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Droit et patrimoine culturel immatériel

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Livres
221 pages

Description

Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la propriété. Enfin, la consécration du patrimoine immatériel et la protection de certaines pratiques (tauromachie, pratiques culturelles religieuses, pratiques médicinales...) suscitent des conflits de valeur et des questions éthiques appelant de délicats arbitrages.

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Ajouté le 01 septembre 2013
Nombre de lectures 8
EAN13 9782336321578
Langue Français
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Sous la direction de Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU et Christian HOTTIN
Droit et patrimoine culturel immatériel
Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
Droit et patrimoine culturel immatériel
Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Christian Hottin
Droit et patrimoine culturel immatériel
Colloque international organisé par le Département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique (Direction générale des patrimoines, Ministère de la Culture et de la Communication), le Centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI, CNRS-Université de Poitiers/Université Paris-Sud 11) l’Institut interdisciplinaire d’anthropologie du contemporain (IIAC) (UMR 8177, CNRS/EHESS/Ministère de la Culture)
L’Harmattan
© L’Harmattan, 2013 57, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1 wanadoo.fr ISBN : 9782343007625 EAN : 9782343007625
Co l l e c t i o nDroit du patrimoine culturel et naturel dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et na-turel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protec-tion dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux dis-ciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patri-moine, sur la délimitation des éléments qui méritent protection. Dans la compréhension des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.
Déjà parus LIWANG,La convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Son application en droits français et chinois,2013. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU (sousla direction de),La préservation des archives privées et l’intérêt public. Mutations et ruptures, 2013. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU,JEAN-FRANÇOISPOLI,ANNE-CHRISTINE TAYLOR(sous la direction de),L’inaliénabilité des collections, performances et limites ?, 2012. ARMELLEVERJAT,Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l’impôt sur le revenu,2011.LINETOUZEAU,La protection du patrimoine architectural contemporain. Recherche sur l’intérêt pu-blic et la propriété en droit de la culture,2011. FRANÇOISEBENHAMOU,MARIECORNU(sous la direction de),Le patrimoine culturel au risque de l’immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques, 2010. MARIECORNU,CATHERINECUENCA,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Les collections scientifiques, de l’outil de connaissance à l’objet de patrimoine. Aspects juridiques et prati-ques professionnelles et institutionnelles, 2010. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Quel avenir pour les archives ? Enjeux juridiques et institutionnels,2010. JEAN-PIERREALLINNE,RENAUDCARRIER(sous la direction de),La culture au risque du marché. Le mécénat face à ses acteurs, 2010. CHRISTEL DENOBLET,Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume-Uni,2009. ANTOINETTEMAGET,Collectionnisme public et conscience patrimoniale. Les collections d’antiquités égyptiennes en Europe,2009.
MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles,2009. CAROLINERAINETTE,en collaboration et sous la direction scientifique de MARIE CORNU etCATHERINEWALLAERT,Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique,2008. LAURENCEMAYER-ROBITAILLE,Le statut juridique des biens et des services culturels dans les ac-cords commerciaux internationaux, 2008.MARIEBONNIN,Les corridors écologiques. Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature,2008. DIRECTION DESARCHIVES DEFRANCE,CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL(sous la direction de),Archives et sciences sociales. Aspects juridiques et coopérations scientifiques, 2006. NÉBILAMEZGHANI,JEAN-FRANÇOISPOLI(sous la direction de),Droit et protection du pa-trimoine culturel dans les pays méditerranéens,2006. BRIGITTEBASDEVANT,MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Le patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, 2006. MARIECORNU,NÉBILAMEZGHANI(sous la direction de),Intérêt culturel et mondialisation, 2 tomes, 2004. e MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),La forêt à l’aube duXXIsiè-cle. Aspects politiques et juridiques, 2 tomes, 2004. PIERRE-LAURENTFRIERla direction de), (sousLe nouveau droit de l’archéologie préventive, 2004. CRIDEAU-CNRS, Limoges (sous la direction de),: un nouvel en-Les monuments historiques jeu ?,2 tomes, 2004. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Archives et Patrimoine, 2 to-mes, 2004. MARIECORNU,MARIE-AGNÈSFÉRAULT,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de), Patrimoine architectural, urbainet paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales,2003. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Archives et Recherche, 2003. ANNIEHÉRITIER,La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique, 2003. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAUla direction de), (sousLe patrimoine culturel et la mer, 2 tomes, 2002. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU (sousla direction de),Genèse du droit de l’environnement, 2 tomes, 2001. MARIECORNU,JÉRÔMEFROMAGEAU(sous la direction de),Fondation et trust dans la pro-tection du patrimoine, 1999.
Mise en page et maquette : Marie-Laure Berthe, CNRS-CECOJI
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Sommaire I. Genèse de la notion de patrimoine culturel immatérielDu patrimoine immatériel dans les politiques patrimoniales11Christian HottinII. Protéger le patrimoine culturel immatériel : expériences à travers le mondeLa protection juridique du patrimoine culturel immatériel : plusieurs questions vues sous l’angle de l’expérience japonaise29Toshiyuki KonoLe patrimoine immatériel dans la loi sur le patrimoine culturel du Québec : pour la connaissance, la mise en valeur et la sauvegarde de traditions51Karine LavioletteLa conceptualisation du patrimoine culturel immatériel en droit letton61Anita VaivadeLe patrimoine culturel immatériel de la Fédération Wallonie-Bruxelles77Jean-Pierre Ducastelle
III. À qui appartient le patrimoine culturel immatériel ?Some Reflections on the Meaning and Implications of Community Involvement in Safeguarding Intangible Cultural Heritage89Quelques réflexions sur la signification et les conséquences de la participation des communautés à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel 113Janet BlakePatrimoine immatériel et droits de l’État : questions pour un débat131Jean-François Poli
Droit et patrimoine culturel immatériel
IV. Patrimoine culturel immatériel et conflits de valeursLes tauromachies comme patrimoine : raisons locales et raisons globales des politiques culturelles Frédéric SaumadeLa protection du patrimoine immatériel à l’épreuve de l’éthique François Julien-LaferrièreLes ostensions septennales limousines : un patrimoine culturel immatériel original Jacques PerotLa protection des pratiques religieuses à l’épreuve du droit public Laurent FonbaustierPatrimoine culturel immatériel et conflits de valeurs. L’exemple de la médecine traditionnelle chinoise Wang Li
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I. Genèse de la notion
de patrimoine culturel immatériel
Du patrimoine immatériel dans les politiques patrimoniales CHRISTIANHOTTIN