Droit et patrimoine culturel immatériel

Joachim Oelsner, Rinatu Coti, Liliane Perrin-Bensahel

Description

Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la propriété. Enfin, la consécration du patrimoine immatériel et la protection de certaines pratiques (tauromachie, pratiques culturelles religieuses, pratiques médicinales...) suscitent des conflits de valeur et des questions éthiques appelant de délicats arbitrages.

Sujets

• JUSTICE
• Esthétique
• Droit
• ARts

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2013
• Nombre de lectures: 21
• EAN13: 9782336321578
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

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Sous la direction de Droit et patrimoine
culturel immatériel Marie CORNU, Jérôme FROMAGEAU
et Christian HOTTIN
La convention Unesco pour la sauvegarde du patrimoine culturel
immatériel adoptée le 17 octobre 2003 concentre son objet sur « les
pratiques, représentations, expressions, connaissances et
savoirfaire… » que des personnes ou groupes de personnes « reconnaissent
comme faisant partie de leur patrimoine culturel ». Initiant une
nouvelle approche du patrimoine culturel par cette entrée de
l’immatériel, le texte questionne la façon dont, aujourd’hui, les États Droit et patrimoine
conçoivent la protection des biens culturels.
Il fallait commencer par la genèse de la notion et son intégration au
sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères culturel immatériel
sont évoquées : celle du Japon, précurseur dans ce domaine
de protection de l’intangible, mais aussi d’autres plus récentes
engagées dans le sillage de la convention, par exemple dans les lois
québécoise, belge ou lettone.
La question de la propriété a naturellement sa place, dans son
périmètre, sa nature et son articulation avec les droits de l’État et
l’intérêt public.
Enfin la consécration du patrimoine immatériel et la protection de
certaines pratiques (tauromachie, pratiques culturelles religieuses,
pratique médicinale) suscitent des conflits de valeur et des questions
éthiques appelant de délicats arbitrages.
Ont contribué à cet ouvrage :
Janet Blake, Jean-Pierre Ducastelle, Laurent Fonbaustier,
Christian Hottin, François Julien-Laferrière, Toshiyuski Kono,
Karine Laviolette, Jacques Perot, Jean-François Poli, Frédéric
Saumade, Anita Vaivade, Li Wang.
Collection Droit du patrimoine culturel et naturel Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
23
ISBN : 978-2-343-00762-5
Encre : Vincen CORNU
M. CORNU, J. FROMAGEAU
Droit et patrimoine culturel immatériel
et C. HOTTIN (dir.)
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Droit et patrimoine culturel immatériel
Sous la direction de
Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Christian Hottin



Droit et patrimoine culturel immatériel

Colloque international organisé par
le Département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique
(Direction générale des patrimoines,
Ministère de la Culture et de la Communication),
le Centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI,
CNRS-Université de Poitiers/Université Paris-Sud 11)
l’Institut interdisciplinaire d’anthropologie du contemporain (IIAC)
(UMR 8177, CNRS/EHESS/Ministère de la Culture)

















L’Harmattan





































© L’Harmattan, 2013
5-7, rue de l’Ecole polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
[e-mail]
ISBN : 978-2-343-00762-5
EAN : 9782343007625
Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Cette collection initiée par le Centre de recherche « Droit du patrimoine culturel et
naturel » a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de
protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la
conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux
disciplines. Le contexte d’un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel
il s’inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de
l’environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en
accord sur les méthodes et les moyens de protection, d’où l’intérêt de la confrontation et de
la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs.
C’est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du
patrimoine, sur la délimitation des éléments qui méritent protection. Dans la compréhension
des différents mécanismes et l’ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est
essentiel, ainsi que le droit international.
Déjà parus
LI WANG, La convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Son application en
droits français et chinois, 2013.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), La préservation des archives
privées et l’intérêt public. Mutations et ruptures, 2013.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU, JEAN-FRANÇOIS POLI, ANNE-CHRISTINE
TAYLOR (sous la direction de), L’inaliénabilité des collections, performances et limites ?, 2012.
ARMELLE VERJAT, Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de
l’impôt sur le revenu, 2011.
LINE TOUZEAU, La protection du patrimoine architectural contemporain. Recherche sur l’intérêt
public et la propriété en droit de la culture, 2011.
FRANÇOISE BENHAMOU, MARIE CORNU (sous la direction de), Le patrimoine culturel au
risque de l’immatériel. Enjeux juridiques, culturels, économiques, 2010.
MARIE CORNU, CATHERINE CUENCA, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Les
collections scientifiques, de l’outil de connaissance à l’objet de patrimoine. Aspects juridiques et
pratiques professionnelles et institutionnelles, 2010.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Quel avenir pour les archives ?
Enjeux juridiques et institutionnels, 2010.
JEAN-PIERRE ALLINNE, RENAUD CARRIER (sous la direction de), La culture au risque du
marché. Le mécénat face à ses acteurs, 2010.
CHRISTEL DE NOBLET, Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au
RoyaumeUni, 2009.
ANTOINETTE MAGET, Collectionnisme public et conscience patrimoniale. Les collections
d’antiquités égyptiennes en Europe, 2009.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), La revendication du patrimoine
écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles, 2009.
CAROLINE RAINETTE, en collaboration et sous la direction scientifique de MARIE
CORNU et CATHERINE WALLAERT, Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique,
2008.
LAURENCE MAYER-ROBITAILLE, Le statut juridique des biens et des services culturels dans les
accords commerciaux internationaux, 2008.
MARIE BONNIN, Les corridors écologiques. Vers un troisième temps du droit de la conservation de la
nature, 2008.
DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE, CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DU
PATRIMOINE CULTUREL (sous la direction de), Archives et sciences sociales. Aspects juridiques
et coopérations scientifiques, 2006.
NÉBILA MEZGHANI, JEAN-FRANÇOIS POLI (sous la direction de), Droit et protection du
patrimoine culturel dans les pays méditerranéens, 2006.
BRIGITTE BASDEVANT, MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Le
patrimoine culturel religieux. Enjeux juridiques et pratiques cultuelles, 2006.
MARIE CORNU, NÉBILA MEZGHANI (sous la direction de), Intérêt culturel et mondialisation,
2 tomes, 2004.
eMARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), La forêt à l’aube du XXI
siècle. Aspects politiques et juridiques, 2 tomes, 2004.
PIERRE-LAURENT FRIER (sous la direction de), Le nouveau droit de l’archéologie préventive,
2004.
CRIDEAU-CNRS, Limoges (sous la direction de), Les monuments historiques : un nouvel
enjeu ?, 2 tomes, 2004.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Archives et Patrimoine, 2
tomes, 2004.
MARIE CORNU, MARIE-AGNÈS FÉRAULT, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de),
Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales, 2003.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Archives et Recherche, 2003.
ANNIE HÉRITIER, La genèse de la notion juridique de patrimoine artistique, 2003.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Le patrimoine culturel et la
mer, 2 tomes, 2002.
MARIE CORNU, JÉRÔME FROMAGEAU (sous la direction de), Genèse du droit de <