Manuel de comptabilité Tome II

Manuel de comptabilité Tome II

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Ce 2è tome, conforme aux normes du système comptable OHADA, est structuré en huit chapitres comportant une présentation du cours, des applications corrigées et des exercices proposés. Il traite l'essentiel des opérations de fin d'exercice comptable. Pour arrêter ses comptes et produire les documents de synthèse (balance, bilan, compte de résultat, état annexé), l'entreprise doit procéder aux opérations d'inventaires et passer des écritures de régularisation qui en découlent.

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Ajouté le 01 juillet 2017
Nombre de lectures 9
EAN13 9782336794785
Langue Français
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Kadiata Mory CAMARA Manuel de comptabilité Tome II Les travaux de fin d’exercice comptable
Du même auteur, chez L’Harmattan Manuel de comptabilité, tome 1. Initiation à la comptabilité générale, 2017. Manuel de comptabilité, tome 3. Éléments de technique comptable approfondie,2017. © L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr EAN Epub : 978-2-336-79478-5
AVANT-PROPOS
Le présent ouvrage est réparti en trois tomes de co mptabilité : initiation à la comptabilité, traitement comptable des opérations d’inventaires et technique comptable approfondie. Conçu selon les principes du Système Comptable OHADA, cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui désirent s’initier, se former ou se perfectionner à la Technique Comptable. En effet, la méthodologie adaptée et la pédagogie r etenue permettent de comprendre les raisonnements comptables : de la formation initiale à l’enseignement supérieur. Chaque tome de cet ouvrage est composé en des chapi tres comprenant chacun, outre des informations et des démonstrations théoriques, des applications autocorrectives qui facilitent la mémorisation et la réflexion. C’est pourquoi l’ouvrage est particulièrement recommandé à toute personne qui désire étudier ou s’initier de façon autonome (ou assistée) à la comptabilité générale et notamment : – Les professionnels de la comptabilité ; – Les étudiants en BTS, IUT,… – Les étudiants de l’enseignement supérieur (étudiants des facultés ou des écoles de gestion) ; – Les enseignants. L’auteur de cet ouvrage remercie particulièrement le PROFESSEUR CLAUDE PEROCHON du Conservatoire National des Arts et Métiers (PARIS). Le professeur CLAUDE PEROCHON est : Agrégé en Techniques économiques de gestion Diplômé Expert-comptable Docteur ès sciences économiques Directeur honoraire de l’INTEC Le professeur PEROCHON m’a accueilli en France, m’inscrit à l’INTEC pour ma formation en expertise comptable en me facilitant l’obtention des dispenses nécessaires doublée d’une assistance particulière dans ma formation ; il a été également directeur de ma Thèse : FORMATION COMPTABLE ET LIBÉRALISATION ÉCONOMIQUE : CAS DE LA RÉPUBLIQUE DE GUINÉE, ANNÉE 1991 En conséquence, je dois toute ma formation professionnelle et études post universitaire à ce géant et père de la COMPTABILITÉ MODERNE. Que mon professeur et deuxième consultant LOUIS CLEE en soit aussi remercié et je lui reste reconnaissant. L’ouvrage est également l’œuvre des jeunes cadres et professeurs dont particulièrement : – Sandaly KEITA, Docteur ès science – Fodé Lamine DIALLO, Diplômé : en Master Économie et Développement international et Gestion publique en France. Enfin nous tenons à remercier tous ceux qui ont par ticipé directement ou indirectement à la réalisation de cet ouvrage.
INTRODUCTION
Les dirigeants africains ont signé, à Port-Louis (île Maurice) le 17 octobre 1993, le traité de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) dont le but, sur le plan économique, est de promouvoir le développement et l’intégration régionale ainsi que la sécurité juridique et judiciaire dans l’espace OHADA. Ce traité vise à doter les États parties, au nombre de dix-sept à ce jour (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Comores, Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Niger, République démocratique du Congo, Sénégal, Tchad et Togo), de règles communes, simples, modernes et adaptées à la situation de leurs économies. Les actes pris pour l’adoption de ces règles communes sont appelés « Actes uniformes ». Ils sont directement applicables et obligatoires dans les États parties. C’est ainsi que l’Acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises, auquel est annexé le système comptable OHADA, a consacré un nouveau référentiel comptable dans tous les États signataires. er Cet Acte uniforme est entré en vigueur le 1 janvier 2001 pour les comptes personnels des er entreprises et le 1 janvier 2002 pour les comptes combinés et les comptes consolidés. En effet, pour assurer la formation initiale et continue des comptables dans l’espace OHADA, il y a lieu de combler le vide en matière d’ouvrages didactiques. L’objectif de cet ouvrage en trois tomes est de contribuer à combler ce vide en Guinée. C’est un travail certainement difficile, ambitieux, mais nécessaire. Cette édition va répondre au souci d’enrichir conti nuellement le cadre professionnel de la comptabilité, de tenir compte des évolutions de la loi, des programmes académiques, et enfin de couvrir des besoins éventuels des praticiens comptables et financiers. Le premier Tomes’adresse : – aux praticiens de la comptabilité qui veulent mettre à jour leurs connaissances ; – aux étudiants (facultés de Sciences économiques et de Gestion, Écoles Supérieures de Gestion, Écoles de commerce, BTS de gestion, etc. …). Ses utilisateurs trouveront les éléments liés à la réglementation comptable basée sur les normes de l’Acte uniforme portant sur l’organisation et l’har monisation des comptabilités des entreprises, l’étude sommaire du bilan et du compte de résultat, l’analyse des flux économiques, les systèmes d’organisation et livres comptables, et quelques opérations courantes. Le Deuxième Tometraite l’essentiel des travaux de fin d’exercice comptable et est ainsi la suite logique du Tome1. En effet, à la clôture de l’exercice, l’entreprise se retrouve avec une balance des comptes qui ont été mouvementés au cours de la période. Pour arrêter ses comptes et comptes tenus : – du caractère discontinu de l’exploitation ; – de la nécessité des enregistrements des opérations de la période ; – et de la détermination du compte de résultat et l’établissement du bilan ainsi que l’état annexé, L’entreprise doit procéder aux opérations d’inventaires et passer les écritures de régularisations qui en découlent. Ces travaux conduisent à mettre la comptabilité en harmonie avec la réalité afin que les documents de synthèse (Bilan et Compte de résultat) reflètent une image fidèle de la situation et des opérations de l’entreprise. Le Troisième Tome a pour objectif de donner aux utilisateurs quelques éléments de Technique Comptable Approfondie. Conforme aux normes comptables OHADA, il est destiné principalement aux praticiens de la comptabilité pour la solution des difficultés compt ables rencontrées dans l’exercice de leur profession ainsi qu’aux étudiants et professeurs pour les formations moyenne et supérieure. Chaque tome qui se veut complet, est assorti de nombreux exemples chiffrés, de questions de réflexion, de cas d’application, d’exercices pratiques judicieusement composés pour faciliter la compréhension et l’assimilation des thèmes traités.
Fruit d’une certaine expérience théorique et pratique, cet ouvrage se veut le compagnon utile de tous les apprenants en comptabilité et gestion, le précieux instrument de travail de tous les professionnels de la comptabilité et de tous ceux qui souhaitent actualiser leurs connaissances et mettre en œuvre le système comptable OHADA.
CHAPITRE 1 LES GÉNÉRALITÉS
1. Objets L’un des buts de la comptabilité générale est la détermination du résultat et l’établissement du bilan ; la comptabilité doit en effet, aux termes de la loi, donner de ce résultat et de la situation des éléments d’actif et passif du patrimoine une « image fidèle ». Les travaux d’inventaire ont donc pour objet la présentation d’un état exact de la situation de l’entreprise à l’issue de l’exercice comptable et de la détermination correcte des résultats financiers et fiscaux. En effet, la balance établie en fin de période comptable (généralement appelée balance avant inventaire) présente un certain nombre de lacunes et d’insuffisances : – les soldes des comptes de stocks représentent des existants au début de l’exercice ; – certaines charges et certains produits se rapportent à l’exercice à venir ; d’autres au contraire n’ont pas été enregistrés faute de pièces justificatives ; – certains éléments d’actif se sont dépréciés depuis le dernier inventaire ; d’autres ont été cédés et la régularisation n’a pas été faite ; – des charges ou des risques dont l’origine est dans l’exercice ne peuvent être évalués pour leur montant exact. Il faut donc compléter les écritures passées au cou rs de l’exercice par des régularisations nécessaires, afin de déterminer un résultat reflétant la situation exacte de l’entreprise.
2. Exercice et Résultat L’activité de l’entreprise s’étend normalement sur de nombreuses années. Si sa durée est forcément limitée dans les affaires individuelles, elle ne l’est pratiquement pas dans les sociétés. Il ne saurait donc être question d’attendre la fin de l’exploitation pour déterminer le résultat final de l’entreprise. C’est pourquoi cette exploitation est divisée en pé riodes annuelles, appelées exercices comptables, à l’issue desquels est calculé le résultat et établi le bilan. L’exerCiCe Comptablereprésente la période qui s’écoule entre deux bilans établis après inventaire. L’Actif uniforme de l’OHADA relatif à la comptabili té précise que l’exercice coïncide avec er l’année civile, elle part du 1 janvier au 31 décembre. Sa durée peut, exceptionnellement, être inférieure ou supérieure à douze (12) mois. La durée peut être inférieure à 12 mois si le premier exercice débute au cours du premier semestre de l’année civile. La durée peut être supérieure à 12 mois si le premi er exercice débute au cours du deuxième semestre de l’année civile. La durée de l’exercice est calquée sur la durée des opérations de liquidation en cas de cessation d’activités, quelle qu’en soit la cause. La durée des opérations de liquidation est ainsi co mptée pour un seul exercice sous réserve de l’établissement de situations annuelles provisoires. Les états financiers sont arrêtés dans les quatre ( 4) mois qui suivent la date de clôture de l’exercice c’est-à-dire au plus tard le 30 avril de l’année suivante. La date d’arrêté doit être mentionnée dans toute transmission des états financ iers. L’établissement et l’arrêté des états financiers de synthèse sont de la compétence du gér ant, du conseil d’administration et de l’administrateur général selon le cas comme précise l’Acte uniforme relatif aux sociétés commerciales et du GIE. Toutefois, certaines entreprises ont intérêt à ne pas faire coïncider leur exercice comptable avec l’année civile ; il s’agit en particulier : – des entreprises exerçant une activité saisonnière (exemple les entreprises de tourisme) – des entreprises en pleine activité en fin d’année (exemple la distribution des jouets)
– des entreprises dont l’activité est liée à un cycle de production agricole (exemple les industriels des engrais). La date de fin d’exercice peut donc varier selon le s entreprises ; la majorité d’entre elles se conforment aux prescriptions de l’OHADA c’est-à-dire celle du 31 décembre.
3. Obligations légales et fiscales La loi comptable impose à toutes les personnes physiques et morales tenant une comptabilité générale : – l’enregistrement systématique des mouvements du patrimoine ; – l’établissement d’un inventaire annuel des éléments actifs et passifs de ce patrimoine ; – l’établissement des comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe). Par ailleurs, l’administration fiscale exige des Entreprises et Sociétés imposées sur leur bénéfice « réel » (contribuables dont le chiffre d’affaires dépasse un certain montant, les petites affaires étant en principe imposées forfaitairement), la production d’une déclaration annuelle de résultats, justifiée par la copie du bilan, du compte de résultat et d’autres documents annexes.
4. L’inventaire et les opérations réalisées La division de la vie d’une entreprise et la détermination d’un résultat par exercice conduisent au principe de « l’autonomie des exercices » ou « l’indépendance des exercices ». De ce principe découle l’obligation de constater à la clôture de chaque exercice : – la dévalorisation des immobilisations ou autres valeurs d’actif (sous forme d’amortissements ou de provisions) ; – les risques résultant des opérations effectuées (sous forme de provisions) ; – les charges effectives de l’exercice ; – les produits effectifs de l’exercice ; – les stocks et les travaux en cours. L’ensemble de ces travaux est appelé inventaire comptable.
4. 1 Définition de l’inventaire L’inventaire représente l’ensemble des opérations permettant de recenser et contrôler les éléments du patrimoine de l’entreprise afin de comptabiliser les opérations apportant soit des modifications aux soldes des comptes de la balance avant inventaire soit des créations de nouveaux comptes.
4. 2 P rincipes L’image fidèle donnée par le bilan résulte directement de la qualité des comptes eux-mêmes, tant du point de vue arithmétique que de celui de la fidélité à la réalité économique. En fait, tous les comptes de situation doivent faire l’objet d’un rapprochement périodique avec les éléments réels tels qu’ils sont sensés traduire : – pour certains comptes, ce rapprochement peut être opéré très fréquemment (chaque jour pour le compte « CAISSE », chaque mois pour le compte « BANQUE » ; – pour d’autres, il ne peut être effectué qu’au mom ent de l’inventaire, en raison de l’énorme travail qu’il représente (et c’est le cas des comptes de stocks). Les travaux de l’inventaire, dit « extracomptable » consistent à déterminer : – quels sont les éléments constitutifs de la situation réelle de l’entreprise à la date du bilan (biens, créances, dettes…) ; il s’agit d’un contrôle physique. – Quelle est la valeur de ces éléments à cette date ; il s’agit d’un contrôle d’évaluations. Il reste ensuite à mettre la comptabilité en harmonie avec les résultats de cet inventaire extra – comptable : – certains comptes devront être rectifiés, car l’inventaire aura fait apparaître des divergences entre le solde de ces comptes et la situation réelle, dues à des erreurs, des omissions ; – les redressements nécessaires seront effectués ; – les comptes de stocks seront mis à jour puisque d u fait de la pratique de l’inventaire
« intermittent » les mouvements des stocks n’ont pas été enregistrés durant l’exercice, ces comptes exprimant toujours le montant des stocks initiaux au début de l’exercice ; – des régularisations diverses seront opérées, destinées à corriger les montants des charges et des produits, des éléments actifs et passifs, afin qu’ils représentent fidèlement la situation et le résultat à la date du bilan ; – des écritures de reclassement des comptes permettront enfin d’obtenir résultat et bilan.
4. 3. Les états d’inventaire, le livre des Inventaires Pratiquement les constations et les rapprochements d’inventaire s’effectuent à l’aide d’états d’inventaire qui, pour chaque catégorie de comptes de situation, indiquent : – la nature des éléments constitutifs et éventuellement les quantités (ex. stocks de marchandises) ; – les valeurs de ces éléments à la date d’inventaire ; – des observations diverses (dépréciations, mises au rebut, etc.). On établit ainsi des états des stocks, des états des immobilisations, des états des créances, des dettes, etc. Ces états constituent les pièces justificatives des rectifications ou des régularisations qui seront opérées ensuite dans les comptes. Ces documents doivent être conservés pendant dix ans, en annexe du livre des inventaires prescrit par la loi et sur lequel sont transcrits le bilan, le compte de résultat et l’annexe.
4. 4 P ratique de l’inventaire Pour connaître avec précision la valeur des biens et le montant des dettes qui doivent figurer au bilan de fin d’exercice on procède comme suit : – recensement physique des éléments du patrimoine existants le jour de la clôture de l’exercice : immobilisations en service, stocks, créances acquises, titres en portefeuille, disponibilités en caisse, en banque ou aux chèques postaux, dettes contractées… – évaluation des quantités recensées à partir des informations dont dispose l’entreprise. Ce recensement et cette valorisation doivent faire l’objet d’états d’inventaire qui seront transcrits sur le livre d’inventaire.
4.4.1 Inventaire des immobilisations Faire l’inventaire extracomptable des immobilisatio ns c’est classer, dénombrer et évaluer les diverses immobilisations en service dans l’entreprise. La comptabilisation et le suivi des immobilisations sont facilités par la création d’un fichier spécifique. Chaque fiche indiquera notamment : – la nature de l’immobilisation et le numéro du compte d’actif correspondant ; – la date d’acquisition, la date de mise en service et la valeur d’entrée ; – la date et les conditions de la sortie de l’actif. Ces fiches permettront, à la fin de chaque exercice, de comparer les immobilisations réellement en service à celles inscrites dans les livres comptables. Les différences constatées entre l’existant réel et les données de la comptabilité donneront lieu à la passation d’écritures de régularisations : – dépréciations certaines (amortissements) ou probables (provisions) ; – production d’immobilisations par l’entreprise ; – cessions ou mises au rebut. Les immobilisations frappées d’une clause de réserve de propriété sont à inscrire dans l’actif immobilisé, mais sur une ligne distincte.
4.4.2 Titres On distingue : – les titres de participation comptabilisés au compte 26 ; – les titres immobilisés inscrits au compte 274 – les titres de placement imputés au débit du compte 50.