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LE MERCOSUD

De
159 pages
Ce livre examine les fondements et discute les perspectives du Mercosud, depuis ses origines historiques jusqu'à ses développements prévisibles. Il présente ses réalisations en tant qu'union douanière et sa participation, en tant que bloc commercial, aux négociations autour d'une Zone de Libre-Échange des Amériques (ZLEA).
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LE MERCOSUD

Collection Recherches et Docllments -Amériques latines dirigée par Denis Rolland, Pierre Ragon Joëlle Chassin et Idelette Muzart Fonseca dos Santos

Dernières parutions
CENTRE D'ETUDES SUR LE BRESIL, Matériaux pour une histoire culturelle du Brésil, 1999. RlBARD Franck, Le carnaval noir de Bahia, 1999. ZAPATA Monica, L 'œuvre romanesque de Manuel Puig, 1999. ROJAS Paz B., ESPINOZA Victor C., URQUIET A Julia O., SOTO Hernan H. Pinochet face à lajustice espagnole, 1999. CHEVS, Enfants de la guerre civile espagnole, 1999. GRESLE-POULIGNY Dominique, Un plan pour Mexico-Tenochtitlan, 1999. ROLLAND Denis, Mémoire et imaginaire de la France en Amérique latine, 1999. BOSI Alfredo, Culture Brésilienne: une dialectique de la colonisation, 2000. ROUX Jean Claude, Les Orients de la Bolivie, 2000.

Paulo Roberto de Almeida

LE MERCOSUD un Marché commun pour l'Amérique du Sud
Préface de Georges Couffignal

Traduit du portugais (Brésil) par les étudiants de Langues Étrangères Appliquées de l'Université de Paris X sous la coordination de Ide/ette Muzart - Fonseca dos Santos Révision technique de
Marie-Pierre Mazéas

collection Recherches Amériques latines série Brésil

L'Harmattan 5-7, rue de l'École Polytechnique 75005 Paris - FRANCE

L'Harmattan Inc. 55, rue Saint-Jacques Montréal (Qc) - CANADA H2Y lK9

@ L'Harmattan,

2000

ISBN: 2-7384 -9350-5

Ce livre est dédié à Carmen Licia, Pedro Paulo et Maira... ainsi qu'à tous mes amis du Centre d'Études sur le Brésil de l'Université de Paris IV, sans qui cette édition française de mon livre sur le Mercosud n'aurait pu voir le jour.

Collection « Recherches Amériques latines» dirigée par Joëlle Chas sin, Pierre Ragon, Denis Rolland et Idelette Muzart-Fonseca dos Santos - « Série Brésil»

La traduction de ce livre a été le fruit d'un atelier de traduction, réalisé dans le cadre du cours de Maîtrise en Langues Étrangères Appliquées de l'Université de Paris X - Nanterre, sous la coordination de Idelette Muzart-Fonseca avec la participation de dos Santos

Jimmy Chaves Sylvie da Costa Marie Judith Gonçalves Sonia Nogueira Sylvie Vaz Révision technique de Marie-Pierre Mazéas Sandrine Vigilant

SOMMAIRE
Préface.. Avant-propos
1. Le M ercosud..

9 .13
. . . .. . . . . . . .. . .. . . . . . . . . . . . . . . . .. . .. . .. ... . . ... . .. ... . . . . .. . .. . .. . . . . .. ... . .. . .. . .. . . .15

2. Le processus d'intégration en Amérique latine 3. Les relations entre le Brésil et l' Argentine
4. Le Mercosud pendant la phase de transition 5. Structure institutionnelle du Mercosud

23 3l
37 45

6. L'avenir du Mercosud.

......

...

59 8l 103 ..... 107 117 137 143

Annexes: A. Chronologie des processus intégrationnistes B. Glossaire des blocs commerciaux C . Traité d' Asuncion D. Protocole d'Ouro Preto E. Statistiques et tableaux analytiques Bibliographie et ressources sur Internet

.....

Préface

Cet ouvrage de Paulo Roberto de Almeida est à plus d'un titre le bienvenu. En France, en effet, on ne connaît pas grand-chose du Mercosud (Mercosur, pour les Argentins, Uruguayens et Paraguayens, ou Mercosul, pour les Brésiliens). La rapidité de création, et les succès, de ce marché commun qui unit quatre pays du sud de l'Amérique constitue pourtant l'un des faits maj eurs de la décennie 1990 dans le continent. Il n'est en effet pas comparable aux autres regroupements qui se sont forgés ou réactivés à la même période en Amérique du Nord, en Amérique centrale ou entre les pays andins d'Amérique du Sud. Le Mercosud est né d'une volonté politique, sous le double sceau de la mondialisation de l'économie et du retour de la démocratie en Amérique latine. Cette volonté politique fut celle des deux premiers présidents du Brésil et d'Argentine après le retrait des militaires. Lorsque José Sarney et Raoul Alfonsin signent un traité d'intégration économique entre leurs deux pays en 1988, ils veulent d'abord faire une œuvre politique. Pour eux, dans le monde multipolaire qui se dessine, l'Amérique du Sud risque d'être marginalisée. Elle n'a des chances de compter que si elle se constitue elle-même en bloc, face à l'Amérique du Nord, à l'Europe ou à l'Asie. Trois ans plus tard s'engageaient les négociations de création du Mercosud. Le premier janvier 1995, la gageure était tenue. Une union douanière pratiquant un tarif extérieur commun pour plus de 90% des produits circulant dans la zone s'affirmait dans le commerce mondial, tandis que la croissance des échanges entre pays membres était exponentielle. Le pôle ainsi constitué était suffisamment attractif pour que deux pays voisins du Cône sud demandent d'y

être associés. Le Chili, pourtant, ne rêvait auparavant que d'une entrée dans l'Accord de libre-échange nord-américain (Canada, États-Unis, Mexique). Quant à la Bolivie, elle appartenait à un autre ensemble, celui de la Communauté andine (Bolivie, Pérou, Équateur, Colombie, Venezuela). Cette Communauté a d'ailleurs engagé des conversations en 1998, pour se rapprocher d'un Mercosud qui a signé un accord avec l'Union européenne et dont le dynamisme ne se dément pas. S'il apparaît comme un succès sur le plan économique, ce regroupement affiche aussi un bilan politique non négligeable. Il a permis de résoudre l'ensemble des nombreux litiges frontaliers en suspens et de dépasser des antagonismes souvent vivaces. Il a surtout - comme ce fut le cas en Europe avec la CEE - érigé la démocratie comme principe absolu de fonctionnement entre les pays membres. En application de ce principe, il est déjà intervenu à deux reprises de manière très efficace lorsque le régime démocratique était menacé au Paraguay. Le grand mérite de Paulo Roberto de Almeida est de nous introduire dans la genèse, les difficultés, les lenteurs et les succès de ce Mercosud si jeune et pourtant déjà incontournable en Amérique. Haut fonctionnaire brésilien ayant été au cœur du processus dès son début, il nous fournit de nombreuses informations inédites. Il nous présente par ailleurs dans des annexes très riches quantité de données extrêmement utiles qui font de ce livre un instrument de travail indispensable pour qui s'intéresse à cette région. Enfin, l'auteur ne nous cache pas ses propres interrogations. Il met bien en lumière les incertitudes qui pèsent sur l'avenir d'un ensemble qui a opté pour une faible institutionnalisation et pour un modèle avant tout intergouvernemental (<< modèle Benelux »). La crise du réal brésilien a ainsi jeté en 1999 une lumière crue sur les fragilités d'une union dans laquelle les politiques monétaires sont diamétralement opposées: parité fixe avec le dollar pour l'Argentine, dévaluation et flottement de la monnaie pour le Brésil. Ce dernier pays sort politiquement très affaibli d'une crise financière qui l'a mené au bord du gouffre. Or, depuis 10

le début, il était le principal moteur du Mercosud. Il avait en particulier réussi à s'opposer avec succès aux tentatives des ÉtatsUnis de l'affaiblir. Ceux-ci en effet n'ont jamais vu d'un œil complaisant la constitution éventuelle d'un bloc sud-américain. Un tel bloc serait sans doute un frein à la création rapide (actuellement envisagée pour 2005) de la vaste zone de libre-échange à l'échelle du continent américain dont le projet a été formulé dès 1990. Au moment où paraît cet ouvrage, le Mercosud semble, bon an mal an, avoir réussi à surmonter les risques d'éclatement que la crise brésilienne portait en germe. Mais cette crise a posé à nouveau la question de l'institutionnalisation et de la coordination des politiques économiques et financières. L'auteur se garde bien de formuler des opinions tranchées en la matière. Mais il nous ouvre des pistes de réflexion qui débordent de beaucoup le simple cadre du Mercosud. Une autre raison de lire cet ouvrage...

Georges Couffignal Professeur à la Sorbonne Institut de Hautes Études de l'Amérique latine

Il

Avant-propos

Le présent ouvrage propose, d'une part, une vision panoramique du processus de constitution du Mercosud, en examinant ses origines historiques, ses motivations politiques et ses développements économiques au cours des dernières années. Il ouvre, d'autre part, un débat prospectif sur l'implantation de l'union douanière, dans le cadre d'une zone de libre-échange en formation sur le continent américain. Une première précision s'impose sur le concept même employé dans le titre de ce livre. Tout en reconnaissant que la dénomination Mercosur, en Espagnol, est plus fréquente dans la bibliographie en langue anglaise ou française en la matière, j'ai cependant décidé de privilégier la langue de mon premier livre publié à l'étranger, et de choisir, à défaut de pouvoir employer son équivalent en Portugais, un néologisme plus proche du Français. Ce travail a été élaboré grâce à mon expérience passée de représentant adjoint du Brésil à l'Association latino-américaine d'intégration (ALADI), à Montevideo, de 1990 à 1992, et à celle acquise par la suite en tant que participant aux négociations sur les questions institutionnelles du Mercosud, pendant la phase de transition (1991-1994) . Je n'ai pas cessé, depuis, de suivre les progrès du Mercosud, soit en travaillant au Département économique du ministère brésilien des Relations Extérieures, soit en tant qu'observateur « externe)} de ses développements, lors de mes fréquents séjours à l'étranger. Je me suis appuyé, également, sur de nombreux travaux universitaires comme sur l'information officielle que j'ai eu l'occasion de rédiger en tant que créateur et éditeur du Bulletin d'Intégration Latino-Américaine et responsable de la première Banque de données créée sur le Mercosud. Durant toute cette période, à l'étranger comme au Brésil, j'ai présenté de nombreuses communications et participé à plusieurs séminaires sur le 13

Mercosud et l'intégration régionale, tout en poursuivant, à l'occasion, des activités d'enseignement et de recherche. J'ai pu également écrire maints articles ainsi que deux livres entièrement consacrés à ce vaste sujet publiés en portugais: 0 Mercosul no contexto regional e internacional (Sao Paulo, Aduaneiras, 1993) et Mercosul : fundamentos e perspectivas (Sao Paulo, LTr, 1998). Ce livre bénéficie donc non seulement de mon expérience du processus de négociation de l'intégration régionale en Amérique du Sud, mais également de l'étude constante des principaux problèmes posés par le Mercosud en vue de l'insertion économique internationale du Brésil, en général, et pour la politique étrangère du Brésil, en particulier. Je dois donc avouer, en toute honnêteté, que ce livre a été écrit dans une optique brésilienne, pour ce qui est la problématique de l'intégration. Le Mercosud représente, pour les quatre pays membres, l'un de leurs plus grands défis dans une histoire de moins de deux siècles d'indépendance politique et dans un éloignement économique réciproque presque aussi long. Il est le ciment d'une construction qui se dresse en vue de l'avenir et qui change définitivement l'itinéraire de chacun d'eux. Pour le Brésil, en particulier, il est aussi le sujet de politique extérieure le plus important de la fin du XXe siècle et du début du XXIe siècle. Identifier ses origines, comprendre sa spécificité par rapport à d'autres modèles d'intégration, suivre ses développements dans la période plus récente et anticiper ses progrès dans un proche avenir, tels sont les objectifs de cet ouvrage.
Paulo Roberto de Almeida Brasilia, septembre 1999

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Le Mercosud

Qu'est-ce que le Mercosud ? Le marché commun du sud, ou Mercosud, est un projet intégrationniste qui s'est développé à partir de la moitié des années 1980, à la suite des premières tentatives de coopération économique entre le Brésil et l'Argentine. Il a connu une première configuration institutionnelle en 1991, avec le Traité d' Asuncion, signé le 26 mars. Il a persévéré dans le processus d'unification des marchés d'Argentine, du Brésil, du Paraguay et de l'Uruguay au début des années 1990, et a pris, en 1995, avec le Protocole d'Ouro Preto, la fonne d'une union douanière. Les succès économiques du Mercosud, tout comme la forte attraction politique qu'il a exercé sur son environnement géographique, ont conduit d'autres pays de la région à rechercher des formes d'association avec les membres fondateurs du projet intégrationniste: ainsi, au moyen d'accords de libéralisation du commerce réciproque, le Chili et la Bolivie furent les premiers voisins à avoir fait du Mercosud la base d'une grande zone de libre-échange dans le Cône sud latino-américain. Si, comme on l'espère, les autres pays des versants andins et amazoniens venaient à s'associer à cette dynamique entreprise, les bases d'un vaste espace économique intégré sur le territoire d'Amérique du Sud seraient jetées. En fait, un premier accord-cadre avec la Communauté andine a été signé en avril 1998, anticipant la négociation d'une zone de libre-échange avec les pays membres de l'ancien Groupe andin. Entre 1991 et 1994, le Mercosud aurait pu être décrit davantage comme un processus que comme un résultat: le titre même du 15