engendre continuent de frapper les âm es de notre planète de plus en plus fragilisée par les di vers conflits qui s’y m ultiplient[10]e apparaît co anière générale, le terrorism . D’une m l’actem m e qui vise à tuer ou à blesser grièvem ent des civils ou des non-com battants, et