Les Grandes Erreurs judiciaires de France

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Sujet - L'erreur judiciaire, commise par une juridiction dans son appréciation de la culpabilité ou de l'innocence d'une personne, est relativement rare. Mais elle existe. Et ce, dès l'instant où ladite personne a été mise en examen, à plus forte raison si elle est placée en détention en attendant sa comparution en cour d'assises.

Dans l'histoire criminelle de France, la justice s'est trompée très lourdement - et très injustement - à plusieurs reprises, au point d'envoyer un innocent en prison, au bagne et même à la guillotine. Bafouant l'honneur d'une famille en même temps qu'elle prenait la vie d'un individu.


Ainsi, le malheureux Justin Bornet fut conduit devant le poteau d'exécution sur le faux témoignage d'un de ses voisins ; Jean Calas subit la torture jusqu'à trépas, après avoir été accusé sans la moindre preuve de l'assassinat de son fils ; pour l'anecdote, il fallut l'intervention de Voltaire pour qu'il soit enfin innocenté et que « réparation » soit faite à sa famille. D'autres, comme Émile de la Roncière, Guy Mauvillain et Loïc Sécher, passèrent des années en prison pour un crime qu'ils n'avaient pas commis avant d'être réhabilités. Sans oublier, bien sûr, la fameuse affaire Dreyfus, qui mit en émoi la Troisième République..


Du XVIIIe au XXe siècle, Jean-Charles Gonthier et Annie Ragnaud-Sabourin reviennent sur quelque vingt-cinq erreurs judiciaires qui auraient pu être évitées. Pour ne jamais oublier...
Les auteurs :
Jean-Charles Gonthier, avocat honoraire à la Cour de Bordeaux, a plaidé durant quarante-sept années d'innombrables affaires civiles et pénales. Il signe ici son huitième livre, après avoir écrit, entre autres, Les Grandes (2006) et Les Nouvelles Affaires Criminelles de Gironde (2008) aux éditions De Borée.

Annie Ragnaud-Sabourin est juriste de formation et propriétaire d'un domaine viticole. Elle fait partie de nombreuses associations à caractère culturel.

Ensemble, ils ont publié Les Grandes (2008) et Les Nouvelles Affaires Criminelles de Charente (2010) pour le compte des éditions De Borée.

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Informations

Publié par
Date de parution 01 novembre 2014
Nombre de lectures 30
EAN13 9782812915932
Langue Français

Informations légales : prix de location à la page 0,0097€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

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Annie
Ragnaud-Sabourin
Jean-Charles
Gonthier
Les Grandes
ERREURS JUDICIAIRES
de
France
De Borée
ÉDITIONSLes
Grandes Erreurs
judiciaires de FranceJean-Charles Gonthier
Annie Ragnaud-Sabourin
Les
Grandes Erreurs
judiciaires de France
De BoréeDu même auteur
Jean-Charles Gonthier
Aux éditions De Borée
Les Grandes Affaires Criminelles de Gironde
Les Nouvelles Affaires Criminelles de Gironde
Autre éditeur
L’Affaire Canaby : la vraie Thérèse Desqueyroux
Jean-Charles Gonthier et Annie Ragnaud-Sabourin
Aux éditions De Borée
Les Grandes Affaires Criminelles de Charente
Les Nouvelles Affaires Criminelles de Charente
En application de la loi du 11 mars 1957,
il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement
le présent ouvrage sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français
d’exploitation du droit de copie, 20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris.
© De Borée, 2014Q
AVANT-PROPOS
ORSQUE LES ÉDITIONS De Borée qui ont accompli une détention hier
prénous ont fait l’honneur et le plai- ventive et aujourd’hui provisoire. Une
sir de nous proposer de rédiger décision de justice a été rendue et, par la
un ouvrage relatant les grandes suite, la justice a considéré qu’elle s’était
erreurs judiciaires de France, nous trompée. L’exposé de quelques cas de L avons, bien évidemment, accepté. cette nature nous a semblé s’imposer.
Nous étions heureux, en effet, de tra- De même encore, des arrêts de
vailler à nouveau avec cet éditeur qui a condamnation, devenus défi nitifs, ont
diffusé nos quatre ouvrages relatifs aux donné lieu, au cours de notre histoire, à
affaires criminelles de la Gironde et de des discussions, voire à des polémiques,
la Charente. entre les partisans de la culpabilité
Il était toutefois indispensable de et les tenants de l’innocence. Nous
bien s’entendre sur la notion même avons trouvé lors de nos recherches
d’erreur judiciaire. Nous en avons tous des dossiers passionnants, et il eût été
de grands exemples en mémoire. Nous dommage de ne pas les exposer.
les retrouverons dans ce livre. Mais, il En revanche, nous avons l’obligation
nous a semblé utile d’élargir la notion de préciser, à l’occasion de chacun des
même d’erreur judiciaire. À cet égard, chapitres consacrés à ce thème, s’il
nous considérons que, dès l’instant où s’agit d’une erreur judiciaire certaine
une personne fait l’objet d’une décision ou possible. Il s’agit là d’une question
judiciaire de placement en détention de loyauté vis-à-vis de nos lecteurs.
ordonnée par le juge d’instruction ou Aussi, tous les chapitres rapportant
encore la chambre d’accusation, et des erreurs judiciaires probables et
bénéfi cie ensuite d’un non-lieu ou d’un non certaines comporteront une note
verdict d’acquittement, elle a été victime de bas de page le précisant.
d’une erreur judiciaire. C’est si vrai que Les affaires que nous avons retenues
le législateur a prévu depuis quelques sont présentées par ordre
chronoloannées d’indemniser de telles victimes gique.
AVANT-PROPOS 7Les adieux de Jean Calas à sa famille.
Gravure de Daniel Chodowiecki.
Droits réservés.
8JEAN CALAS
ET SA FAMILLE
17 6 1 - 17 6 5
AMAN, notre ami Gaubert — Je ne voudrais pas faire œuvre
Lavaysse vient d’arriver de de pédanterie, madame, mais j’ai en
Bordeaux. Je me suis permis mémoire cette formule de Montaigne
de l’inviter à dîner. J’espère qu’un de nos maîtres nous avait citée :
qu’il n’y a pas de diffi culté et “Il advient au mariage ce qui se voit M qu’il va pouvoir partager le aux cages. Les oiseaux qui en sont hors
pain et le sel avec nous. désespèrent d’y entrer, et d’un pareil
— Bien sûr, Pierre. Notre fi dèle soin en sortir ceux qui sont au-dedans.”
Jeanne nous a préparé un abondant — De toute façon, maman, tu n’y
et merveilleux cassoulet. Vous pouvez penses pas ! Notre ami est beaucoup
d’ailleurs monter dès à présent à la trop jeune pour se placer sous le carcan
salle à manger. Le dîner est prêt. Ton d’une union matrimoniale ! En tout cas,
père et ton frère sont déjà installés. » moi, je n’y suis pas prêt !
Gaubert ne manque pas d’observer : — Vous avez eu la chance de faire
« Je retrouve tojours l’accueil chaleu- un long séjour dans cette région
magnireux de la famille Calas. fi que de l’Aquitaine où il fait bon vivre.
— Pierre a eu une bonne idée, je suis — C’est vrai. Région riche en raison
ravi de revoir Gaubert, observe Marc- du développement considérable de la
Antoine. Il va avoir tellement de choses vigne, ce qui entraîne des rapports
à nous raconter sur Bordeaux, plus commerciaux extrêmement fructueux
prospère que notre pauvre Toulouse ! avec l’Angleterre notamment. Henri IV
— L’expression “pauvre Toulouse” a joué un grand rôle dans la création
m’apparaît bien péjorative, excessive, et le développement du vignoble.
observe son père. — Tu as raison, Gaubert. Notre bon
— Jean, tu as raison, renchérit la roi Henri avait aussi apporté la paix
mère. Elle est bien belle notre Ville par l’édit de Nantes. Mais
malheureurose ! Alors, cher Gaubert, pas de projet sement, on sait ce que cela a donné
matrimonial en vue ? depuis sa révocation. C’est lamentable,
JEAN CALAS ET SA FAMILLE 17 6 1 - 17 6 5 9La malheureuse famille Calas : la mère, les deux filles, avec Jeanne Viguière,
leur servante, le fils et son ami, le jeune Lavaysse. Gravure de Jean-Baptiste Delafosse.
Droits réservés.
remarque Marc-Antoine, d’un ton où des richesses considérables. Les
bâtisl’on perçoit une certaine tristesse. seurs d’immeubles n’ont jamais été
— Oh, ne parlons pas de cela, les aussi riches.
enfants. Toutes ces questions religieuses — J’en conviens tout à fait et il faut
sont tellement sensibles, comme la espérer qu’un jour, observa Gaubert,
poudre toujours prête à exploser. il sera mis fi n à ce véritable crime à
— Et puis, permettez-moi d’appor- l’encontre de l’être humain, un crime
ter une nuance à mon très humble contre l’humanité.
avis, mais elle est importante à mes — Nous sommes tous d’accord,
renyeux. On ne cultive pas que de la vigne chérit Pierre. Mais il est vrai aussi que
dans cette région. On fait, certes, com- la Guyenne est certainement l’une des
merce du vin en Guyenne, et plus provinces de notre douce France où
précisément à Bordeaux, mais de l’on vit le mieux.
grands bourgeois se livrent aussi sans — Je ne vais pas vous contrarier,
vergogne au commerce d’esclaves, reprit Gaubert. J’ai pleinement apprécié
retirant de cette honteuse pratique pendant mon séjour à Bordeaux toute
10cette richesse de la ville et des cam- La conversation se poursuivait,
pagnes environnantes. diverse, abondante, chaleureuse, entre
— Oui, tu en as profi té pour te pro- M. et Mme Calas, leur fi ls Pierre, et
mener un peu ? Gaubert Lavaysse. Marc-Antoine y
— Ah ! Tu penses bien ! Il y a à peu avait participé, comme nous venons de
près un mois, nous étions cinq ou six le voir, mais il s’était excusé de se lever
à nous livrer à une chevauchée fantas- de table un moment auparavant.
tique sur les terres du seigneur de La « Je vais faire ma promenade
digesBrède. Lui aussi, qu’est-ce qu’il a pu tive, cela me permet de méditer, de
apporter au vignoble ! Quelle avancée faire retour sur moi-même. »
grâce à lui ! Ils n’avaient pas vu passer les heures.
— Il a une grande superfi cie ? inter- Gaubert s’excusa auprès de ses hôtes
rogea Jean Calas. et s’apprêtait à prendre congé.
— Je ne la connais pas avec préci- « Je vais te raccompagner, nous
sion, mais elle est importante. Et puis, ferons un bout de chemin ensemble. »
il cultive aussi des céréales, notam- Ils discutèrent sur le palier, puis
desment du blé. Toujours est-il qu’il se cendirent lentement l’escalier éclairé
dévoue énormément pour développer par la torche que portait Pierre.
l’agriculture. “Les vins de Guyenne, « Nous passerons au billard,
india-t-il écrit quelque part, sont ceux qui qua ce dernier, où Marc-Antoine à
conviennent le mieux aux étrangers.” l’habitude de se rendre. Sans doute
Au sujet du vignoble, c’est vraiment l’y trouverons-nous. Il est un peu
taciextraordinaire. Je l’ai appris sur place, turne ces temps-ci, tu n’as pas trouvé ?
il a établi une sorte de carte, étudiant, Il parle peu.
presque parcelle par parcelle, les meil- — Tu sais, sa vocation d’avocat,
leurs cépages à utiliser, les méthodes contrarié du fait de sa religion, ne peut
de culture les mieux appropriées, que le blesser profondément… »
et ensuite les soins à apporter à la
vinifi cation.
— Nous ne parlons que de Bordeaux, LE DRAME
mais à Toulouse aussi nous sommes
heureux. L’ensoleillement l’emporte sur Leur conversation fut brutalement
celui de Bordeaux et le commerce est interrompue. Descendus dans l’allée
assez prospère. qui conduit à la rue, ils constatent que
— C’est tout à fait vrai, mais que la porte de la boutique est ouverte. Ils
de tiraillements, de luttes dans notre entrent… Quel spectacle ! Terrorisés, ils
bonne ville pour des questions reli- voient le corps de Marc-Antoine
susgieuses, et, vous en parliez tout à pendu entre les deux battants de la
l’heure, nous sommes témoins, peut- porte qui communique de la boutique
être plus qu’ailleurs, des conséquences au magasin.
néfastes de la révocation de l’édit de Les deux jeunes gens poussent des
Nantes. Ç’a été certainement une erreur cris en pleurant à chaudes larmes. Le
de notre grand roi. » père de famille descend le plus vite
JEAN CALAS ET SA FAMILLE 17 6 1 - 17 6 5 1 1qu’il peut et hurle, foudroyé par la dou- Il s’agit à l’évidence d’un suicide.
leur, devant l’insupportable spectacle. Mais, lorsque l’infortuné père envoie
La mère se précipite à son tour, mais Lavaysse requérir les juges de venir
Lavaysse l’empêche de voir et l’oblige constater la mort pour permettre
l’inà demeurer dans l’appartement. humation de son fi ls, il dit à celui-ci :
Jean Calas et son fi ls Pierre dépendent « Gardez-vous bien, pour l’honneur
le cadavre, lui ôtent la corde et de notre chère famille, de ne confi er
l’étendent sur le plancher. à personne que mon fi ls s’est détruit
lui-même. »
Il était tout à fait exact que le
suicide, crime contre soi-même, était un
déshonneur. Il était jugé très
sévèrement. Ce fut, pour le père terrassé par
la douleur, un réfl exe immédiat afi n de
ne pas entacher l’honneur des siens,
mais qui, hélas, allait se révéler bien
dangereux pour lui. Il en prit, certes,
rapidement conscience. Il se
rétractera, mais trop tard. Sa spontanéité
le conduira à la mort, mais
n’antici1pons pas .
En attendant l’arrivée des
capitouls, la foule, dont l’attention avait
été alertée par les lamentations de la
malheureuse famille, s’était amassée
devant l’immeuble des Calas. Il n’était
pas possible de lui cacher la mort
de Marc-Antoine. Les commentaires
allaient bon train. Mais dans quelles Façade de la maison de la famille Calas.
Photographie de Jean-Charles Gonthier. circonstances Marc-Antoine avait-il
trouvé la mort ? Qu’est-ce qui avait bien
pu se passer ? C’était un jeune homme
robuste, sain. Ce n’était pas possible
Pierre et Lavaysse vont chercher le qu’il eût mis fi n à ses jours. Alors
chirurgien Gosse. Pendant ce temps, qui ? Que d’insinuations ! Ne
disaitla malheureuse mère, personne ne fai- on pas que Marc-Antoine souhaitait
sant plus obstacle à sa descente par se convertir à la religion catholique ?
l’escalier, hurle de douleur en essayant Il aurait ainsi pu exercer la profession
de prodiguer des soins à son enfant, de ses rêves : avocat. Mais son père s’y
hélas ! bien inutiles. opposait sans doute – ce qui était tout
Gosse, après un examen minutieux à fait inexact puisqu’il n’avait jamais
du corps, estime qu’il est sans vie fait le moindre commentaire
désodepuis environ deux heures. bligeant lorsque Louis, son autre fi ls,
12s’était lui-même converti cinq années qu’on se saisisse des Calas, du jeune
plus tôt, sous l’infl uence de la fi dèle Lavaysse et de leur domestique.
cuisinière de la famille, une catholique « Vous allez voir, je vais rapidement
convaincue qui avait conservé, en dépit découvrir l’assassin de Marc-Antoine.
de son ingérence dans la famille, toute Ça sera vite fait. »
la confi ance de cette dernière. La dangerosité de ce fanatique
stupéfi e son collègue Brive, qui l’exhorte
à plus de modération.
« Enfi n, vous n’y pensez pas, David ! LE VERDICT POPULAIRE
Vous êtes en pleine irrégularité !
Mais cela, la populace, maintenant D’abord sur le plan humain, vous ne
fort nombreuse, n’en avait cure. pouvez pas ne pas tenir compte de
« Et si c’était son père qui l’avait l’affl iction de ces gens, de ce père, de
tué ? » cette mère, de ce frère ! Vous voyez
D’une hypothèse monstrueuse l’on fi t bien que ces gens, connus d’ailleurs
une certitude. pour leur honorabilité, sont d’une
pro« Mais oui, bien sûr, Marc-Antoine fonde sincérité. Et puis, vous n’avez
voulait abjurer, se convertir à la reli- fait aucune constatation matérielle sur
gion catholique. Il était déjà très place. Il nous faut visiter la chambre
introduit dans les milieux catholiques de Marc-Antoine afi n de voir s’il ne
de Toulouse. » possédait pas des objets, livres,
cha« Les gémissements que l’on entendait pelets, que sais-je encore ? Constituant
à l’intérieur de l’immeuble étaient ceux autant d’indices de sa détermination de
de la malheureuse victime, étranglée rejoindre la religion catholique.
par son père, aidé des autres membres — Mais nous sommes pressés,
de sa famille et de la servante. » réplique David. J’embarque tout le
Chacun y allait de son hypothèse. monde, direction l’hôtel de ville !
Tout à coup, une voix puissante — N’avez-vous pas conscience que
s’éleva au milieu de la foule : vous vous hâtez trop ?
« Marc-Antoine est un martyr que son — J’en prends la responsabilité ! »
père a tué parce qu’il voulait se faire Les capitouls posèrent à Jean Calas
catholique ! » et à ceux qui l’entouraient une nouvelle
fois la question :
Le capitoul, David, entend cette « De quoi est mort Marc-Antoine ? »
rumeur, s’en imprègne, la fait sienne. Ils répondirent ce qu’ils étaient
Calas a tué son fi ls ! convenus entre eux. Ce déguisement
David est un fanatique sur le plan ne leur était dicté que par la piété
religieux. Son obsession constante est paternelle. Ils dirent donc qu’ils avaient
de venger les intérêts du Ciel en élevant trouvé Marc-Antoine sur le plancher. Ils
des autels sur les ruines des maisons étaient loin d’imaginer qu’en écartant
protestantes. par cette feinte, l’idée de suicide, ils
Sans se livrer sur place aux constata- allaient faire retomber le soupçon de
tions, pourtant obligatoires, il ordonne meurtre sur eux-mêmes.
JEAN CALAS ET SA FAMILLE 17 6 1 - 17 6 5 13Jean Calas et sa femme demeu- Marc-Antoine. Il tenait d’une main
raient confi ants, puisqu’ils avaient deux une plume, emblème de son
abjuratémoins qui ne les avaient pas quit- tion, de l’autre une palme, symbole de
tés : Gaubert Lavaysse et la servante. son martyre. Tous les ordres religieux
Aucune voix ne s’était élevée contre assistèrent par députés au mausolée.
eux. Bien plus, cette dernière suivait En outre, le procureur général du
les offi ces catholiques et, la veille, elle roi décida de recourir aux monitoires
avait même communié. Cela importait avec l’autorisation du vicaire général de
peu dans l’esprit de David qui les pré- Toulouse. Il s’agit de lettres lues dans
senta, non point comme témoins, mais toutes les églises et chapelles. On oblige
comme complices de Calas. Aussi les ceux qui ont eu connaissance d’un fait
jeta-t-il en prison. d’en témoigner sous peine
d’excommuToutes les irrégularités commises par nication. Mais attention, il ne peut s’agir
David fi rent l’objet d’une requête que que de témoignages à charge.
présentèrent d’autres membres de la Dans le cas d’espèce, Calas fut
consifamille Calas. Eh bien, le procureur qui déré par défi nition comme coupable,
formula cette requête fut interdit pour et ne furent accueillis que les
témoitrois mois ! gnages qui venaient renforcer cette
En vérité, il apparaissait bien que les culpabilité déjà acquise.
efforts de David – Brive étant resté en L’ordre de déposer fut uniquement
retrait – étaient vains sur le terrain de la donné :
preuve. On s’aperçut vite qu’en s’adres- « À ceux qui sauront par ouï-dire
sant à tel ou tel individu se trouvant ou autrement que Marc-Antoine avait
dans cette foule hurlante, afi n de lui renoncé à la religion prétendue réformée,
demander des précisions sur les slo- dans laquelle il avait reçu l’éducation,
gans déversés en commun, il ne savait qu’il assistait aux cérémonies de l’Église
rien, n’avait rien vu personnellement. catholique, apostolique et romaine ; qu’il
C’était le règne du qu’en-dira-t-on. se présentait au sacrement de pénitence
On procéda alors à une extraordi- et qu’il devait faire abjuration publique
naire mise en scène. après le 13 du mois d’octobre ;
En premier lieu, on s’empressa À ceux qui sauront par ouï-dire ou
d’organiser des obsèques catho- autrement qu’à cause de ce
chanliques, solennelles, à Marc-Antoine, gement de croyance, Marc-Antoine
en affi rmant qu’il s’était converti au était menacé, mal traité et regardé de
catholicisme. On insinua que c’était un mauvais œil dans sa famille ; que la
saint. On se prosterna sur sa tombe, les personne qui le menaçait lui avait dit
uns touchant la bière, les autres cou- que, s’il faisait abjuration, il n’aurait
pant des franges du linceul. Des bruits que d’autre bourreau que lui ;
de miracles se répandirent. Le lende- À ceux qui savent par ouï-dire ou
main, les pénitents blancs célébrèrent autrement que le même jour, 13 du
un fastueux service. Au milieu s’éle- même mois d’octobre, depuis l’entrée de
vait un magnifi que catafalque surmonté la nuit jusque vers les 10 heures, cette
d’un squelette humain représentant exécrable délibération fut exécutée, en
14À ceux qui savent qu’il arriva de
Bordeaux, la veille du 13, un jeune
homme de cette ville qui, n’ayant point
trouvé de chevaux pour aller joindre
ses parents qui étaient à la campagne,
ayant été arrêté à souper dans une
maison, fut présent, consentant ou
participant à l’action ;
À ceux qui savent, par ouï-dire ou
autrement, qui sont les auteurs
fauteurs, adhérents de ce crime qui est
des plus détestables. »
Les offres de preuves, formulées par
la famille Calas, tendant à établir son
innocence, furent irrémédiablement
rejetées.
Et pourtant ! Les témoins en défense
ne manquaient pas. Mais, répétons-le,
l’instruction refusait de les entendre.
Ainsi, un sieur Chalier avait reçu les
confi dences de Marc-Antoine, qui
projetait d’être ministre à Genève, pour
ensuite prêcher devant les protestants
de France.
À un ami qui venait d’être admis Portrait de Voltaire, d’après Maurice Quentin
avocat et qui lui demandait s’il n’en ferait de La Tour.
Droits réservés. pas bientôt autant, il avait répondu :
« Je regarde la chose comme
impossible, étant de la ville, et, par conséquent,
faisant mettre Marc-Antoine à genoux, trop connu. Comme je ne veux pas faire
qui par surprise ou de force fut étran- des actes de catholicité, j’y ai renoncé. »
glé ou pendu avec une corde à deux Les personnes entendues dans le
nœuds coulants ; cadre des monitoires ne se souvenaient
À ceux qui auront entendu une pas de grand-chose ou procédaient à
voix criant “à l’assassin”, et de suite : des affi rmations peu crédibles.
“Ah, mon Dieu ! Que vous ai-je fait ? Donnons-en un exemple : la femme du
Faites-moi grâce !” la même voix étant peintre Mathey déclara dans sa
déposidevenue plaignante, et disant : “Ah, tion qu’une femme nommée Maudrille
mon Dieu ! Ah, mon Dieu !” ; lui avait dit qu’une demoiselle qu’elle
À ceux auxquels Marc-Antoine aurait ne connaissait ni ne reconnaîtrait lui
communiqué les inquiétudes qu’il avait confi é que le soir de la mort de
essuyait dans sa maison, à ce qui le Marc-Antoine, elle avait entendu Jean
rendait triste et mélancolique ; Calas dire à son fi ls :
JEAN CALAS ET SA FAMILLE 17 6 1 - 17 6 5 15