Blanchiment et marché de l'art

Guillaume Lambert

Description

La directive du 4 décembre 2001 a étendu aux professionnels du marché de l'art le régime préventif de lutte contre le blanchiment, jusqu'à circonscrit à la finance. Cette extension démontrait la prise de conscience, par les autorités, de l'attractivité du marché pour les recycleurs d'argent sale et de biens culturels à l'origine illicite avides de discrétion et d'investissements rentables. Pourtant, les mesures suivant la directive n'ont pas enrayé le phénomène. Les professionnels du marché de l'art se révèlent être un rempart fragile. Cet ouvrage montre pourquoi la lutte contre le blanchiment reste inefficace.

Sujets

• The arts
• Beaux arts
• Esthétique
• Économie
• Arts
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 03 mars 2020
• Nombre de lectures: 3
• EAN13: 9782140144226
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Guillaume Lambert

BLANCHIMENT ET MARCHÉ DE L’ART

Le droit et la pratique

Collection Droit du patrimoine culturel et naturel

BLANCHIMENT ET MARCHÉ DE L’ART

Droit du patrimoine culturel et naturel Collection dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau Cette collection initiée par le groupe de recherches « Droit du patrimoine culturel et naturel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patrimoine sur la délimitation des éléments qui méritent protection, des outils qu’il faut nécessairement adapter. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international. Dernières parutions Agathe LAGAUCHE,Les musées de France à l’heure de la métropolisation, 2019. Inès LAMOURI,Les ensembles décoratifs en droit. Enjeux juridiques de la protection patrimoniale des meubles et immeubles formant une cohérence d’ensemble, 2018. Géraldine GOFFAUX CALLEBAUT (dir.),Éthique et patrimoine culturel. Regards croisés, 2016. Sophie MONNIER, Karen FIORENTINO,Les archives hospitalières, 2016. Marie-Christine PIATTI, Alexandre QUIQUEREZ (dir.), L’accès aux biens culturels, 2016.

Guillaume Lambert

BLANCHIMENT ET MARCHÉ DE L’ART Le droit et la pratique

*** © L’Harmattan, 2020 5-7, rue de l’École-Polytechnique‒75005 Paris www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-19275-8 EAN : 9782343192758

AVANT-PROPOS

Ce mémoire a été réalisé durant l’année universitaire 2017/2018 dans le cadre du master 2 Droit du patrimoine culturel de l’université Paris-Sud, sous la direction de Marie Cornu et Élisabeth Fortis. Il a obtenu le prix « Pierre-Laurent Frier » délivré par l’associationPatrimoine Environnementle 13 novembre 2018.

SOMMAIRE

AVANT-PROPOS................................................................... 7 SOMMAIRE............................................................................ 9 INTRODUCTION................................................................. 11 CHAPITRE 1 : LE MARCHÉ DE L’ART, UN SECTEUR TOUJOURS PLUS EXPOSÉ AU RISQUE DE BLANCHIMENT..................................... 21 S ECTION 1 :L’ INFRACTION DE BLANCHIMENT SUR LE MARCHÉ DE L ’ ART , ENTRE GÉNÉRALITÉS ET RARES ÉLÉMENTS SPÉCIFIQUES ....................................................... 21 S ECTION 2 :U N MARCHÉ ADAPTÉ AUX FAITS DE BLANCHIMENT ..................................................................... 47 CHAPITRE 2 : LA MOBILISATION LACUNAIRE DES PROFESSIONNELS DU MARCHÉ DE L’ART DANS LA LUTTE ANTI-BLANCHIMENT...................... 81 S ECTION 1 :L ES PROFESSIONNELS DU MARCHÉ DE L ’ ART , MAILLON INDISPENSABLE DE LA LUTTE ANTI - BLANCHIMENT ............................................................ 82 S ECTION 2 :L ES PROFESSIONNELS DU MARCHÉ DE L ’ ART , MAILLON FRAGILE DE LA LUTTE ANTI - BLANCHIMENT ...... 110 CONCLUSION.................................................................... 133 BIBLIOGRAPHIE.............................................................. 135 TABLES DES MATIERES................................................ 145